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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
30J/111
Date
1764-1808
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ILLE-ET-VILAINE
Type de document
plan, déclaration féodale, correspondance, déclaration, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....
Résultat n°2
Cote
EDEPOT10 1O/8
Date
1844-1881
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
plan, correspondance, liste nominative, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : route départementale n°...
Résultat n°3
Cote
EDEPOT10 1O/4
Date
1875-1886
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : classement d'un chemin d'intérêt...
Résultat n°4
Cote
EDEPOT11 5F/1
Date
1902
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Commission cantonale de statistique...
Résultat n°5
Cote
2056W/27
Date
1937-1949
Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES
Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, statut, règlement, brochure, liste nominative, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...
Résultat n°6
Cote
EDEPOT50 1I/4
Date
1942-1980
Lieu
BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
arrêté du président du conseil général, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Débit...
Résultat n°7
Cote
2018W/15
Date
1962-2003
Lieu
CROSNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
compte administratif, arrêté du président du conseil général, convention, rapport d'activité, budget, correspondance, plan, note
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE,...
Résultat n°8
Cote
2018W/10
Date
1968-1988
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
compte administratif, avis, arrêté du président du conseil général, rapport
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...
Résultat n°9
Cote
2018W/9
Date
1968-1994
Lieu
JANVRY
Type de document
convention, statut d'association, compte administratif, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY...
Résultat n°10
Cote
2575W/25
Date
1969-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance, liste nominative, arrêté du président du conseil général, circulaire, note, rapport
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière...
Résultat n°11
Cote
2018W/33
Date
1969-2004
Lieu
YERRES Commune
Type de document
arrêté du président du conseil général, rapport, dossier de procédure, plan, convention
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association...
Résultat n°12
Cote
2575W/1
Date
1970-1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, correspondance, arrêté du président du conseil général, documentation, note, rapport
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, organisation :...
Résultat n°13
Cote
2575W/27
Date
1971-1985
Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
Résultat n°14
Cote
2575W/20
Date
1971-1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
note, correspondance, documentation, arrêté du président du conseil général, circulaire, rapport
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation des concours, organisation des épreuves...
Résultat n°15
Cote
2018W/12
Date
1975-1993
Lieu
LINAS
Type de document
arrêté du président du conseil général, bail, statut d'association, convention, rapport d'activité, compte administratif
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyer les Peupliers à LINAS géré par l'Association...
Résultat n°16
Cote
2018W/21
Date
1977-1990
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
convention, arrêté du président du conseil général, compte administratif, rapport d'activité
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...
Résultat n°17
Cote
2575W/3
Date
1979-1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance, note, rapport, procès-verbal, compte rendu, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, séance du 25 janvier...
Résultat n°18
Cote
2018W/54
Date
1981-1987
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
rapport d'activité, arrêté du président du conseil général, procès-verbal
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette...
Résultat n°19
Cote
1203W/1
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général n°1 à 303 d'avril...
Résultat n°20
Cote
1203W/2
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général n°304 à 589...
Résultat n°21
Cote
1203W/3
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre à...
Résultat n°22
Cote
1203W/48
Date
1982-1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Registres des arrêtés du Président du Conseil général....
Résultat n°23
Cote
1203W/7
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...
Résultat n°24
Cote
2018W/44
Date
1983-1996
Lieu
PALAISEAU Commune, PARIS Commune
Type de document
convention, arrêté du président du conseil général, compte administratif, rapport d'activité
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par...
Résultat n°25
Cote
1203W/5
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général n°490 à 985...
Résultat n°26
Cote
1203W/6
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°27
Cote
1203W/4
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général n°001 à 489...
Résultat n°28
Cote
2575W/17
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....
Résultat n°29
Cote
1203W/14
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°30
Cote
1203W/9
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mars et...
Résultat n°31
Cote
1203W/12
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°32
Cote
1203W/17
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...
Résultat n°33
Cote
1203W/10
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mai et juin...
Résultat n°34
Cote
1203W/8
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...
Résultat n°35
Cote
1203W/16
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...
Résultat n°36
Cote
1203W/15
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1984....
Résultat n°37
Cote
1203W/13
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de octobre...
Résultat n°38
Cote
1203W/11
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°39
Cote
2575W/18
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....
Résultat n°40
Cote
1203W/22
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°41
Cote
1203W/18
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...
Résultat n°42
Cote
1203W/25
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...
Résultat n°43
Cote
3014W/1
Date
1985-1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Registre des arrêtés du Président.
  • 1985-1991.
Résultat n°44
Cote
1203W/21
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1985....
Résultat n°45
Cote
1203W/24
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...
Résultat n°46
Cote
1203W/19
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de février...
Résultat n°47
Cote
1203W/23
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1985....
Résultat n°48
Cote
1203W/20
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°49
Cote
1203W/28
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986....
Résultat n°50
Cote
2575W/28
Date
1986-1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance, note, liste nominative, arrêté du président du conseil général, procès-verbal
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, foyer départemental de...
Résultat n°51
Cote
1203W/37
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...
Résultat n°52
Cote
1203W/27
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de février...
Résultat n°53
Cote
1203W/36
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...
Résultat n°54
Cote
1203W/33
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1986....
Résultat n°55
Cote
1203W/35
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1986....
Résultat n°56
Cote
1203W/26
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...
Résultat n°57
Cote
1203W/32
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°58
Cote
1203W/30
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1986....
Résultat n°59
Cote
1203W/34
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°60
Cote
1203W/31
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juin 1986....
Résultat n°61
Cote
1203W/29
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'avril 1986....
Résultat n°62
Cote
1203W/41
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987....
Résultat n°63
Cote
1203W/43
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°64
Cote
1203W/44
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1987....
Résultat n°65
Cote
1203W/42
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juin 1987....
Résultat n°66
Cote
1203W/40
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'avril 1987....
Résultat n°67
Cote
1203W/46
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1987....
Résultat n°68
Cote
1203W/45
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°69
Cote
1203W/39
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1987....
Résultat n°70
Cote
1203W/38
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de février...
Résultat n°71
Cote
1203W/47
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...
Résultat n°72
Cote
2018W/13
Date
1988-1996
Lieu
EVRY Commune, CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, EGLY
Type de document
arrêté du président du conseil général, rapport, procès-verbal, avis, plan
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyers gérés par l'association Réunion protestante...
Résultat n°73
Cote
2018W/26
Date
1988-1995
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
plan, déclaration de travaux, arrêté du président du conseil général, rapport, procès-verbal
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...
Résultat n°74
Cote
2018W/69
Date
1988-2006
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
arrêté du président du conseil général, procès-verbal, rapport
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Service d'action éducative en milieu familial géré...
Résultat n°75
Cote
2018W/60
Date
1989-2006
Lieu
VILLEJUST, SERMAISE
Type de document
statut d'association, arrêté du président du conseil général, convention, rapport d'activité, compte administratif
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...
Résultat n°76
Cote
1402W/1
Date
1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°77
Cote
2581W/13
Date
1989-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis, arrêté du président du conseil général, compte rendu, plan
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance,...
Résultat n°78
Cote
2018W/32
Date
1989-1992
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, YVELINES
Type de document
arrêté du président du conseil général, convention, procès-verbal, compte administratif, correspondance
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyer éducatif La Passerelle à MAROLLES-EN-HUREPOIX...
Résultat n°79
Cote
1402W/2
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°80
Cote
1402W/3
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...