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758 résultats

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  1. Résultat n°1

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

    Date

    1989-2008

    Cote

    2541W/90

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) EVRY I : dossier de création, de réalisation, de réalisation modifié 76, de réalisation modifié 86, de modification PAZ (Plan d'Aménagement de Zone), cahiers des charges, prescription, conventions, de suppression (1971-2008).

    Date

    1971-2008

    Cote

    1980W/60

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Résidence universitaire, construction : cahier des charges, analyse des offres, correspondance, plans.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2895W/217/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Institut de Biologie, construction, programmation.
    • Résidence universitaire, construction : cahier des...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2167W/13

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  5. Résultat n°5

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison ; consultation de maîtrise d'oeuvre : propositions des maîtres d'oeuvre consultés, compte-rendu de concours, arrêté de composition du jury, convocations et feuille de présence, registre des dépôts, procès-verbaux du jury, questions-réponses aux concurrents, notes d'honoraires, propositions d'accompte. Marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif, avenant pour la maîtrise d'oeuvre de l'entreprise Valéro-Gadan, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières pour le marché de maîtrise d'oeuvre Valéro-Gadan (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/5

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  6. Résultat n°6

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2541W/93

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : avant-projet détaillé du groupe scolaire et atelier de maintenance (mémoire, plans) ; projet de construction de bâtiments démontables : plan, comptes rendus de réunion, dossier avant-projet sommaire, pièces marché (avenants, rapport, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier candidat), dossier permis de construire (demande, déclaration de travaux exemptés de permis notice descriptive sommaire, plans de situation), plans, programme de l'opération.

    Date

    1993-2004

    Cote

    2541W/102

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet du centre d'envergure européenne du plateau de MASSY-SACLAY conçu comme un projet majeur d'aménagement du territoire et un pôle de développement et d'excellence scientifique, technologique et économique de niveau européen [projet entériné par le comité interministériel d'aménagement et de développement des territoires]. Mise en place d'un comité de pilotage composé du préfet d'Ile-de-France, de l'Essonne, des Yvelines, des présidents des conseils généraux de l'Essonne et des Yvelines, du président du conseil régional d'Ile-de-France et d'une équipe technique : note de présentation (2001). Détermination de sept périmètres différents d'intercommunalité entre MASSY et SACLAY : cartes, tableau synoptique (2001). Transformation du district intercommunal du plateau de SACLAY en communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY : note de synthèse. Présentation générale du projet du centre d'envergure européenne MASSY-SACLAY : dossier élaboré conjointement par les services de la préfecture et du ministère de l'équipement (2002 - 2003). Etude réalisée par la DDE de l'Essonne relative à l'établissement d'une plate-forme de transport multimodal : notes de synthèse, cartes, correspondance (2000). Projet intitulé ""Institut de SACLAY"" s'insérant au sein du projet du centre d'envergure européenne : correspondance du préfet d'Ile-de-France ; organisation du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire ; organisation des réunions des décideurs et intervenants au projet : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions, projet de cahier des charges, programme d'actions, projet de discours du Premier ministre, notes (2003 - 2004). Présentation finale du projet du centre d'envergure européenne : note de synthèse de la DDE. Problématiques foncières sur le plateau de SACLAY et coopération intercommunale : point foncier su PALAISEAU en fonction du projet de plan local d'urbanisme, bilan foncier sur le secteur de Moulon, renouvellement des droits de préemption sur le plateau de SACLAY (2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/16

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux de réfection : phase APD/PRO/DCE : cahier des clauses techniques particulières, plans, photos.

    Date

    2004

    Cote

    2541W/87

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; dossier Projet : travaux généraux [pièces écrites], cuisine [CCTP, plans] (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1795W/16

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; missions du coordinateur santé-sécurité : consultation sécurité-protection de la santé [SPS], rapport d'analyse des offres et attribution du marché à Méthodes et Pilotage, marché de SPS n°00-025 attribué à Méthodes et Pilotage, documents à insérer dans le dossier de consultation des entreprises pour les travaux, consultation pour le système de sécurité incendie [SSI], dossier de consultation des entreprises pour le SSI, analyse des offres et choix du bureau de contrôle Qualiconsult, marché SSI sans formalité préalable attribué à Qualiconsult, cahier des charge fonctionnel du SSI, dossier PRO (2000 - 2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1795W/18

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  12. Résultat n°12

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.

