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4 854 résultats

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  1. Résultat n°1

    Séminaire, conférence, colloque organisés par le SICE-HM et des associations : affiches (2000-2005).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2422W/16

    • Contexte : HANDICAP MENTAL.

    • Séminaire, conférence, colloque organisés par le SICE-HM...

    Producteur :

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

    Date

    1980-1991

    Cote

    2040W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles (1970-1972), affaires d'occupation sans droit ni titre des immeubles ruraux, libérations des terrains agricoles ; droit de chasse à EVRY (1968-1969) et LIEUSAINT (Seine-et-Marne) (1983-1984) ; centrales à béton et aires de stationnement du bois BRIARD à COURCOURONNES (1979-1980) et affaires d'occupation sans droit ni titre, par l'Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne pour le compte de l'EPEVRY : correspondance, journaux, affiches, formulaires, conservation des hypothèques, état civil, notifications individuelles, promesses de vente, extraits cadastraux, fiches d'évaluation immobilière, actes de vente, conventions, ordonnances d'expropriation, jugements, décisions de consignation, certificat de pourvoi et de non pourvoi en cassation, paiement, plans, états parcellaires, avis DNID, estimation domaniale ; Entreprise moderne de construction de l'Essonne : convention de jouissance précaire sur un terrain à COURCOURONNES établie avec la direction des services fiscaux, cahier des charges pour l'installation de centrales à béton sur les terrains appartenant à l'Etat dans le périmètre de la ville nouvelle d'EVRY, plans (1976-1980).

    Date

    1976-1983

    Cote

    2040W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et de l'Aulnaye : correspondance, dossier d'étude, plans, adjudication des travaux (affiche publique), formalités après adjudication, règlement et exécution des travaux (1959-1961) ; extension : plans (1960-1962).

    Date

    1959-1962

    Cote

    1781W/115

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Mission d'éducation permanente : projet de règlement intérieur, notes manuscrites, statuts, projet de statuts, composition du bureau, projet de délibération, protocole, bilan des activités, bordereaux d'envoi, comptes-rendus de réunion, réforme des statuts, invitations, programmes de stages, corrrespondance, certificat administratif, note de service, affiche, revue d'information économique, note de débit, justificatifs de frais, indemnités mensuelles, état mensuels de trésorerie, budget, notes d'honoraires, avenant de contrat, prorogation du contrat, contrat, projet expérimental.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1776W/388

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Mission d'éducation permanente : projet de règlement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Compte-rendu d'exécution, budgets modificatifs, participation à la SEMEC, convention de mandat, conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage, avenants à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, rapport de présentation du budget de fonctionnement et du compte d'aménagement, point sur l'état d'exécution du compte prévisionnel d'aménagement (1984-1986). Agence conseil en communication, préconisation de communication EPEVRY, annexes, plans (1990). ACCES 91 : étude pour le rapprochement habitat-emploi (1991). Alain Chevalier conseil : étude sur le quartier du parc de la ville nouvelle EVRY (1990). Festival café-théâtre francophone : correspondance, articles de presse, présentation, liste du jury, affiche, compte-rendu de réunion, notes manuscrites, cartes (1987). Subventions grandes écoles : dépliants, correspondance, cartes, projets, tracts, notes manuscrites, factures, présentation des projets (1988 - 1990).

    Date

    1984-1991

    Cote

    1776W/302

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Compte-rendu d'exécution, budgets modificatifs, participation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Assainissement : bordereaux d'envoi, correspondance, schéma d'implantation, arrêtés préfectoraux, plans, extraits de procès-verbaux du conseil supérieur d'hygiène publique de France, affiche, convention, projet de convention, devis-programme, financement de l'assainissement primaire, note sur l'alimentation en eau de la ville nouvelle d'EVRY, note sur le financement des opérations d'assainissement, tableaux comparatifs, bilan financier.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1776W/279

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Assainissement : bordereaux d'envoi, correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans, correspondance, rapport de réunion, 2 photographies, demande de subvention régionale, bilan prévisionnel, étude de faisabilité, schémas d'insertion, programme, tableaux statistiques. COURCOURONNES, le lac en fête : correspondance, programme (1988). Le marathon de l'Essonne : correspondance, budget prévisionnel, bulletin d'inscription, plan du parcours, palmarès, règlement, résultats, affiche, programme, facture, invitation, interventions, exposé, projet, notes manuscrites (1981-1983).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1776W/197

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Institut Français d'Etudes et d'Analyses IFEA : rapport d'étude ""Evaluation de la campagne publicitaire collective sur les villes nouvelles (1986). Ministère du plan et de l'aménagement du territoire : testimoniaux, presse magazine et quotidienne, plan média, correspondance, fiche d'identité (1985). AME Association Mécenat Entreprise : dépliants, invitation, notes manuscrites, documents de travail, projet photographique ""Un jour à EVRY"" (1984-1985). Campagne de presse : articles de presse, correspondance, maquettes d'affiches, journée détudes, demande de label qualité. stratégie de relations publiques et de relations, presse (1985 1986). Inauguration marché Butte Creuse : budget, correspondance, devis, affiches (1984). Inauguration résidence universitaire : liste des invités, correspondance, plans programme, adresse (1978 - 1979). Inauguration résidence universitaire : liste des invités, correspondance, plans programmes, adresses (1978 - 1979). Eglise adventiste du 7ème jour : correspondance, demande de permis de construire, projet de construction, plans (1983 - 1984). Evêché : correspondance, convention valant promesse de cession, cahier des charges, notes manuscrites (1979 - 1982)

    Date

    1978-1986

    Cote

    1776W/192

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Institut Français d'Etudes et d'Analyses IFEA : rapport...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Etudes d'infrastructures d'assainissement des eaux usées : conventions, bordereaux d'envoi, certificat de paiement, correspondance, décompte définitif, certificat pour paiement, soumissions, cahiers de prescriptions spéciales, bordereaux de prix, détail estimatif, appel d'offre, demande de contrat, affiches, procès-verbaux, plans, devis programme, marchés de gré à gré, arrêtés, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1776W/54

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etudes d'infrastructures d'assainissement des eaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Communication. - Cartes de voeux (2002), invitations aux conférences, programmes, catalogues et brochures, plaquettes de présentation, maquette de panneaux pour l'exposition l'Essonne traversée, affiches, produits du service éducatif : plaquette à l'école des archives coéditée avec le Centre départemental de documentation pédagogique, dossiers pédagogiques sur les sceaux, le travail des enfants ; stages CDDP : organisation, liste des participants (2002-2003) ; service éducatif partagé : mise en place, notes, correspondance.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1753W/10

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Communication. - Cartes de voeux (2002), invitations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins en Essonne : dépouillement des dossiers de candidatures (modèle 1991, jury du 1.9.1992), réglement, liste des paysagistes, affiche, presse, comptes-rendus de réunion, remise des prix, correspondance, frais.

    Date

    1992

    Cote

    1587W/2

    • Contexte : PRIX DEPARTEMENTAL DU PATRIMOINE, DIMANCHES EN ESSONNE,...

    • Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition département de l'Essonne : enquête parcellaire, arrêté de cessibilité, enquête parcellaire complémentaire par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, état parcellaire, affiches, arrêté, liste des propriétaires, arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation, cartes.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1583W/198

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement concerté, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : enquêtes parcellaire, résultat de l'enquête parcellaire, dossier complémentaire de déclaration d'utilité publique, dossier de réalisation de zone d'aménagement concerté par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, affiche, état parcellaire, arrêtés de cessibilité, liste des propriétaires, ordonnance d'expropriation, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1583W/164

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement concerté, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) ; réserve foncière : enquêtes conjointes d'utilité publique et d'enquête parcellaire, arrêtés de cessibilité par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, affiche, arrêtés, liste des propriétaires, ordonnance d'expropriation, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1583W/163

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Commune de BONDOUFLE, extension sud avec acquisition par le Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) ; dossier individuel d'acquisition, affaire Cruciani, par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, pièces d'état civil, état parcellaire, affiches, arrêté, liste de propriétaires, arrêté de cessibilité, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1978-1990

    Cote

    1583W/68

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de BONDOUFLE, extension sud avec acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat) : enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, pièces d'état civil, état parcellaire, affiches, arrêté, liste de propriétaires, arrêté de cessibilité, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1583W/67

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Cimetière de la plaine des Brateaux : enquête parcellaire, résultat de l'enquête parcellaire, affiches communales (1984), dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    1583W/64

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Cimetière de la plaine des Brateaux : enquête parcellaire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, extension sud-ouest II, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) ; acquisition de l'établissement public d'aménagement d'EVRY ; communes de LISSES et COURCOURONNES : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plan des acquisitions, journaux, affiches publicitaires.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1583W/48

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), action publicitaire ayant pour but de faire connaître l'agglomération d'Evry : affiches (4X3 m). .

    Date

    1988

    Cote

    1523W/918

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), action publicitaire ayant pour but de faire connaître l'agglomération d'Evry : affiches (4X3 m). .

    Date

    1988

    Cote

    1523W/917

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), action publicitaire ayant pour but de faire connaître l'agglomération d'Evry : affiches (4X3 m). .

    Date

    1988

    Cote

    1523W/916

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Assainissement à ETAMPES. Affaires générales : plans, affiches, schéma de principe, redevance et avant-projet.

    Date

    1955-1968

    Cote

    1502W/1603

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à ETAMPES. Affaires générales : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Assainissement à ETRECHY. Affaires générales : plans, affiches, schéma de principe, redevance et avant-projet.

    Date

    1958-1968

    Cote

    1502W/1602

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à ETRECHY. Affaires générales : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Assainissement à ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY et JUVISY-SUR-ORGE. Affaires générales : plans, affiches, schéma de principe, redevance et avant-projet.

    Date

    1959-1968

    Cote

    1502W/1601

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Assainissement à EVRY, LA FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX et FORGES-LES-BAINS. Affaires générales : plans, affiches, schéma de principe, redevance et avant-projet.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1502W/1600

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à EVRY, LA FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Assainissement à GIF-SUR-YVETTE. Affaires générales : plans, affiches, schéma de principe, redevance et avant-projet.

    Date

    1959-1968

    Cote

    1502W/1599

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à GIF-SUR-YVETTE. Affaires générales...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Habitation à loyer modéré, construction de logements : affiches et plans.

    Date

    1960-1963

    Cote

    1502W/1381

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Habitation à loyer modéré,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Autoroute A6, construction de la gare de péage du COUDRAY-MONTCEAUX. - Expropriations, acquisitions foncières : déclaration d'utilité publique, avant-projet sommaire, plans, coupures de presse, affiche, rapports, correspondance.

    Date

    1958-1963

    Cote

    1502W/225

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, construction de la gare de péage du COUDRAY-MONTCEAUX....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Autoroute A6. - Branche vers RN7 : affiches, marché public, plans.

