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371 résultats

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  1. Résultat n°1

    Hôpital-hospice de la Ferté-Alais. - Administration et fonctionnement : réglement intérieur (1929), élection de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925, statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1903-1918), personnel : nominations (1929 -1931) ; malades : bail à nourriture (1930) ; bâtiments : travaux d'assainissement et d'aménagement, de construction (1924-1935) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1905), rentes (1905), acquisition d'un immeuble pour l'installation de l'hospice (1920), acquisition d'un terrain (1931), aliénation de la maison dite des Carmélites à Pontoise, à la commune de Pontoise (1816-1819), location de la maison du concierge (1923), legs : 1915 et 1933.

    Date

    1816-1933

    Cote

    1X/38

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de la Ferté-Alais. - Administration...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    N° 5 Autobacs Pierrelay (95).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/18/3

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N°1 ; 4-7 ; 9-16 ; 18-19.
    • N° 5 Autobacs Pierrelay (95).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS DE VERT-LE-GRAND ; CCAS DE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES SCEAUX ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERVICE A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASS SERVICE AIDE A DOMICILE SAINT-CHERON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/22

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS MAINTIEN ET AIDE A DOMICILE RIS-ORANGIS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; AAS SOINS LES 3 VALLEES SAINT-CHERON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE PLUS VITRY-SUR-SEINE ; SERFA VIRY-CHATILLON ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; AMGAD VIRY-CHATILLON.

    Date

    2004

    Cote

    2570W/12

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  5. Résultat n°5

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; SERFA VIRY-CHATILLON ; ASS VIRY à VIRY-CHATILLON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE PLUS à VITRY-SUR-SEINE ; ASS à YERRES ; LES PETITS AVIONS à ROISSY CDG.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/1

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés des HAUTS-DE-SEINE, numéro 2000-02-0007 (2 mars 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le projet de révision du Plan des déchets ménagers et assimilés des YVELINES, numéro 2000-02-0029 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL D'OISE, numéro 2000-02-0030 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de PARIS, numéro 2000-02-0031 (19 octobre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés du LOIRET, numéro 2000-02-0032 (19 octobre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1978W/3

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier financier général relatif à l'ensemble des opérations menées par la SEMEASO : situations comptables, situations foncières des différentes opérations, correspondance des communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN, ETAMPES, IGNY, LE PLESSIS-PATE, MARCOUSSIS, MONTGERON, NOZAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAULX-LES-CHARTREUX, ABLIS, CARRIERE-SOUS-POISSY , GARGENVILLE, HOUILLES, LIMAY, LA CELLE-SAINT-CLOUD, LES MUREAUX, MAISON-ALFORT, MAISON-LAFFITTE, MANTES, TAVERNY, SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES, BESSANCOURT, EAUBONNE, ERMONT, FRANCONVILLE, HERBLAY, MONTMAGNY, PARMAIN, PIERRELAYE, POISSY, PONTOISE, SAINT-OUEN-L'AUMONE, SANNOIS, NEUILLY-PLAISANCE, NEUILLY-SUR-MARNE, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOULOGNE, CHAVILLE, CLAMART, COUBRON, LIVRY-GARGAN (1967-1978).

    Date

    1967-1978

    Cote

    1786W/1

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • Dossier financier général relatif à l'ensemble des...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Evry ville nouvelle, l'adolescence dans le centre ville, étude faite à la demande d'Evry animation par Jean Charles Lagree sociologue attaché au centre d'ethnologie et de socio-psychologie, 1978, 106 pages, rapport d'enquête. Les gens du voyage stationnant sur le parking de l'hippodrome de l'agglomération d'EVRY l'hiver 1986 - 1987 : espace de vie ou / et l'expression d'un enjeu ? Le droit au stationnement des gens du voyage, rapport par Brigitte Legendre à la demande de l'Association départementale gens du voyage de l'Essonne, 66 pages, 1985, Etude et implantation d'un réseau sanitaire et social dans un contexte urbain à EVRY , le complexe d'équilibre, mémoire de maîtrise de l'université Paris VIII Vincennes, institut d'urbanisme par Alain Le Perchec, 1977, 101 pages, annexes, plans ; Grigny mémoire de maîtrise de l'université de droit d'économie et de sciences sociales de Paris II, Institut de criminologie, par Jean-Claude Chrétien, 1973 ; actes de la journée d'étude sur les méthodes de programmation prévisionnelle et opérationnelle tenue le 16 octobre 1978 à CERGY PONTOISE sous l'égide du secrétatiat général du groupe central des villes nouvelles ; garde et éducation du jeune enfant, équipement crèches et écoles maternelles par D. Gourdin, diplôme DESA, atelier Bachtolt, 1978.

