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PERSONNEL COMMUNAL.

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Cote/Cotes extrêmes

1008W/1-74

Date

1941-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

75 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

De 1 à 75 : personnel communal (1947-1971).

Langue des unités documentaires

Français

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Personnel communal : Extraits de délibérations du conseil municipal sur le personnel communal relatives aux nominations, recrutements, rémunérations, indemnités, arrêtés du maire sur le personnel. Polices d'assurance du personnel pour les accidents du travail : délibérations du conseil municipal, correspondance avec la compagnie d'assurance (1941-1948).

Cote/Cotes extrêmes

1008W/42

Date

1941-1948

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1948

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/12/2003

Mots clés lieux

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

Mots clés matières

fonctionnaire territorial, contrôle de légalité, assurance chômage, rémunération, gestion du personnel, 20e siècle

Mots clés typologiques

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, arrêté du maire