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Résultat n°1

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

Date

1940-1944

Cote

EDEPOT19 4H/35

Résultat n°2

GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications de mariage : certificats de non-opposition, demandes, certificats, avis, promesses de mariage (1890-1937).

Date

1890-1937

Cote

EDEPOT45 3E/1

Résultat n°3

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Date

1986-2005

Cote

2359W/49

Résultat n°4

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

Date

1921-1923

Cote

EDEPOT46 2L/1

Résultat n°5

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Courrier du président de l'Union locale CGC d'EVRY-CORBEIL et environs relatif à la constitution de cette union (1979). Chômage, règles relatives aux modalités d'indemnisation des chômeurs : instructions et circulaires du préfet ; Fonds départemental de chômage de Seine-et-Oise : listes d'émargement des secours de chômage, demandes d'admission aux allocations, fiches de bénéficiaire, attestations et certificats des employeurs, états des allocations à payer (1931 - 1938).

Date

1931-1979

Cote

EDEPOT84 7F/2

Résultat n°6

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°7

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

Date

1321-1841

Cote

30J/54

Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subventions, réclamations, différends, demandes d'extraits d'actes de naissance et de mariage et de certificats de décès, prospectus, réclames, devis, une carte d'identité, deux livrets de famille, une copie d'une gravure du portrait du général de Gaulle, une copie d'une gravure des portraits des grands chefs français et alliés de la libération de la France (1883 - 1955).

Date

1883-1955

Cote

EDEPOT17 2D/17

Résultat n°9

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2359W/66

Résultat n°10

ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Aide médicale gratuite : admission pour soins à domicile et hospitalisation.

Date

1941-1961

Cote

EDEPOT26 5Q/2

Résultat n°11

Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin 1938.- Affaire dite des Ballons de Versailles c/ Le Journal : correspondance, articles de journaux, enquête de police, dépositions de témoins, auditions, compte rendu de réunion, notes, certificats médicaux des blessés, plaquette éditée pour la fête Hoche et la fête des fleurs (25-26 juin 1938), affiche (1927-1946).

Date

1927-1946

Cote

80J/61

Résultat n°12

Certificats d'aptitude au titre de moniteur d'auto école : dossiers nominatifs; chauffeurs de taxi : dossiers

Date

1968-1970

Cote

935W/3

Résultat n°13
Documents

12 medias

Documents

Date

1905-1937

Cote

32NUM18/10-21

Résultat n°14

GRANGES-LE-ROI (LES), prieuré de l'OUYE . - Religieux de GRANDMONT de THIERS : déclarations, procès-verbaux, certificats [XVIIIème siècle], donné en 1976.

Date

dix-huitième siècle

Cote

1J/436

Résultat n°15

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, télégrammes (3 pièces).

Date

1827-1948

Cote

EDEPOT19 2D/3

Résultat n°16

CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations de domicile, de naissance, mariage, décès et divorce, avis de mention, certificats, autorisations, publications et célébrations de mariage, extraits de jugements de divorce et de rectification d'état civil.

Date

1877-1925

Cote

EDEPOT19 1E/2

Résultat n°17

Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND : correspondance, documentation, papiers d'affaires et titres de famille, conservés par les membres de la famille REYMOND : Marc REYMOND : certificat de service de Marc REYMOND au Régiment d'Infanterie de BEAUJOLAIS, [1773] ; conventions, [1820].

Date

1773-1820

Cote

16J/412

Résultat n°18

BREUILLET- Instruction publique, Sciences, Arts et Lettres.- Ecole primaire communale de garçons, fréquentation : listes annuelles d'inscription des élèves, registre matricule (1882, 1943-1944). Ecole communale de filles, fréquentation : liste annuelle d'inscription des élèves, extrait du registre d'appel (1882-1883); financement : rôles trimestriels de la rétribution scolaire due par les parents ou tuteurs (1877, 1880). Autorisation pour tenir une école élémentaire de filles délivrée à mademoiselle Marie Camille VAILLANT (1846). Affiche sur une conférence populaire organisée à l'école de garçons (1890).

Date

1846-1944

Cote

EDEPOT50 1R/1

Résultat n°19

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Date

1965-1977

Cote

20J/30

Résultat n°20

Appel des hommes de 25 à 35 ans portés sur les tableaux de recensement des communes en vertu de la loi du 10-8-1870 : extraits de registres d'état civil, certificats de soutien de famille, tableaux des classes (1855-1870) : arrondissement de Corbeil : canton d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Corbeil, Longjumeau ; arrondissement d'Etampes : cantons d'Etampes, la Ferté-Alais, Méréville, Milly ; délibération du conseil municipal de Brunoy accordant des indemnités aux réservistes (1880-1909).

Date

1855-1909

Cote

1R/113

Résultat n°21

François PONCETTON. - Armée : hôpital militaire de RENNES : correspondance adressée au docteur François PONCETTON, (1914-1916) ; certificat d'hébergement pour soins donnés aux soldats pendant leur convalescence, (1915) ; notes du Ministère de la Guerre aux services de Santé, (1915, 1931).

Date

1914-1931

Cote

16J/210

Résultat n°22

BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : liste des propriétaires réels par commune concernée, plans pour enquête parcellaire, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, notice général de l'opération, ordonnances de transports sur les lieux ; jugements rectificatifs : GFA/Ormoy-la-Rivière (16/05/1988), certificat non appel (29/06/1988), Consorts IMBAULT/Ormoy-la-Rivière (16/06/1988), certificat non appel (01/08/1988) ; jugements globaux : Boissy-la-rivière, Ormoy-la-rivière (18/05/1987), certificat non appel (10/07/1988), Boissy-la-rivière, Fontaine-la-rivière, Abbeville-la-rivière (15/06/1987), certificat non appel (10/08/1987), Abbeville-la-rivière et Fontaine-la-rivière (13/10/1987) (1986-1989).

Date

1986-1989

Cote

2359W/32

Résultat n°23

Distinctions honorifiques. - Certificats patronaux et médailles d'honneur du travail, promotion du 1er janvier 1963.

Date

1963

Cote

1077W/1

Résultat n°24

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement de l'armée allemande : instructions relatives au règlement des dépenses de logement et de cantonnement des troupes d'occupation, circulaires, demandes de prestations [15 pièces en allemand], ordres de réquisitions, états récapitulatifs et nominatifs des indemnités de logement [22 pièces en allemand], correspondance [9 lettres en allemand], mémoires, factures, reçus, réclamations, déclarations de réquisition, certificats de cantonnement, occupation des propriétés des ressortissants américains Leslie WEISENBURG, vice-consul et Florence PALMER, employée (2 certificats cachetés de l'ambassade des Etats-Unis).

Date

1939-1947

Cote

EDEPOT19 4H/33

Résultat n°25

Certificats d'études primaires élémentaires : procès-verbaux d'examens du canton de Corbeil.

Date

1883-1919

Cote

1T/2

Résultat n°26

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

Date

1830-1939

Cote

8S/7

Résultat n°27

Certificats d'études primaires élémentaires : procès-verbaux d'examens du canton d'Etampes.

Date

1911-1940

Cote

1T/7

Résultat n°28

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Accidents du travail.

Date

1909-1935

Cote

EDEPOT17 5Q/5

Résultat n°29

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

Date

2003

Cote

2136W/6

Résultat n°30

correspondance avec le Secours national : lettres, accusé de réception, circulaires, enveloppes, formulaires vierges, devis, notes, demandes d'aide, bulletin de liaison de la Famille du prisonnier de guerre, bulletin intérieur l'Effort social, extrait du bulletin administratif du Secours national, courriers de la Croix-Rouge française, (à noter une lettre de la Banque Populaire, des certificats de travail, une lettre du Comité central d'assistance aux prisonniers de guerre en captivité) (1942-1948) ; correspondance diverse : notes, lettre pour un enterrement, brouillons (années 1940-1950) : cahier d'une élève racontant un voyage en Grèce gagné au concours du Rotary-Club de Corbeil-Essonnes : articles de journaux, menus, dépliants, photographies, lettres, notes, (1962) ; cantine : cahier de présence, (1976-1977) ; coopérative et caisse des écoles : cahiers de comptes, talons de chèques, lettres, factures, tableaux de comptes, (1954-1976) ; distribution de lait : listes d'élèves de moins de 12 ans, lettres, (1954-1957) ; association de parents d'élèves : tracts, lettres, (1951) ; accident scolaire : compte rendu, (1965) ; appréciations sur les élèves : cahiers, (s.d.) ; liste d'élève, (1953-1954), deux certificats de scolarité, (1951-1966).

Date

1940-1977

Cote

1238W/14

Résultat n°31

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : certificats d'exercices de médecins et chirurgiens conformément à la loi du 19 ventôse an XI (1803). Déclarations de gérances de publication de journaux (1930-1940).

Date

1803-1940

Cote

3U/729

Résultat n°32

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour l'imposition, fiches d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques. Communes d'EVRY, RIS-ORANGIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, résultats de l'enquête parcellaire : notification d'expropriation, documents d'arpentage (1967).

Date

1967-1975

Cote

1583W/7

Résultat n°33

MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales et législatives : listes électorales (1867, 1869, 1870-1871, 1875), tableaux nominatifs des candidats, feuilles de dépouillement (1869, 1874-1876), listes électorales municipales et politiques (1857 - 1878), certificats d'inscription sur les listes électorales (1850 - 1852). Installation du conseil municipal et élection d'un adjoint au maire : procès-verbal [deux exemplaires] (1884).

Date

1850-1884

Cote

EDEPOT67 1K/2

Résultat n°34

CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Tableau d'honneur des élèves ayant obtenu le certificat d'études primaires de 1925-1943 (en mauvais état) [s.d].

Date

s.d

Cote

EDEPOT22 1R/8

Résultat n°35

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux de desserte du chantier logements de la résidence du Bois de mon Coeur : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 94-0013 avec Cochery-Bourdin et Chausse, avenant n° 1, (1994) ; aménagement des abords de la résidence du Bois de mon Coeur : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 95-0040 avec Saunier Duval, (1995).

Date

1994-1995

Cote

1523W/2265

Résultat n°36

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Savon : circulaires, listes nominatives de bénéficiaires, certificats médicaux et professionnels, comptabilité communale, coupons.

Date

1940-1946

Cote

EDEPOT19 6F/16

Résultat n°37

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.

Date

1889-1962

Cote

EDEPOT19 1H/5

Résultat n°38

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, 3 télégrammes.

Date

1950-1951

Cote

EDEPOT19 2D/9

Résultat n°39

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/61

Résultat n°40

ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions : certificat de non-imposition (1929).

Date

1929

Cote

EDEPOT10 1G/3