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  1. Résultat n°1

    ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

    Date

    1895-1938

    Cote

    3X/9

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

    Date

    1893-1934

    Cote

    3X/2

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1805-1950

    Cote

    2X/25

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

    Date

    1840-1943

    Cote

    2X/24

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    2011 : 31 mars ; 27 avril ; 2 mai ; 6 juin ; 27 juin ; 26 septembre ; 17 octobre ; 21 novembre ; 12 décembre.

    Date

    2011

    Cote

    3015W/4/5

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
    • 2011 : 31 mars ; 27 avril ; 2 mai ; 6 juin ; 27 juin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  6. Résultat n°6

    2010 : 15 février ; 12 avril ; 31 mai ; 21 et 28 juin ; 27 septembre ; 18 octobre ; 22 novembre ; 13 décembre.

    Date

    2010

    Cote

    3015W/4/4

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
    • 2010 : 15 février ; 12 avril ; 31 mai ; 21 et 28 juin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    2009 : 2 février ; 23 mars ; 18 mai ; 22 juin ; 6 juillet ; 28 septembre ; 19 octobre ; 23 novembre.

    Date

    2009

    Cote

    3015W/4/3

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
    • 2009 : 2 février ; 23 mars ; 18 mai ; 22 juin ; 6 juillet...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    2008 : 28 janvier ; 20 mars ; 14 avril ; 18 avril ; 2 juin ; 23 juin ; 22 septembre ; 20 octobre ; 15 décembre.

    Date

    2008

    Cote

    3015W/4/2

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
    • 2008 : 28 janvier ; 20 mars ; 14 avril ; 18 avril ;...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    2007 : 29 janvier ; 26 mars ; 21 mai ; 25 juin ; 24 septembre ; 25 septembre ; 22 octobre ; 17 décembre.

    Date

    2007

    Cote

    3015W/4/1

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
    • 2007 : 29 janvier ; 26 mars ; 21 mai ; 25 juin ; 24...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    2006 : 30 janvier ; 27 février ; 20 mars ; 2 mai ; 29 mai ; 1er juin ; 26 juin ; 25 septembre ; 26 septembre ; 30 septembre ; 23 octobre ; 13 novembre ; 11 décembre.

    Date

    2006

    Cote

    3015W/3/3

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
    • 2006 : 30 janvier ; 27 février ; 20 mars ; 2 mai ;...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    2005 : 24 janvier ; 18 février ; 21 mars ; 25 mars ; 18 avril ; 23 mai ; 27 juin ; 26 septembre ; 17 octobre ; 14 novembre ; 12 décembre ; 15 décembre.

    Date

    2005

    Cote

    3015W/3/2

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
    • 2005 : 24 janvier ; 18 février ; 21 mars ; 25 mars...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    2004 : 26 janvier ; 27 janvier ; 1er avril ; 30 avril ; 17 mai ; 28 juin ; 27 septembre ; 18 octobre ; 25 et 28 octobre ; 6 décembre.

    Date

    2004

    Cote

    3015W/3/1

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
    • 2004 : 26 janvier ; 27 janvier ; 1er avril ; 30 avril...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    2009 : 2 février ; 23 mars ; 18 mai ; 22 juin ; 6 juillet ; 28 septembre.

    Date

    2009

    Cote

    3015W/2/4

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques...
    • 2009 : 2 février ; 23 mars ; 18 mai ; 22 juin ; 6 juillet...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    2008 : 28 janvier ; 20 mars ; 14 avril ; 18 avril ; 2 juin ; 23 juin ; 22 septembre ; 20 octobre ; 15 décembre.

    Date

    2008

    Cote

    3015W/2/3

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques...
    • 2008 : 28 janvier ; 20 mars ; 14 avril ; 18 avril ;...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    2007 : 29 janvier ; 26 mars ; 21 mai ; 25 et 26 juin ; 24 septembre ; 25 septembre ; 22 octobre ; 17 décembre.

    Date

    2007

    Cote

    3015W/2/2

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques...
    • 2007 : 29 janvier ; 26 mars ; 21 mai ; 25 et 26 juin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    2006 : 30 janvier ; 27 février ; 20 mars ; 2 mai ; 29 mai ; 1er juin ; 26 juin ; 25 septembre ; 26 septembre ; 30 septembre ; 23 octobre ; 13 novembre ; 16 novembre ; 11 décembre.

