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5 415 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

    Date

    1915-1939

    Cote

    1Z/5

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

    Date

    1870-1914

    Cote

    1Z/4

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hôpitaux : études comparées des appareils de cuisine employés dans les hôpitaux (1866) ; ETAMPES, hospices : renouvellement des membres des commissions administratives 1805, 1833, 1835, 1851, 1919-1920, hospices et bureaux de bienfaisance : renouvellement des membres des commissions 1810, 1817, 1821-1822, 1826 à 1847, 1851, 1862, 1879, 1920

    Date

    1805-1920

    Cote

    1X/1

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpitaux : études comparées des appareils de cuisine...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix : compte administratif (2005), projet d'établissement (2005), plaquette d'accueil (2005), dossier d'extension de 2 places en studio, rapport de présentation au comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSM), avis, notes, plans, notes techniques, projet d'établissement (2005-2006) ; foyer le Vieux Logis à Montgeron : dossier d'évolution de l'établissement, d'extension de 9 places en appartements partagés (2004-2005), projet d'établissement (2005), comptes administratifs et budgets, arrêtés préfectoraux (2005), rapports d'activité (2011, 2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3261W/9

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Vie pour l'éducation des Jeunes (AVVEJ).
    • Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Internat et placement familial (IPF) à Égly : budgets (1995, 1997), comptes administratifs (1995, 2005), arrêté de prix de journée (1997), procès-verbaux et rapports de sécurité incendie, plans (1996, 1999-2000, 2003), budgets (2005, 2007), projet de restructuration (2006), rapports d'activité (2005, 2007, 2009, 2011, 2013), projet d'extension (plans, étude de faisabilité, permis de construire, devis maître d'œuvre, correspondance pour subvention) (2005-2007).

    Date

    1995-2013

    Cote

    3261W/4

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association ABEJ Coquerel.
    • Internat et placement familial (IPF) à Égly : budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Etudes hydrauliques et géologiques.

    Date

    2004

    Cote

    3244W/90

    • Contexte : 3244W Activités du domaine de Chamarande et de Méréville...

    • Domaine de Méréville.
    • Etudes hydrauliques et géologiques.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Etudes de définition des usages : études, programme, marché assistance à maitrise d'ouvrage (AMO).

    Date

    2002-2004

    Cote

    3244W/88

    • Contexte : 3244W Activités du domaine de Chamarande et de Méréville...

    • Domaine de Méréville.
    • Etudes de définition des usages : études, programme,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Etudes du parc : historiques, archéologiques, préalables restauration.

    Date

    1995-2008

    Cote

    3244W/87

    • Contexte : 3244W Activités du domaine de Chamarande et de Méréville...

    • Domaine de Méréville.
    • Etudes du parc : historiques, archéologiques, préalables...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Etudes historiques et archéologiques de la Direction des affaires culturelles Ile-de-France (DRAC).

    Date

    1995

    Cote

    3244W/86

    • Contexte : 3244W Activités du domaine de Chamarande et de Méréville...

    • Domaine de Méréville.
    • Etudes historiques et archéologiques de la Direction...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Programme de travaux de sauvetage : études, programme de restauration.

    Date

    1994-2004

    Cote

    3244W/85

    • Contexte : 3244W Activités du domaine de Chamarande et de Méréville...

    • Domaine de Méréville.
    • Programme de travaux de sauvetage : études, programme...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Etudes d'aménagement du parc.

    Date

    1993-2008

    Cote

    3244W/83

    • Contexte : 3244W Activités du domaine de Chamarande et de Méréville...

    • Domaine de Méréville.
    • Etudes d'aménagement du parc.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Projets de restauration bâtiments et parc : études préalables.

    Date

    1993-2003

    Cote

    3244W/20

    • Contexte : 3244W Activités du domaine de Chamarande et de Méréville...

    • Domaine de Chamarande.
    • Aménagement du domaine.
    • Etudes historiques du domaine.
    • Projets de restauration bâtiments et parc : études...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Restauration du potager de Contant d'Ivry : diagnostic, avant-projet de restauration, plans, iconographie.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3244W/15

    • Contexte : 3244W Activités du domaine de Chamarande et de Méréville...

    • Domaine de Chamarande.
    • Aménagement du domaine.
    • Restauration du potager de Contant d'Ivry : diagnostic,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Projet de partenariat avec l'École des Chartes et sa bibliothèque : correspondance, notes ; réalisation d'une étude historique sur le domaine : curriculum vitae et contrat avec Vincent Maroteau.

    Date

    1992-1996

    Cote

    3244W/12

    • Contexte : 3244W Activités du domaine de Chamarande et de Méréville...

    • Domaine de Chamarande.
    • Aménagement du domaine.
    • Projets sans suite.
    • Projet de partenariat avec l'École des Chartes et sa...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Projet d'installation de l'Institut des hautes études de la Francophonie [IHEF], aménagement du bâtiment de l'Orangerie : livret d'étude historique sur l'orangerie de Chamarande.

    Date

    1992-1995

    Cote

    3244W/11

    • Contexte : 3244W Activités du domaine de Chamarande et de Méréville...

    • Domaine de Chamarande.
    • Aménagement du domaine.
    • Projets sans suite.
    • Projet d'installation de l'Institut des hautes études...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Inventaires complémentaires et plan de gestion de la réserve naturelle régionale Grands Réages, OGE 2006.

    Date

    2006

    Cote

    3207W/14

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Inventaires complémentaires et plan de gestion de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Rapport de synthèse inventaire patrimoine végétal 100 collèges de l'Essonne, direction de l'environnement, service espaces verts, 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3207W/13

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Rapport de synthèse inventaire patrimoine végétal 100...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Schéma directeur de cheminements de Ballancourt à Corbeil-Essonnes, SIARCE, juillet 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3207W/12

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Schéma directeur de cheminements de Ballancourt à Corbeil-Essonnes,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Etude : aménagement du dock des alcools à Ris-Orangis, IEA, septembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3207W/11

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Etude : aménagement du dock des alcools à Ris-Orangis,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Diagnostic : aménagement du dock des alcools à Ris-Orangis - AH AH Paysagistes, mai 2008.

    Date

    2008

    Cote

    3207W/10

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Diagnostic : aménagement du dock des alcools à Ris-Orangis...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan de gestion : aménagement du dock des alcools à Ris-Orangis, AH AH Paysagistes, avril 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3207W/9

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Plan de gestion : aménagement du dock des alcools à...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Etude de cas : le parc de Gillevoisin. BECA environnement, Annie Bauer, s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    3207W/8

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Etude de cas : le parc de Gillevoisin. BECA environnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Effets du pâturage extensif parc de Gillevoisin, Université de Paris sud, Muriel Daudon, janvier 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3207W/7

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Effets du pâturage extensif parc de Gillevoisin, Université...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  24. Résultat n°24

    La zone humide du château de Gillevoisin, IUP Darcussin Yannick, 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3207W/6

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • La zone humide du château de Gillevoisin, IUP Darcussin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Etude urbaine pré-opérationnelle de faisabilité de la requalification du site Moulin Galant à Villabé, communauté d'agglomération d'Évry, février 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3207W/5

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Etude urbaine pré-opérationnelle de faisabilité de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Diagnostic écologique du territoire et élaboration d'un schéma directeur de la biodiversité urbaine, Alisea, avril 2013.

    Date

    2013

    Cote

    3207W/4

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Diagnostic écologique du territoire et élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Etudes complémentaires faune - flore du bois de Jarcy et plan de gestion des Grands réages, OGE juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3207W/3

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Etudes complémentaires faune - flore du bois de Jarcy...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan de gestion pelouse calcicole de Prinvaux Est à Boigneville, rapport BTS GPN Pascal Riffaud, avril 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3207W/2

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Plan de gestion pelouse calcicole de Prinvaux Est à...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Bilan écologique de la réserve naturelle régionale des grands réages et du hameau de Jarcy, CBNBP Laurent Azuelos, novembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3207W/1

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Bilan écologique de la réserve naturelle régionale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Etude préliminaire sur l'aménagement global du Rû de Misery (limite communes VERT-LE-GRAND et ECHARCON).

    Date

    1999-2004

    Cote

    3173W/18

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude préliminaire sur l'aménagement global du Rû de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    Etude sur la Haute Qualité environnementale du collège Sonia Delaunay à GRIGNY.

    Date

    2005

    Cote

    3173W/17

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur la Haute Qualité environnementale du collège...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  32. Résultat n°32

    Etudes sur les ressources en eau des bassins de la Juine et de l'Essonne.

    Date

    1999-2004

    Cote

    3173W/16

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etudes sur les ressources en eau des bassins de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    Etude sur la gestion de la nappe des calcaires dites du CHAMPIGNY.

    Date

    1987-1990

    Cote

    3173W/15

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur la gestion de la nappe des calcaires dites...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  34. Résultat n°34

    Etude sur la cressiculture en Essonne.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3173W/14

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur la cressiculture en Essonne.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    Inventaire piscicole des plans d'eau de VIRY-CHATILLON et GRIGNY.

    Date

    1994

    Cote

    3173W/13

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
    • Inventaire piscicole des plans d'eau de VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    Etude sur le suivi du phytoplancton des étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY.

    Date

    1994-1996

    Cote

    3173W/12

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
    • Etude sur le suivi du phytoplancton des étangs de VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    Rapports de synthèse (étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY).

    Date

    1994

    Cote

    3173W/11

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
    • Rapports de synthèse (étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    Etude sur la réhabilitation et la mise en valeur des étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY, phases 1, 2 et 3.

    Date

    1994-1996

    Cote

    3173W/10

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur la réhabilitation et la mise en valeur des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  39. Résultat n°39

    Etude d'impact sur le recalibrage de l'Yerres sur les communes de BRUNOY et EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    1990

    Cote

    3173W/9

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude d'impact sur le recalibrage de l'Yerres sur les...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  40. Résultat n°40

    Etude sur la reconquête éco-paysagère du quartier Senlis-Pampelune, création d'un étang sur la commune de CROSNE.

    Date

    2004

    Cote

    3173W/8

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur la reconquête éco-paysagère du quartier Senlis-Pampelune,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  41. Résultat n°41

    Etude sur une solution alternative aux travaux hydrauliques entre le moulin de Senlis à MONTGERON et la rue Suzanne à CROSNE.

    Date

    1995

    Cote

    3173W/7

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Crosnes et Montgeron.
    • Etude sur une solution alternative aux travaux hydrauliques...

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  42. Résultat n°42

    Etude sur l'aménagement de la liaison verte des bords de l'Yerres sur les communes de MONTGERON ET CROSNE.

    Date

    1996

    Cote

    3173W/6

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Crosnes et Montgeron.
    • Etude sur l'aménagement de la liaison verte des bords...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  43. Résultat n°43

    Etude sur la réhabilitation et l'automatisation du Clapet du Moulin de Périssin à CROSNE.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3173W/5

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur la réhabilitation et l'automatisation du...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  44. Résultat n°44

    Bilan écologique sur la réserve naturelle régionale des grands réages à VARENNES-JARCY.

    Date

    1996-2004

    Cote

    3173W/4

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Bilan écologique sur la réserve naturelle régionale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    Etude préliminaire sur l'aménagement de la rivière Yerres et de ses affluents.

    Date

    1998

    Cote

    3173W/3

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude préliminaire sur l'aménagement de la rivière...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  46. Résultat n°46

    Etude sur le bassin versant du rû d'Oly : construction d'une station de traitement des eaux pluviales et aménagement de la fosse Montalbot à VIGNEUX SUR SEINE.

    Date

    1997

    Cote

    3173W/2

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur le bassin versant du rû d'Oly : construction...

    Producteur :

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  47. Résultat n°47

    Etude géologique sur la digue de la fosse aux carpes à DRAVEIL.

    Date

    1990-2011

    Cote

    3173W/1

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude géologique sur la digue de la fosse aux carpes...

    Producteur :

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  48. Résultat n°48

    N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à poissons, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/155

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à...

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  49. Résultat n°49

    N°2011-03588 : étude écologique des Marais en amont du périmètre de protection immédiat, Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/149

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-03588 : étude écologique des Marais en amont...

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  50. Résultat n°50

    N°2011-05809 : étude capacitaire des réseaux et mise à jour des prescriptions applicables aux imperméabilisations nouvelles, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2013

    Cote

    3170W/141

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2011-05809 : étude capacitaire des réseaux et mise...

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  51. Résultat n°51

    N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction de la STEP de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/123

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction...

    Producteur :

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  52. Résultat n°52

    N°2009S00341 : études de ralentissement dynamique des crues du Carouge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/109

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Lutte contre les inondations.
    • N°2009S00341 : études de ralentissement dynamique des...

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  53. Résultat n°53

    N°2010-04273 : étude de l'aire d'alimentation des deux forages communaux à Milly-la-Forêt.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/106

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°2010-04273 : étude de l'aire d'alimentation des deux...

    Producteur :

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  54. Résultat n°54

    N°2009S01810 : étude de diverses solutions d'alimentation en eau potable, Syndicat intercommunal des eaux de Champceuil.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/100

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°2009S01810 : étude de diverses solutions d'alimentation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  55. Résultat n°55

    N°2010-09856 : réalisation d'une étude du bassin d'alimentation de captage à Pussay.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/99

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°2010-09856 : réalisation d'une étude du bassin d'alimentation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  56. Résultat n°56

    N°34944 : étude continuité et hydromorphologie de la Juine, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/94

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°34944 : étude continuité et hydromorphologie de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  57. Résultat n°57

    N°2011-04012 : étude et assistance à maîtrise d'ouvrage de la continuité écologique de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/91

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-04012 : étude et assistance à maîtrise d'ouvrage...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  58. Résultat n°58

    N°23589 : études et travaux d'effacement des ouvrages hydrauliques sur l'Orge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/90

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°23589 : études et travaux d'effacement des ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    N°2010-05238 : étude de faisabilité de réouverture du ru de Fleury, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/71

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-05238 : étude de faisabilité de réouverture...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  60. Résultat n°60

    N°6143 : étude hydromorphologique du Mort Ru, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/64

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°6143 : étude hydromorphologique du Mort Ru, Syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  61. Résultat n°61

    N°23605 : études préalables à la réhabilitation du collecteur intercommunal, Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Rivière École (SIARE).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/50

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°23605 : études préalables à la réhabilitation du...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    N°2010-05472 : études préopérationnelles priorités du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Cheptainville.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/45

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-05472 : études préopérationnelles priorités...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  63. Résultat n°63

    N°23794 : études préalables à la réhabilitation des antennes amont du Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/42

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°23794 : études préalables à la réhabilitation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  64. Résultat n°64

    Etudes et projet du château.

    Date

    1992-1993

    Cote

    3128W/83

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Restauration château, chapelle et grille d'honneur.
    • Etudes et projet du château.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Correspondance, notes, études sur la gestion (restauration, hébergement et activités éducatives).

    Date

    1992-1993

    Cote

    3128W/81

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Parc et forêt.
    • Centre Mione.
    • Cantine et hébergement, activités éducatives.
    • Correspondance, notes, études sur la gestion (restauration,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Marchés publics de travaux, dossier de déclaration, études, demandes de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    3128W/61

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Parc et forêt.
    • Rivière Juine.
    • Curage de la Juine.
    • Marchés publics de travaux, dossier de déclaration,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Dossier SGARD.

    Date

    1990-1997

    Cote

    3128W/54

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Parc et forêt.
    • Dossier SGARD.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Etudes et projets du parc.

    Date

    1994-2004

    Cote

    3128W/52

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Parc et forêt.
    • Etudes et projets du parc.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Draisiennes, livre objet : études.

    Date

    2014-2018

    Cote

    3128W/49

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Activités culturelles.
    • Projets de développement.
    • Draisiennes, livre objet : études.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Logistique et maintenance : étude relative au projet de restructuration et de modernisation du secteur reprographie, lettre de mission, besoins du service en personnel, correspondance.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2895W/84/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les services centraux, composantes et...
    • Services centraux.
    • Logistique et maintenance : étude relative au projet...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    REZONNE.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2713W/17

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • REZONNE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  72. Résultat n°72

    Forêts domaniales de l'Essonne, protection et conservation des espaces boisés : schéma vert départemental, étude I.A.U.R.I.F (Institut d'aménagement et d'Urbanisme d'Ile de France), rapport du président, compte-rendu de réunion, notes, correspondances.

    Date

    1974-1986

    Cote

    2661W/134

    • Contexte : MARCHES.

    • Forêts domaniales de l'Essonne, protection et conservation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  73. Résultat n°73

    VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery, travaux d'aménagement de la Ferme de Misery : commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), études préalables rapport d'étude de faisabilité, diagnostic et proposition d'aménagement, Plan de gestion d'aménagement.

    Date

    1991-2002

    Cote

    2541W/112

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  74. Résultat n°74

    RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites, compte-rendu de réunion, plan), dossier avant-projet détaillé (validation), études de programmation (présentation de l'opération, programme détaillé, fiches d'espaces, étude préliminaire de faisabilité géotechnique, plan, projet, pré-programme, programme architectural), phase concours (questions réponses), délibérations, rapport du président au conseil général, comptes rendus de réunion, correspondances, dossier permis de construire (pièces écrites et graphiques).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2541W/108

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  75. Résultat n°75

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : notes internes, comptes rendus de réunion, relevé de décisions, proposition de convention, avant-projet sommaire (étude de faisabilité d'un groupe scolaire et des ateliers d'entretien, plans, esquisses, présentation de l'opération) ; schémas (évacuations, réseaux), plans.

    Date

    1978-1993

    Cote

    2541W/106

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  76. Résultat n°76

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

    Date

    1997-2004

    Cote

    2541W/105

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  77. Résultat n°77

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : études d'implantation, correspondances, synthèse des études déjà réalisées, projet plan local d'urbanisme (rapport de présentation, règlement), procès verbal de la commission communale de sécurité, compte rendu de réunion, plans.

    Date

    1999-2004

    Cote

    2541W/104

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  78. Résultat n°78

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : étude de faisabilité, notes internes, état des lieux (plans), comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion, délibérations, notes internes, pièces marché (notifications, acte d'engagement) bilan des travaux de remise en état et de gros entretien.

    Date

    1972-1999

    Cote

    2541W/103

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  79. Résultat n°79

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : sécurité (certificats suivi amiante, diagnostic amiante, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, plan général de coordination, plan de retrait d'amiante, diagnostic technique bâtiments existants, rapport d'avis technique, rapport d'inspection des installations électriques, procès verbal de la commission communale de sécurité, analyse des risques phase conception), levée topographique et plans, étude de sols (reconnaissance géotechnique, étude géotechnique, rapport sondage), comptes rendus de réunion de chantier, correspondances, notes internes, pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières), mission contrôle technique (compte rendus de visite, correspondances techniques, rapport initial de contrôle technique pour les personnes à mobilité réduite, rapport de contrôle technique de fin de travaux, rapport de vérification) ; dossier tempête décembre 1999 (correspondances).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2541W/101

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  80. Résultat n°80

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2541W/100

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)