Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°28930 FONTENAY-LES-BRIIS (2004) ; n°35962 LA-VILLE-DU-BOIS (2003) ; n°34393 GOMETZ-LE-CHATEL (2004) ; n°8273 BRIIS-SOUS-FORGES (2004) ; n°15946 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (2003).

Aide à la recherche

AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1919W/1-90

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

90 articles

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de subvention d'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

ELIMINE en 2020

Cote/Cotes extrêmes

1919W/28

Date

2003-2004

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/07/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques