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CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

EDEPOT19 4H/35

1940-1944

CHALO-SAINT-MARS

règlement, brochure, circulaire, affiche, correspondance, certificat, permis, télégramme

GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications de mariage : certificats de non-opposition, demandes, certificats, avis, promesses de mariage (1890-1937).

EDEPOT45 3E/1

1890-1937

GRANGES-LE-ROI (LES)

certificat, avis, annonce officielle et légale

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

2359W/49

1986-2005

BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS

certificat, procès-verbal, plan, compte rendu, coupure de presse, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

EDEPOT46 2L/1

1921-1923

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

correspondance, certificat

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Courrier du président de l'Union locale CGC d'EVRY-CORBEIL et environs relatif à la constitution de cette union (1979). Chômage, règles relatives aux modalités d'indemnisation des chômeurs : instructions et circulaires du préfet ; Fonds départemental de chômage de Seine-et-Oise : listes d'émargement des secours de chômage, demandes d'admission aux allocations, fiches de bénéficiaire, attestations et certificats des employeurs, états des allocations à payer (1931 - 1938).

EDEPOT84 7F/2

1931-1979

MENNECY Commune

liste nominative, certificat, circulaire

ETAMPES. - Comté.

1J/23

1436-1960

ETAMPES Commune

bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

30J/54

1321-1841

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

bail, acte authentique, certificat

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subventions, réclamations, différends, demandes d'extraits d'actes de naissance et de mariage et de certificats de décès, prospectus, réclames, devis, une carte d'identité, deux livrets de famille, une copie d'une gravure du portrait du général de Gaulle, une copie d'une gravure des portraits des grands chefs français et alliés de la libération de la France (1883 - 1955).

EDEPOT17 2D/17

1883-1955

CHAMPCUEIL

correspondance, note, circulaire, acte civil public, certificat, pièce comptable, carte d'identité, document graphique

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

2359W/66

1997-2001

SAINT-CHERON Commune, SERMAISE

plan, avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, certificat, avis, texte officiel

ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Aide médicale gratuite : admission pour soins à domicile et hospitalisation.

EDEPOT26 5Q/2

1941-1961

ORMOY-LA-RIVIERE

liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, certificat, déclaration

Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin 1938.- Affaire dite des Ballons de Versailles c/ Le Journal : correspondance, articles de journaux, enquête de police, dépositions de témoins, auditions, compte rendu de réunion, notes, certificats médicaux des blessés, plaquette éditée pour la fête Hoche et la fête des fleurs (25-26 juin 1938), affiche (1927-1946).

80J/61

1927-1946

YVELINES, SEINE-ET-OISE

rapport, publication périodique, correspondance, compte rendu, certificat, affiche

Certificats d'aptitude au titre de moniteur d'auto école : dossiers nominatifs; chauffeurs de taxi : dossiers

935W/3

1968-1970

ESSONNE

dossier individuel, certificat

Documents

32NUM18/10-21

1905-1937

carte de membre, certificat, chanson, dossier de pension

GRANGES-LE-ROI (LES), prieuré de l'OUYE . - Religieux de GRANDMONT de THIERS : déclarations, procès-verbaux, certificats [XVIIIème siècle], donné en 1976.

1J/436

dix-huitième siècle

GRANGES-LE-ROI (LES)

déclaration, procès-verbal, certificat

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, télégrammes (3 pièces).

EDEPOT19 2D/3

1827-1948

CHALO-SAINT-MARS

correspondance, note, circulaire, certificat, télégramme

CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations de domicile, de naissance, mariage, décès et divorce, avis de mention, certificats, autorisations, publications et célébrations de mariage, extraits de jugements de divorce et de rectification d'état civil.

EDEPOT19 1E/2

1877-1925

CHALO-SAINT-MARS

avis, certificat, permis, publication officielle, minute juridictionnelle

Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND : correspondance, documentation, papiers d'affaires et titres de famille, conservés par les membres de la famille REYMOND : Marc REYMOND : certificat de service de Marc REYMOND au Régiment d'Infanterie de BEAUJOLAIS, [1773] ; conventions, [1820].

