3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques (26 janvier 2004 - 28 septembre 2009) ; compte rendu analytique (CRA) des séances publiques (26 janvier 2004 -12 décembre 2011)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3015W

Date

2004-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.48 ml, 14 article(s)

Origine

DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3015W/1/1-3015W/1/2;3015W/2/1-3015W/2/4

Date

2004-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

2004 : 26 - 27 janvier, 1ère et 2ème partie ; 1er avril ; 30 avril ; 17 mai ; 28 juin ; 27 septembre ; 18 octobre ; 6 décembre.

Cote/Cotes extrêmes

3015W/1/1

Date

2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable