Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Dosssier de création : avis CROSM, arrêté de création (1983), convention avec le Conseil général (1984), arrêtés d'habilitation (1987 et 1992). Projet pédagogique (1989), compte administratif et rapport d'activité (1990), achat du local du foyer (1991), comptes administratifs (1992, 1994 et 1996), protocole relatif à la création du comité d'hygiène et sécurité (1995), augmentation de la capacité du foyer à deux reprises : arrêtés (1989 et 1996).

Aide à la recherche

ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2018W/1-83

Date

1962-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

83 articles

Origine

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers des établissements de l'aide sociale à l'enfance.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2018W/44

Date

1983-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/11/2009

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques