DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

Résultat n°1
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Tableaux des portions des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité (1827, 1841, 1861, 1878, 1880-1936).

Date

1827-1936

Cote

EDEPOT23 1O/9
- Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...
Producteur :

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)
Résultat n°2
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).

Date

1838-1863

Cote

5S/81
- Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Emploi des ressources à affecter aux chemins vicinaux : délibérations du conseil municipal (1851 - 1880). Conversions en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1857, 1922, 1926). Instruction du préfet relative au tarif de conversion en argent des journées de prestation en nature (1879). Etat d'indication des travaux à exécuter par les prestataires (1898). Avances et subventions de l'Etat en faveur de la construction des chemins vicinaux : instructions du préfet (1883) ; création de ressources vicinales pour les chemins vicinaux n°26, 31 et 133 : note du préfet (1888) ; allocation d'une subvention départementale pour travaux de construction : délibération du conseil général (1908). Correspondance (1839 - 1920).

Date

1851-1926

Cote

EDEPOT77 1O/25
- Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
Résultat n°4
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Moyens de transport.- Chemins de fer de LIMOURS à DOUDAN : rapport de l'ingénieur, avant-projet comprenant un plan du tracé primitif et une variante (1900), carte au 1/40 000 (1905), délibération du conseil général (1905), situation au 1er mai 1907, courrier (1855-1908) ; tramway d'ARPAJON à RAMBOUILLET : notice du projet FRESMEL (1893), carte schématique du tracé (1906), notice pour la consultation des communes (1906).

Date

1855-1908

Cote

EDEPOT58 2O/1
- Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Moyens de transport.-...
Producteur :

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)
Résultat n°5
BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin de fer de PARIS à LYON par le Bourbonnais, question des divers tracés entre CORBEIL et MONTARGIS : rapport de la 3e commission et délibération du conseil général du 2 septembre 1856 [brochure].

Date

1856

Cote

EDEPOT79 2O/1
- Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, moyens de...
Producteur :

BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)
Résultat n°6
Voirie communale.

Date

1861-1898

Cote

EDEPOT72 1O/14
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime...
- Service vicinal.
- Voirie communale.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°7
Canton de MONTLHERY : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création du canton à la demande des habitants et des conseils municipaux des communes de MONTLHERY, LINAS, LEUVILLE, SAINT-MICHEL, LONGPONT, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE, FLEURY-MEROGIS et PLESSIS-PATE (arrondissement de CORBEIL), MARCOUSSIS (arrondissement de RAMBOUILLET), la VILLE-DU-BOIS et NOZAY (arrondissement de VERSAILLES), un plan couleur du canton projeté [s. d.].

Date

1870-1871

Cote

1M/8
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- Canton de MONTLHERY : délibérations de conseils municipaux,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°8
VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

Date

1876-1908

Cote

EDEPOT76 1O/8
- Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)
Résultat n°9
D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Hospice civil d'ETAMPES.

Date

1878-1893

Cote

EDEPOT32 3Q/1
- Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Hospice...
Producteur :

D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)
Résultat n°10
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil. Tramway de Maisse-Milly-Corbeil, création du tramway : demande de concession de ligne (1894), enquêtes, délibérations de conseils municipaux et du Conseil Général sur le projet de construction (1895-1900) ; convention et cahier des charges (1901-1902) ; demandes de concessions de ligne de tramways à vapeur (1898-1902) ; extraits des registres de délibérations des conseils municipaux et vote des communes (1901) ; prolongement de la ligne : projet sans suite (1902-1903) ; tramways de Corbeil à Moulin Galant : enquête d'utilité publique, P.V., délibérations (1901-1904).

Date

1894-1904

Cote

5S/117
- Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°11
VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°5, construction ; modalités de financement ; acquisitions foncières : dossier d'emprunt, rapport de l'agent-voyer, plan parcellaire, arrêté préfectoral, correspondance, acte d'acquisition amiable, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1895 - 1899).

Date

1895-1899

Cote

EDEPOT76 1O/9
- Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)
Résultat n°12
Canton de LONGJUMEAU : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance.. - Sectionnement du canton à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1936-1937). Projet de rattachement du PLESSIS-PATE (canton de LONGJUMEAU) au canton d'ARPAJON à la demande du conseil municipal du PLESSIS-PATE, projet accepté par une loi (30 mai 1899) parue au journal officiel n°146 (1er juin 1899), deux plans couleur de situation du PLESSIS-PATE par rapport aux chefs-lieux de canton d'ARPAJON et de LONGJUMEAU [s. d., vers 1897].

Date

1897-1937

Cote

1M/7
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- Canton de LONGJUMEAU : délibérations de conseils municipaux,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°13
Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet

Date

1908

Cote

INOCTAVO/3144
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet
Résultat n°14
VILLECONIN. - Adduction d'eau potable : déplacement du lavoir communal.

Date

1909-1913

Cote

EDEPOT13 3N/2
- Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Adduction d'eau potable : déplacement...
Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
Résultat n°15
Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création (1912).

Date

1912

Cote

1M/6
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°16
Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

Date

1929

Cote

1M/5
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°17
AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1942-1948) ; concessions (1941-1946) ; aliénation de l'ancien presbytère par le bureau de bienfaisance (1947) ; ventes et acquisition d'immeubles (1947-1953) ; eau (1948-1954). BALLAINVILLIERS. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1943-1948) ; affaire MANNIBAL, garde champêtre : déclinatoire de compétence (1943-1945) ; mairie : acquisition d'un immeuble (1946) ; mairie-école : travaux, plan (1949-1954) ; église : réparations (1953) ; tarifs du cimetière (1945-1948) et concessions (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble CHAIMBAULT (1946-1947) ; accident au lavoir (1951) ; abri communal (1955) ; adduction d'eau (1953-1955).

Date

1941-1955

Cote

986W/12
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses :...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°18
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Personnel communal : Extraits de délibérations du conseil municipal sur le personnel communal relatives aux nominations, recrutements, rémunérations, indemnités, arrêtés du maire sur le personnel. Polices d'assurance du personnel pour les accidents du travail : délibérations du conseil municipal, correspondance avec la compagnie d'assurance (1941-1948).

Date

1941-1948

Cote

1008W/42
- Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Personnel communal : Extraits...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)
Résultat n°19
CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition de terrains nécessaires à l'extension de l'aéroport d'ORLY, déviation CD167, déviation CD118, déviation CD167 ; droit administratif : 4 - WISSOUS - Sections : Q, R, S, T, 1 - Chilly-Mazarin - Section AC ; acquisitions amiables : Plans 99, 139 - CARON Simon, Plan 132 - DELECOLLE Jean, Plan 140 - CHAVANON Maurice ; procédure administrative, publication du Décret (24/10/46) de Déclaration d'Utilité Publique : acquisition de terrains nécessaires à l'extension d'Orly, décret (31/05/54) de Déclaration d'Utilité Publique : urgence des travaux d'extension, d'aménagement et d'équipement d'Orly, décision du Ministère des Travaux Publics et des Transports : approbation de l'invention des biens immobiliers remis par l'Etat à Orly, arrêté préfectoral (Seine et Oise) de Déclaration d'Utilité Publique : déviation CD25 - ATHIS-MONS et VILLENEUVE-LE-ROI, ordonnance d'expropriation pour CD 25 entre les PK 12,615 et 15,272 (Athis-Mons et Villeneuve-le-Roi), décret (06/12/63) de Déclaration d'Utilité Publique : Travaux d'extension d'Orly - Wissous et Chilly-Mazarin, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique du Ministère des Travaux Publics et des Transports : déviation CD167 WISSOUS et MORANGIS, ordonnance d'expropriation pour CD167 (Wissous et Chilly-Mazarin), délibération du Conseil Général : déclassement/classement RD167 dans voirie communale, délibération du Conseil Général : régularisation domaniale de l'assiette des CD118 et RD167, avis des Domaines (1946-1989).

Date

1946-1989

Cote

2359W/58
- Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition...
Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°20
Dispensaire d'ETAMPES : correspondance, devis, compte rendu de séance du Conseil Général, délibérations, bail, avis du Domaine, rapports du préfet, avis du Domaine, notes sadministratives (1947-1973).

Date

1947-1973

Cote

2581W/1
- Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
- Dispensaire d'ETAMPES : correspondance, devis, compte...
Producteur :

DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)
Résultat n°21
VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins rural n°5, travaux de redressement : délibérations du conseil municipal, 3 plans de situation datés et signés (1958), état parcellaire cadastral, 2 plans longitudinaux à l'échelle 1/500e datés et signés, délibération de la commission départementale et arrêté du préfet (1957 - 1958).

Date

1957-1958

Cote

EDEPOT76 1O/12
- Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)
Résultat n°22
Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance, délibérations, rapport du préfet, avis du domaine, rapport du président, renouvellements des baux, états des lieux (1958-1977).

Date

1958-1977

Cote

2581W/2
- Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
- Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance,...
Producteur :

DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)
Résultat n°23
ATHIS-MONS - route départementale RD25 : dossiers d'enquêtes de la Déclaration d'Utilité Publique et Parcellaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, délibération du Conseil Général pour les acquisitions amiables sous Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de cessibilité, délibération du Conseil Général : abandon du projet, avis des Domaines, délibération du Conseil Général : rétrocessions amiables des plans 3, 5, 8, 9, 11, 30, 31, 37, 38-39, 40-45-50, 41-42, 43 (1986), délibération du Conseil Général : rétrocessions amiables des plans 2, 4, 7, 32, 33, 34, 35-36 (1987) (1963-1987).

Date

1963-1987

Cote

2359W/56
- Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- ATHIS-MONS - route départementale RD25 : dossiers d'enquêtes...
Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°24
Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de BURES-ORSAY. Affaires générales. Participation du département, sociétés d'études. Délibération du conseil général du 20 mai 1964. Délibérations des conseils municipaux de BURES-ORSAY. Note succinte exposant les buts de l'opération.

Date

1964-1971

Cote

1159W/71
- Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
- Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°25
RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

Date

1967-1973

Cote

1786W/196
- Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose...
Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°26
2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1967

Cote

1629W/2
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°27
Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapport.

Date

1967-1968

Cote

1652W/1
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.
- Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°28
1ère session ordinaire.

Date

1967

Cote

956W/9
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1967.
- 1ère session ordinaire.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°29
Première session de 1969 (dont un dossier d'aide sociale) ; première session ordinaire de 1970 (rapports du préfet) ; émission télévisée Le pain de village d'Henri Sire et René Ferrey diffusée le 22 mai 1967 sur l'antenne d'Inter Ile-de-France (ORTF, Office de Radiodiffusion - Télévision Française), support écrit de l'émission.

Date

1967-1970

Cote

940W/2
- Contexte : 940W Vœux en cours d'instruction (session de décembre...
- Première session de 1969 (dont un dossier d'aide sociale)...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°30
2e session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1967

Cote

1629W/1
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 2e session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°31
3ème et 4ème commission. Publications des délibérations et rapports tomes I et II ,1968 et 1969 ; rapport d'activités de 1967 ; 1ère session extraordinaire, 1968, 1ère session ordinaire, 1968 ; répertoire, 1967-1969.

Date

1967-1969

Cote

956W/27
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1969.
- 2ème session ordinaire.
- Commissions.
- 3ème et 4ème commission. Publications des délibérations...
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°32
2ème session ordinaire.

Date

1967

Cote

956W/10
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1967.
- 2ème session ordinaire.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°33
1ère et 2ème commission.

Cote

956W/12
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1968.
- 1ère session ordinaire.
- Commissions : rapports et délibérations.
- 1ère et 2ème commission.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°34
Comptes rendus, correspondance, vœux, rapport d'activité des services de 1968.

Date

1968-1969

Cote

956W/20
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1969.
- 1ère session ordinaire.
- Comptes rendus, correspondance, vœux, rapport d'activité...
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°35
2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1968

Cote

1629W/5
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°36
3ème et 4ème commission.

Date

1968

Cote

956W/13
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1968.
- 1ère session ordinaire.
- Commissions : rapports et délibérations.
- 3ème et 4ème commission.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°37
Lycée d'enseignement professionnel d'ETIOLLES. - Reconstruction : dossier de base. Réunions de la commission départementale les 17 janvier 1979, 18 juin 1980, 10 septembre 1981. Délibérations du conseil général les 20 mai 1968, 7 février 1969, 7 juin 1971, 22 juin 1977, 22 juin 1978, 20 décembre 1978, 12 novembre 1979, 4 juin 1980.

Date

1968-1981

Cote

1345W/428
- Contexte : DOMANIALITE.
- Lycée d'enseignement professionnel d'ETIOLLES. - Reconstruction...
Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
Résultat n°38
2 février - 14 juin 1968.

Date

1968, Entre le 02 février 1968 et le 14 juin 1968

Cote

956W/1
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Commission départementale, 1968-1974.
- 1968.
- 2 février - 14 juin 1968.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°39
2ème session extraordinaire, rapports et délibérations.

Date

1968

Cote

956W/15
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1968.
- 2ème session extraordinaire, rapports et délibérations.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°40
Vœux et réponses aux vœux.

Date

1968

Cote

956W/14
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1968.
- 1ère session ordinaire.
- Vœux et réponses aux vœux.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°41
Correspondance, comptes rendus, ordres du jour, vœux, réponses aux vœux; 1ère et 2ème commission.

Date

1968

Cote

956W/17
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1968.
- 2ème session ordinaire.
- Correspondance, comptes rendus, ordres du jour, vœux,...
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°42
2e session extraordinaire, 1ère, 2e, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1968

Cote

1629W/6
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 2e session extraordinaire, 1ère, 2e, 3e et 4e commissions...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°43
2e session ordinaire, 1ère et 2e commissions, budget primitif 1969 : délibérations, rapports, avis.

Date

1968

Cote

1629W/4
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 2e session ordinaire, 1ère et 2e commissions, budget...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°44
4ème commission.

Cote

956W/19
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1968.
- 2ème session ordinaire.
- 4ème commission.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°45
1ère session ordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions, décision modificative n°1 : délibérations, rapports, avis.

Date

1968

Cote

1629W/3
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 1ère session ordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°46
3ème commission.

Cote

956W/18
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1968.
- 2ème session ordinaire.
- 3ème commission.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°47
1ère session extraordinaire et 1ère session ordinaire, comptes rendus, correspondance, bordereaux d'envoi.

Date

1968

Cote

956W/11
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1968.
- 1ère session extraordinaire et 1ère session ordinaire,...
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°48
3ème session extraordinaire , rapports et délibérations, rapports n° 1-01 subventions départementales d'équipement.

Date

1968

Cote

956W/16
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1968.
- 3ème session extraordinaire , rapports et délibérations,...
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°49
2 - 30 juillet 1968.

Date

Entre le 02 juillet 1968 et le 30 juillet 1968

Cote

956W/2
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Commission départementale, 1968-1974.
- 1968.
- 2 - 30 juillet 1968.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°50
17 septembre - 12 novembre 1968 [constaté lacunaire le 8 février 2021].

Date

Entre le 17 septembre 1968 et le 12 novembre 1968

Cote

956W/3
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Commission départementale, 1968-1974.
- 1968.
- 17 septembre - 12 novembre 1968 [constaté lacunaire...
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°51
9 décembre 1968.

Date

lundi 09 décembre 1968

Cote

956W/4
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Commission départementale, 1968-1974.
- 1968.
- 9 décembre 1968.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°52
1ère et 2ème commission.

Cote

956W/21
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1969.
- 1ère session ordinaire.
- Commissions : rapports et délibérations.
- 1ère et 2ème commission.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°53
3ème et 4ème commission.

Cote

956W/22
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1969.
- 1ère session ordinaire.
- Commissions : rapports et délibérations.
- 3ème et 4ème commission.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°54
1ère et 2ème session extraordinaire.

Cote

956W/23
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1969.
- 1ère et 2ème session extraordinaire.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°55
2ème commission.

Cote

956W/26
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1969.
- 2ème session ordinaire.
- Commissions.
- 2ème commission.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°56
3ème et 4ème commission, rapports d'activité des services de 1969.

Date

1969-1970

Cote

956W/33
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1970.
- 1ère session ordinaire.
- 3ème et 4ème commission, rapports d'activité des services...
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°57
Comptes rendus, correspondance, vœux, réponses aux vœux.

