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308 résultats

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  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Voirie urbaine, pose de panneau Stop à l'intersection de la rue de l'Orangerie avec la rue du Pressoir, et rue des Passereaux et la rue de la Grange aux Noyers : arrêtés municipaux.

    Date

    1986

    Cote

    2742W/112

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Voirie urbaine, pose de panneau Stop à l'intersection...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Périmètre de la commune : arrêté municipal, correspondances du maire avec l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées.

    Date

    1955-1956

    Cote

    2742W/72

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • AUVERS-SAINT-GEORGES
    • Périmètre de la commune : arrêté municipal, correspondances...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  4. Résultat n°4

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.96.C.1028 SCI DU PARC DES COQUIBUS, Les Florianes, 76 logements en accession, parcelles AZ 132 : arrêté de permis (1997), déclaration de commencement de travaux, courriers, certificat de non recour, demande de recours gracieux (préfecture), attestations, plans d'architecte, plan masse, plan de situation, formulaire de demande de permis, notices, notes manuscrites (1996 - 1997) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.90.C.5008 SCI FEREAL - SCI CARAT, Les Aunettes, QDP 2 : compte rendu de réunion de chantier, arrêté de permis, courriers, avis, formulaire de demande, notices, plans d'architectes, photographies (1993-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC N°2, dossier de permis de construire modificatif n°228.90.C.500.B SCI FEREAL - SCI CARAT : formulaire de demande, courriers, notices, plan masse, plans architecturaux (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SARL LES ESTUDINES DU PARC, QDP 7 : notices, plan de situation, plan masse, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.89.C.5018 ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE L'YERRES : récépissé, courriers, plan de situation, plans d'architecte, plan voirie, cahier des charges de cession, notes manuscrites, devis (1988-1991).

    Date

    1988-1997

    Cote

    2200W/34

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande : correspondance, rapports du président au Conseil général, proposition d'amendement, article de journaux, notes de synthèses, réponse au rapport, brochures, arrêté du maire, rapport du directoire, notes, listes des organismes et écoles désirant venir à la ferme-école, calendrier des activités de 1984, La Gazette de Chamarande, convocation assemblée générale, projet, candidature de nouveaux coopérateurs, budgets d'exploitation, rapport financier, statuts, liste des organismes présent à Chamarande, bulletins intérieur, études et chantiers, procès-verbal, notes manuscrites, comptes d'exploitations, comptes rendus d'AG, états des recettes et dépenses, bilan, comptes rendus de réunions, contrat de prêt, brochures, extrait de L'Appendice du commerce,communiqué de presse (1979-1983).

    Date

    1979-1983

    Cote

    2167W/4

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  6. Résultat n°6

    ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription (24 mai 1972) ; groupe de travail : réunions (1975-1976) ; Arrêté de publication (23 novembre 1978), enquête publique (1981), demande de déclassement de parcelles (1981), arrêté de prescription (29 juin 1983).

    Date

    1972-1983

    Cote

    1781W/75

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

    Date

    1962-1978

    Cote

    1781W/72

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.-...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    CERNY, Plan d'occupation des sols.- Arrêté de permis de construire (1983) ; groupe de travail : rapports, correspondance (1974-1984) ; enquêtes publiques (1982-1983), résultats (1983) ; consultation des services (1976-1983) ; arrêté préfectoral de publication (30 août 1983).

    Date

    1974-1984

    Cote

    1781W/69

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • CERNY, Plan d'occupation des sols.- Arrêté de permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Usine d'incinération : articles de presse, arrêté du maire, pré-étude d'impact sur l'environnement, pré-étude de possibilités de chauffage, correspondance, procès-verbal du comité syndical, dépliants, comptes-rendus de réunion, choix du site, étude de chauffage collectif de la ville nouvelle d'EVRY, plans, note de synthèse sur l'élimination des ordures ménagères dans l'est du département de l'Essonne, cahier des charges de cession.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1776W/166

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Usine d'incinération : articles de presse, arrêté du...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine (1976-1987).

    Date

    1976-1987

    Cote

    1194W/6

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine (1976-1987).

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrôle de légalité : receveurs municipaux, indemnité de gestion, arrêtés de gestion.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1076W/47

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité : receveurs municipaux, indemnité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAVIGNY-SUR-ORGE.- Affaires générales.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1008W/46

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.- Affaires générales.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Personnel communal : Extraits de délibérations du conseil municipal sur le personnel communal relatives aux nominations, recrutements, rémunérations, indemnités, arrêtés du maire sur le personnel. Polices d'assurance du personnel pour les accidents du travail : délibérations du conseil municipal, correspondance avec la compagnie d'assurance (1941-1948).

    Date

    1941-1948

    Cote

    1008W/42

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Personnel communal : Extraits...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    PALAISEAU.- Affaires générales.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1008W/33

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • PALAISEAU.- Affaires générales.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    MASSY.- Affaires générales.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1008W/25

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • MASSY.- Affaires générales.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    LONGJUMEAU.- Affaires générales.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1008W/22

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • LONGJUMEAU.- Affaires générales.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; tarif de l'eau (1953). VILLIERS-LE-BACLE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1950-1954) ; personnel (1953) ; dépenses diverses (1951-1956) ; cimetière : concessions (1946-1955) ; bâtiments communaux : entretien (1953-1955) ; legs (1953-1954) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : arrêté sur les dépôts d'ordures (1952). VILLIERS-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; mise à la disposition de l'électricité de France d'une parcelle pour la construction d'un transformateur (1958)

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/171

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Budget (1952) ; cimetière...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/155

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/77

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/75

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    BURES-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; municipalité, assurances, taxes, pompes funèbres (1941-1957) ; arrêtés, personnel communal (1941-1955) ; affaires diverses : affaires CARDEILHAC, extraits des délibérations, correspondance (1950-1959).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BURES-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    BRUNOY. - Pompes funèbres (1949-1950) ; pourvoi de l'Etat contre GERVAIS-COURET (1948-1952) ; arrêtés municipaux (1947-1949) ; délibérations diverses (1945-1957) ; acquisition d'un bâtiment pour l'agrandissement du groupe scolaire (1947-1949) ; réfection de l'école des Ombrages (1949-1951) ; construction scolaires (1950-1954.

    Date

    1945-1957

    Cote

    986W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRUNOY. - Pompes funèbres (1949-1950) ; pourvoi de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Personnel communal : GRIGNY, FLEURY-MEROGIS, MORANGIS, MASSY, arrêtés de nomination et d'avancement, contrats d'embauche, réintégrations (arrêtés), titularisations, grilles incidiaires des traitements, tableau de reclassement du personnel communal, indemnités diverses, listes des emplois communaux des communes de GRIGNY, FLEURY-MEROGIS, MORANGIS, MASSY, réglement des retraites (1935-1948).

    Date

    1935-1948

    Cote

    982W/41

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Personnel communal : GRIGNY, FLEURY-MEROGIS, MORANGIS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination et d'avancement, contrats d'embauche, réintégrations (arrêtés), titularisations, grilles incidiaires des traitements, tableau de reclassement du personnel communal de JUVISY-SUR-ORGE, indemnités diverses, listes des emplois communaux dans la commune de JUVISY-SUR-ORGE, réglement des retraites (1935-1948).

    Date

    1935-1948

    Cote

    982W/40

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Recensement complémentaire de population, circulaire, arrêté, demandes des communes rejetées ou non, feuilles récapitulatives, résultats officieux, arrêtés des maires nommant des agents recenseurs pour 1970.

    Date

    1969-1970

    Cote

    909W/2

    • Contexte : RECENSEMENT DE POPULATION, CHAMBRE D'AGRICULTURE, AFFAIRES...

    • Recensement complémentaire de population, circulaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE DE L ILE-DE-FRANCE (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

    Date

    1800-1921

    Cote

    4U/967

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

    Date

    1801-1937

    Cote

    7S/1

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...

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  29. Résultat n°29

    Evaluations cadastrales. - Canton de PALAISEAU, opérations d'expertise et d'arpentage : arrêté pour l'échelle des plans ; désignation des communes à arpenter (1808-1811). Admission provisoire des expertises cadastrales (1810). Ordonnance de paiement pour le travail d'expertise (1810). Fixation des contingents cadastraux (1811-1814). Tableau comparatif des anciennes et nouvelles matrices (1812). Révision du cadastre, demande formulée par le conseil municipal de BIEVRES : délibération, correspondance avec le préfet (1835-1843). Opérations trigonométriques pour le lever des plans par communes : brouillons (1808). Registres des résultats des opérations trigonométriques (1809). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1808-1810).

    Date

    1808-1843

    Cote

    3P/3669

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de PALAISEAU, opérations...

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  30. Résultat n°30

    Evaluations cadastrales. - Canton de MILLY-LA-FORET, fixation des échelles pour le rapport des plans : arrêté, rapport du géomètre, de l'ingénieur et du directeur (1813-1814). Demande d'autorisation faite au ministre des finances de reprendre les travaux d'arpentage après leur suspension : état de situation des travaux, correspondance (1815). Convocation de l'assemblée cantonale et nomination des délégués : arrêté du préfet, courrier du ministre (1818). Admission provisoire de l'expertise : rapport du directeur ; admission du préfet : courrier (1818). Fixation provisoire des évaluations cadastrales : tableau des tarifs définitifs et rapport du directeur, arrêtés du conseil de préfecture et du préfet (1818). Réclamation de BUNO-BONNEVAUX, obstacles rencontrés dans le déroulement des opérations d'arpentage : dossier, rapport du directeur, arrêté préfectoral, correspondance (1818). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux : tableau de la nouvelle répartition des revenus, arrêté préfectoral ; délai de réclamation : affiche (1818). Nouvelles évaluations après réclamation ; nouvelles évaluations : dossier d'homologation, rapports du directeur, état des réclamations, arrêté d'homologation (1818-1820). Délimitation des territoires des communes : tableau, correspondance, extraits du recueil des actes administratifs de la préfecture (1812-1813). Renouvellement du cadastre de BUNO-BONNEVAUX : délibération du conseil municipal, devis (1912). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1815-1817).

    Date

    1813-1912

    Cote

    3P/3668

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de MILLY-LA-FORET,...

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  31. Résultat n°31

    Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté relatif à l'échelle des plans (1811). Admission provisoire des expertises : rapports du directeur des contributions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1813). Convocation des assemblées cantonales : arrêté préfectoral, rapport du directeur, tableau des tarifs définitifs, correspondance (1816). Fixation des évaluations cadastrales : tableau comparatif des évaluations de l'ancienne et nouvelle matrice, tableau des différentes évaluations avec les changements proposés, rapport du directeur relatif aux opérations de l'assemblée cantonale, arrêté préfectoral fixant les évaluations ; approbation du ministre : correspondance (1816). Réclamation : correspondance, rapports et arrêtés (1817). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux : arrêtés, tableau de la nouvelle contribution foncière, correspondance (1817). Renouvellement du cadastre de LONGJUMEAU, MORANGIS et SAVIGNY-SUR-ORGE ; constitution d'une commission de délimitation et de bornage ; protestations des propriétaires : arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations, listes, correspondance (1912-1928). Réclamation de M. Charles Moulin à JUVISY-SUR-ORGE : rapport du directeur (1903). Demande de dégrèvement d'impôts formulée par la commune de LONGJUMEAU : correspondance (1841). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1813).

    Date

    1811-1903

    Cote

    3P/3666

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté...

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  32. Résultat n°32

    Evaluations cadastrales : canton de Corbeil.

    Date

    1824-1849

    Cote

    3P/3661

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales : canton de Corbeil.

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  33. Résultat n°33

    Evaluations cadastrales. - Canton d'ARPAJON, évaluation des moulins : rapport, arrêté, correspondance (1817). Fixation des tarifs des évaluations cadastrales : rapports de l'inspecteur et du directeur des contributions proposant l'approbation (1823). Tableau des tarifs des évaluations et arrêtés du préfet approuvant ces tarifs (1823). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1821-1823).

    Date

    1817-1823

    Cote

    3P/3659

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton d'ARPAJON, évaluation...

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  34. Résultat n°34

    Angerville. - Acte notarié, 1769 ; jugement du tribunal de Corbeil, 1812 ; plan en couleur du terroir d'avant 1789 et du cantonnement des troupeaux, 1812 (1769-1891). Arrancourt (1810). Athis-Mons (1806-1813). Authon-la-Plaine (1889-1893). Auvers-Saint-Georges (1814-1834). Avrainville (1814-1819). Ballancourt (1823-1827). Bièvres (1806-1840). Blandy (1834). Boissy-la-Rivière (1810-1891). Boissy-le-Cutté. - Jugement du tribunal d'Etampes, 1792 (1792-1818). Boissy-le-Sec. - Réglement général sur la police des troupeaux, imprimé, 1810 ; réclamation DESROZIERS contre les arrêtés du maire, 1810 (1810-1891). Boissy-sous-Saint-Yon (1889-1891). Boutervilliers (1889). Bouville (1811). Brétigny (1820). Breuillet (1827). Brières-les-Scellés (1820-1891). Briis-sous-Forges (1811-1834). Bruyères-le-Châtel (1807-1812). Buno-Bonnevaux (1821). Cerny (1816-1829). Chalo-Saint-Mars (1825-1829). Chalou-Moulineux (1890-1891). Chamarande (1855). Champlan (1829). Champmotteux (1824-1838). Chauffour-les-Etréchy (1891). Chilly-Mazarin (1811-1848). Congerville-Thionville. - Congerville, 1890-1891 ; Thionville, 1836 (1890-1836).

    Date

    1769-1891

    Cote

    2O/1859

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Angerville. - Acte notarié, 1769 ; jugement du tribunal...

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  35. Résultat n°35

    YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

    Date

    1894-1935

    Cote

    2O/1856

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...

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  36. Résultat n°36

    WISSOUS - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1931 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; tarifs du fossoyeur, 1923 [3] ; droit de stationnement, 1930-1931 [4].

    Date

    1885-1931

    Cote

    2O/1853

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • WISSOUS - Administration générale. - Arrêtés de police...

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  37. Résultat n°37

    VILLIERS-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1899 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1926-1934 [3].

    Date

    1899-1934

    Cote

    2O/1848

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLIERS-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...

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  38. Résultat n°38

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).

    Date

    1894-1932

    Cote

    2O/1843

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).

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  39. Résultat n°39

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1897, 1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; arrêtés municipaux, 1923-1931 [3] ; droits à percevoir sur les marchés, 1923-1932 [4] ; droit des pauvres, 1928 [5] ; taxes d'habitation, sur les automobiles, sur les propriétés bâties et non bâties, 1931-1939 [6].

    Date

    1897-1939

    Cote

    2O/1799

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...

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  40. Résultat n°40

    SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Pétition des habitants contre un entrepreneur de vidange pour l'interdiction de gadoue, immondice de vidange près des habitations, 1903 [1] ; arrêtés de police municipale, 1903-1927 [2] ; interdiction de chasser jusqu'après les vendanges dans les vignes de la commune, 1904 [3] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [4] ; fouilles de fosses et conduite du corbillard, 1926 [5] ; taxe pour le dépôt de matériaux, 1933 [6].

    Date

    1903-1933

    Cote

    2O/1793

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Pétition...

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  41. Résultat n°41

    GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1904 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1920 [2] ; taxes sur les chasses gardées,1929 [3] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1929 [4].

    Date

    1904-1929

    Cote

    2O/1636

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale. - Arrêtés...

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  42. Résultat n°42

    CHILLY-MAZARIN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894, 1926-1927 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1912 [2] ; taxes sur les enseignes et panneaux de réclame, sur des terrains communaux, 1926 [3] ; taxes sur les locaux d'habitation et de déversement à l'égout, 1927-1934 [4].

    Date

    1894-1934

    Cote

    2O/1584

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHILLY-MAZARIN. - Administration générale. - Arrêtés...

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  43. Résultat n°43

    CHAMPMOTTEUX. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1898-1908 [1) ; pompes funèbres : achat d'un brancard et d'un drap mortuaire, 1905 [2].

    Date

    1898-1908

    Cote

    2O/1575

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPMOTTEUX. - Administration générale. - Arrêtés...

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  44. Résultat n°44

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale. - Réquisitions de guerre : affaire FOURET relative au paiement de fourniture de farine, 1873 [1] ; budget, dépenses, taxes, droit des pauvres, 1917-1924, 1935-1936 [2] ; emprunt et imposition extraordinaire, 1898-1908, 1932 [3] ; assurance, 1936 [4] ; arrêtés municipaux, 1915, 1923 [5] ; personnel, 1935-1938 [6] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, 1938-1939 [7].

    Date

    1873-1939

    Cote

    2O/1438

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale. -...

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  45. Résultat n°45

    VILLABE. - Administration générale. - Arrêtés, 1848-1907 [1] ; réquisitions de guerre et procédure contre les héritiers RAVOT, 1873-1880 [2] ; contributions directes, 1922-1926 [3] ; différend entre le curé et le maire, 1909 [4] ; subvention, locations verbales, achat du buste de l'Empereur, acquisition de lanternes pour la destruction du cochylis de la vigne : extraits de délibérations et correspondance, 1855, 1901-1923, 1937 [5].

    Date

    1848-1937

    Cote

    2O/1401

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLABE. - Administration générale. - Arrêtés, 1848-1907...

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  46. Résultat n°46

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Administration générale.

    Date

    1849-1939

    Cote

    2O/1387

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Administration générale.

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  47. Résultat n°47

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Comptabilité, gestion occulte d'ARAGON, maire, 1850-1855 [1] ; budget : emprunt, legs MAUGE, 1926, 1934-1937 [2] ; dépenses, 1847-1851 [3] ; demande de subventions pour l'érection du monument aux morts, 1935 [4] ; arrêtés municipaux, 1823, 1849-1866, 1937 [5] ; personnel, 1879, 1930-1939 [6] ; bureau de bienfaisance, 1832-1875, 1936-1939 [7] ; réquisitions de guerre : logements, automobiles, chevaux, charbon, 1939-1941 [8].

    Date

    1823-1941

    Cote

    2O/1346

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...

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  48. Résultat n°48

    SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget, comptabilité, 1871, 1893 [1] ; dépenses, 1811-1825 [2] ; emprunt, 1932 [3] ; arrêtés, 1846-1853 [4] ; taxes diverses (colportage), 1939 [5] ; contributions de guerre, 1872-1884 [6] : différend entre le maire et le curé à propos de la sonnerie des cloches, 1882 [7] ; personnel communal, 1938-1939 [8].

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/1289

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget,...

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  49. Résultat n°49

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

    Date

    1801-1936

    Cote

    2O/1258

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...

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  50. Résultat n°50

    SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Droits de place sur les ports, 1831-1843 [1] ; usages locaux, baux, 1893, 1918 [2] ; subvention, 1910 [3] ; taxe sur l'eau, 1919 [4] ; arrêtés de police, 1815-1852 [5] ; personnel, 1936 [6] ; nomination d'un inspecteur sanitaire, 1935-1936 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910 [8] ; succession DUBONNET, 1911 [9].

