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3 516 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

    Date

    1864-1962

    Cote

    4X/12

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1805-1950

    Cote

    2X/25

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ZAC du Moulin.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3336W/148

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Viry-Châtillon.
    • ZAC du Moulin.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier 4/4.

    Date

    1998-2011

    Cote

    3336W/145

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Viry-Châtillon.
    • ZAC Châtillon.
    • Dossier 4/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier 3/4.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3336W/144

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Viry-Châtillon.
    • ZAC Châtillon.
    • Dossier 3/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier 2/4.

    Date

    1994-1997

    Cote

    3336W/143

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Viry-Châtillon.
    • ZAC Châtillon.
    • Dossier 2/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier 1/4.

    Date

    1992-1994

    Cote

    3336W/142

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Viry-Châtillon.
    • ZAC Châtillon.
    • Dossier 1/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  14. Résultat n°14

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    3315W/36

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Viry-Châtillon.
    • 2011.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  15. Résultat n°15

    GU - Z.

    Date

    2010

    Cote

    3315W/35

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Viry-Châtillon.
    • 2010.
    • GU - Z.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  16. Résultat n°16

    A - GO.

    Date

    2010

    Cote

    3315W/34

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Viry-Châtillon.
    • 2010.
    • A - GO.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  17. Résultat n°17

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/34

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2015

    Cote

    3256W/7

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat matériel des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/5

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide Aux clubs d'excellence.
    • Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  20. Résultat n°20

    La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/3

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Marolles-en-Hurepoix, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/6

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/5

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide aux clubs d'excellence.
    • Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Aides des appels à projet des associations sportives d'Arpajon, Breuillet, Corbreuse, Dourdan, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Mérobert, Milly-la-Forêt, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Tigery, Viry-Châtillon.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/1

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aides des appels à projet des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  24. Résultat n°24

    SOGEI (Viry-Châtillon).

    Date

    2002-2003

    Cote

    3239W/530

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SOGEI (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  25. Résultat n°25

    METTLER TOLEDO (Viry-Châtillon).

    Date

    2000

    Cote

    3239W/454

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • METTLER TOLEDO (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  26. Résultat n°26

    MAXI TOYS France (Viry-Châtillon).

    Date

    2001-2002

    Cote

    3239W/444

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • MAXI TOYS France (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  27. Résultat n°27

    LUTRANA (Viry-Châtillon).

    Date

    1987-1998

    Cote

    3239W/437

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • LUTRANA (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  28. Résultat n°28

    ATLAS (Viry-Châtillon).

    Date

    1994-2013

    Cote

    3239W/320

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • ATLAS (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  29. Résultat n°29

    SITRABA (Viry-Châtillon).

    Date

    1969-1975

    Cote

    3239W/266

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SITRABA (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  30. Résultat n°30

    SIETAM (Viry-Châtillon).

    Date

    1969-1993

    Cote

    3239W/261

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SIETAM (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  31. Résultat n°31

    SDS (Viry-Châtillon).

    Date

    1984-1985

    Cote

    3239W/245

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SDS (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  32. Résultat n°32

    MENEGUZZO (Viry-Châtillon).

    Date

    1992-1994

    Cote

    3239W/184

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • MENEGUZZO (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  33. Résultat n°33

    MA-SIT (Viry-Châtillon).

    Date

    1969-1970

    Cote

    3239W/173

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • MA-SIT (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  34. Résultat n°34

    LECLERC (Viry-Châtillon).

    Date

    1995

    Cote

    3239W/157

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • LECLERC (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Etablissements Grandchamp (Viry-Châtillon, Wissous).

    Date

    1991-1992

    Cote

    3239W/126

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Etablissements Grandchamp (Viry-Châtillon, Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Est Alu (Viry-Châtillon).

    Date

    1972-1974

    Cote

    3239W/107

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Est Alu (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dureau Père et Fils (Viry-Châtillon).

    Date

    1983-2010

    Cote

    3239W/88

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Dureau Père et Fils (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Emballages Couronne (Viry-Châtillon).

    Date

    1974-1976

    Cote

    3239W/85

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Emballages Couronne (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  39. Résultat n°39

    DISVIMA/LECLERC (Viry-Châtillon).

    Date

    1991-1992

    Cote

    3239W/80

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • DISVIMA/LECLERC (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Coutant (Viry-Châtillon).

    Date

    1973-1982

    Cote

    3239W/65

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Coutant (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  41. Résultat n°41

    Garage Come et Bardon (Viry-Chatillon).

    Date

    1975

    Cote

    3239W/59

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Garage Come et Bardon (Viry-Chatillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  42. Résultat n°42

    Clubs haut niveau d'Athis-Mons, Évry, Juvisy-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2013

    Cote

    3235W/22

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 5.
    • Clubs haut niveau d'Athis-Mons, Évry, Juvisy-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Aides aux sportifs de haut niveau et espoirs d'Évry, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Lisses, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2013

    Cote

    3235W/21

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 5.
    • Aides aux sportifs de haut niveau et espoirs d'Évry,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Aide à l'organisation de manifestations sportives des associations sportives des communes d'Angerville, Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3235W/1

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'organisation de manifestations sportives des...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Lettres BENO.

    Date

    2005-2015

    Cote

    3219W/14

    • Contexte : 3219W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • VIRY-CHATILLON.
    • Lettres BENO.