    Date

    1991-2002

    Cote

    2541W/57

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  13. Résultat n°13

    EVRY, Résidence de retraite Rosenberg, travaux de réhabilitation : notes internes, correspondances, tableau de décompte des surfaces utiles, procès-verbal sous-commission départementale sécurité incendie, dossier permis de construire (plans), dossier projet (plans, cahier des clauses techniques particulières).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2541W/23

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • EVRY, Résidence de retraite Rosenberg, travaux de réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du bâtiment de la demi-pension. Autorisations administratives et maîtrise d'oeuvre : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extrait des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; déclaration préalable ; visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM], de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP] et du service archéologique départemental : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : déclaration d'ouverture de chantier, avant-projet sommaire. Construction de la demi-pension, des logements et de la voirie et des réseaux divers, attribution du marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif (2000 - 2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1849W/1

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL

    • Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN : Lot 13 C, convention n° 94/46 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 951222008: EPEVRY / SOCIETE HLM ATHENEE, parcelles AT 101, AO 60, AS 131, convention n°940081 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION Le Bois Sauvage :EPEVRY / SOCIETE PNJD : parcelles BH 271, BH 272, convention n°94/78 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 2000022882 : EPEVRY / LE CLOS DE LA CLAIRIERE-PARIS PROMOTION : Lot 12B, parcelles BH 326 à BH 345, convention n° 2000/05 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324004 : EPEVRY / SA HLM SAPE : Lot 12A, parcelle BH 300, convention n° 010057 (1992-2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    2401W/12

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER AUDREY: parcelles BH 311, convention n° 99/41 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI JULIEN: parcelles AB 172, AB 155P, AT92P, convention n° 950047 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: ilot B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: AT 22 (1987-2000).

    Date

    1987-2000

    Cote

    2401W/14

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commission des marchés : séances des 27 janvier au 01 décembre 1994, 09 février au 07 décembre 1995, 25 janvier au 19 décembre 1996, 30 janvier 1997 au 08 décembre 1998 et du 18 février 1999 au 12 décembre 2000 : procès-verbal.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2401W/60

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • Commission des marchés : séances des 27 janvier au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Phase de projet : avant-projet sommaire, avant-projet définitif, plans, cahier des clauses techniques particulières (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1784W/40

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Phase...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    MENNECY, centre d'hébergement : rapport 1995, fourniture de matériels et mobiliers, choix du mode de passage du marché ; cahier des charges ; remise de l'équipements ( 1995) ; état des lieux (1996) ; fin de délégation, reprise en gestion directe ; divers courriers.

    Date

    1995-1999

    Cote

    1546W/104

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • MENNECY, centre d'hébergement : rapport 1995, fourniture...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Informatisation.- Choix du logiciel, cahier des charges techniques, annexes, analyse des offres, rapport d'orientation, réponse technique et financière de la société Ever (logiciel Clara)

    Date

    1998-1999

    Cote

    1753W/2

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Informatisation.- Choix du logiciel, cahier des charges...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. - Inauguration des nouveaux ateliers de la société Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft, filiale d'IBM, à BERLIN : memorandum, coupures de presse, correspondances (1934,1943-1944,1977,1999). Carte perforée de la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft s.d.. Menus du restaurant du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES proposés aux fêtes de fin d'année (1985-1986,1989-1990). Fermeture du restaurant du COUDRAY-MONTCEAUX destiné au personnel de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : flashs des réunions du comité d'établissement, graphiques, correspondances (1991-1992). Rapport sur le fonctionnement et le budget du service de restauration rapide du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). THEBAULT Béatrice, L'Organisation de la restauration d'entreprise, rapport de stage, DINARD, deux tomes, s.d.. Contrat de restauration signé entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL- ESSONNES et la société Eurest-France pour fournir des prestations de service et une assistance technique au service de restauration du personnel de l'usine (1993). Projet d'équipement monétique des restaurants d'entreprise d'IBM PARIS-banlieue : devis, offre budgétaire, cahier des charges (1998). Rapport global de l'enquête restaurants d'IBM sur les quatre sites du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue rédigé par la société Majors Consultants (1999).

    Date

    1934-1999

    Cote

    75J/125

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  22. Résultat n°22

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, extension du centre commercial régional au nord : correspondance, notes, pièces jointes, conventions de cession, cahier des charges.

    Date

    1999

    Cote

    1523W/2335

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, extension du centre...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - RD27, candidatures. Pont sur la Rémarde : cahier des clauses.

    Date

    1999

    Cote

    1532W/8

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - RD27, candidatures. Pont...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession de l'EPEVRY à BICS AUXIMUR ; SCI Marc-Kael ; Société Foncier Bail ; Société de distribution de charcuterie artisanal (SDCA) ; Société AUXIMUR (Société RAM Electronique et Berlec) ; SCI CICAMUR (Panifour) ; SCI Le Dunant ; SCI Steni.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1632W/102

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI GERVAL ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI MAISONS CONTEMPORAINES ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ERPI SA ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / CEGETEL ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI CHAMPEVRY ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / CREDICOMI - OMNIBAIL (1991-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2401W/16

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ARC PROMOTION 2 : Le Richelieu, lot 44, parcelle AP 94, convention n° 930043 (1994-1995) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ILE DE France - PROMOGIM : lot 50, parcelle AP 87, convention n° 920030 (1992-1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / BATIPRO SA : 55 logements collectifs, opération Soleil Levant, lot 46, parcelle AP 91 (1993-1998) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / EURYDICE SCI : lot 43, parcelle AP 93, convention n° 930025 (1993-1995) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / BATI SERVICE : programme de 45 logements, lot 51, convention n° 910059 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE VICTOR LIPKIN : lot 43, convention de cession n° 910016, convention de résiliation n° 910016 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS - PROMOGIM : lot 46 (1992).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2401W/57

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT /EPEVRY ( 20 dossiers) (1973 - 1991) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ETAT ( 6 dossiers) (1974 - 1998) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA PETITE MONTAGNE IV /SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D'AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY (1978) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : FAMILLE ROUALT /EPEVRY (1994) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : M. PASTRE /EPEVRY (1967) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE /EPEVRY (1980) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : COMMUNE D'EVRY /EPEVRY (1979) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA REMISE DE LISSES /EPEVRY (1978) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : AFTRP /EPEVRY (1971).

    Date

    1967-1998

    Cote

    2401W/18

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Carrefour de la Prairie ; dossier descriptif des travaux à réaliser ; cahier des clauses techniques particulières.

    Date

    1998

    Cote

    1699W/40

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  29. Résultat n°29

    ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2541W/1

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    SOISY-SUR-SEINE, construction d'une gendarmerie : CCTP, plans

    Date

    1997

    Cote

    1610W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

    • SOISY-SUR-SEINE, construction d'une gendarmerie : CCTP,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  31. Résultat n°31

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324005 : EPEVRY / SA HLM LE LOGEMENT Français : Lot 13 D, Lot 13 E, convention n° 920023 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI BOIS SAUVAGE PIERRE : section BE 19, lot 26, convention n° 920033 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY : section AT 22, lot 12 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COFRAMI : Ilot 9E, section AT 91, section AV 148, convention n° 910035 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930817007 : EPEVRY / SOCIETE SEDAF SA : immeuble Bois Sauvage 4, convention n° 920052 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI DU PARC DES LOGES : Lot 16B (1991-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2401W/15

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324005 : EPEVRY /...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    MONTLHERY, construction du centre de secours : CCTP.

    Date

    1997

    Cote

    1610W/15

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

    • MONTLHERY, construction du centre de secours : CCTP....

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETAMPES, La Sente à Dupré : Dossier de Consultations des Entreprises, règlement de la consultation, acte d'engagement, CCAP.

    Date

    1997

    Cote

    1610W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

    • ETAMPES, La Sente à Dupré : Dossier de Consultations...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  34. Résultat n°34

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.96.C.1028 SCI DU PARC DES COQUIBUS, Les Florianes, 76 logements en accession, parcelles AZ 132 : arrêté de permis (1997), déclaration de commencement de travaux, courriers, certificat de non recour, demande de recours gracieux (préfecture), attestations, plans d'architecte, plan masse, plan de situation, formulaire de demande de permis, notices, notes manuscrites (1996 - 1997) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.90.C.5008 SCI FEREAL - SCI CARAT, Les Aunettes, QDP 2 : compte rendu de réunion de chantier, arrêté de permis, courriers, avis, formulaire de demande, notices, plans d'architectes, photographies (1993-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC N°2, dossier de permis de construire modificatif n°228.90.C.500.B SCI FEREAL - SCI CARAT : formulaire de demande, courriers, notices, plan masse, plans architecturaux (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SARL LES ESTUDINES DU PARC, QDP 7 : notices, plan de situation, plan masse, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.89.C.5018 ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE L'YERRES : récépissé, courriers, plan de situation, plans d'architecte, plan voirie, cahier des charges de cession, notes manuscrites, devis (1988-1991).

    Date

    1988-1997

    Cote

    2200W/34

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU SUD : ilot D, parcelle AN 25 (1981-1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU MARQUIS : garage Renault, parcelle AP 47, convention n° 86/002 (1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE MOBIL OIL France : lot 24 B (1984) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION - SNC France CONSTRUCTION ET COMPAGNIE FRANCAISE DE CONSTRUCTION : opération Actiburo 2, parcelle AR 47, convention n° 85.168, option n° 304 (1985 - 1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : chauffage urbain, parcelles AR 24 et AO 36 (1985 - 1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : ilot 11, lot 3, parcelle AN 22 (1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION : opération Actiburo 3, parcelle AR 48, convention n° 85.169 (1986- 1996) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION - SNC France CONSTRUCTION ET COMPAGNIE FRANCAISE DE CONSTRUCTION : opération Actiburo 3, ilot D, parcelle AR 31, convention n° 276 (1983 - 1985).

    Date

    1983-1996

    Cote

    2401W/40

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Jeux de la francophonie, équipements sportifs ; relations entre le département 91 et les sociétés d'économie mixte : dossier financier. MENNECY, centre d'hébergement : documents administratifs comptables (1994, 1995, 1996) ; participation de l'Etat (1993 - 1996) ; demande de subvention à la région (1995 - 1996) ; courriers divers ; cahier des charges ; délégation de service public pour la restauration et l'hébergement.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1546W/99

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Jeux de la francophonie, équipements sportifs ; relations...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  37. Résultat n°37

    ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE PROMOTION INGENIERIE IMMOBILIERE SA : réalisation du centre de logistique de la société Toys R Us, parcelle AO 19, AO 24, convention n° 88.113 (1989-1996) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE SOLYBAIL SA - FASHIONFLOW France SARL : section AO 25, AO 26 (1982-1984) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DOUANNE : centrale à béton, section AO 4 (1981-1982) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelle AO 10, convention n° 499 (1984-1985) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelles A87, A89, A94, A96, A98 (1979-1982).

    Date

    1979-1996

    Cote

    2401W/58

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, couverture motorisée du bassin extérieur : procès-verbal (constat d'état des lieux de la construction, état des lieux contradictoires), photos, ektas, dossier projet, schémas, fiches techniques, notice d'utilisation et d'entretien, fiche d'homologation, comptes rendus de réunion de chantier, plan évacuation et consignes sécurité, plans (originaux) ; projet d'accueil des 7ème Jeux de l'Avenir (cahier des charges, budget, charte).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2541W/85

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  39. Résultat n°39

    BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : marché original de maîtrise d'oeuvre n°90-007 [Berger : architecte, ITE : bureau d'études techniques] (1990), avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre (1993), pièces de notification du marché et de l'avenant (1991), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières [CCAP] général, CCAP pour Patrick Berger et ITE [Ingéniérie et technologies européennes], dossier de concours d'architecture et d'ingéniérie sur esquisse, correspondance (1990 - 1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1884W/58

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  40. Résultat n°40

    ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion en salle d'exposition : plans d'exécution des ouvrages (deuxième phase) (1995), marché, réception, ordres de service, comptes rendus de réunions, abords de l'Orangerie (marché situations factures de 1987 à 1990), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), devis quantitatif, cadres de bordereaux (1987).

    Date

    1987-1995

    Cote

    1417W/1

    • Contexte : REHABILITATION DE L'ORANGERIE D'ETIOLLES, MAISON FORESTIERE...

    • ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)