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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/17
 Date
1792-1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, CHEPTAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, RIS-ORANGIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-MARNE, OLLAINVILLE, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LOIRET, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, AVRAINVILLE, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...
Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°6 : 3 mars 1950 - 8 novembre 1951.

Cote
3Q3/1427
 Date
1950-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°3

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôts sur le chiffre d'affaires : sommier des redevables (1941-1950).

Cote
3Q4/1236
 Date
1941-1950
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôts sur le...
Résultat n°4

Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 20 du 16 janvier 1960 au 12 janvier 1967.

Cote
1276W/262
 Date
1960-1967
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°5

BRUNOY. - Sommiers des rentes n°100-196 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

Cote
C/4005
 Date
1750-1799
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°100-196 [seconde moitié...
Résultat n°6

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°60 : 20 octobre 1956 - 29 janvier 1960.

Cote
3Q3/1418
 Date
1956-1960
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°10 : 2 mars 1956 - 7 décembre 1958.

Cote
3Q3/1265
 Date
1956-1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°8

Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

Cote
2Q/17
 Date
1802-1809
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....
Résultat n°9

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 9 du 14 janvier 1963 au 20 avril 1964.

Cote
1276W/257
 Date
1963-1964
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°10

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des recouvrements (1959 - 1966).

Cote
3Q6/734
 Date
1959-1966
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°11

Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux de toute origine (avec table alphabétique des débiteurs).

Cote
2Q/10
 Date
1799-1829
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
table, SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux...
Résultat n°12

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°78 : août 1945 - novembre 1946.

Cote
3Q3/1259
 Date
1945-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°13

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°59 : 18 octobre 1954 - 14 novembre 1956.

Cote
3Q3/1417
 Date
1954-1956
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°14

BRUNOY. - Sommiers des rentes n°197-226 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

Cote
C/4006
 Date
1750-1799
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°197-226 [seconde moitié...
Résultat n°15

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°105 : 4 mai 1950 - 10 mars 1951.

Cote
3Q3/1424
 Date
1950-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°16

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°104 : 6 décembre 1949 - 4 mai 1950.

Cote
3Q3/1423
 Date
1949-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°17

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : 6 décembre 1948 - 3 avril 1950.

Cote
3Q3/1413
 Date
1948-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Impôt...
Résultat n°18

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : sommier avec table alphabétique (1946-1949)

Cote
3Q4/1227
 Date
1946-1949
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité...
Résultat n°19

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°80 : décembre 1946 - décembre 1948.

Cote
3Q3/1260
 Date
1946-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°20

Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième origine et de la Légion d'Honneur (avec table des redevables).

Cote
2Q/11
 Date
1801-1811
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
SOMMIER, table

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième...
Résultat n°21

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°22 : 17 juin 1968 - 4 juillet 1969.

Cote
3Q3/1276
 Date
1968-1969
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°22

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°57 : 12 août 1949 - 15 novembre 1952.

Cote
3Q3/1415
 Date
1949-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°23

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°83 : 3 juin 1951 - 17 novembre 1952.

Cote
3Q3/1262
 Date
1951-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°24

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°101 : 29 novembre 1948 - 23 mai 1949.

Cote
3Q3/1420
 Date
1948-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°25

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 7 du 16 janvier 1961 au 23 janvier 1962.

Cote
1276W/255
 Date
1961-1962
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°26

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°81 : 29 décembre 1948 - 23 mai 1951.

Cote
3Q3/1261
 Date
1948-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°27

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier d'ordres et instructions, répertoire alphabétique. - (abandon à vol.), s. d.

Cote
4Q1/2476
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier...
Résultat n°28

Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26 septembre 1969).
Cote
2008W/265
 Date
1969
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres Est et Ouest.
  • Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26...
Résultat n°29

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 6 du 3 mars au 6 décembre 1960.

Cote
1276W/254
 Date
1960
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°30

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°14 : 9 janvier 1959 - 7 janvier 1960.

Cote
3Q3/1269
 Date
1959-1960
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°31

1947
Cote
2742W/6
 Date
1947
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Administration générale.
  • Comptablité.
  • Service ordinaire de la subdivision d'ETAMPES : sommier...
  • 1947
Résultat n°32

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier des immeubles de l'état non affectés à des services publics (1895-1951).

Cote
3Q4/1234
 Date
1895-1951
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier des...
Résultat n°33

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des surséances (1902 - 1947).

Cote
3Q3/1435
 Date
1902-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°34

Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 23 du 20 mai 1962 au 12 juillet 1968.

Cote
1276W/264
 Date
1962-1968
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°35

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des surveillances : 28 octobre 1946 - décembre 1952.

Cote
3Q3/1412
 Date
1946-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°36

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°83 : 17 novembre 1952 - 1er avril 1954.

Cote
3Q3/1264
 Date
1952-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°37

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 8 du 23 janvier 1962 au 14 janvier 1963.

Cote
1276W/256
 Date
1962-1963
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°38

Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 22 du 14 janvier 160 au 16 mai 1962.

Cote
1276W/263
 Date
1960-1962
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°39

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des surveillances des terrains à bâtir (1960 - 1971).

Cote
3Q3/1280
 Date
1960-1971
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°40

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°13 : 7 décembre 1958 - 4 avril 1961.

Cote
3Q3/1268
 Date
1958-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°41

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°21 : 8 avril 1967 - 14 juin 1968.

Cote
3Q3/1275
 Date
1967-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°42

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°7 : 12 novembre 1951 - 31 décembre 1953.

Cote
3Q3/1428
 Date
1951-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°43

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°19 : 14 juin 1963 - 3 avril 1967.

Cote
3Q3/1274
 Date
1963-1967
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°44

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, terrains et biens.
Cote
EDEPOT64 Q/10
 Date
1859-1956
 Lieu
ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
compte administratif, SOMMIER, délibération, titre de propriété, convention

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...
Résultat n°45

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 10 du 21 avril 1964 au 31 décembre 1965.

Cote
1276W/258
 Date
1964-1965
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°46

Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 19 du 22 novembre 1954 au 15 janvier 1960.

Cote
1276W/261
 Date
1954-1960
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°47

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Assistance judiciaire : sommier avec table alphabétique (1928-1950).

Cote
3Q4/1230
 Date
1928-1950
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
table, SOMMIER

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Assistance judiciaire...
Résultat n°48

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°4 : 22 novembre 1946 - 19 juin 1948.

Cote
3Q3/1425
 Date
1946-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°49

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume du 5 janvier 1968 au 24 juillet 1969.

Cote
1276W/260
 Date
1968-1969
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°50

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°16 : 9 décembre 1960 - 3 avril 1962.

Cote
3Q3/1271
 Date
1960-1962
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°51

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/27
 Date
1793-1794
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...
Résultat n°52

Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

Cote
2Q/18
 Date
1809-1814
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....
Résultat n°53

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°83 : 17 novembre 1952 - 1er avril 1954.

Cote
3Q3/1263
 Date
1952-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°54

Sommier des découvertes, successions non déclarées, mutations secrètes de jouissance, index alphabétique (20 octobre 1970 - 3 mars 1972).
Cote
2023W/123
 Date
1970-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER, déclaration de succession, liste nominative

  • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

  • Sommier des découvertes, successions non déclarées,...
Résultat n°55

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°58 : 12 novembre 1952 - 14 novembre 1954.

Cote
3Q3/1416
 Date
1952-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°56

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des taxes dues par les entreprises et collectivités (1893 - 1940).

Cote
3Q6/735
 Date
1893-1940
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°57

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des comptes des redevables (1948 - 1958).

Cote
3Q3/1432
 Date
1948-1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°58

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°17 : 4 avril 1961 - 6 juin 1963.

Cote
3Q3/1272
 Date
1961-1963
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°59

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Affaires générales : répertoire des acquisitions de terrains à Arpajon, Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, la Norville, La Ville du Bois, Linas, Longpont, Longjumeau, Montlhéry, Morangis, Saint-Germain-Lès-Arpajon, Saulx-les-Chartreux, Wissous et Antony (1890-1892) ; décrets, convention, cahier des charges pour l'établissement de la ligne Paris-Arpajon, pour modification de tracé, pour travaux d'agrandissement de gares (1891-1922) ; correspondance de la Cie avec les notaires de Longjumeau et Montrouge concernant des ventes de terrains et états de frais relatifs aux paiements des expropriations 1893-1923) ; projets d'exécution type de bâtiments (Aubette) (1893) ; sommier des parcelles d'Antony, Wissous, Morangis, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Ballainvilliers, Longpont, Montlhéry, Linas, Leuville, Saint-Germain-Lès-Arpajon, la Norville, Arpajon, Marcoussis (1891-1898).

Cote
5S/127
 Date
1890-1898
 Lieu
ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MONTLHERY Commune, WISSOUS, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, NORVILLE (LA), LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
correspondance, sommier des marchandises, SOMMIER, convention, cahier des charges

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°60

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°102 : 7 avril - 9 novembre 1949.

Cote
3Q3/1421
 Date
1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°61

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°15 : 7 janvier - 6 décembre 1960.

Cote
3Q3/1270
 Date
1960
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°62

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier (1938-1939).

Cote
3Q4/1235
 Date
1938-1939
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier (1938-1939)....
Résultat n°63

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°56 : 4 janvier 1947 - 8 août 1949.

Cote
3Q3/1414
 Date
1947-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°64

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°18 : 3 janvier 1962 - 10 avril 1964.

Cote
3Q3/1273
 Date
1962-1964
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°65

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des surveillances et des marchés, vol. n°15 : janvier 1952 - décembre 1954.

Cote
3Q3/1279
 Date
1952-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°66

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des avances et des droits en débet (1949 - 1955).

Cote
3Q3/1433
 Date
1949-1955
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°67

BRUNOY. - Sommiers des rentes n°1-99 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

Cote
C/4004
 Date
s.d
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°1-99 [seconde moitié...
Résultat n°68

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine

Cote
1Q/138
 Date
1792-1800
 Lieu
DOURDAN Canton, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, GRANGES-LE-ROI (LES), SERMAISE, YVELINES
 Type de document
déclaration de douane, SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°69

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés n° 2. - Vol. 50, 05 avril 1937 - 27 avril 1939. CONSTATE MANQUANT LE 19/05/2011

Cote
3Q3/943
 Date
1937-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Sommier des...
Résultat n°70

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°5 : 1er juillet 1948 - 9 mars 1950.

Cote
3Q3/1426
 Date
1948-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°71

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°103 : 9 novembre - 6 décembre 1949.

Cote
3Q3/1422
 Date
1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°72

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°23 : 4 octobre 1968 - 6 octobre 1970.

Cote
3Q3/1277
 Date
1968-1970
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°73

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume du 25 avril 1964 au 31 décembre 1965.

Cote
1276W/259
 Date
1964-1965
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°74

VILLECONIN. - Administration de l'enregistrement et des domaines : état des débiteurs du sommier (s.d.).
Cote
EDEPOT13 2D/4
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration de l'enregistrement et...
Résultat n°75

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°11 : 5 septembre 1956 - 14 octobre 1957.

Cote
3Q3/1266
 Date
1956-1957
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°76

Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

Cote
2Q/16
 Date
1797-1803
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....
Résultat n°77

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits de bail à recouvrer, vol. n°9 (1943 - 1951).

Cote
3Q3/1431
 Date
1943-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°78

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°24 : 28 juillet 1969 - 12 octobre 1970.

Cote
3Q3/1278
 Date
1969-1970
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°79

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°12 : 15 octobre 1957 - 9 janvier 1959.

Cote
3Q3/1267
 Date
1957-1959
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°80

1946
Cote
2742W/5
 Date
1946
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Administration générale.
  • Comptablité.
  • Service ordinaire de la subdivision d'ETAMPES : sommier...
  • 1946