    Date

    1954-1959

    Cote

    1502W/52

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Branche vers RN7 : affiches, marché...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Autoroute A6. - Branche vers RN7 : affiches, marché public, plans.

    Date

    1959-1967

    Cote

    1502W/51

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Branche vers RN7 : affiches, marché...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres, dépliants, bons de commande, programme, deux affiches (30x40, couleur) du musée des techactivités para-scolaires, bourse de vacances jeunesse au plein air : lettres, dépliants de présentation, talons de chèques, questionnaire, demande de bourse, décompte des ventes, affiches jeunesse au plein air par Hervé Morvan (trois affiches 567x77 cm, une affiche 57x81 cm, quatre affiches 23x31 cm, une affiche 50x62 cm), quatre cartes postales, deux cents autocollants à quatre francs (1984-1985), trois autocollants (8x12 cm) (1984-1985), vingt planches d'étiquettes autocollantes à six francs, (1970-1985) ; prévention routière : lettres, règlement, concours, dépliants, livret pédagogique, formulaires, (1969-1977) ; oeuvres laïques, oeuvres du Trousseau, oeuvres de pupilles de la nation, amicale laïque de Condé-sur-Noireau (14) : statuts, notes administratives, cotisation, enveloppes, reçu, (à noter notes de l'académie au sujet des oeuvres, lettres de la Banque Populaire et industrielle de Montrouge) (1940-1958) ; périodique : suppléments du Bulletin départemental de l'enseignement primaire de l'oeuvre des pupilles de l'école publique, (1954-1955) ; association des pupilles de l'école publique : cahier de comptabilité, (1954-1982) ; travaux et réparations : états des lieux, lettres, (1954-1982).

    Date

    1940-1985

    Cote

    1238W/16

    • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

    • programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres,...

    Producteur :

    ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres, dépliants, bons de commande, programme, deux affiches (30x40, couleur) du musée des techniques, programme relié du palais de la découverte (1969), demande d'autorisation, notice Guide Chant Richard, descriptif de costumes de danses folkloriques, extrait de Education générale et sports, carte de visite, carte postale, (à noter un ensemble sur un cours de sténographie) (1941-1987) ; périodiques : règlement type des écoles maternelles et des écoles élémentaires publiques tiré du Bulletin départemental de l'académie de Versailles (1978-1987), la Famille et l'école de la région parisienne n° 18 (1951) ; livres de prix : commandes, factures, catalogues, listes, (1971-1980) ; photographie scolaire : photographies de groupes et individuelles, bons de commande, décompte des ventes, lettres, cartes de visite, lettre publicitaire, talons de chèques, quittance, (1944-1977).

    Date

    1941-1987

    Cote

    1238W/15

    • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

    • programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres,...

    Producteur :

    ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Comptabilité. - Amendes de composition : registre, états. Enregistrement des timbres. Infractions à la circulation. - Procès-verbaux. ORSAY. - Mobilier, vente aux enchères : affiche.

    Date

    1964-1980

    Cote

    1224W/211

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Comptabilité. - Amendes de composition : registre,...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    Réunions cantonales, 1967. - Ouvrage Les Communes et la jeunesse. - Elections législatives : MILLY-LA-FORET, LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES (3 affiches UNR-UDT, 3 photographies des piscines de VIRY [1] et de PALAISEAU [2]).

    Date

    1967

    Cote

    1200W/78

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Réunions cantonales, 1967. - Ouvrage Les Communes et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Conseil général, 1964-1966 : liste des chefs de service du département de l'Essonne, dossiers nominatifs, lettres du préfet aux maires et conseillers généraux pour leur prise de fonction [octobre 1964 et janvier 1965], affiche du 8e salon de peinture de Seine-et-Oise les 10-26 juin 1966. - Groupement de gendarmerie de l'Essonne : rapports journaliers, 1er mars-31 décembre 1967.

    Date

    1964-1967

    Cote

    1200W/74

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Conseil général, 1964-1966 : liste des chefs de service...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    8 et 15 mars 1970 : affiche, arrêté préfectoral sur l'organisation du scrutin, résultats classés par ordre alphabétique des cantons.

    Date

    1970

    Cote

    1195W/9

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

    • Elections cantonales (8 et 15 mars 1970 ; 23 et 30...
    • 8 et 15 mars 1970 : affiche, arrêté préfectoral sur...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Résultats des premier et second tours, installation des conseils municipaux, affiche sur les élections municipales pour les villes de plus de 30 000 habitants, dossier de mise en demeure du maire de BONDOUFLE.

    Date

    1971

    Cote

    1195W/6

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

    • Elections municipales (14 et 21 mars 1971 ; 20 mars...
    • 14 et 21 mars 1971.
    • Résultats des premier et second tours, installation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Elections sénatoriales de 1977. - Nomenclature du département de l'Essonne, procès-verbaux de dépouillement (1977). Elections du conseil régional d'Ile-de-France. - Scrutin du 13 juin 1976, élection des représentants du département de l'Essonne : modalités, résultats (31 mai-13 juin 1976) ; élection des représentants des communes du département de l'Essonne : circulaires ministérielles et préfectorales, modalités d'élection, listes des candidats, affiches, procès-verbaux de dépouillement, feuilles de dépouillement, résultats globaux de la région; organisation du scrutin : circulaire du ministère de l'Intérieur (26 mai 1976) ; dispositions financières : état des frais de déplacement (31 mai 1975-13 juin 1976). Scrutin du 24 avril 1977, organisation : notes du préfet aux maires (6-14 avril 1977); dispositions financières : état des frais de déplacement; candidatures : listes des candidats; collège des maires : lettres de notification d'absence, délégations de pouvoirs, listes d'émargement; résultats : feuilles de dépouillement.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1182W/5

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Elections sénatoriales de 1977. - Nomenclature du département...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.

