2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions (1969-1978) ; actes sous seing privé (1969-1978) ; sommier (1969) ; table alphabétique des déclarations (1969-1977) ; registres (1970 -1977) .Yerres Est : déclarations de succession (1978) ; actes sous seing privé (1978)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2008W/1-267

Date

1969-1978

Origine

CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

Présentation du contenu

Yerres Est et Ouest : fiches décès (1969-1978); déclarations de succession (1969-1978) ; actes sous seing privé (1969-1978) ; sommier des droits et produits à recouvrer (1969) ; table alphabétique des déclarations et des absences de successions (1969-1977) ; registre des recouvrements (1970) ; registre de correspondance du service des Domaines (1974-1977) .Yerres Est : déclarations de succession (1978) ; actes sous seing privé (1978).

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2008W/1-166;2008W/171-259;2008W/264-267

Date

1969-1978

Présentation du contenu

Fiches décès (1969-1978); déclarations de succession (1969-1978) ; actes sous seing privé (1969-1978) ; sommier des droits et produits à recouvrer (1969);table alphabétique des déclarations et des absences de successions (1969-1977) ; registre des recouvrements (1970);registre de correspondance du service des Domaines (1974-1977).

Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26 septembre 1969).

Cote/Cotes extrêmes

2008W/265

Date

1969

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1969

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques