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895 résultats

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  1. Résultat n°1

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique, étude préalable : dossier projet (cahier des clauses techniques particulières, plans), plans de récolement (plomberie), programme, audit des installations techniques, comptes rendus de réunion, délibération.

    Date

    1992-1995

    Cote

    2541W/82

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/101

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    1844W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

    • Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente),...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  4. Résultat n°4

    EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    2581W/8

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  5. Résultat n°5

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

    Date

    1987-1993

    Cote

    2541W/65

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1972

    Cote

    1629W/27

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

    Date

    1994

    Cote

    1705W/62

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1970

    Cote

    1629W/12

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1980

    Cote

    1629W/90

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Préparation décision modificative 2 et préparation du budget primitif de 1977.

    Date

    1976-1976

    Cote

    1004W/47

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Préparation décision modificative 2 et préparation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  11. Résultat n°11

    1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1970

    Cote

    1629W/11

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

    Date

    1992

    Cote

    1705W/31

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission relative au schéma directeur de la région...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/94

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

    Date

    1976

    Cote

    1652W/17

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

    • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/66

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conseil Général. - Rapports et délibérations du bureau.

    Date

    1988-1998

    Cote

    1649W/108

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Conseil Général. - Rapports et délibérations du bureau....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.

    Date

    1983

    Cote

    1202W/24

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    • Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Rapport et délibération n°3-30.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/44

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Troisième commission.
    • Rapport et délibération n°3-30.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179. 4 octobre 1976 : rapport n°402 à 405 et n°321, 393, 399.

    Date

    Entre le 16 septembre 1976 et le 04 octobre 1976

    Cote

    1004W/102

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  20. Résultat n°20

    1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1974

    Cote

    1629W/38

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Rapport n°86 à 93.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/87

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 26 février 1976.
    • Rapport n°86 à 93.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  22. Résultat n°22

    VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2541W/114

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  23. Résultat n°23

    Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-01 à 1-30).

    Date

    1985

    Cote

    1629W/136

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    3ème commission.

    Cote

    956W/111/1

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1973.
    • 1ère session ordinaire.
    • 3ème commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Vœux émis.

    Date

    1973

    Cote

    956W/121

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1973.
    • 2ème session ordinaire.
    • Vœux.
    • Vœux émis.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    ETAMPES, stade de Guinette, construction : convention, insertions, délibérations de la commune et du Département, commission de sécurité, réception, assurance, sous-traitants, ordres de service (1990 - 1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    1884W/16

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • ETAMPES, stade de Guinette, construction : convention,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  27. Résultat n°27

    4e commission : rapports et délibérations (n°95-4-01 à 95-4-14).

    Date

    1995

    Cote

    1705W/75

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 4e commission : rapports et délibérations (n°95-4-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations, rapports, avis (n°3-21 à 3-51).

    Date

    1987

    Cote

    1629W/160

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    24 mars - 21 avril 1971.

    Date

    Entre le 24 mars 1971 et le 21 avril 1971

    Cote

    956W/45

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1971.
    • 24 mars - 21 avril 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 9 juillet - 27 août - 7 octobre.

    Date

    1975

    Cote

    1652W/13

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

    • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Rapport n°30 à 60.

    Date

    1975

    Cote

    1004W/62

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Commissions départementales.
    • 1975.
    • 8 et 16 avril 1975.
    • Rapport n°30 à 60.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Rapport n°501 à 519.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/108

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 22 novembre 1976.
    • Rapport n°501 à 519.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre, procédure : insertions aux publications, rapport d'analyse des candidatures, sélection des candidats, demande de pièces complémentaires aux candidats, jury du 14 mars 2000 portant sur le choix des quatre candidats admis à concourir, décision, réponses négatives aux candidats, envoi du dossier de consultation des concepteurs aux quatre candidats admis à concourir, questions posées par les candidats admis à concourir, procès-verbal du jury du 17 octobre 2000 de constat d'anonymat des prestations, procès-verbal du jury du 10 juillet 2001 pour l'analyse des prestations et leurs classements, délibération de la commission permanente du 8 octobre 2001 pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au cabinet Gering et Partenaires (1999 - 2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1795W/4

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 20 juin - 4 juillet - 18 juillet - 5 septembre - 9 septembre - 3 octobre - 17 octobre - 31 octobre - 14 novembre.