    Date

    1815-1936

    Cote

    2O/1250

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Droits...

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  51. Résultat n°51

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Lavoirs : arrêtés de police, 1863, 1896 [1] ; projet d'établissement d'un lavoir et d'un abreuvoir, 1866 [2] ; construction d'un lavoir au hameau des MAISONS-NEUVES : correspondance, extraits de délibérations, secours, prêt SAINTIN, 1884-1887 [3] ; construction d'un lavoir au hameau du PERRAY : secours, acquisition du terrain REDON, 1893-1894 [4] ; travaux d'entretien et de réfection, service du lavoir, acquisition d'une motopompe, 1911-1927 [5].

    Date

    1863-1927

    Cote

    2O/1247

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....

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  52. Résultat n°52

    PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses : acquisition d'un tableau pour l'autel de l'église, 1829, achat d'une caisse de tambour pour la garde nationale, 1832 [1] ; taxe sur les chiens, 1903 [2] ; arrêté du maire (incendies), 1852 [3] ; restauration du plan cadastral, 1855 [4] ; affaires diverses, 1936 [5].

    Date

    1829-1936

    Cote

    2O/1075

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses...

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  53. Résultat n°53

    PECQUEUSE. - Administration générale.- Budget, 1850-1871, 1894-1929 [1] ; impôts (liste des 30 plus imposés), 1870-1891 [2] ; emprunts pour réquisitions de guerre, 1846, 1872-1873 [3] ; emprunts, 1872-1878, 1933 [4] ; arrêtés, 1854-1858 [5] ; personnel, 1852-1853, 1919-1939 [6] ; bureau de bienfaisance : achat de rentes, 1853-1925 [7] ; incendie de la ferme FROMENTEAU : dépenses, subventions, 1925-1926 [8] ; pétition des employés administratifs et salariés pour le classement de la commune dans la zone de 25 km de Paris, 1921 [9] ; factures impayées, 1934-1935 [10] ; souscription à un inventaire des Archives départementales de SEINE-ET-OISE, 1890 [11].

    Date

    1846-1939

    Cote

    2O/1056

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PECQUEUSE. - Administration générale.- Budget, 1850-1871,...

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  54. Résultat n°54

    PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux et municipaux, 1824-1854 [1] ; taxes, 1921-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1858-1897, 1921-1940 [3] ; assurances, 1899-1937 [4] ; affaires diverses : délibérations, 1834, 1926-1939 [5] ; établissement d'une succursale de la caisse d'épargne de VERSAILLES (Seine-et-Oise), 1853 [6] ; chômage : secours et distribution de nourriture, 1932-1933 [7].

    Date

    1824-1940

    Cote

    2O/1031

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux...

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  55. Résultat n°55

    ORSAY. - Administration générale.- Arrêtés et règlement de police municipale : fermeture des colombiers, fermeture et tenue de registres des cabarets et auberges, vente du pain, 1811-1866 [1] ; arrêtés municipaux, 1927-1939 [2] ; personnel communal, 1888-1939 [3] ; assurance des employés communaux, 1925-1927 [4] ; création d'emplois, nominations, titularisations, démissions, 1920-1939 [5] ; affaire DAVID : appréciation critique de la manière de servir du secrétaire de mairie, 1933-1936 [6] ; licenciement LINIERE, 1936 [7] ; procès ANGENARD : suppression du poste de secrétaire adjointe, rejet en Conseil d'Etat, 1935-1939 [8].

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/1011

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale.- Arrêtés et règlement...

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  56. Résultat n°56

    MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, dépenses, secours et subventions, emprunt, assurance, rentes, 1818-1926 [1] ; legs COCHETEAU, FAURE, VAPEREAU, 1909-1933 [2] ; bureaau de bienfaisance : legs curé LEBORGNE et divers, extraits de délibérations, 1840-1905 [3] ; arrêtés municipaux, personnel, 1863-1937 [4] ; affaires diverses : sapeurs-pompiers, concession de pompes funèbres, indélicatesse de l'ancien maire GIBERT, condamnation du maire PERIN pour diffamation, extraits de délibérations, 1885-1920 [5].

    Date

    1818-1937

    Cote

    2O/951

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget,...

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  57. Résultat n°57

    MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Alimentation en eau potable : correspondance, arrêtés, extraits de délibérations, rapports, intervention du député Maurice DORMANN, 1929-1938 [1] ; alimentation en eau potable : étude géologique, 1930 [2] ; alimentation en eau potable : cahier des charges, marchés, bordereaux de prix, mémoires des travaux, mémoires d'honoraires, soumissions, 1932-1938 [3] ; pourvoi au Conseil d'etat des établissements VIENNOT de Paris, 1933-1935 [4] ; réclamation de René GHISLAIN, entrepreneur, 1935 [5] ; taxe sur l'eau, 1936-1938 [6].