    Producteur :

    SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / MAISON DE L'ESSONNE DE VIRY-CHATILLON (service versant)

  46. Résultat n°46

    Lettres BENG.

    Date

    1998-2015

    Cote

    3219W/13

    • Contexte : 3219W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • VIRY-CHATILLON.
    • Lettres BENG.

    Producteur :

    SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / MAISON DE L'ESSONNE DE VIRY-CHATILLON (service versant)

  47. Résultat n°47

    Inventaire piscicole des plans d'eau de VIRY-CHATILLON et GRIGNY.

    Date

    1994

    Cote

    3173W/13

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
    • Inventaire piscicole des plans d'eau de VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  48. Résultat n°48

    Etude sur le suivi du phytoplancton des étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY.

    Date

    1994-1996

    Cote

    3173W/12

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
    • Etude sur le suivi du phytoplancton des étangs de VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  49. Résultat n°49

    Rapports de synthèse (étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY).

    Date

    1994

    Cote

    3173W/11

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
    • Rapports de synthèse (étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  50. Résultat n°50

    Etude sur la réhabilitation et la mise en valeur des étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY, phases 1, 2 et 3.

    Date

    1994-1996

    Cote

    3173W/10

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur la réhabilitation et la mise en valeur des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  51. Résultat n°51

    N°2010-06424 : création d'un réseau eaux usées allée Verte, secteur Bretagne à Viry-Chatillon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/54

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-06424 : création d'un réseau eaux usées allée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  52. Résultat n°52

    Les Ulis à Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/220

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Les Ulis à Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  53. Résultat n°53

    Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/208

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  54. Résultat n°54

    Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/199

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  55. Résultat n°55

    Orsay, Palaiseau, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Sainte-Geneviève-des-Bois, Viry-Châtillon, Saint-Chéron, Saint-Michel-sur-Orge, Villabé, Vigneux.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/179

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Orsay, Palaiseau, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  56. Résultat n°56

    Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Étampes, Étréchy, Viry-Châtillon, Yerres.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/170

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Bondoufle, Courcouronnes, Crosne, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  57. Résultat n°57

    Viry-Châtillon à Yerres

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/162

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Viry-Châtillon à Yerres

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  58. Résultat n°58

    Savigny-sur-Orge à Viry-Châtillon.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/146

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Savigny-sur-Orge à Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  59. Résultat n°59

    Viry-Châtillon à Yerres.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/103

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges privés.
    • Viry-Châtillon à Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  60. Résultat n°60

    Savigny-sur-Orge à Viry-Châtillon.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/91

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Savigny-sur-Orge à Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  61. Résultat n°61

    Viry-Châtillon à Yerres.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/74

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Viry-Châtillon à Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  62. Résultat n°62

    Etampes à Viry-Châtillon.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3123W/24

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2013.
    • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Etampes à Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  63. Résultat n°63

    Lettres H-Z.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3099W/28

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Fiches puéricultrices.
    • Lettres H-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  64. Résultat n°64

    Lettre G.

    Date

    2005-2010

    Cote

    3099W/27

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Fiches puéricultrices.
    • Lettre G.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  65. Résultat n°65

    Lettres Ki-Z.

    Date

    2014

    Cote

    3099W/26

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2014.
    • Lettres Ki-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  66. Résultat n°66

    Lettres A-Ke.

    Date

    2014

    Cote

    3099W/25

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2014.
    • Lettres A-Ke.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  67. Résultat n°67

    Lettres M-Z.

    Date

    2013

    Cote

    3099W/24

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2013.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  68. Résultat n°68

    Lettres A-L.

    Date

    2013

    Cote

    3099W/23

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2013.
    • Lettres A-L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  69. Résultat n°69

    Lettres M-Z.

    Date

    2012

    Cote

    3099W/22

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2012.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  70. Résultat n°70

    Lettres A-L.

    Date

    2012

    Cote

    3099W/21

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2012.
    • Lettres A-L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  71. Résultat n°71

    Lettres N-Z.

    Date

    2011

    Cote

    3099W/20

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2011.
    • Lettres N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  72. Résultat n°72

    Lettres H-M.

    Date

    2011

    Cote

    3099W/19

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2011.
    • Lettres H-M.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  73. Résultat n°73

    Lettres A-G.

    Date

    2011

    Cote

    3099W/18

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2011.
    • Lettres A-G.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  74. Résultat n°74

    Lettres L-Z.

    Date

    2010

    Cote

    3099W/17

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2010.
    • Lettres L-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  75. Résultat n°75

    Lettres A-K.

    Date

    2010

    Cote

    3099W/16

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2010.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  76. Résultat n°76

    Lettres M-Z.

    Date

    2009

    Cote

    3099W/15

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2009.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  77. Résultat n°77

    Lettres A-L.

    Date

    2009

    Cote

    3099W/14

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2009.
    • Lettres A-L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  78. Résultat n°78

    Lettres I-Z.

    Date

    2008

    Cote

    3099W/13

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2008.
    • Lettres I-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  79. Résultat n°79

    Lettres A-G.

    Date

    2008

    Cote

    3099W/12

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2008.
    • Lettres A-G.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  80. Résultat n°80

    Lettres K-Z.

    Date

    2007

    Cote

    3099W/11

    • Contexte : 3099W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
    • 2007.
    • Lettres K-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE VIRY-CHATILLON AMBROISE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)