    Date

    2006

    Cote

    3015W/2/1

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques...
    • 2006 : 30 janvier ; 27 février ; 20 mars ; 2 mai ;...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    2005 : 24 janvier ; 18 février ; 21 mars ; 25 mars ; 18 avril ; 23 mai ; 27 juin ; 26 septembre ; 17 octobre ; 14 novembre ; 12 décembre.

    Date

    2005

    Cote

    3015W/1/2

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques...
    • 2005 : 24 janvier ; 18 février ; 21 mars ; 25 mars...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    2004 : 26 - 27 janvier, 1ère et 2ème partie ; 1er avril ; 30 avril ; 17 mai ; 28 juin ; 27 septembre ; 18 octobre ; 6 décembre.

    Date

    2004

    Cote

    3015W/1/1

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques...
    • 2004 : 26 - 27 janvier, 1ère et 2ème partie ; 1er avril...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Disparition du conseil départemental de santé mentale de l'Essonne : note du directeur de la DDASS91 au membres du Conseil et des sous-commissions.

    Date

    2005

    Cote

    2910W/1/6

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Disparition du conseil départemental de santé mentale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Sous commission Adolescents : composition, comptes-rendus de séance.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2910W/1/5

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Sous commission Adolescents : composition, comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Groupe de travail Crise psychiatrique en secteur médico-social : comptes-rendus de séances.

    Cote

    2910W/1/4

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Groupe de travail Crise psychiatrique en secteur médico-social...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Sous commission : Champ psychiatrie et champ social : composition, comptes-rendus de séance.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2910W/1/3

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Sous commission : Champ psychiatrie et champ social...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Groupe de travail : convocation, composition, compte-rendu, dossier de séance.

    Date

    2002

    Cote

    2910W/1/2

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Sous-commission Prise en charge des patients au long...
    • Groupe de travail : convocation, composition, compte-rendu,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Composition, comptes-rendus de séance.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2910W1/1

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Sous-commission Prise en charge des patients au long...
    • Composition, comptes-rendus de séance.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan réussite en licence (2009), Indicateurs de pilotage (2010), Projet annuel de performance (2011), bilan social des personnels (2007/2008-2011, 2014), bilan étudiant (2013/2014), compte rendu de l'activité des services (2011), guide des laboratoires de recherche (2012).

    Date

    2009-2014

    Cote

    2895W/265

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Rapports, Bilans.
    • Plan réussite en licence (2009), Indicateurs de pilotage...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Laïcité : correspondance, coupures de presse, dépêches, guide de la CPU, compte rendu de séminaire.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2895W/264/6

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Autres dossiers thématiques.
    • Laïcité : correspondance, coupures de presse, dépêches,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Site Internet, projet de refonte : ordres du jour de réunion de la commission Internet, comptes rendus, notes, projet de charte du site web, projet de plan du site, organigrammes (2002-2003), statistiques de fréquentation (mai 2009, mai 2010).

    Date

    2002-2007

    Cote

    2895W/262/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Informatique.
    • Site Internet, projet de refonte : ordres du jour de...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Centre de ressources informatiques (CRI) et Centre d'administration des ressources informatiques (CARI), création et fonctionnement : arrêté, notes, circulaire, ordre du jour, comptes rendu, statuts, composition de la cellule crise informatique, relevé de décision de la cellule de crise.

    Date

    1998-2006

    Cote

    2895W/262/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Informatique.
    • Centre de ressources informatiques (CRI) et Centre...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Conseil d'orientation du système d'information (COSI), réunions : ordres du jour, compte rendu, documents à l'appui des points à l'ordre du jour.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2895W/262/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Informatique.
    • Conseil d'orientation du système d'information (COSI),...

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    Pôle de compétitivité mondial Finance Innovation, Conseil supérieur (29 janvier 2008, 23 mars 2010, 22 mars 2011) : ordre du jour, documents remis à l'appui des points à l'ordre du jour.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2895W/260/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations université et les entreprises et monde économique.
    • Pôles de compétitivité.
    • Pôle de compétitivité mondial Finance Innovation, Conseil...

