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  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

    Date

    1864-1962

    Cote

    4X/12

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1805-1950

    Cote

    2X/25

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ZAC de la Mare Armée.

    Date

    1974-2002

    Cote

    3336W/71

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Yerres.
    • ZAC de la Mare Armée.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  9. Résultat n°9

    ZAC du Petit Bois.

    Date

    1972-1981

    Cote

    3336W/67

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Yerres.
    • ZAC du Petit Bois.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  10. Résultat n°10

    ZAC du Clos des Peintres.

    Date

    1974-1990

    Cote

    3336W/64

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Yerres.
    • ZAC du Clos des Peintres.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3307W/28

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3256W/31

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2009-2015

    Cote

    3256W/30

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Épinay-sous-Sénart, Draveil, Montgeron, Yerres.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/29

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/28

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Yerres.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/27

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Yerres.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/23

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 4.
    • Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Hôpital privé du Val d'Yerres (Yerres).

    Date

    1993-1996

    Cote

    3239W/132

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Hôpital privé du Val d'Yerres (Yerres).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Groupe d'études et d'entreprises parisiennes (GEEP Industries) (Yerres).

    Date

    1969-1971

    Cote

    3239W/120

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Groupe d'études et d'entreprises parisiennes (GEEP...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/16

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 4.
    • Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3235W/15

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 4.
    • Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/23

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Schéma directeur départemental des circulations douces...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Savigny-sur-Orge, Yerres.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/265

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges privés.
    • Savigny-sur-Orge, Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Vigneux à Yerres, 3/3.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/255

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Vigneux à Yerres, 3/3.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Montgeron à Yerres.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/241

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges privés.
    • Montgeron à Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Villemoisson-sur-Orge à Yerres.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/234

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Villemoisson-sur-Orge à Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/208

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Juvisy-sur-Orge à Yerres.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/171

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Juvisy-sur-Orge à Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Étampes, Étréchy, Viry-Châtillon, Yerres.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/170

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Viry-Châtillon à Yerres

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/162

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Viry-Châtillon à Yerres

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Viry-Châtillon à Yerres.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/103

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges privés.
    • Viry-Châtillon à Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Saint-Michel-sur-Orge à Yerres.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/75

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Saint-Michel-sur-Orge à Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Viry-Châtillon à Yerres.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/74

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Viry-Châtillon à Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Saint-Germain-les-Arpajon à Yerres.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/61

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
    • Saint-Germain-les-Arpajon à Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Savigny à Yerres.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3123W/36

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2013.
    • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
    • Savigny à Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  36. Résultat n°36

    Yerres, Auberge des Camaldules, 147 rue René Coty, classement, inspection suite à une plainte, fermeture.

    Date

    1986-1999

    Cote

    3073W/486

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Yerres, Auberge des Camaldules, 147 rue René Coty,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Yerres, 2 rue de l'Abbaye, Code fiche n°480, arrêté d'abrogation le 6 décembre 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3073W/310

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Yerres, 2 rue de l'Abbaye, Code fiche n°480, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Lettres MAR-ZOU.

    Date

    2015

    Cote

    3021W/30

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2015.
    • Lettres MAR-ZOU.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lettres AKA-LUK.

    Date

    2015

    Cote

    3021W/29

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2015.
    • Lettres AKA-LUK.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Lettres MAR-ZOL.

    Date

    2014

    Cote

    3021W/28

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2014.
    • Lettres MAR-ZOL.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Lettres FOF-LUZ.

    Date

    2014

    Cote

    3021W/27

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2014.
    • Lettres FOF-LUZ.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Lettres ADA-EUX.

    Date

    2014

    Cote

    3021W/26

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2014.
    • Lettres ADA-EUX.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Lettres RAB-ZIA.

    Date

    2013

    Cote

    3021W/25

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2013.
    • Lettres RAB-ZIA.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Lettres MAB-PRU.

    Date

    2013

    Cote

    3021W/24

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2013.
    • Lettres MAB-PRU.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Lettres GOU-LUZ.

    Date

    2013

    Cote

    3021W/23

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2013.
    • Lettres GOU-LUZ.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Lettres AIN-FRA.

    Date

    2013

    Cote

    3021W/22

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2013.
    • Lettres AIN-FRA.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Lettres NEM-ZOL.

    Date

    2012

    Cote

    3021W/21

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2012.
    • Lettres NEM-ZOL.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Lettres JAM-MUD.

    Date

    2012

    Cote

    3021W/20

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2012.
    • Lettres JAM-MUD.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Lettres DAE-HUM.

    Date

    2012

    Cote

    3021W/19

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2012.
    • Lettres DAE-HUM.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Lettres ABD-DAU.

    Date

    2012

    Cote

    3021W/18

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2012.
    • Lettres ABD-DAU.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Lettres TAG-ZOL.

    Date

    2011

    Cote

    3021W/17

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2011.
    • Lettres TAG-ZOL.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Lettres MAL-SZV.

    Date

    2011

    Cote

    3021W/16

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2011.
    • Lettres MAL-SZV.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Lettres DEL-LUS.

    Date

    2011

    Cote

    3021W/15

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2011.
    • Lettres DEL-LUS.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Lettres ABR-DAV.

    Date

    2011

    Cote

    3021W/14

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2011.
    • Lettres ABR-DAV.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Lettres QUI-ZUD.

    Date

    2010

    Cote

    3021W/13

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2010.
    • Lettres QUI-ZUD.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Lettres MAI-PON.

    Date

    2010

    Cote

    3021W/12

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2010.
    • Lettres MAI-PON.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Lettres DEB-LOU.

    Date

    2010

    Cote

    3021W/11

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2010.
    • Lettres DEB-LOU.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Lettres ABI-DAW.

    Date

    2010

    Cote

    3021W/10

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2010.
    • Lettres ABI-DAW.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Lettres R-Z.

    Date

    2009

    Cote

    3021W/9

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2009.
    • Lettres R-Z.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Lettres M-P.

    Date

    2009

    Cote

    3021W/8

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2009.
    • Lettres M-P.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Lettres DU-L.

    Date

    2009

    Cote

    3021W/7

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2009.
    • Lettres DU-L.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Lettres A-DR.

    Date

    2009

    Cote

    3021W/6

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2009.
    • Lettres A-DR.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Lettres TA-Z.

    Date

    2008

    Cote

    3021W/5

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2008.
    • Lettres TA-Z.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Lettres N-SU.

    Date

    2008

    Cote

    3021W/4

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2008.
    • Lettres N-SU.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Lettres HU-M.

    Date

    2008

    Cote

    3021W/3

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2008.
    • Lettres HU-M.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Lettres CA-GU.

    Date

    2008

    Cote

    3021W/2

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2008.
    • Lettres CA-GU.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Lettres A-B.

    Date

    2008

    Cote

    3021W/1

    • Contexte : 3021W Centre de PMI de YERRES : dossiers médicaux des...

    • YERRES.
    • 2008.
    • Lettres A-B.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE YERRES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Lavabre (D154) : BRUNOY, boulangerie Carnet ; imprimerie Muller ; monsieur Michel. EPINAY-SOUS-SENART : boulangerie Marechal ; steorts sport. YERRES, charcuterie Salaisons ; charcuterie Goudil.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/16

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Lavabre (D154) : BRUNOY, boulangerie Carnet ; imprimerie...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  69. Résultat n°69

    S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/4

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  70. Résultat n°70

    Lettres N-Z.

    Date

    1996

    Cote

    2941W/592

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  71. Résultat n°71

    Lettres E-M.

    Date

    1996

    Cote

    2941W/591

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres E-M.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  72. Résultat n°72

    Lettres A-D.

    Date

    1996

    Cote

    2941W/590

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  73. Résultat n°73

    N°538-590 (27 avril - 4 mai 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2941W/589

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 2004.
    • N°538-590 (27 avril - 4 mai 2004).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  74. Résultat n°74

    N°479-537 (8 - 27 avril 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2941W/588

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 2004.
    • N°479-537 (8 - 27 avril 2004).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  75. Résultat n°75

    N°417-478 (29 mars - 8 avril 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2941W/587

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 2004.
    • N°417-478 (29 mars - 8 avril 2004).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  76. Résultat n°76

    N°365-416 (19 - 29 mars 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2941W/586

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 2004.
    • N°365-416 (19 - 29 mars 2004).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  77. Résultat n°77

    N°309-364 (4 - 19 mars 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2941W/585

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 2004.
    • N°309-364 (4 - 19 mars 2004).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  78. Résultat n°78

    N°240-308 (19 février - 3 mars 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2941W/584

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 2004.
    • N°240-308 (19 février - 3 mars 2004).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  79. Résultat n°79

    N°178-239 (6 - 19 février 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2941W/583

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 2004.
    • N°178-239 (6 - 19 février 2004).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  80. Résultat n°80

    N°111-177 (27 janvier - 6 février 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2941W/582

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 2004.
    • N°111-177 (27 janvier - 6 février 2004).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).