    Date

    1978-1984

    Cote

    1182W/4

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Elections municipales de 1983. - Organisation : circulaires et instructions du ministre de l'Intérieur aux préfets (7 décembre 1982-14 janvier 1983), circulaires du ministre de l'Intérieur aux maires (14 janvier-1er mars 1983), notes du Commissaire de la République aux commissaires adjoints (nombre de conseillers à élire, heure de clôture des scrutins) (17 janvier-10 mars 1983), liste des communes avec le nombre de bureaux de vote, instructions pour le déroulement des opérations de vote et le vote des Français hors de France, exemple de procès-verbal, affiches relatives à la convocation des électeurs, aux dispositions du Code électoral et aux modalités de scrutin, revue de presse. Commission de propagande électorale : arrêtés de constitution, tarifs des tracts et affiches, bons de livraison, convocations des électeurs, règlement de la campagne d'affichage (13 janvier - 26 février 1983). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution, lettres relatives à des irrégularités (29 novembre 1982 - 21 mars 1983). Dépouillement : résultats du 1er tour de scrutin. Circulaire du ministre de l'Intérieur sur le remplacement des adjoints (1985).

    Date

    1982-1985

    Cote

    1182W/3

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Elections municipales de 1983. - Organisation : circulaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Election présidentielle de 1969. - Organisation : circulaires du Ministère de l'Intérieur aux préfets (3 mai-12 juin 1969), circulaires et notes du préfet de l'Essonne aux maires du département (8 mai-19 juin 1969), liste officielle des candidats au second tour (15 juin 1969), professions de foi et affiches d'Alain Poher et Georges Pompidou. Résultat : procès-verbaux des premier et second tours, résultats par communes (RIS-ORANGIS et PALAISEAU). Election présidentielle de 1974. - Organisation : circulaires du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (3 avril-8 juin 1974), circulaires et notes du préfet de l'Essonne aux maires du département (9 février-25 juillet 1974), notes de service pour l'organisation matérielle des élections (18-30 avril 1974), documents remis aux candidats et lettres des délégués départementaux notifiant leur réception, demandes d'inscription sur les listes électorales (9-26 avril 1974). Commission de contrôle chargée de la propagande électorale, constitution ; organisation de la mise sous pli ; tracts et affiches : bons de livraison (4-20 avril 1974). Commission de contrôle des opérations de vote, constitution ; bureaux de vote : arrêtés relatifs aux horaires d'ouverture (8 avril-14 mai 1974). Commission de recensement des votes, constitution (12-30 avril 1974). Dépouillement : résultats du 1er tour de scrutin pour l'ensemble du département, résultats du 2nd tour de scrutin par circonscriptions.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1182W/1

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Election présidentielle de 1969. - Organisation : circulaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Elections sénatoriales : affiches, candidatures, circulaires, résultats des 11 mai, 8 juin 1958 et 26 avril 1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    997W/41

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Elections sénatoriales : affiches, candidatures, circulaires,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  44. Résultat n°44

    Elections législatives des 2 janvier 1956, 1958 et 1962 : inscriptions, affiches, liste de candidats ; fiches individuelles (1956-1962).

    Date

    1951-1956

    Cote

    997W/40

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Elections législatives des 2 janvier 1956, 1958 et...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  45. Résultat n°45

    Votes par correspondance et par procuration; affiches et professions de foi.

    Date

    1969

    Cote

    994W/12

    • Contexte : 994W Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969...

    • Votes par correspondance et par procuration; affiches...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    VIRY-CHATILLON. - Voirie rurale et urbaine : projet de classement dans la voirie urbaine de voies privées, plans d'alignement et d'ensemble, état descriptif, projets, rapport de l'ingénieur des Ponts et chaussées sur la classement des voies des lotissements Family Cottage, Le Parc des Marchés, L'Aérodrome (1946-1947) ; travaux de réfection des chemins ruraux et vicinaux, droits de voirie (1946-1947). WISSOUS. - Budget (1952) ; aménagement d'une classe provisoire : correspondance, étude démographique, extraits de délibérations, devis descriptif, cahier des charges, plan (1953-1954) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; création d'un marché d'approvisionnement : correspondance, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, dossier d'enquête, avis du directeur des Domaines, affiche, Le Républicain du 5 juin 1959, plans, traité d'exploitation et nouveau projet de contrat (1958-1959).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/175

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIRY-CHATILLON. - Voirie rurale et urbaine : projet...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    VIRY-CHATILLON. - Budget et compte administratif (1948, 1952) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, dépenses, bureau de bienfaisance, municipalité, habillement des sapeurs-pompiers, pompes funèbres (1943-1947) ; aménagement d'une annexe de la mairie : acquisition de la propriété RENAUD-VALENTIN, emprunt, procès-verbal d'enquête et affiche (1946) ; projet de construction d'une école maternelle avec bains-douches : notice, 3 plans établis par l'architecte Louis AUBERT du 15 janvier 1946, devis et réajustement des prix, cahier des charges (1945-1946) ; écoles : travaux de construction du groue scolaire de la FORÊT, acquisition de terrain, plan, travaux de réfection, acquisition de mobilier scolaire (1952-1955).

    Date

    1943-1955

    Cote

    986W/172

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIRY-CHATILLON. - Budget et compte administratif (1948,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1950). TIGERY. - Budget (1952) ; école : travaux de réfection et d'aménagement (1952) ; bâtiments communaux : travaux d'aménagement, affiche d'adjudication des travaux (1953-1954). TORFOU. - Budget (1952) ; dépenses (1953) ; cimetière : concessions (1943, 1952) ; biens communaux : acquisition de terrain POUPINEL (1945-1946) ; adduction d'eau : tarifs, réparation d'une pompe, rapport (1956-1957). VALPUISEAUX. - Budget (1952) ; subventions (1957) ; écoles : projet de construction (1951), travaux d'aménagement, devis, plans, cahier des charges (1952-1954) ; cimetière : concessions (1941-1947) ; adduction d'eau, lutte contre l'incendie (1955-1957). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952). VARENNES-JARCY. - Budget (1952) ; dépenses, pompes funèbres (1951-1954) ; école : acquisition de mobilier scolaire, subventions (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; construction d'une salle communale, acquisition de terrain SAINT-ROME, promesse de vente, plans, devis (1959).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/156

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    RIS-ORANGIS. - Budget (1952) ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, affaire MOREAU (accident sur la voie publique) (1952-1956) ; construction d'une école maternelle avec quatre classes : avant-projets, projets, correspondance, rapports, devis, plans, cahier des charges, marchés, mandatements, adjudication (affiche) (1950-1955) ; écoles : réparations après l'orage de grêle du 14 mai 1952, installation du chauffage central (1950-1954).

    Date

    1950-1956

    Cote

    986W/134

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • RIS-ORANGIS. - Budget (1952) ; affaires diverses :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/82

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Personnel communal : Recensement des classes (1940-1946) par cantons de SEINE-ET-OISE, affiche du recensement et révision de la classe 1943 dans la région (SEINE-ET-OISE et SEINE-ET-MARNE) 55 x 45 ; listes de recensement communal, classe 1944 pour les cantons d'ARPAJON, de BOISSY et de BOISSY-SAINT-LEGER.

    Date

    1940-1946

    Cote

    982W/42

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Personnel communal : Recensement des classes (1940-1946)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  52. Résultat n°52

    Seconde guerre mondiale et après-guerre (1941 - 1965).

    Date

    1941-1965

    Cote

    982W/12

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Seconde guerre mondiale et après-guerre (1941 - 1965).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  53. Résultat n°53
    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    2 lots 45 medias

    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Date

    1940-1946

    Cote

    982W/4

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  54. Résultat n°54

    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Date

    1937-1962

    Cote

    982W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Date

    1936-1949

    Cote

    982W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  56. Résultat n°56

    Campagne nationale contre la faim : affiches, dépliants, circulaires, etc. (1965-1973). Journée en faveur des victimes de guerre du Biafra : affiche, quêtes, etc. (29 décembre 1968).

    Date

    1965-1973

    Cote

    968W/5

    • Contexte : PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES, FOYERS D'ENFANTS DE...

    • Campagne nationale contre la faim : affiches, dépliants,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Journée nationale des paralysés et des infirmes civils : affiche, procès-verbaux de réunions, etc.

    Date

    1964-1974

    Cote

    968W/4

    • Contexte : PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES, FOYERS D'ENFANTS DE...

    • Journée nationale des paralysés et des infirmes civils...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Elections municipales de 1960, tracts électoraux de la commune de WISSOUS ; élections cantonales de 1967 : bulletins nuls ; élections législatives de 1968 : affiches électorales et professions de foi ; élections présidentielles de 1969 : récapitulation des suffrages par table pour les communes de TORFOU, SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS ; référendum de 1969 : récapitulation des suffrages par table pour les communes de LONGJUMEAU, VIDELLES, WISSOUS ; élections cantonales de 1970 : affiches, professions de foi.

    Date

    1960-1970

    Cote

    865W/1

    • Contexte : 865W Elections municipales de 1960 ; élections cantonales...

    • Elections municipales de 1960, tracts électoraux de...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  59. Résultat n°59

    EVRY. - Aménagement du Centre urbain sud [secteur Préfecture - rue des Mazières] : plans, croquis, document de présentation du projet, montage de photographies de la Préfecture, 1979-1980. Calque. Papier. Coul. Dim. 29,5 x 42 cm, 59 x 85 cm, 37 x 59 cm, 20 x 51 cm, 72 x 92 cm, 59 x 85 cm, 22 x 112 cm, 50 x 65 cm. [8 plans, 1 document broché, 1 montage photographique].

    Date

    1979-1980

    Cote

    782W/16

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Aménagement du Centre urbain sud [secteur Préfecture...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  60. Résultat n°60

    EVRY. - Aménagement du quartier des Epinettes, avant projet, Laurent ISRAEL, architecte, mars 1977. Calque. Papier. Dim. 29,5 x 42 cm. [2 documents identiques, non brochés, 8 pages].

    Date

    1977

    Cote

    782W/15

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Aménagement du quartier des Epinettes, avant...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    EVRY. - Aménagement du centre urbain : cahier d'étude, plans, croquis, [vers 1974-1975]. Ech. 1/2 000. Calque. Papier. Coul. Dim. 55 x 45 cm, 38 x 42 cm, 36,5 x 48 cm, 62 x 60 cm, 35,5 x 34,5 cm, 55 x 58 cm. [10 plans, 1 cahier spirale].

    Date

    1974-1975

    Cote

    782W/14

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Aménagement du centre urbain : cahier d'étude,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  62. Résultat n°62

    EVRY. - Quartier Monseigneur Roméro, construction de la Cathédrale : croquis d'études, plans, affiche de l'inauguration de la Cathédrale (mai 1996), ensemble de 18 photographies concernant le plan de la cathédrale), Mario Botta, architecte, 1988-1996. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 29,5 x 42 cm, 45 x 45 cm, 60 x 40 cm. [2 plans].

    Date

    1988-1996

    Cote

    782W/13

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Quartier Monseigneur Roméro, construction de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  63. Résultat n°63

    Conseil des prud'hommes de CORBEIL. - Règlement intérieur (1912) ; correspondance (1914-1927) ; deux affiches électorales (1920 et 1923) ; listes des membres (1913-1925) ; assemblées générales (1923-1925) ; lectures des comptes (1918-1924).

    Date

    1912-1925

    Cote

    5U/4

    • Contexte : 5U CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CORBEIL (1909-1936)

    • Conseil des prud'hommes de CORBEIL. - Règlement intérieur...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service versant)

  64. Résultat n°64

    Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale : arrêtés, affiches (1800-1905) ; statistiques agricoles (1874, 1924, 1926, 1928, 1935, 1936, 1940) ; succession Richard-Daniel BAILLY : recherche d'héritiers (1899-1900) ; faillite ALLARD : registre de comptabilité (1936-1938).

    Date

    1800-1940

    Cote

    4U/589

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Justice de paix de Corbeil. - Correspondance adressée par les parquets de Corbeil et de Paris (1833-1914) ; circulaires (1897, 1915-1940) ; trois affiches de la ville de Corbeil sur la répression de la mendicité (1835), sur la vente du pain (1835), sur la fidélité du débit des différentes substances alimentaires (1843).

    Date

    1833-1940

    Cote

    4U/395

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Correspondance adressée...

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    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Justice de paix d'Arpajon. - Correspondance de juges de paix et notes (1871-1883) ; affiches de ventes par adjudication (1874-1882) ; grosses de jugements de simple police (1880-1883) ; dépôt de pièces pour le contentieux Anglade-Leroy (1882-1883).

    Date

    1871-1883

    Cote

    4U/3

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Correspondance de juges...

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    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Civil, actes civils. - Contrôle et législation : dépôts d'empreintes de timbres, de marteaux, de cachets, de sceaux, d'affiches, de timbres fiscaux (huit planches), de cartes à jouer.

    Date

    1800-1938

    Cote

    3U/2135

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : dépôts...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68
    Parquet, généralités. - Correspondance, professions de foi, bulletins de vote, affiches électorales, rapports de police relatifs aux élections législatives (1857, 1871, 1874, 1875, 1877), cantonales (1858, 1871, 1874, 1878), sénatoriales (1877) ; deux tracts et deux affiches diffamatoires trouvés à Milly-la-Forêt contre le duc de Padoue, candidat aux élections législatives (1874) ; intelligence avec l'ennemi pendant la guerre de 1871 : rapports des juges de paix ; Commune de Paris : deux listes d'individus nés dans l'arrondissement d'Etampes, ayant participés à la Commune (1871) ; listes imprimées : signalements de divers individus compromis dans l'insurrection, condamnés par contumace des insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne, individus connus pour avoir fait partie de la Commune et des comités centraux ; parti communiste : saisie de papiers à Etampes, à la suite de la dissolution du parti (1939).

    1 media

    Parquet, généralités. - Correspondance, professions de foi, bulletins de vote, affiches électorales, rapports de police relatifs aux élections législatives (1857, 1871, 1874, 1875, 1877), cantonales (1858, 1871, 1874, 1878), sénatoriales (1877) ; deux tracts et deux affiches diffamatoires trouvés à Milly-la-Forêt contre le duc de Padoue, candidat aux élections législatives (1874) ; intelligence avec l'ennemi pendant la guerre de 1871 : rapports des juges de paix ; Commune de Paris : deux listes d'individus nés dans l'arrondissement d'Etampes, ayant participés à la Commune (1871) ; listes imprimées : signalements de divers individus compromis dans l'insurrection, condamnés par contumace des insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne, individus connus pour avoir fait partie de la Commune et des comités centraux ; parti communiste : saisie de papiers à Etampes, à la suite de la dissolution du parti (1939).

    Date

    1857-1939

    Cote

    3U/1836

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance, professions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue (1801-1806, 1818-1839) ; eaux et Forêts : délits forestiers (an X-1844) ; ponts et Chaussées : infraction à la règlementation de la police des eaux , des moulins et des usines, absence de curage des rivières (1829-1845), quatre affiches sur le curage des rivières d'Essonne et de la Juine (1842-1845) ; contributions indirectes : contentieux (1806-1847) ; direction générale des Postes : franchise postale, contentieux et délits (1816-1842) ; cultes : contentieux des comptes de fabrique (1811-1838) ; expropriations : correspondance adressée par la préfecture relative au jury d'expropriation (1834-1844), supplément à l'Abeille d'Etampes du 20 février 1842 sur les expropriations à Etampes pour la construction du chemin de fer (60 p.) ; faillites : comptes sommaires de l'état des faillites (1815-1858) ; exercice de la médecine générale et vétérinaire, de la pharmacie (1833-1843), liste des sept pharmacies d'Etampes (1840) ; boucherie : règlementation du prix de la viande à Etampes (1859).

    Date

    1801-1859

    Cote

    3U/1834

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau de Vauroux à Etampes (suite) (1790-1854).

    Date

    1790-1854

    Cote

    7S/60

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    Bassin de l'Essonne. - Curages et faucardements. - Projet d'arrêté du 20 septembre 1818 ; arrêtés préfectoraux des 10 mars et 1er juillet 1819 fixant le règlement du curage et du faucardement de la rivière ; affaires Lenormand, Coste-Guillemin et Challeton : différends avec l'administration pour la prise en charge des frais de curage (1833-1860) ; projet de règlement d'administration publique pour la répartition des frais de curage et de faucardement de 1882 ; correspondance, rapports, délibérations, procès-verbaux, affiches.

    Date

    1800-1894

    Cote

    7S/21

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Curages et faucardements. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Le Tramway Sud de Seine-et-Marne, de Milly-la-Forêt à Oncy : projet de création de chemin de fer à voie étroite, constitution des membres de la commission, tableau de prévision des dépenses (1891-1899), enquête d'utilité publique (1899-1904), prévision d'un prolongement jusqu'à Milly, enquête auprès de la mairie (1908-1909). Tramways d'Eure et Loir, d'Angerville à Chartres : projet relatif à l'établissement d'une ligne de tramways de Chartres à Angerville, enquête d'utilité publique, ouverture des enquêtes parcellaires sur les terrains à exproprier à Angerville et Etampes (1903-1906) ; ligne Chartres-Angerville : projet, procédure d'enquête pubique, expropriations : délibérations, arrêtés, enquêtes parcellaires, rapports, correspondance, affiches et coupures de presse (1902-1921).

    Date

    1891-1921

    Cote

    5S/145

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Maisse. Tramways Etampes-Milly : rapport (1895) ; enquêtes parcellaires : presse, affiches, Bouville, Maisse, Puiselet-Le- Marais (plan), Valpuiseaux ; enquête sur les stations ; expropriations Bouville, Etampes, Morigny, Maisse, Puiselet-Le-Marais : dossier d'enquête, arrêt de cessibilité, presse (1909-1910).

    Date

    1895-1910

    Cote

    5S/108

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M. - Etudes : 3 notices sur le chemin de fer de Paris à Lyon par la Bourgogne, Paris, imprimerie de Félix Malteste, 57 pages (1841) , 2 rapports 'chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne entre Paris et Châlon-sur-Saône', Paris, imprimerie Félix Malteste, 62 pages (1841), 3 cartes du chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne [s.d.], procès-verbal de la commisssion d'enquête du département de l'Yonne, imprimerie Perriquet (1842), carte du chemin de fer et de la Loire au Rhône et au Rhin et Paris à Lille (1842), 4 affiches chemin de fer de Paris à Lyon, enquête préalable (1842), 2 mémoires sur les différentes directions qu'il est possible de suivre pour aller de Paris à Lyon ou sur celle qu'il convient de préférer par l'ingénieur en chef (1842), fascicule : le Chemin de fer de Paris à Dijon par Troyes et la haute Seine avec embranchement à Troyes du chemin de fer de Paris à Strasbourg, imprimerie Lange Lévy et Cie (1843) ; enquête sur le plan parcellaire : projet, plans, presse (l'Abeille du 21.3.1846), 2 rapports sur les projets présentés par les ingénieurs du chemin de fer de Paris à Lyon pour les ouvrages à exécuter sur les chemins vicinaux et les cours d'eau non navigables ni flottables dans le département de Seine et Oise (1847) ; 5 publications d'un jugement d'expropriation (l'Abeille du 10.12.1846) et jugement du tribunal civil de 1ère instance de l'arrondissement de Corbeil, 5.11.1846 ; indemnités de dommages (1845 - 1851) ; extraction de matériaux et occupations temporaires de terrains : 2 plans-calques 'Traversée de la forêt de Sénart' (1849), 1 plan claque commune de Brunoy (1848), 1 plan calque communes d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-Saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart, 1 plan calque commune de Montgeron (1846), 1 plan calque commune de Yerres (1846), 1 plan calque commune de Boussy (1846) ; secours aux ouvriers (1849-1851) ; comptabilité, travaux publics extraordinaires exercice 1845 (1845 - 1852).

    Date

    1841-1852

    Cote

    5S/67

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Electrification. - Construction de lignes à haute tension sur le réseau Paris-Orléans-Vierzon, affiches concernant des enquêtes de concessions avec déclaration d'utilité publique (1923), lignes de transport d'énergie à 90 000 volts d'Eguzon à Paris : carte générale du tracé, mémoire descriptif, projet du cahier des charges de concession (1923), correspondance (1924-1925) ; actes de vente et quittances d'indemnités de terrains pour l'électrification de la ligne de Paris à Orléans, l'établissement d'une sous-station électrique à Monnerville, à Saint-Michel-sur-Orge, d'un poste de sectionnement à Guillerval (1924 - 1926) ; déplacement de lignes télégraphiques et téléphoniques : acquisitions de terrains, demande d'arrêté de cessibilité (1925 - 1926) ; remise aux communes de Lardy, Saint-Michel-sur-Orge, Monnerville des terrains acquis pour le rétablissement des communications modifiées par l'établissement des sous-stations électriques nécessité par l'électrification des lignes (1926-1929)

    Date

    1923-1929

    Cote

    5S/40

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).

