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3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques (26 janvier 2004 - 28 septembre 2009) ; compte rendu analytique (CRA) des séances publiques (26 janvier 2004 -12 décembre 2011)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3015W

Date

2004-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.48 ml, 14 article(s)

Origine

DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

conseil général

Mots clés typologiques

compte rendu

Cote/Cotes extrêmes

3015W/3/1-3015W/3/3;3015W/4/1-3015W/4/5

Date

2004-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

2006 : 30 janvier ; 27 février ; 20 mars ; 2 mai ; 29 mai ; 1er juin ; 26 juin ; 25 septembre ; 26 septembre ; 30 septembre ; 23 octobre ; 13 novembre ; 11 décembre.

Cote/Cotes extrêmes

3015W/3/3

Date

2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable