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Résultats de la recherche

Résultat n°1

N° 182 (juin 2023)

Date

juin 2023

Cote

PER293/5/182

Résultat n°2

n° 170 (avril 2022)

Date

avril 2022

Cote

PER293/5/170

Résultat n°3

n° 169 (mars 2022)

Date

mars 2022

Cote

PER293/5/169

Résultat n°4

n° 168 (février 2022)

Date

février 2022

Cote

PER293/5/168

Résultat n°5

n° 167 (janvier 2022)

Date

janvier 2022

Cote

PER293/5/167

Résultat n°6

n° 166 (décembre 2021)

Date

décembre 2021

Cote

PER293/5/166

Résultat n°8

n° 165 (novembre 2021)

Date

novembre 2021

Cote

PER293/5/165

Résultat n°9

n° 164 (octobre 2021)

Date

octobre 2021

Cote

PER293/5/164

Résultat n°10

Restauration d'une plaque de cocher

Date

septembre 2021

Cote

PER293/5/163/1

Résultat n°11

n° 162 (juin 2021)

Date

juin 2021

Cote

PER293/5/162

Résultat n°12

n° 161 (mai 2021)

Date

mai 2021

Cote

PER293/5/161

Résultat n°13

Une chapelle bien mystérieuse

Date

avril 2021

Cote

PER293/5/160/1

Résultat n°14

159

Date

mars 2021

Cote

PER293/5/159

Résultat n°15

158

Date

février 2021

Cote

PER293/5/158

Résultat n°16

157

Date

janvier 2021

Cote

PER293/5/157

Résultat n°17

156

Date

décembre 2020

Cote

PER293/5/156

Résultat n°18

155

Date

novembre 2020

Cote

PER293/5/155

Résultat n°19

154

Date

octobre 2020

Cote

PER293/5/154

Résultat n°20

153

Date

septembre 2020

Cote

PER293/5/153

Résultat n°21

Finances

Date

juin 2020

Cote

PER293/5/152/1

Résultat n°22

151

Date

mars 2020

Cote

PER293/5/151

Résultat n°23
Résultat n°24

Août 1944

Date

octobre 2019

Cote

PER293/5/146/1

Résultat n°25

144

Date

juin 2019

Cote

PER293/5/144

Résultat n°26

Finances

Date

avril 2019

Cote

PER293/5/143/1

Résultat n°27

141

Date

mars 2019

Cote

PER293/5/141

Résultat n°28

140

Date

février 2019

Cote

PER293/5/140

Résultat n°29

139

Date

janvier 2019

Cote

PER293/5/139

Résultat n°30

Ecoles, 280 ans d'histoire

Date

décembre 2018

Cote

PER293/5/138/1

Résultat n°31

La Ville-du-Bois 1/2.

Date

2013-2017

Cote

3307W/7

Résultat n°33

La Ville-du-Bois 2/2.

Date

2013-2017

Cote

3307W/8

Résultat n°34

n°24-118

Date

2006-2016

Cote

PER293/4

Résultat n°36

VILLE-DU-BOIS (LA) ; PLESSIS-PATE (LE).

Date

2009-2015

Cote

2737W/164

Résultat n°38

Briis-sous-Forges à la Ville du Bois.

Date

2014-2015

Cote

3123W/169

Résultat n°40
Résultat n°47

Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

Date

2005-2007

Cote

1957W/6

Résultat n°48
Résultat n°50
Résultat n°51
Résultat n°58
Résultat n°60

Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

Date

2006

Cote

2749W/10/3

Résultat n°65

n°106-271, 1-22

Date

2000-2005

Cote

PER293/3

Résultat n°70
Résultat n°72
Résultat n°73
Résultat n°75

Saint-Nicolas, ancêtre du père Noël

Date

2004

Cote

PER655/10/427/1

Résultat n°77
Résultat n°79

24 août 1944 : libération de Longjumeau

Date

2004

Cote

PER461/4/108/1

Résultat n°80

Liens publics en Essonne. Photographies

Date

2004

Cote

INOCTAVO/3374