Fraudes et affaires départementales, axe routier départemental reliant MASSY à la Francilienne : notes, correspondance, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, compte rendu de concertation préalable, rapports du président au CG, interventions devant le CG, amendement, question orale, comptes rendus de séances du CG, autorisation de programme, rapports du président de la Commission permanente, plans, avenants au marché public, échéancier de paiement, agrément (1993-1996).
Date
1993-1996
Cote
2167W/35
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Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires départementales, axe routier départemental...
Producteur :
ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)