Date

1969

Cote

956W/24
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1969.
- 2ème session ordinaire.
- Comptes rendus, correspondance, vœux, réponses aux...
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°58
Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapport.

Date

1969

Cote

1652W/2
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.
- Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°59
Vœux adoptés et réponses.

Cote

956W/30/2
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1969.
- 2ème session ordinaire.
- Vœux adoptés et réponses.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°60
1ère commission.

Cote

956W/25
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1969.
- 2ème session ordinaire.
- Commissions.
- 1ère commission.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°61
2e session ordinaire, 1ère commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1969

Cote

1629W/9
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 2e session ordinaire, 1ère commission : délibérations,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°62
1ère session ordinaire, 1ère et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1969

Cote

1629W/7
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 1ère session ordinaire, 1ère et 3e commissions : délibérations,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°63
1ère session ordinaire, 2e et 4e commissions ; 1ère session extraordinaire, 2e et 3e commissions ; 2e session extraordinaire, 2e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1969

Cote

1629W/8
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 1ère session ordinaire, 2e et 4e commissions ; 1ère...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°64
2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1969

Cote

1629W/10
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°65
7 janvier - 27 février 1969.

Date

Entre le 07 janvier 1969 et le 27 février 1969

Cote

956W/5
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Commission départementale, 1968-1974.
- 1969.
- 7 janvier - 27 février 1969.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°66
25 mars - 4 juillet 1969.

Date

Entre le 25 mars 1969 et le 04 juillet 1969

Cote

956W/6
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Commission départementale, 1968-1974.
- 1969.
- 25 mars - 4 juillet 1969.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°67
17 juillet - 9 octobre 1969.

Date

Entre le 17 juillet 1969 et le 09 octobre 1969

Cote

956W/7
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Commission départementale, 1968-1974.
- 1969.
- 17 juillet - 9 octobre 1969.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°68
30 octobre - 23 décembre 1969.

Date

Entre le 30 octobre 1969 et le 23 décembre 1969

Cote

956W/8
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Commission départementale, 1968-1974.
- 1969.
- 30 octobre - 23 décembre 1969.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°69
1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/12
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°70
1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/11
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°71
Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapport.

Date

1970

Cote

1652W/3
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.
- Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°72
2e session ordinaire, 1ère commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/15
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 2e session ordinaire, 1ère commission : délibérations,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°73
Registre récapitulatif des dossiers.

Cote

956W/28
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1970.
- Registre et 1ère session extraordinaire.
- Registre récapitulatif des dossiers.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°74
2e session ordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/18
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 2e session ordinaire, 4e commission : délibérations,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°75
4ème commission.

Cote

956W/38
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1970.
- 2ème session ordinaire.
- 4ème commission.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°76
1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/14
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°77
Vœux adoptés et réponses.

Cote

956W/39
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1970.
- 2ème session ordinaire.
- Vœux adoptés et réponses.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°78
Vœux adoptés et réponses.

Cote

956W/34/1
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Assemblée Départementale, 1967-1974.
- 1970.
- 1ère session ordinaire.
- Vœux adoptés et réponses.
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°79
Registre récapitulatif des dossiers du 1er janvier - 31 décembre 1970, comptes rendus de l'année 1970, correspondance, séance du 27 janvier 1970, séance du 4 mars 1970.

Date

1970

Cote

956W/40
- Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
- Commission départementale, 1968-1974.
- 1970.
- Registre récapitulatif des dossiers du 1er janvier...
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°80
3e session ordinaire, 3e commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/17
- Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 3e session ordinaire, 3e commission : délibérations,...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Résultats de la recherche

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Tableaux des portions des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité (1827, 1841, 1861, 1878, 1880-1936).

Date

Cote

Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin de fer de PARIS à LYON par le Bourbonnais, question des divers tracés entre CORBEIL et MONTARGIS : rapport de la 3e commission et délibération du conseil général du 2 septembre 1856 [brochure].

Date

Cote

Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Voirie communale.

Date

Cote

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Hospice civil d'ETAMPES.

Date

Cote

Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

Producteur :

Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

VILLECONIN. - Adduction d'eau potable : déplacement du lavoir communal.

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création (1912).

Date

Cote

Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

Producteur :

Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

Date

Cote

Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

Producteur :