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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

    Date

    1864-1962

    Cote

    4X/12

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1805-1950

    Cote

    2X/25

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ZAC du Moulin.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3336W/148

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Viry-Châtillon.
    • ZAC du Moulin.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier 4/4.

    Date

    1998-2011

    Cote

    3336W/145

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Viry-Châtillon.
    • ZAC Châtillon.
    • Dossier 4/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier 3/4.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3336W/144

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Viry-Châtillon.
    • ZAC Châtillon.
    • Dossier 3/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier 2/4.

    Date

    1994-1997

    Cote

    3336W/143

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Viry-Châtillon.
    • ZAC Châtillon.
    • Dossier 2/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier 1/4.

    Date

    1992-1994

    Cote

    3336W/142

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Viry-Châtillon.
    • ZAC Châtillon.
    • Dossier 1/4.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  14. Résultat n°14

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    3315W/36

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Viry-Châtillon.
    • 2011.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  15. Résultat n°15

    GU - Z.

    Date

    2010

    Cote

    3315W/35

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Viry-Châtillon.
    • 2010.
    • GU - Z.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  16. Résultat n°16

    A - GO.

    Date

    2010

    Cote

    3315W/34

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Viry-Châtillon.
    • 2010.
    • A - GO.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  17. Résultat n°17

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/34

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge : rapport d'activité (2013). Médiane Prevention à Juvisy-sur-Orge : examens des comptes (2005), rapport d'activité (2011, 2013), rapport au commissaire aux comptes et rapport financier (2011), compte administratif (2015). Association Viry Grigny prévention : compte administratif et rapport général du commissaire aux comptes (2002-2003, 2005), budget prévisionnel (2003), rapport activité (2011). Prévention spécialisée à Saint-Michel-sur-Orge : rapport d'activité (2013).

    Date

    2002-2015

    Cote

    3261W/23

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker, siège à Paris : comptes administratifs (1995, 2005) ; service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de Ris-Orangis : rapports d'activité (2003, 2009, 2011), compte administratif (2005) ; unité d'hébergement individualisé (UHI) de Brétigny-sur-Orge : rapport activité (2009) ; maison de la Juine à Ormoy-la-Rivière : projet éducatif (1991), projet de service (1998), projet de restaurant (1998), contrat d'architecte (2001), bilan financier (2005), plan de la construction (2004), procès-verbal de visite de conformité (2008), compte administratif (2005), rapport d'activité (2009). Centre Français de Protection de l'Enfance (CFPE) à Palaiseau : compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) de Saint-Chéron : rapport d'activité (2013), compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; centre maternel Villa Jeanne à Villebon-sur Yvette (Lozère) : projet d'établissement (2004), livret d'accueil, projet de réaménagement de la résidence (2005), plan de construction (2005), plan de financement (2005), compte administratif (2005), proposition budgétaire (2005), rapports activité (2007, 2009, 2013). Manda Spring à Viry-Châtillon : récépissé de déclaration de création de l'association à la Préfecture (2007), livret d'accueil et annexe (2008). Association Vivre Ensemble au Sénégal : présentation de l'association (2006), La mancelle : projet (2006), projet Sénégal (2003). Arcolan à Moigny-sur-École: statuts de l'association (2007). La Clairana (séjour de rupture au Brésil) : projet création de lieu de vie, budget prévisionnel, contrat de séjour (2007). Mon Nouvel Horizon à Chilly-Mazarin : plaquette de présentation, plaquette de présentation des séjours, projet éducatif (2007). Projet Niger : présentation du projet (2005). Association au fil des mots à Quincy-sous-Sénart : projet de création d'un lieu de vie (2007). Association CREER (séjour de rupture au Brésil) : dossier de création d'un séjour de rupture (2007). Association MOSAIQUE à Wissous : projet pédagogique, règlement de l'association, budget prévisionnel (2008).

    Date

    1995-2013

    Cote

    3261W/17

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Viry-Châtillon.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/6

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aides aux clubs sportifs d'excellence.
    • Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Aides à l'organisation des manifestations sportives : Angerville, Breuillet, Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/4

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aides à l'organisation des manifestations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Saint-Chéron, Saclas, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Viry-Châtillon.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/3

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Saint-Chéron, Saclas, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Aides à l'organisation des manifestations sportives : Breuillet, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Lardy, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2017

    Cote

    3258W/14

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aides à l'organisation des manifestations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Viry-Châtillon.

    Date

    2017

    Cote

    3258W/13

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aides aux clubs d'excellence.
    • Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

    Date

    2017

    Cote

    3258W/11

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Aides aux appels à projet : Arpajon, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Étampes, Milly-La-Forêt, La Norville, Ollainville, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Villabé, Viry-Châtillon.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3258W/8

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aides aux appels à projet : Arpajon, Breuillet, Bruyères-le-Châtel,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aide à l'achat matériel des associations sportives : Arpajon, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Étampes, Étréchy, Lardy, Maisse, Mauchamps, Méréville, Milly-La-Forêt, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Villabé, Viry-Châtillon.

    Date

    2017

    Cote

    3258W/7

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat matériel des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Aides à l'achat matériel des associations sportives : Bouray-sur-Juine, Breuillet, Dannemois, Dourdan, Étampes, Maisse, Mauchamps, Morigny-Champigny, La Norville, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Villabé, Viry-Châtillon.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3258W/6

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aides à l'achat matériel des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Aide aux clubs excellence avenirs : Arpajon, Saint-Germain-lès-Arpajon, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3258W/5

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide aux clubs excellence avenirs : Arpajon, Saint-Germain-lès-Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Aides aux sportifs espoirs : Angerville, Arpajon, Breuillet, Buno-Bonnevaux, Étréchy, Maisse, Mauchamps, Milly-La-Forêt, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3258W/4

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aides aux sportifs espoirs : Angerville, Arpajon, Breuillet,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Aides aux sections sportives scolaires des collèges : Étampes, Étréchy, Guigneville-sur-Essonne, Méréville, Milly-La-Forêt, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3258W/3

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aides aux sections sportives scolaires des collèges...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Aides aux sportifs de haut-niveau : Angerville, Arpajon, Breuillet, Buno-Bonnevaux, Étampes, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2014-2017

    Cote

    3258W/2

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aides aux sportifs de haut-niveau : Angerville, Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Aides à la formation des cadres techniques des associations sportives (brevets d'Etat) : Marolles-en-Hurepoix, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3258W/1

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aides à la formation des cadres techniques des associations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Aide à l'organisation des manifestations sportives : Angerville, Breuillet, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/7

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'organisation des manifestations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/6

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide aux clubs excellence.
    • Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/4

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Aide aux appels à projet des associations sportives : Arpajon, Bruyères-le-Châtel, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Milly-la-Forêt, Ollainville, Savigny-sur-Orge, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3257W/1

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide aux appels à projet des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2015

    Cote

    3256W/7

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat matériel des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/5

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide Aux clubs d'excellence.
    • Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  40. Résultat n°40

    La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/3

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)