Versement

1. Urbanisme : Bois de St Eutrope, massif de Sénart, SAFER. (1988 - 1998) 2. Loi pour l'aménagement et le développement du territoire : textes ; territoires ruraux de développement prioritaire (1993 1997) 3. chartes intercommunales (1983 - 1997) 4. SOISY-SUR-SEINE, collège ; compagnie internationale maritime (1994-1998) 5. Syndicat départemental d'aménagement et d'urbanisme (1990 - 1998) 6. FLEURY-MORANGIS, vernis soudée ; antennes radio-téléphone, GRIGNY, affaire NIETO DE MORENO. (1986 - 1997) 7. Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY, recours (1996 - 1998) 8. Projet de schéma directeur local la Francilienne. Centre d'envergure européenne MASSY-SACLAY-ORLY (1989 - 1996) 9. Urbanisme : interventions particuliers ou élus (1998) 10. contributions essonniennes (1993) 11. Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité aux handicapés (1990 - 1994) Décisions d'agrément (1997 - 1998) 12. études d'urbanisme (1983 - 1997) Programme local de l'habitat (1985 - 1998) 13. gens du voyage : schéma départemental d'accueil . Charte du Bassin parisien. Préparation projet de loi (1992 - 1998) 14. LISSES-CORBEIL-ESSONNES-VILLABE : projet de schéma directeur. Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France : associations de communes. Syndicat Orge-Seine : projet (1983-1995) 15. Services publics. Dossier pour réunion d'information (14.3.1995). L.A.T. principaux textes (1987 - 1997) 16. Zones d'intervention foncière : création (1977 - 1988) 17. Synthèse régionale (Aménagement du territoire) : rapport d'étape (1993 - 1994) 18. Élaboration du schéma national d'aménagement et de développement du territoire) (1991 - 1997) 19. Loi du 4 février 1995. Primes à l'aménagement du territoire (1995 - 1996) 20. MASSY contrat de développement urbain, secteur stratégique du plateau de SACLAY et environs (1990 - 1995) 21. carte archéologique de l'Essonne : autorisations spéciales en sites (1984 - 1998) 22. lutte contre le travail clandestin. SAINT-CHERON, aménagement du centre ville (1987 - 1998) 23. permis de construire délivrés par l'Etat dans les communes n'ayant pas de plan d'occupation du sol (1997) 24. MASSY La francilienne. Vallée de la Bièvre (1993 - 1998).