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1795-1856

2Z/4

1795-1856

ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE

procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

Voirie urbaine, pose de panneau Stop à l'intersection de la rue de l'Orangerie avec la rue du Pressoir, et rue des Passereaux et la rue de la Grange aux Noyers : arrêtés municipaux.

2742W/112

1986

MORIGNY-CHAMPIGNY

arrêté du maire

Périmètre de la commune : arrêté municipal, correspondances du maire avec l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées.

2742W/72

1955-1956

AUVERS-SAINT-GEORGES

arrêté du maire

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.96.C.1028 SCI DU PARC DES COQUIBUS, Les Florianes, 76 logements en accession, parcelles AZ 132 : arrêté de permis (1997), déclaration de commencement de travaux, courriers, certificat de non recour, demande de recours gracieux (préfecture), attestations, plans d'architecte, plan masse, plan de situation, formulaire de demande de permis, notices, notes manuscrites (1996 - 1997) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.90.C.5008 SCI FEREAL - SCI CARAT, Les Aunettes, QDP 2 : compte rendu de réunion de chantier, arrêté de permis, courriers, avis, formulaire de demande, notices, plans d'architectes, photographies (1993-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC N°2, dossier de permis de construire modificatif n°228.90.C.500.B SCI FEREAL - SCI CARAT : formulaire de demande, courriers, notices, plan masse, plans architecturaux (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SARL LES ESTUDINES DU PARC, QDP 7 : notices, plan de situation, plan masse, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.89.C.5018 ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE L'YERRES : récépissé, courriers, plan de situation, plans d'architecte, plan voirie, cahier des charges de cession, notes manuscrites, devis (1988-1991).

2200W/34

1988-1997

EVRY Commune

permis de construire, plan d'urbanisme, correspondance, document photographique, arrêté du maire, compte rendu, pièce comptable, cahier des charges

CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande : correspondance, rapports du président au Conseil général, proposition d'amendement, article de journaux, notes de synthèses, réponse au rapport, brochures, arrêté du maire, rapport du directoire, notes, listes des organismes et écoles désirant venir à la ferme-école, calendrier des activités de 1984, La Gazette de Chamarande, convocation assemblée générale, projet, candidature de nouveaux coopérateurs, budgets d'exploitation, rapport financier, statuts, liste des organismes présent à Chamarande, bulletins intérieur, études et chantiers, procès-verbal, notes manuscrites, comptes d'exploitations, comptes rendus d'AG, états des recettes et dépenses, bilan, comptes rendus de réunions, contrat de prêt, brochures, extrait de L'Appendice du commerce,communiqué de presse (1979-1983).

2167W/4

1979-1983

CHAMARANDE

correspondance, rapport, coupure de presse, arrêté du maire, brochure, note, budget, statut d'association, compte d'exploitation, étude, procès-verbal, compte rendu, contrat, communiqué de presse

ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription (24 mai 1972) ; groupe de travail : réunions (1975-1976) ; Arrêté de publication (23 novembre 1978), enquête publique (1981), demande de déclassement de parcelles (1981), arrêté de prescription (29 juin 1983).

1781W/75

1972-1983

ITTEVILLE

plan d'occupation des sols, arrêté du maire

D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

1781W/72

1962-1978

D HUISON-LONGUEVILLE

plan d'occupation des sols, correspondance, rapport, arrêté du maire, procès-verbal

CERNY, Plan d'occupation des sols.- Arrêté de permis de construire (1983) ; groupe de travail : rapports, correspondance (1974-1984) ; enquêtes publiques (1982-1983), résultats (1983) ; consultation des services (1976-1983) ; arrêté préfectoral de publication (30 août 1983).

1781W/69

1974-1984

CERNY

plan d'occupation des sols, arrêté du maire, rapport, correspondance, arrêté préfectoral

Usine d'incinération : articles de presse, arrêté du maire, pré-étude d'impact sur l'environnement, pré-étude de possibilités de chauffage, correspondance, procès-verbal du comité syndical, dépliants, comptes-rendus de réunion, choix du site, étude de chauffage collectif de la ville nouvelle d'EVRY, plans, note de synthèse sur l'élimination des ordures ménagères dans l'est du département de l'Essonne, cahier des charges de cession.

1776W/166

1984-1991

EVRY Commune

coupure de presse, arrêté du maire, étude, cahier des charges

Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine (1976-1987).

1194W/6

1976-1987

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BONDOUFLE, EVRY Commune

texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, arrêté du maire

Contrôle de légalité : receveurs municipaux, indemnité de gestion, arrêtés de gestion.

1076W/47

1971-1974

ESSONNE

arrêté du maire

SAVIGNY-SUR-ORGE.- Affaires générales.

1008W/46

1947-1967

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

arrêté du maire

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Personnel communal : Extraits de délibérations du conseil municipal sur le personnel communal relatives aux nominations, recrutements, rémunérations, indemnités, arrêtés du maire sur le personnel. Polices d'assurance du personnel pour les accidents du travail : délibérations du conseil municipal, correspondance avec la compagnie d'assurance (1941-1948).

1008W/42

1941-1948

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, arrêté du maire

PALAISEAU.- Affaires générales.

1008W/33

1947-1967

PALAISEAU Commune

arrêté du maire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

MASSY.- Affaires générales.

1008W/25

1947-1967

MASSY Commune

arrêté du maire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

LONGJUMEAU.- Affaires générales.

1008W/22

1947-1967

LONGJUMEAU Commune

arrêté du maire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; tarif de l'eau (1953). VILLIERS-LE-BACLE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1950-1954) ; personnel (1953) ; dépenses diverses (1951-1956) ; cimetière : concessions (1946-1955) ; bâtiments communaux : entretien (1953-1955) ; legs (1953-1954) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : arrêté sur les dépôts d'ordures (1952). VILLIERS-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; mise à la disposition de l'électricité de France d'une parcelle pour la construction d'un transformateur (1958)

986W/171

1940-1956

VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE

budget, tarif, arrêté du maire, compte de gestion

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

986W/167

1940-1957

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, contrat, correspondance

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

986W/155

1940-1960

SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, inventaire, budget, pièce comptable, plan, bail, règlement

Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

986W/77

1941-1960

GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)

budget, tarif, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, arrêté du maire, rapport