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  31. Résultat n°31

    Pôle universitaire européen Paris Pôle Sud, Assemblée générale, réunions : ordres du jour, compte rendu, documents soumis à approbation (2005). Redéploiement des activités du Centre de mobilité dans le cadre de sa fusion avec le PRES UniverSud, réunion informelle du 13 juin 2007 : relevé de proposition, rapports, courriels.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2895W/259

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations université et les entreprises et monde économique.
    • Pôles de compétitivité.
    • Pôle universitaire européen Paris Pôle Sud, Assemblée...

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  32. Résultat n°32

    Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) UniverSud Paris, Conseil d'administration, réunions : ordres du jour, comptes rendu, décisions, documents soumis à approbation. Séminaire 27 et 28 août 2009 à Tours (Indre et Loire) : projet d'ordre du jour, compte rendu de la réunion des chefs des établissements fondateurs, notes manuscrites. Réunions des chefs d'établissement fondateurs (14 octobre) : décisions, propositions de décisions, notes, plaquette.

    Date

    2002-2012

    Cote

    2895W/258

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations université et les entreprises et monde économique.
    • Pôles de compétitivité.
    • Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES)...

    Producteur :

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  33. Résultat n°33

    Agence pour l'économie en Essonne : dossiers de réunions du Bureau, Assemblée générale, Conseil d'administration, coupures de presse.

    Date

    2004-2007

    Cote

    2895W/257

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations université et les entreprises et monde économique.
    • Agence pour l'économie en Essonne.
    • Agence pour l'économie en Essonne : dossiers de réunions...

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  34. Résultat n°34

    Dossiers de réunions du Bureau, Assemblée générale, Conseil d'administration, La Lettre (2000-2001), coupures de presse.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2895W/256

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations université et les entreprises et monde économique.
    • Agence pour l'économie en Essonne.
    • Dossiers de réunions du Bureau, Assemblée générale,...

    Producteur :

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  35. Résultat n°35

    Groupement d'intérêt public (GIP) EduFrance (Agence de promotion des formations et des échanges éducatifs et scientifiques), assemblée générale, réunions : ordres du jour, documents soumis à approbation, appels à cotisation.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2895W/254/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations internationales.
    • Missions à l'étranger.
    • Groupement d'intérêt public (GIP) EduFrance (Agence...

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  36. Résultat n°36

    Mission Intercommunautaire de Coordination des Echanges Franco-Américains-Paris-Ile-de-France (MICEFA) : correspondance, projets de statut, comptes rendus de réunion, note de synthèse, comptes rendus d'assemblée générale, comptes rendus du Conseil d'administration, dossier du conseil transatlantique des présidents (1999).

    Date

    1999-2005

    Cote

    2895W/254/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations internationales.
    • Missions à l'étranger.
    • Mission Intercommunautaire de Coordination des Echanges...

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  37. Résultat n°37

    Comptes-rendus de réunions, journées d'information, correspondances, notes, circulaires, invitations et programmes de manifestations, dossiers ECTS (european crédits transfer system), guide du candidat Socrates (1997), accords de coopération, projets de partenariat.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2895W/251

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations internationales.
    • Généralités.
    • Comptes-rendus de réunions, journées d'information,...

    Producteur :

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  38. Résultat n°38

    Généthon : brevet « Gène GJB6 » détenu en copropriété entre Généthon et l'UEVE, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    2895W/242/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Comité d'orientation, réunions.
    • Généthon : brevet « Gène GJB6 » détenu en copropriété...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    Genoscope Centre National de Séquençage, comité d'orientation : réunions.

    Date

    1998

    Cote

    2895W/242/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Comité d'orientation, réunions.
    • Genoscope Centre National de Séquençage, comité d'orientation...

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  40. Résultat n°40

    27 novembre 2007, 28 octobre 2008, 10 décembre 2008, 8 juin 2009, 30 juin 2009.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2895W/241

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Comité d'orientation, réunions.
    • 27 novembre 2007, 28 octobre 2008, 10 décembre 2008,...

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