    Date

    1929-1938

    Cote

    2O/785

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Alimentation...

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  58. Résultat n°58

    GUILLERVAL. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1856-1857 [1] ; emprunts de guerre, 1872-1920 [2] ; affaires diverses, 1856-1869 [3] ; actions judiciaires (demande en paiement de fournitures faites sur les réquisitions allemandes), 1877-1880, pourvoi, 1931-1933 [4] ; legs WUILLEMOT pour l'entretien de caveaux de famille, 1915-1922 [5] ; personnel, 1931-1937 [6] ; taxes, 1934 [7].

    Date

    1856-1937

    Cote

    2O/653

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GUILLERVAL. - Administration générale.- Arrêtés de...

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  59. Résultat n°59

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/552

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...

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  60. Résultat n°60

    CROSNE. - Administration générale.- Budget, 1882-1904 [1] ; dépenses, 1848-1868, 1894-1907 [2] ; contributions de guerre, 1870-1872 [3] ; achat de rentes, 1852-1855, 1893-1894 [4] ; emprunts, 1878-1890, 1934 [5] ; legs PERRIN, 1885, 1903 [6] ; legs ESNAULT-PELTERIE, 1889 [7] ; don LEROY 1905 [8] ; don de la société de gymnastique l'Avenir de Crosne, 1933 [9] ; taxes, 1932-1939 [10] ; arrêtés municipaux et de police, 1849-1862 [11] ; personnel communal, 1852-1873, 1919-1939 [12] ; affaire GAGNEUX, 1895-1896 [13] ; affaire des processions : arrêt du Conseil d'Etat du 17 mai 1934 annulant un arrêté municipal portant interdiction des manifestations cultuelles, correspondance, plainte du curé, 1932-1934 [14] ; bureau de bienfaisance, 1845-1913 [15] ; pompes funèbres, 1937 [16] ; affaires diverses : assurance, réclamations, plaintes, correspondance, extraits de délibérations, plan de la commune, 1849-1927 [17].

    Date

    1845-1939

    Cote

    2O/400

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Administration générale.- Budget, 1882-1904...

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  61. Résultat n°61

    COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale.- Emprunts, dépenses, crédits, rentes, 1902-1903, 1913-1917 [1] ; arrêtés, 1850, 1859, 1891 [2] ; personnel, 1911-1920 [3] ; bureau de bienfaisance, 1891 [4] ; réquisitions allemandes, 1872 [5] ; dénomination de la commune, 1881-1882 [6] ; réunion d'une partie de FONTENAY-LES-BRIIS à la commune de COURSON, 1883-1884 [7] ; affaires diverses, réclamations, 1865, 1920-1925 [8].

    Date

    1850-1925

    Cote

    2O/395

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration...

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  62. Résultat n°62

    COURCOURONNES. - Administration générale.- Arrêté de police, 1852 [1] ; budget, 1894, 1936 [2] ; dépenses, 1884-1887, 1909-1912 [3] ; prestations, 1894 [4] ; personnel, 1917-1921 [5] ; représentations cinématographiques, 1925 [6] ; lettre de DECAUVILLE réclamant un imprimé pour répondre à une demande de renseignements sur les usages locaux, 1846 [7].

    Date

    1846-1936

    Cote

    2O/385

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • COURCOURONNES. - Administration générale.- Arrêté de...

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  63. Résultat n°63

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Indemnité accordée au sieur GOUFFE-BEAUREGARD pour perte de terrain : correspondance, arrêté du 18 germinal an Xll (1803-1804), extraits des registres du greffe du tribunal civil, plan, an Xll - an Xlll (1804-1805) [1] ; acquisition et aliénation de terrains, échange de terrains entre la ville et la Société des grands moulins (1905), 1810-1932 [2] ; acquisition et vente d'immeubles : travaux et emprunts, état de propriétés communales et des différents services en 1896, 1835-1936 [3] ; baux, 1849, 1918 [4].

    Date

    1803-1936

    Cote

    2O/340

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Indemnité...

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  64. Résultat n°64

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel municipal : nomination d'un commissaire à la gare et d'un architecte, traitement, assurance, statut, départs en retraites, 1847-1939 [1] ; arrêtés, 1846-1939 [2] ; taxes, assurances et dépenses diverses, 1849-1939 [3] ; legs, 1847-1935 [4] ; pompes funèbres, 1891-1937 [5] ; baignade municipale : modification du règlement, 1937 [6].

    Date

    1846-1939

    Cote

    2O/329

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel...