    Date

    1800-1929

    Cote

    3S/21

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Coudray-Montceaux : travaux et réparations (an 9-10) ; devis pour les réparations à exécuter sur le chemin de halage entre le Coudray et Choisy, plans (1812) ; procès verbal d'adjudication, affiches (1813). Réclamation de Mme Scribe propriétaire et autorisation de construire un mur et un aqueduc (1827-1838) ; condamnation de Tenneguy pour dégradations (1836) ; autorisation à Becquerelle de faire des réparations à sa propriété (1838) ; réclamation de Tardy, plan (1849) ; adjudication de travaux d'amélioration du halage dans la traversée du Coudray (1850) ; cession de terrains à l'état par Firmin, Mousset (1853-1886) ; devis et correspondance relatifs à des travaux à exécuter pour la reconstruction d'une partie du perré au bas du parc Plessis-Chênet (1820-1844) ; établissement du chemin de halage, plans couleur (1842-1868) ; entretien (1930-1931). Draveil : dégradations sur le chemin de contrehalage de la Seine à Champrosay par Blois marchand de pierres, injonction à Dumont d'enlever une cabane, demande d'autorisation d'ouverture d'une tranchée par Morillon et Barrat (1842-1882) ; contravention à Mme Cantinier pour construction d'une cabane de bains à Champrosay sans autorisation (1850) ; adjudication de travaux de défense des berges (1849-1853) ; demande d'autorisation de couper le chemin de halage par la Société des Sablières, plan (1905-1925) ; contravention à Courbon pour clôture non autorisée (1937-1938). Essonnes :demande d'autorisation et autorisation de clôre leurs propriétés à Bullin, Lepaire et Mollard (1829-1837) ; injonction à Legendre et Lee de combler des tranchées (1841) ; autorisation à Lesieur d'établir un chemin de fer sur le chemin de halage (1842-1843) ; interdiction aux automobiles de circuler sur le chemin de halage (1922) ; réfection du chemin de halage des Bas Vignons (1930). Etiolles : construction d'une passerelle de contrehalage sur le rû des Hauldres (1855-1856). Evry : travaux après inondations : devis, correspondance (1807-1810) ; travaux le long de la propriété de Mme de Rohant-Chabot, correspondance (1819-1824) ; demandes d'autorisation de construire à Mrs Davy et Chauvigné (1828) ; d'établir une gare fluviale sur la Seine face au domaine de Petit-Bourg par Aguado, plans (1820-1828) ; injonction à Soucherat et Lepaire de faire combler des tranchées (1841) ; délimitation du chemin de halage aux abords du barrage, plans (1868) ; construction d'une chaussée empierrée (1889-1891) ; dégradations au chemin de halage par Robin et Frosio (1937-1938).

    Date

    1800-1938

    Cote

    3S/20

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Entretien et travaux pour la commune de Corbeil : demandes d'autorisation de construire : 3 moulinets aux angles de la maison d'arrêt, plans (1816-1829) ; une patte d'oie en aval de la grande arche marinière et une estacade en amont de cette patte d'oie, plan (1820-1824) ; travaux de restauration : au porteau de Saint Jean, plan (1825) ; à l'ancien canal de Corbeil (an 13-1841) ; construction et agrandissement des quais de Corbeil : plans, dossier préliminaire, procès-verbal, devis estimatif, adjudication, affiches, cessions de terrains, expropriations, entretien, contestations (1839-1851). Demandes d'autorisation de construire : des murs de soutènement du pont de Corbeil au pont de Ris (1846) ; le port de la Pêcherie avec prolongation des quais, plans (1847-1850) ; un égout sur les quais de l'Apport Paris (1846-1850) ; un garde-corps sur le même quai, plans (1859-1860) ; une rampe au port de la Pêcherie (1863-1865). Réfection des perrés dans la traversée de Corbeil (1906-1908) ; comblement du canal de l'Arquebuse (1903-1907) ; approfondissement du chenal navigable de la Seine entre les ponts de Corbeil et de Juvisy (1913) ; établissement d'un garde corps le long des quais (1926-1927) ; construction d'un baignade municipale, plan 1932-1938 ; déclassement des ports des Boulangers, de Marines et de la Pêcherie, plans (1940-1941).

    Date

    1816-1941

    Cote

    3S/12

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Entretien et travaux pour la commune de Corbeil : demandes...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Avant projet des barrages et écluses à construire entre Montereau et Paris : mémoire imprimé, plan, élection des membres de la commission chargée de donner son avis, affiche, correspondance (1859-1878). Barrages-écluses d'Ablon-Vigneux-sur-Seine, Coudray-Montceaux et Evry : construction et achèvement des barrages-écluses, adjudications, devis, cahier des charges, descriptifs, bordereau des prix, avant-métré, rapports, plan général (1860-1866). Acquisitions et cessions de terrains pour la construction des barrages dans les communes de : Ablon, Coudray-Montceaux, Evry, Morsang-sur-Seine, Vigneux-sur-Seine (1861-1927). Rapport du Conseil Général sur le régime des eaux (1938-1940).

    Date

    1859-1940

    Cote

    3S/7

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Avant projet des barrages et écluses à construire entre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Route départementale n°30 d'Argent à Champrosay : projet de modification du tracé entre MILLY et la limite de la Seine-et-Marne : enquête (1842-1844) ; écoulement des eaux, réclamations (1845-1847) ; restauration de ponts en charpente à MENNECY avec plan (1847) ; restauration des ponts de Montauger sur l'Essonne et rectification de la cote de Montauger (1845-1864).

    Date

    1843-1864

    Cote

    2S/206

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Route départementale n°30 d'Argent à Champrosay : projet...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)