16J/412

1773-1820

DOURDAN Commune

convention, correspondance, certificat

BREUILLET- Instruction publique, Sciences, Arts et Lettres.- Ecole primaire communale de garçons, fréquentation : listes annuelles d'inscription des élèves, registre matricule (1882, 1943-1944). Ecole communale de filles, fréquentation : liste annuelle d'inscription des élèves, extrait du registre d'appel (1882-1883); financement : rôles trimestriels de la rétribution scolaire due par les parents ou tuteurs (1877, 1880). Autorisation pour tenir une école élémentaire de filles délivrée à mademoiselle Marie Camille VAILLANT (1846). Affiche sur une conférence populaire organisée à l'école de garçons (1890).

EDEPOT50 1R/1

1846-1944

BREUILLET

liste nominative, registre matricule, certificat

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

20J/30

1965-1977

ESSONNE, GRIGNY Commune

circulaire, rapport d'activité, correspondance, note, pièce comptable, minute juridictionnelle, déclaration, plan, certificat

Appel des hommes de 25 à 35 ans portés sur les tableaux de recensement des communes en vertu de la loi du 10-8-1870 : extraits de registres d'état civil, certificats de soutien de famille, tableaux des classes (1855-1870) : arrondissement de Corbeil : canton d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Corbeil, Longjumeau ; arrondissement d'Etampes : cantons d'Etampes, la Ferté-Alais, Méréville, Milly ; délibération du conseil municipal de Brunoy accordant des indemnités aux réservistes (1880-1909).

1R/113

1855-1909

ARPAJON Canton, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Canton, ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LONGJUMEAU Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton

registre d'état civil, certificat, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

François PONCETTON. - Armée : hôpital militaire de RENNES : correspondance adressée au docteur François PONCETTON, (1914-1916) ; certificat d'hébergement pour soins donnés aux soldats pendant leur convalescence, (1915) ; notes du Ministère de la Guerre aux services de Santé, (1915, 1931).

16J/210

1914-1931

DOURDAN Commune

correspondance, certificat

BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : liste des propriétaires réels par commune concernée, plans pour enquête parcellaire, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, notice général de l'opération, ordonnances de transports sur les lieux ; jugements rectificatifs : GFA/Ormoy-la-Rivière (16/05/1988), certificat non appel (29/06/1988), Consorts IMBAULT/Ormoy-la-Rivière (16/06/1988), certificat non appel (01/08/1988) ; jugements globaux : Boissy-la-rivière, Ormoy-la-rivière (18/05/1987), certificat non appel (10/07/1988), Boissy-la-rivière, Fontaine-la-rivière, Abbeville-la-rivière (15/06/1987), certificat non appel (10/08/1987), Abbeville-la-rivière et Fontaine-la-rivière (13/10/1987) (1986-1989).

2359W/32

1986-1989

BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE

liste nominative, arrêté préfectoral, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, texte officiel, certificat, minute juridictionnelle

Distinctions honorifiques. - Certificats patronaux et médailles d'honneur du travail, promotion du 1er janvier 1963.

1077W/1

1963

PALAISEAU Arrondissement

certificat

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement de l'armée allemande : instructions relatives au règlement des dépenses de logement et de cantonnement des troupes d'occupation, circulaires, demandes de prestations [15 pièces en allemand], ordres de réquisitions, états récapitulatifs et nominatifs des indemnités de logement [22 pièces en allemand], correspondance [9 lettres en allemand], mémoires, factures, reçus, réclamations, déclarations de réquisition, certificats de cantonnement, occupation des propriétés des ressortissants américains Leslie WEISENBURG, vice-consul et Florence PALMER, employée (2 certificats cachetés de l'ambassade des Etats-Unis).

EDEPOT19 4H/33

1939-1947

CHALO-SAINT-MARS

circulaire, correspondance, pièce comptable, déclaration, certificat, liste nominative

Certificats d'études primaires élémentaires : procès-verbaux d'examens du canton de Corbeil.

1T/2

1883-1919

CORBEIL-ESSONNES Canton

certificat, procès-verbal d'examen

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

8S/7

1830-1939

SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT

procès-verbal, rapport, déclaration, correspondance, inventaire, plan, pétition, certificat

Certificats d'études primaires élémentaires : procès-verbaux d'examens du canton d'Etampes.

1T/7

1911-1940

ETAMPES Canton

certificat, procès-verbal d'examen

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Accidents du travail.