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  65. Résultat n°65

    BURES-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Réclamation LELEU, employé : défaut de paiements, 1851-1854 [1] ; procès BERTHONNEAU, fermier : indemnisation pour réquisition de sa ferme en 1870, 1881-1882 [2] ; budget : impositions extraordinaires, contributions et impôts de guerre, dépenses, emprunts, 1827-1886 [3] ; arrêtés municipaux, 1868, 1933-1936 [4] ; personnel communal, 1927-1939 [5] ; marché d'alimentation : travaux et réglementation, 1936-1937 [6] ; bureau de bienfaisance : don des héritiers FLURY, aides et secours, 1853-1883 [7] ; legs BRIFAUT, 1915 [8] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, polices d'assurance, mémoires de dépenses, mise en demeure, 1849-1937 (9].

    Date

    1827-1939

    Cote

    2O/237

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BURES-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Réclamation...

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  66. Résultat n°66

    BRUNOY. - Administration générale.- Arrêtés de police municipale, 1847, 1858, 1880 [1] ; rentes, 1847-1855 [2] ; extraits de délibérations, 1848-1919 [3] ; taxe sur les marchés, 1848, 1909, 1922 [4] ; comptabilité occulte, 1851 [5] ; rectification d'un décret, 1860 [6] ; emprunts, 1872-1933 [7] ; fêtes publiques : délibérations, 1873, 1877, 1909 [8] ; budget, 1876, 1886, 1911 [9] ; arrêtés municipaux, 1882-1939 [10] ; personnel communal : délibérations, 1883, 1930, 1937, 1938 [11] ; contestation d'une délibération, 1885 [12] ; remplacement du garde champêtre, 1896 [13] ; taxes : délibérations, 1900, 1907-1908 [14] ; délibération du bureau de bienfaisance, 1907 [15] ; taxe sur les automobiles, 1925-1926 [16] ; hospice : contestation, 1927-1929 [17] ; personnel communal : nominations, 1934 [18] ; révocation de Vincent, chauffeur et chef du service de nettoiement, 1938 [19].

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/213

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUNOY. - Administration générale.- Arrêtés de police...

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  67. Résultat n°67
    BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

    2 medias

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/202

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

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  68. Résultat n°68

    BOULLAY-LES-TROUX. - Administration générale : budget, 1847-1862, 1894, 1911 [1] ; personnel communal, 1922 [2] ; bureau de Bienfaisance, 1920 [3] ; legs JEANNIN, don de l'adjoint au maire Louis WARNET, 1932-1934 [4] : plaintes contre la gestion abusive du maire, réclamations diverses, demandes d'allocations, 1912-1921 [5] ; autorisation pour la commune de TROUX de prendre l'appellation de BOULLAY-LES-TROUX, 1861-1863 [6] ; décès DELAFOND, 1880 [7] ; salubrité publique : arrêté, 1923 [8].

    Date

    1847-1934

    Cote

    2O/140

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Administration générale : budget,...

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  69. Résultat n°69

    BONDOUFLE. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1821-1894, 1812-1925 [1] ; arrêté de police concernant les lieux publics, 1820 [2] ; succession du garde champêtre GRASSOT, 1875 [3] ; réclamation RENARD (inondation de sa propriété), 1919 [4].

    Date

    1820-1925

    Cote

    2O/136

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BONDOUFLE. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

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  70. Résultat n°70

    BAULNE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1846-1868 [1] ; extrait de délibération, 1934 [2] ; rentes, 1921, 1923 [3] ; pompe à incendie, 1923 [4] ; dépenses, 1832 [5].

    Date

    1832-1934

    Cote

    2O/85

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BAULNE. - Administration générale.- Arrêtés de police,...

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  71. Résultat n°71

    Ballancourt-sur-Essonne et Fontenay-le-Vicomte : Eglises et presbytères.

    Date

    1828-1922

    Cote

    2O/81

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne et Fontenay-le-Vicomte : Eglises...

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  72. Résultat n°72

    Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

    Date

    1831-1939

    Cote

    2O/78

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

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  73. Résultat n°73

    ATHIS-MONS. - Administration générale.- Arrêtés municipaux, 1901-1933 [1] ; aliénation et acquisitions de titres de rentes, secours, assurance, annulation de délibérations municipales, 1912-1939 [2] ; pompes funèbres (traité de concession), 1911, 1938 [3] ; réclamations, extraits de délibérations, règlement des fêtes, 1889-1937 [4].

    Date

    1889-1939

    Cote

    2O/42

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ATHIS-MONS. - Administration générale.- Arrêtés municipaux,...

