DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique, étude préalable : dossier projet (cahier des clauses techniques particulières, plans), plans de récolement (plomberie), programme, audit des installations techniques, comptes rendus de réunion, délibération.	Cote 2541W/82	Date 1992-1995	Lieu MENNECY Commune	Type de document étude, plan, programme, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°2	2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).	Cote 1705W/101	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...
Résultat n°3	Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).	Cote 1844W/25	Date 2002-2006	Lieu CHAMARANDE	Type de document compte rendu, correspondance, document photographique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU... Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente),...
Résultat n°4	EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).	Cote 2581W/8	Date 1979-1987	Lieu EVRY Commune	Type de document correspondance, bail, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL. EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...
Résultat n°5	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.	Cote 2541W/65	Date 1987-1993	Lieu MENNECY Commune	Type de document plan, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance, marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, contrat, note
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°6	1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.	Cote 1629W/27	Date 1972	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Résultat n°7	5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).	Cote 1705W/62	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...
Résultat n°8	1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.	Cote 1629W/12	Date 1970	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°9	1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.	Cote 1629W/90	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...
Résultat n°10	Préparation décision modificative 2 et préparation du budget primitif de 1977.	Cote 1004W/47	Date 1976-1976	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes... Assemblée départementale (AD). 1976 ; 24 février 1977. Deuxième session ordinaire. Préparation décision modificative 2 et préparation...
Résultat n°11	1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.	Cote 1629W/11	Date 1970	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...
Résultat n°12	Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.	Cote 1705W/31	Date 1992	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Commission relative au schéma directeur de la région...
Résultat n°13	Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).	Cote 1705W/94	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Commission du réglement : rapports et délibérations...
Résultat n°14	Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.	Cote 1652W/17	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE. Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°15	SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).	Cote 2359W/66	Date 1997-2001	Lieu SAINT-CHERON Commune, SERMAISE	Type de document plan, avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, certificat, avis, texte officiel
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...
Résultat n°16	Conseil Général. - Rapports et délibérations du bureau.	Cote 1649W/108	Date 1988-1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,... Conseil Général. - Rapports et délibérations du bureau....
Résultat n°17	Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.	Cote 1202W/24	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports...
Résultat n°18	Rapport et délibération n°3-30.	Cote 1112W/44	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document délibération, rapport
	Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports... 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale. Assemblée départementale (AD). 1ère session ordinaire. Rapports et délibérations. Troisième commission. Rapport et délibération n°3-30.
Résultat n°19	16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179. 4 octobre 1976 : rapport n°402 à 405 et n°321, 393, 399.	Cote 1004W/102	Date Entre le 16 septembre 1976 et le 04 octobre 1976	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance
	Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes... Commissions départementales. 1976. 16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179....
Résultat n°20	1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.	Cote 1629W/38	Date 1974	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°21	Rapport n°86 à 93.	Cote 1004W/87	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance
	Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes... Commissions départementales. 1976. 26 février 1976. Rapport n°86 à 93.
Résultat n°22	VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.	Cote 2541W/114	Date 1991-1994	Lieu VILLEBON-SUR-YVETTE Commune	Type de document marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, procès-verbal, correspondance, plan, statut d'association
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction...
Résultat n°23	Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-01 à 1-30).	Cote 1629W/136	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations,...
Résultat n°24	3ème commission.	Cote 956W/111/1	Date-	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)... Assemblée Départementale, 1967-1974. 1973. 1ère session ordinaire. 3ème commission.
Résultat n°25	Vœux émis.	Cote 956W/121	Date 1973	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)... Assemblée Départementale, 1967-1974. 1973. 2ème session ordinaire. Vœux. Vœux émis.
Résultat n°26	ETAMPES, stade de Guinette, construction : convention, insertions, délibérations de la commune et du Département, commission de sécurité, réception, assurance, sous-traitants, ordres de service (1990 - 1996).	Cote 1884W/16	Date 1990-1996	Lieu ETAMPES Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS. ETAMPES, stade de Guinette, construction : convention,...
Résultat n°27	4e commission : rapports et délibérations (n°95-4-01 à 95-4-14).	Cote 1705W/75	Date 1995	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 4e commission : rapports et délibérations (n°95-4-01...
Résultat n°28	Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations, rapports, avis (n°3-21 à 3-51).	Cote 1629W/160	Date 1987	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations,...
Résultat n°29	24 mars - 21 avril 1971.	Cote 956W/45	Date Entre le 24 mars 1971 et le 21 avril 1971	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)... Commission départementale, 1968-1974. 1971. 24 mars - 21 avril 1971.
Résultat n°30	Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 9 juillet - 27 août - 7 octobre.	Cote 1652W/13	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE. Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°31	Rapport n°30 à 60.	Cote 1004W/62	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance
	Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes... Commissions départementales. 1975. 8 et 16 avril 1975. Rapport n°30 à 60.
Résultat n°32	Rapport n°501 à 519.	Cote 1004W/108	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance
	Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes... Commissions départementales. 1976. 22 novembre 1976. Rapport n°501 à 519.
Résultat n°33	Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre, procédure : insertions aux publications, rapport d'analyse des candidatures, sélection des candidats, demande de pièces complémentaires aux candidats, jury du 14 mars 2000 portant sur le choix des quatre candidats admis à concourir, décision, réponses négatives aux candidats, envoi du dossier de consultation des concepteurs aux quatre candidats admis à concourir, questions posées par les candidats admis à concourir, procès-verbal du jury du 17 octobre 2000 de constat d'anonymat des prestations, procès-verbal du jury du 10 juillet 2001 pour l'analyse des prestations et leurs classements, délibération de la commission permanente du 8 octobre 2001 pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au cabinet Gering et Partenaires (1999 - 2001).	Cote 1795W/4	Date 1999-2001	Lieu MAROLLES-EN-HUREPOIX	Type de document dossier de candidature, dossier de consultation des entreprises, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, marché public
	Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES. Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°34	Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 20 juin - 4 juillet - 18 juillet - 5 septembre - 9 septembre - 3 octobre - 17 octobre - 31 octobre - 14 novembre.	Cote 1652W/51	Date 1984	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE. Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°35	VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).	Cote EDEPOT76 1O/8	Date 1876-1908	Lieu VILLIERS-LE-BACLE	Type de document délibération, marché public, plan, pièce comptable, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°36	N° 4-01 à 4-33.	Cote 956W/141	Date-	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)... Assemblée Départementale, 1967-1974. 1974. 2ème session ordinaire. 4ème commission. N° 4-01 à 4-33.
Résultat n°37	Rapport et délibération n°3-01 à 3-20.	Cote 1004W/29	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes... Assemblée départementale (AD). 1976 ; 24 février 1977. Première session ordinaire. Rapports et délibérations. Troisième commission. Rapport et délibération n°3-01 à 3-20.
Résultat n°38	6e commission : rapports et délibérations (n°92-6-01 à 92-6-28).	Cote 1705W/39	Date 1992	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 6e commission : rapports et délibérations (n°92-6-01...
Résultat n°39	Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 8 juin - 22 juin - 7 septembre - 21 septembre - 2 octobre - 16 octobre - 30 octobre - 14 décembre.	Cote 1652W/49	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE. Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°40	1ère session ordinaire, 1ère commission : délibérations, rapports, avis.	Cote 1629W/36	Date 1974	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère session ordinaire, 1ère commission : délibérations,...
Résultat n°41	Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapport.	Cote 1652W/3	Date 1970	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE. Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°42	Rapport n°133 à 158 et n°57.	Cote 1004W/91	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance
	Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes... Commissions départementales. 1976. 22 avril 1976. Rapport n°133 à 158 et n°57.
Résultat n°43	1ère commission : rapports et délibérations (n°97-1-01 à 97-1-09).	Cote 1705W/95	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère commission : rapports et délibérations (n°97-1-01...
Résultat n°44	2e session ordinaire, 5e commission : délibérations, rapports, avis (n°5-26 à 5-50).	Cote 1629W/73	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 2e session ordinaire, 5e commission : délibérations,...
Résultat n°45	3e commission : rapports et délibérations (n°94-3-10).	Cote 1705W/59	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 3e commission : rapports et délibérations (n°94-3-10)....
Résultat n°46	Rapport et délibération n°3-13 à 3-29.	Cote 1112W/43	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document délibération, rapport
	Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports... 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale. Assemblée départementale (AD). 1ère session ordinaire. Rapports et délibérations. Troisième commission. Rapport et délibération n°3-13 à 3-29.
Résultat n°47	Juillet à Novembre 2011.	Cote 2737W/108	Date 2011	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Juillet à Novembre 2011.
Résultat n°48	1ère session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations, rapports, avis.	Cote 1629W/98	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations,...
Résultat n°49	Rapport n°487 à 499 et n°393, 447, 457, 461.	Cote 1004W/107	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance
	Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes... Commissions départementales. 1976. 22 novembre 1976. Rapport n°487 à 499 et n°393, 447, 457, 461.
Résultat n°50	Séance du 1er décembre 1982 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.	Cote 1202W/13	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Séance du 1er décembre 1982 : copie des rapports du...
Résultat n°51	1er mars 1972.	Cote 956W/61	Date mercredi 1er mars 1972	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)... Commission départementale, 1968-1974. 1972. 1er mars 1972.
Résultat n°52	Séances des 11 et 25 septembre 1985 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.	Cote 1202W/93	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Séances des 11 et 25 septembre 1985 : copie des rapports...
Résultat n°53	1ère session extraordinaire, 4e commission ; 2e session extraordinaire, 1ère, 2e, 3e, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.	Cote 1629W/80	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère session extraordinaire, 4e commission ; 2e session...
Résultat n°54	1ère et 2ème commission.	Cote 956W/12	Date-	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)... Assemblée Départementale, 1967-1974. 1968. 1ère session ordinaire. Commissions : rapports et délibérations. 1ère et 2ème commission.
Résultat n°55	16 février 1971.	Cote 956W/44	Date mardi 16 février 1971	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)... Commission départementale, 1968-1974. 1971. 16 février 1971.
Résultat n°56	Centre d'information et d'orientation de MASSY. - Construction : délibération de la commission départementale et de l'assemblée départementale.	Cote 1345W/547	Date 1974-1979	Lieu MASSY Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : DOMANIALITE. Centre d'information et d'orientation de MASSY. - Construction...
Résultat n°57	3ème commission.	Cote 956W/104	Date-	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)... Assemblée Départementale, 1967-1974. 1972. 2ème session ordinaire. 3ème commission.
Résultat n°58	2e commission : rapports et délibérations (n°94-2-01 à 94-2-03).	Cote 1705W/57	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 2e commission : rapports et délibérations (n°94-2-01...
Résultat n°59	Rapport et délibération n°4-19 à 4-30.	Cote 1004W/20	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes... Assemblée départementale (AD). 1975. Deuxième session ordinaire. Rapports et délibérations. Quatrième commission. Rapport et délibération n°4-19 à 4-30.
Résultat n°60	5e commission : rapports et délibérations (n°97-5-18-A à 97-5-34-A).	Cote 1705W/106	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 5e commission : rapports et délibérations (n°97-5-18-A...
Résultat n°61	1ère session ordinaire, 3e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.	Cote 1629W/58	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère session ordinaire, 3e et 5e commissions : délibérations,...
Résultat n°62	Séances des mois de janvier, février, mars et juin, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-01 à 1-25).	Cote 1629W/172	Date 1989	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Séances des mois de janvier, février, mars et juin,...
Résultat n°63	Quatrième commission : rapport et délibération n°4-01 à 4-08.	Cote 1004W/44	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes... Assemblée départementale (AD). 1976 ; 24 février 1977. Première session extraordinaire. Rapports et délibérations. Quatrième commission : rapport et délibération n°4-01...
Résultat n°64	5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-20-A à 98-5-35-A).	Cote 1705W/118	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-20-A...
Résultat n°65	Rapport et délibération n°5-22 à 5-37.	Cote 1004W/36	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes... Assemblée départementale (AD). 1976 ; 24 février 1977. Première session ordinaire. Rapports et délibérations. Cinquième commission. Rapport et délibération n°5-22 à 5-37.
Résultat n°66	Séance du 15 décembre 1982 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.	Cote 1202W/17	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Séance du 15 décembre 1982 : copie des rapports du...
Résultat n°67	EVRY. - Route nationale RN 7, accès au Généthon : dossier de consultation des entreprises ; urbanisme ; réception ; travaux ; délibérations, rapport, convention ; compte-rendu de réunion, conventions ; consultation ; note interne ; dossier administratif, (septembre 1994 à octobre 1995).	Cote 1293W/3	Date 1994-1995	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier de consultation des entreprises, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, convention, compte rendu
	Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS. EVRY. - Route nationale RN 7, accès au Généthon : dossier...
Résultat n°68	2e session ordinaire, 2e commission : délibérations, rapports, avis.	Cote 1629W/34	Date 1973	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 2e session ordinaire, 2e commission : délibérations,...
Résultat n°69	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : cahier des clauses techniques particulières, Dossier Ouvrages Exécutés chauffage (fiches techniques, procès-verbaux de classement, certificat de garantie, schéma de principe électrique, plans de récolement) ; Marché de régularisation de travaux, sinistre dégâts des eaux : pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, notification, déclaration candidat), commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), rapport de remise en état installations techniques du stade après inondation ; Centre d'hébergement pour sportifs : bordereau de versement aux archives départementales de l'Essonne.	Cote 2541W/98	Date 1990-2003	Lieu MENNECY Commune	Type de document marché public, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°70	Première session extraordinaire : rapports et délibérations n°4-01 à 4-03.	Cote 1112W/61	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports... 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale. Assemblée départementale (AD). Première session extraordinaire : rapports et délibérations...
Résultat n°71	1ère session extraordinaire, comptes rendus et ordres du jour.	Cote 956W/124	Date-	Lieu ESSONNE	Type de document document de séance
	Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)... Assemblée Départementale, 1967-1974. 1974. 1ère session extraordinaire, comptes rendus et ordres...
Résultat n°72	Ordures ménagères. Réunions, délibérations. ETRECHY, VERT-LE-GRAND. - Correspondance. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal (SIA) de collecte et destruction des ordures ménagères. Majoration de la redevance au 30 avril 1985.	Cote 1409W/92	Date 1985-1990	Lieu ETRECHY Commune, VERT-LE-GRAND, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS... Ordures ménagères. Réunions, délibérations. ETRECHY,...
Résultat n°73	1ère session ordinaire, 1ère et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.	Cote 1629W/31	Date 1972	Lieu ESSONNE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère session ordinaire, 1ère et 4e commissions : délibérations,...
Résultat n°74	1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-47 à 98-1-61, motions n°98-49a-A et 98-5-a-A).	Cote 1705W/126	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-47...
Résultat n°75	Séance du 15 décembre 1982 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.	Cote 1202W/16	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Séance du 15 décembre 1982 : copie des rapports du...
Résultat n°76	LONGJUMEAU. - Centre de secours : correspondance Service départemental incendie et secours (SDIS) et mairie (1990-1991). Centres de secours. - Centres d'ARPAJON, SAVIGNY-SUR-ORGE, LES ULIS, MILLY-LA-FORET, ATHIS-MONS, DRAVEIL, SAINT-CHERON, MASSY, EVRY : fiches d'opérations (1986-1996), délibérations Centre opérationnel départemental d'incendie et de secours (CODIS), marché (1990-1991), maîtrise d'oeuvre (1992). GIF-SUR-YVETTE. - Centre de secours : délibérations, étude de faisabilité pour la construction (1997).	Cote 1649W/5	Date 1986-1997	Lieu LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ATHIS-MONS Commune, DRAVEIL Commune, SAINT-CHERON Commune, MASSY Commune	Type de document étude, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,... LONGJUMEAU. - Centre de secours : correspondance Service...
Résultat n°77	N° 146 à 390.	Cote 956W/87	Date-	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)... Commission départementale, 1968-1974. 1974. 4 septembre 1974. N° 146 à 390.
Résultat n°78	Rapport et délibération n°4-16 à 4-28.	Cote 1112W/50	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document délibération, rapport
	Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports... 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale. Assemblée départementale (AD). 1ère session ordinaire. Rapports et délibérations. Quatrième commission. Rapport et délibération n°4-16 à 4-28.
Résultat n°79	Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 12 janvier - 29 janvier - 12 février.	Cote 1652W/40	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE. Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°80	1ère et 2ème commission.	Cote 956W/21	Date-	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)... Assemblée Départementale, 1967-1974. 1969. 1ère session ordinaire. Commissions : rapports et délibérations. 1ère et 2ème commission.

Résultats de la recherche

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