    Date

    1984

    Cote

    1652W/51

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

    • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

    Date

    1876-1908

    Cote

    EDEPOT76 1O/8

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    N° 4-01 à 4-33.

    Cote

    956W/141

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1974.
    • 2ème session ordinaire.
    • 4ème commission.
    • N° 4-01 à 4-33.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Rapport et délibération n°3-01 à 3-20.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/29

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Première session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Troisième commission.
    • Rapport et délibération n°3-01 à 3-20.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  38. Résultat n°38

    6e commission : rapports et délibérations (n°92-6-01 à 92-6-28).

    Date

    1992

    Cote

    1705W/39

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 6e commission : rapports et délibérations (n°92-6-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 8 juin - 22 juin - 7 septembre - 21 septembre - 2 octobre - 16 octobre - 30 octobre - 14 décembre.

    Date

    1983

    Cote

    1652W/49

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

    • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    1ère session ordinaire, 1ère commission : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1974

    Cote

    1629W/36

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 1ère commission : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapport.

    Date

    1970

    Cote

    1652W/3

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

    • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Rapport n°133 à 158 et n°57.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/91

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 22 avril 1976.
    • Rapport n°133 à 158 et n°57.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  43. Résultat n°43

    1ère commission : rapports et délibérations (n°97-1-01 à 97-1-09).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/95

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère commission : rapports et délibérations (n°97-1-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    2e session ordinaire, 5e commission : délibérations, rapports, avis (n°5-26 à 5-50).

    Date

    1978

    Cote

    1629W/73

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e session ordinaire, 5e commission : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    3e commission : rapports et délibérations (n°94-3-10).

    Date

    1994

    Cote

    1705W/59

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 3e commission : rapports et délibérations (n°94-3-10)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Rapport et délibération n°3-13 à 3-29.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/43

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Troisième commission.
    • Rapport et délibération n°3-13 à 3-29.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Juillet à Novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/108

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Juillet à Novembre 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  48. Résultat n°48

    1ère session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1981

    Cote

    1629W/98

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Rapport n°487 à 499 et n°393, 447, 457, 461.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/107

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 22 novembre 1976.
    • Rapport n°487 à 499 et n°393, 447, 457, 461.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Séance du 1er décembre 1982 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.

    Date

    1982

    Cote

    1202W/13

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    • Séance du 1er décembre 1982 : copie des rapports du...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    1er mars 1972.

    Date

    mercredi 1er mars 1972

    Cote

    956W/61

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1972.
    • 1er mars 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Séances des 11 et 25 septembre 1985 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.

    Date

    1985

    Cote

    1202W/93

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    • Séances des 11 et 25 septembre 1985 : copie des rapports...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    1ère session extraordinaire, 4e commission ; 2e session extraordinaire, 1ère, 2e, 3e, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1979

    Cote

    1629W/80

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 4e commission ; 2e session...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    1ère et 2ème commission.

    Cote

    956W/12

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1968.
    • 1ère session ordinaire.
    • Commissions : rapports et délibérations.
    • 1ère et 2ème commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    16 février 1971.

    Date

    mardi 16 février 1971

    Cote

    956W/44

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1971.
    • 16 février 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Centre d'information et d'orientation de MASSY. - Construction : délibération de la commission départementale et de l'assemblée départementale.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1345W/547

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre d'information et d'orientation de MASSY. - Construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  57. Résultat n°57

    3ème commission.

    Cote

    956W/104

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1972.
    • 2ème session ordinaire.
    • 3ème commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    2e commission : rapports et délibérations (n°94-2-01 à 94-2-03).

    Date

    1994

    Cote

    1705W/57

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e commission : rapports et délibérations (n°94-2-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Rapport et délibération n°4-19 à 4-30.

    Date

    1975

    Cote

    1004W/20

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1975.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Quatrième commission.
    • Rapport et délibération n°4-19 à 4-30.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  60. Résultat n°60

    5e commission : rapports et délibérations (n°97-5-18-A à 97-5-34-A).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/106

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 5e commission : rapports et délibérations (n°97-5-18-A...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    1ère session ordinaire, 3e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1977

    Cote

    1629W/58

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 3e et 5e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Séances des mois de janvier, février, mars et juin, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-01 à 1-25).

    Date

    1989

    Cote

    1629W/172

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Séances des mois de janvier, février, mars et juin,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Quatrième commission : rapport et délibération n°4-01 à 4-08.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/44

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Première session extraordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Quatrième commission : rapport et délibération n°4-01...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  64. Résultat n°64

    5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-20-A à 98-5-35-A).

    Date

    1998

    Cote

    1705W/118

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-20-A...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Rapport et délibération n°5-22 à 5-37.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/36

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Première session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Cinquième commission.
    • Rapport et délibération n°5-22 à 5-37.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Séance du 15 décembre 1982 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.

    Date

    1982

    Cote

    1202W/17

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    • Séance du 15 décembre 1982 : copie des rapports du...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    EVRY. - Route nationale RN 7, accès au Généthon : dossier de consultation des entreprises ; urbanisme ; réception ; travaux ; délibérations, rapport, convention ; compte-rendu de réunion, conventions ; consultation ; note interne ; dossier administratif, (septembre 1994 à octobre 1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    1293W/3

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • EVRY. - Route nationale RN 7, accès au Généthon : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  68. Résultat n°68

    2e session ordinaire, 2e commission : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1973

    Cote

    1629W/34

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e session ordinaire, 2e commission : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : cahier des clauses techniques particulières, Dossier Ouvrages Exécutés chauffage (fiches techniques, procès-verbaux de classement, certificat de garantie, schéma de principe électrique, plans de récolement) ; Marché de régularisation de travaux, sinistre dégâts des eaux : pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, notification, déclaration candidat), commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), rapport de remise en état installations techniques du stade après inondation ; Centre d'hébergement pour sportifs : bordereau de versement aux archives départementales de l'Essonne.

    Date

    1990-2003

    Cote

    2541W/98

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  70. Résultat n°70

    Première session extraordinaire : rapports et délibérations n°4-01 à 4-03.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/61

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Première session extraordinaire : rapports et délibérations...

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    1ère session extraordinaire, comptes rendus et ordres du jour.

    Cote

    956W/124

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1974.
    • 1ère session extraordinaire, comptes rendus et ordres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Ordures ménagères. Réunions, délibérations. ETRECHY, VERT-LE-GRAND. - Correspondance. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal (SIA) de collecte et destruction des ordures ménagères. Majoration de la redevance au 30 avril 1985.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1409W/92

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Ordures ménagères. Réunions, délibérations. ETRECHY,...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  73. Résultat n°73

    1ère session ordinaire, 1ère et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1972

    Cote

    1629W/31

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 1ère et 4e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-47 à 98-1-61, motions n°98-49a-A et 98-5-a-A).

    Date

    1998

    Cote

    1705W/126

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-47...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Séance du 15 décembre 1982 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.

    Date

    1982

    Cote

    1202W/16

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    • Séance du 15 décembre 1982 : copie des rapports du...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    LONGJUMEAU. - Centre de secours : correspondance Service départemental incendie et secours (SDIS) et mairie (1990-1991). Centres de secours. - Centres d'ARPAJON, SAVIGNY-SUR-ORGE, LES ULIS, MILLY-LA-FORET, ATHIS-MONS, DRAVEIL, SAINT-CHERON, MASSY, EVRY : fiches d'opérations (1986-1996), délibérations Centre opérationnel départemental d'incendie et de secours (CODIS), marché (1990-1991), maîtrise d'oeuvre (1992). GIF-SUR-YVETTE. - Centre de secours : délibérations, étude de faisabilité pour la construction (1997).

    Date

    1986-1997

    Cote

    1649W/5

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • LONGJUMEAU. - Centre de secours : correspondance Service...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  77. Résultat n°77

    N° 146 à 390.

    Cote

    956W/87

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1974.
    • 4 septembre 1974.
    • N° 146 à 390.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Rapport et délibération n°4-16 à 4-28.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/50

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Quatrième commission.
    • Rapport et délibération n°4-16 à 4-28.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 12 janvier - 29 janvier - 12 février.

    Date

    1981

    Cote

    1652W/40

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

    • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    1ère et 2ème commission.

    Cote

    956W/21

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1969.
    • 1ère session ordinaire.
    • Commissions : rapports et délibérations.
    • 1ère et 2ème commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)