EDEPOT17 5Q/5

1909-1935

CHAMPCUEIL

certificat, déclaration

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

2136W/6

2003

MASSY Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, IGNY, BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON

certificat

correspondance avec le Secours national : lettres, accusé de réception, circulaires, enveloppes, formulaires vierges, devis, notes, demandes d'aide, bulletin de liaison de la Famille du prisonnier de guerre, bulletin intérieur l'Effort social, extrait du bulletin administratif du Secours national, courriers de la Croix-Rouge française, (à noter une lettre de la Banque Populaire, des certificats de travail, une lettre du Comité central d'assistance aux prisonniers de guerre en captivité) (1942-1948) ; correspondance diverse : notes, lettre pour un enterrement, brouillons (années 1940-1950) : cahier d'une élève racontant un voyage en Grèce gagné au concours du Rotary-Club de Corbeil-Essonnes : articles de journaux, menus, dépliants, photographies, lettres, notes, (1962) ; cantine : cahier de présence, (1976-1977) ; coopérative et caisse des écoles : cahiers de comptes, talons de chèques, lettres, factures, tableaux de comptes, (1954-1976) ; distribution de lait : listes d'élèves de moins de 12 ans, lettres, (1954-1957) ; association de parents d'élèves : tracts, lettres, (1951) ; accident scolaire : compte rendu, (1965) ; appréciations sur les élèves : cahiers, (s.d.) ; liste d'élève, (1953-1954), deux certificats de scolarité, (1951-1966).

1238W/14

1940-1977

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance, pièce comptable, note, CAHIER D ECOLIER, coupure de presse, document photographique, liste nominative, tract, compte rendu, certificat

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : certificats d'exercices de médecins et chirurgiens conformément à la loi du 19 ventôse an XI (1803). Déclarations de gérances de publication de journaux (1930-1940).

3U/729

1803-1940

CORBEIL-ESSONNES Commune

certificat, publication périodique

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour l'imposition, fiches d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques. Communes d'EVRY, RIS-ORANGIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, résultats de l'enquête parcellaire : notification d'expropriation, documents d'arpentage (1967).

1583W/7

1967-1975

EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, LISSES, BONDOUFLE

minute juridictionnelle, décision, certificat, dossier de procédure, texte officiel

MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales et législatives : listes électorales (1867, 1869, 1870-1871, 1875), tableaux nominatifs des candidats, feuilles de dépouillement (1869, 1874-1876), listes électorales municipales et politiques (1857 - 1878), certificats d'inscription sur les listes électorales (1850 - 1852). Installation du conseil municipal et élection d'un adjoint au maire : procès-verbal [deux exemplaires] (1884).

EDEPOT67 1K/2

1850-1884

MONDEVILLE

liste électorale, liste nominative, certificat, procès-verbal d'élection

CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Tableau d'honneur des élèves ayant obtenu le certificat d'études primaires de 1925-1943 (en mauvais état) [s.d].

EDEPOT22 1R/8

s.d

CHAMARANDE

certificat

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux de desserte du chantier logements de la résidence du Bois de mon Coeur : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 94-0013 avec Cochery-Bourdin et Chausse, avenant n° 1, (1994) ; aménagement des abords de la résidence du Bois de mon Coeur : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 95-0040 avec Saunier Duval, (1995).

1523W/2265

1994-1995

COURCOURONNES

procès-verbal, marché public, plan, certificat

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Savon : circulaires, listes nominatives de bénéficiaires, certificats médicaux et professionnels, comptabilité communale, coupons.

EDEPOT19 6F/16

1940-1946

CHALO-SAINT-MARS

liste nominative, certificat, circulaire, pièce comptable

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.

EDEPOT19 1H/5

1889-1962

CHALO-SAINT-MARS

correspondance, note, circulaire, statut d'association, statistique, certificat, télégramme, fichier

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, 3 télégrammes.

EDEPOT19 2D/9

1950-1951

CHALO-SAINT-MARS

correspondance, note, circulaire, certificat, télégramme

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).

2359W/61

1991-1996

ETAMPES Commune, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE

certificat, rapport, texte officiel, minute juridictionnelle

ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions : certificat de non-imposition (1929).

EDEPOT10 1G/3

1929

ONCY-SUR-ECOLE

certificat