Elections sénatoriales de 1977. - Nomenclature du département de l'Essonne, procès-verbaux de dépouillement (1977). Elections du conseil régional d'Ile-de-France. - Scrutin du 13 juin 1976, élection des représentants du département de l'Essonne : modalités, résultats (31 mai-13 juin 1976) ; élection des représentants des communes du département de l'Essonne : circulaires ministérielles et préfectorales, modalités d'élection, listes des candidats, affiches, procès-verbaux de dépouillement, feuilles de dépouillement, résultats globaux de la région; organisation du scrutin : circulaire du ministère de l'Intérieur (26 mai 1976) ; dispositions financières : état des frais de déplacement (31 mai 1975-13 juin 1976). Scrutin du 24 avril 1977, organisation : notes du préfet aux maires (6-14 avril 1977); dispositions financières : état des frais de déplacement; candidatures : listes des candidats; collège des maires : lettres de notification d'absence, délégations de pouvoirs, listes d'émargement; résultats : feuilles de dépouillement.

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1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections politiques et des référendums (1969-1985)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1182W/1-6

Date

1969-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

6 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1182W/5

Date

1975-1977

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1977

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/04/2004

Mots clés matières

Mots clés typologiques