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  74. Résultat n°74

    ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : tableau des jours d'ouverture, tarifs et règlements, adjudication et droits de place du marché aux veaux, droit de pesage, mesurage et jaugeage, pétition des marchands et forains pour le rétablissement des anciennes foires, réclamation des fermiers des recettes relative au dédommagement des pertes subies lors du séjour des troupes alliées en 1815, correspondance, affiches, jugement FAU (petit plan couleur de la place du pont, revendiquée par le sieur FAU), 1801-1851 [1] ; acquisition de la halle à l'issue d'une transaction passée avec le duc de MOUCHY : ordonnance royale du 20 février 1823, correspondance, arrêtés, extraits de délibérations, résumé de l'affaire, 1805-1823 [2] ; projet d'établissement d'un marché franc à bestiaux : règlement, tableau des avis des communes environnantes, correspondances, 1865-1868 [3] : travaux de réfection et d'entretien de la halle (classée monument historique), 1850-1940 [4] ; litige avec l'administration des Ponts et chaussées relatif à la propriété de deux places en demi-lunes situées à l'entrée et à la sortie de la ville : correspondance, rapport de l'ingénieur des Ponts, enquête, copie du plan couleur établi en 1781 par LEBRUN, 1818-1819 [5].

    Date

    1801-1940

    Cote

    2O/31

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et...

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  75. Résultat n°75

    ANGERVILLIERS. - Administration générale.- Budget, 1863, 1932-1933 [1] ; réquisitions allemandes, 1871-1872 [2] ; vote de crédits, 1902, 1909 [3] ; arrêtés : nomination d'un cantonnier, 1884, ordures ménagères, 1938 [4] ; extraits de délibérations et correspondances diverses, 1847-1930 [5] ; demande d'expropriation de la maison COQUET, 1935-1936 [6].

    Date

    1847-1938

    Cote

    2O/15

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLIERS. - Administration générale.- Budget,...

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  76. Résultat n°76

    ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement d'un arbre de la Liberté, 1815 [1] ; arrêtés municipaux et de police, 1819-1922 [2] ; foires et marchés : droits de place, fermage, projet de translation du marché aux vins, arrêté municipal, pétitions, correspondance, extraits de délibérations, 1827-1937 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; érection d'un monument à la mémoire de l'agronome TESSIER (1741-1837), 1859-1876 [5] ; démissions de conseillers municipaux, affaire MENAULT (recours pour excès de pouvoir), 1864-1890 [6].

    Date

    1815-1937

    Cote

    2O/6

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement...

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  77. Résultat n°77

    Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY : arrêté portant création du syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY (5 février 1980), bilan d'activités (1982), fiche récapitulative des actions à court terme (1982), comptes rendus de réunions du Comité syndical (1982), statuts du Syndicat intercommunal (1980), convocations aux réunions, comptes rendus de séance, correspondances (1980-1983), coordination HVS et Ilots sensibles, documents regroupés par Agnès FILLIEUL et Lionel LECHEVALIER [ce qu'est la cité ; projet de statuts d'une association pour le développement de l'action sociale et socio-culturelle à l'OLY ; compte rendu de réunion des travailleurs sociaux sur les problèmes de l'OLY], les jeunes et l'emploi, espaces verts.

    Date

    1980-1983

    Cote

    44J/23

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  78. Résultat n°78

    BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales [98 pièces, dont sept liées] : pièces de succession de François LOCHON, lieutenant criminel (1727-1768) ; pièces personnelles : affectation hypothécaire, par la comtesse d'ASTORG, pour l'établissement d'un majorat du titre de comte (1823-1825) ; correspondance (1821-1822) ; état des biens du sieur BAYARD, sis à BROU et YERRES (1778) ; vente de la comtesse d'ASTORG au sieur MAUGART, avec procuration de la comtesse à son époux (1827) ; comptabilité : résiliation du bail de Louis REBRAY (1819) ; correspondance sur la valeur des biens de BROU (1772-1789) ; récapitulation de la recette et la dépense au grain (1813-1816) ; livre de compte du sieur du COUDRAY (1769) ; comptes (1809-1826) ; état de récolte [s. d.] ; reconnaissances (1773-1826) ; reçus et quittances (1824-1825) ; mémoires d'ouvriers (1822) ; contentieux : affaire du curage de la rivière d'Ozanne (1819-1822) ; avertissement des contributions directes (1822-1823) ; arrêté municipal relatif à la sureté de la circulation publique à BROU (1824).

    Date

    1727-1827

    Cote

    30J/105

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  79. Résultat n°79

    GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée : devis descriptif général, devis, liste des studios avec kitchenettes, décomposition de prix, attestation et police d'assurance, cahiers techniques, plans, correspondance, notes ; arrêtés du maire et du préfet, police d'assurance, abonnement au service des eaux, demande d'installation téléphonique, déclaration d'hébergement collectif, liste d'affectation des ouvriers, essais de canalisation, P.V. d'essais de laboratoire, factures, plans, correspondance, notes.

    Date

    1969-1979

    Cote

    20J/57

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  80. Résultat n°80

    BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BURES-SUR-YVETTE, centre téléphonique : certificats et attestation de qualification professionnelle, attestations d'assurances, avis d'ouverture du chantier, arrêté du maire, constat d'huissier, rapports de visite, ordres de service, relevé climatologique, liste des entreprises, factures, plans, notes.

    Date

    1977-1979

    Cote

    20J/3

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)