    Date

    1973-1987

    Cote

    1776W/416

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Evry ville nouvelle, l'adolescence dans le centre ville,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Société juridique et fiscale de France : étude juridique et fiscale sur redevance proportionnelle à CERGY-PONTOISE, convention (1970). Constructions : bail à construction, correspondance, concession immobilière, notes sur le bail commercial et le bail emphyteotique, bail commercial (1974-1977). GAUMONT : facture, note au sujet du report de loyer du complexe de loisirs GAUMONT, analyse du prix de cession à la société nouvelle des établissements GAUMONT, note manuscrites, protocole d'accord, projet d'acte (1974-1985). I.A.U.R.P. : étude sur EVRY centre urbain nouveau et ville nouvelle (1969). Centre de compétence pour le développement des services centraux : définition des tâches, évaluation des moyens, définitions de missions pour le développement économique, rapports (s.d.).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1776W/376

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Société juridique et fiscale de France : étude juridique...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier des artistes : CV, références, photographies (1978 - 1983). Cinémas : note de réflexion, articles de presse, correspondance, projet, schémas, plans, classement des salles en catégorie art et essai (1982 - 1985).

    Date

    1978-1985

    Cote

    1776W/236

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Dossier des artistes : CV, références, photographies...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Problèmes fonciers liés à l'acquisition des sols aux agriculteurs pour la création de la ville nouvelle : correspondance, doléances des propriétaires dont Monsieur Pastre pour ses terrains d'EVRY et de COURCOURONNES (1965 - 1967) ; copies de jugements de la cours d'appel de PONTOISE et DIJON concernant des expropriations (1965 - 1966), jugement relatif à un terrain Pastre à EVRY (1966) ; dossier Pastre : plan des terrains, correspondance, comptes-rendus de réunions avec Monsieur Pastre (1965 - 1966)

    Date

    1966-1973

    Cote

    1776W/235

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Problèmes fonciers liés à l'acquisition des sols aux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Enseignement supérieur : correspondance, projet d'extention des équipements universitaires, évaluation des besoins, et perspectives de développement, exemple CERGY-PONTOISE, rapport relatif à la rénovation des premiers cycles universitaires (1986 - 1989). Rapport rectorat : schéma de développement concerté des fomations post-baccalauréat, correspondance, note, projet d'extension (1989). Concours EVRY 1 : plans (1972). Rapports au jury EVRY 1 : rapport en fonction des projets, étude comparative et classement des quatre projets retenus (1972). FEAU entreprises : projet de construction d'un immeuble de bureaux ""L'Essonne"" à EVRY, plans, présentation de l'immeuble, photographies de la maquette, devis, descriptif sommaire, tableaux de surface (1980 - 1982). IAURP : note de présentation de la carte SX13 ""zonage (1966). SOCONIE : dépliants, correspondance (1981). Chambre de commerce et d'industrie : 30ème anniversaire, discours prononcés par le Président et celui d'une des assemblées (1981). Honney-Bull : dossier d'implantation (1972). Développement universitaire : programmation d'équipements, correspondance, articles de presse, dépliants, relevés des surfaces, brochures de formations scolaires (1988 - 1989)

    Date

    1966-1989

    Cote

    1776W/139

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Enseignement supérieur : correspondance, projet d'extention...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Colloque ""centres urbains"" : compte-rendu, notes de travail, exposés (1969). Restaurant universitaire Les Passages à EVRY : proposition d'implantation définitive, correspondance, exemples de restaurant universitaire de CERGY PONTOISE et LE- KREMLIN-BICETRE, plans, présentation du restaurant universitaire d'EVRY, bordereau d'envoi, dépliants, convention, notice (1978-1980).

    Date

    1969-1980

    Cote

    1776W/138

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Colloque ""centres urbains"" : compte-rendu, notes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Missions d'études à l'étranger : programmes de séjour, correspondance, rapport de voyage, plans, bordereaux d'envoi, comptes-rendus, projets de missions d'études, notes (1967 - 1972). Equipements urbains : correspondance, bordereaux d'envoi, notes d'informations, liste d'entreprises de mobilier urbain, comptes-rendus, schéma général d'alimentation en eau de la région parisienne, études générales de chauffage des villes nouvelles d'EVRY et de CERGY-PONTOISE, procès-verbaux de séances de travail, programme d'équipement urbain (1967 - 1973.

    Date

    1967-1973

    Cote

    1776W/98

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Missions d'études à l'étranger : programmes de séjour,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rapport du groupe de travail ""Paris-Nord"" sur l'aéroport de ROISSY d'avril 1970.

    Date

    1970

    Cote

    1776W/95

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Rapport du groupe de travail ""Paris-Nord"" sur l'aéroport...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne : compte-rendu de séance, bulletin d'information, extrait des cahiers de l'IAURP sur les transports, rapports d'activités, note sur les acquisitions et réserves foncières, notes de service (1968-1972). RER, antennes ferroviaires de CERGY et d'EVRY, GRIGNY : comptes-rendus de réunions, correspondance (1970- 1972)

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/63

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ville nouvelle de CERGY-PONTOISE, centre commercial : dossier de présentation générale, directives d'aménagement, projet de cahier des charges, projet de convention, plans.

    Date

    1968

    Cote

    1776W/39

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Ville nouvelle de CERGY-PONTOISE, centre commercial...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    PONTOISE et VAL D'OISE : monographies, livre, livrets de situation économique, schéma d'une allocution, bulletins d'informations, contrat, conventions, correspondance, assemblée générale, plans, bordereau d'envoi, esquisse de programmation.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1776W/33

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • PONTOISE et VAL D'OISE : monographies, livre, livrets...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    ORSAY. - M. DUPOUX Daniel : permis de construire 91 - 65 - 90691 (1965). SACLAS. - M. BRAULT Michel : permis de construire 91 - 65 - 90692 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. VANDENNESTE : permis de construire 91 - 65 - 90693 (1965). MASSY. - Compagniie GENERALE : permis de construire 91 - 65 - 90700 (1965) ; Société Compagnie GENERALE : permis de construire 91 - 65 - 90709 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. FRANCOIS Lucien : permis de construire 91 - 65 - 90725 (1965). MARCOUSSIS. - M. POMPAR Eugène : permis de construire 91 - 65 - 90726 (1965). SACLAY. - M. BRACHET Gabriel : permis de construire 91 - 65 - 90727 (1965). SAINT-CHERON. - M. BEDOUT Bernard : permis de construire 91 - 65 - 90728 (1965) ; M. DUVERGER Alain : permis de construire 91 - 65 - 90729 (1965). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Société civile immobilière (SCI) de SAINT CYR La RIVIERE : permis de construire 91 - 65 - 90730 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. JULE Claude : permis de construire 91 - 65 - 90731 (1965) ; M. MOIGNEU Robert : permis de construire 91 - 65 - 90732 (1965). TAVERNY (Val-d'Oise). - M. CINTIROGLU : permis de construire 91 - 65 - 90434 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. DUSSAUX Justinier : permis de construire 91 - 65 - 90435 (1965). CHALOU-MOULINEUX. - M. FILLEAU Jacques : permis de construire 91 - 65 - 90436 (1965). JANVRY. - M. CORNUT GENTILLE Jean Jacques : permis de construire 91 - 65 - 90437 (1965). SAINT-CHERON. - M. MELLEC Guillaume : permis de construire 91 - 65 - 91010 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/935

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ORSAY. - M. DUPOUX Daniel : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    ESSONNE (VALLEE DE) (1975), CERGY-PONTOISE (Val-d'Oise) (1983-1991), CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE (1970-1971). - Schéma directeur.

    Date

    1970-1991

    Cote

    1523W/1750

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • ESSONNE (VALLEE DE) (1975), CERGY-PONTOISE (Val-d'Oise)...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), enquête sur les logements et foyers : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1979) ; études concernant Cergy-Pontoise (Val-d'Oise) sur la demande de logement émanant des entreprises installées ou s'installant sur la ville nouvelle, sur la demande de logements émanant des mal-logés et des fonctionnaires, des flux internes au sein du parc logements récent de la ville nouvelle, du rapprochement habitat-emploi : études réalisées par Tharreau-Maringe-Oddou (TMO) Consultants, (1976-1978). COURCOURONNES. - Quartier du Bois de l'Epine, enquête de l'Institut français d'opinion publique (IFOP) auprès du personnel de Stein Surface : correspondance, notes, pièces jointes, plan, enquête, (1976-1978).

    Date

    1974-1979

    Cote

    1523W/958

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    PARIS NORD II Un nouvel art de travailler.

    Date

    1991

    Cote

    1497W/185

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • PARIS NORD II Un nouvel art de travailler.

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    VOYAGE EN VILLES NOUVELLES Deuxième partie : L'art de la ville.

    Date

    1995

    Cote

    1497W/182

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • VOYAGE EN VILLES NOUVELLES Deuxième partie : L'art...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    VOYAGE EN VILLES NOUVELLES VOYAGE EN VILLES NOUVELLES Première partie : Bâtir la Ville.

    Date

    1995

    Cote

    1497W/181

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • VOYAGE EN VILLES NOUVELLES VOYAGE EN VILLES NOUVELLES Première...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Finances : comptes administratifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1442W/4

    • Contexte : AUDIT

    • Finances : comptes administratifs.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Finances : comptes administratifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1442W/3

    • Contexte : AUDIT

    • Finances : comptes administratifs.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Finances : comptes administratifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1442W/2

    • Contexte : AUDIT

    • Finances : comptes administratifs.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  28. Résultat n°28

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES ADMINISTRATIVES DE LA REGION PARISIENNNE.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/28, 27 - Num - 30 - Copie de sécurité 1422W28, 2ème partie. - 2006 - 2006 - 27Num/30 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN-PIERRE BREMAUD - PYRAMIDES EVRY.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/27, 27 - Num - 29 - Copie de sécurité 1422W27, 1ère partie. - 2006 - 2006 - 27Num/29 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN-PIERRE BREMAUD - PYRAMIDES...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT DANIEL ZIMMERMANN : SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/2, 27 - Num - 2 - Copie de sécurité 1422W2 (1ère partie) - 2001 - 2001 27Num/2 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT DANIEL ZIMMERMANN : SAVIGNY-SUR-ORGE....

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Généralités sur le logement : aides à l'amélioration de l'habitat, programmes (1984-1985), rapport sur les besoins en logements dans l'Essonne (1984), enquête du Groupe d'études urbaines (GETUR), (1985), mesures en faveur du logement social et des quartiers dégradés (1988) ; enquête DRE sur l'équilibre habitat-emploi en Essonne (1988), aides de l'état et de la région, rapport de la commission Bloch-Lainé (1989). Commission départementale de conciliation (1989-1990). Loyers des logements locatifs sociaux et remboursement d'emprunt (1989-1990). Projet de transformation de l'Office public d'Habitation à Loyer Modéré (HLM) interdépartemental de l'Essonne, des Yvelines et du Val d'Oise en Office public d'aménagement et de construction (OPAC), (1989). Commission départementale des rapports locatifs (1985-1990). La Grande Borne : subventions (1983-1986).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1394W/6

    • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

    • Généralités sur le logement : aides à l'amélioration...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Plans de dépôt de l'est, de BEZONS, des LILAS, de MAISON-ALFORT, des ateliers d'ALFORTVILLE. Plans de terrains à BEZONS, à NEUILLY-SUR-MARNE, à MONTFERMEIL, à CLAMART, à PORT-MARLY. Plans des dépôt d'IVRY rive gauche, d'ISSY-LES-MOULINEAUX, de FONTENAY-AUX-ROSES, de la voie de PANTIN.

    Date

    1940

    Cote

    1345W/576

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Maison des syndicats à EVRY. - Recrutement d'un gardien. Délibération du conseil général sur la gestion de la bourse du travail (10 décembre 1980). 1ère session de 1972 du conseil général sur la maison départementale des syndicats. 1ère session de 1971 du conseil général sur l'équipement de la maison des syndicats. 1ère session de 1970 du conseil général sur la création d'une bourse départementale du travail. Séance du 1er février 1972 de la commission départementale : avenant de construction au marché voirie et réseau divers pour la maison départementale des syndicats. Séance du 27 janvier 1976 de la commission départementale : proposition de désignation d'un expert judiciaire pour la réfection des défauts d'étanchéïté. Séance du 1er juin 1976 de la commission départementale : proposition d'un accord amiable émanant de l'entreprise Brisart pour la reprise des travaux d'étanchéïté de la toiture. Séance du 16 février 1971 de la commission départementale pour l'approbation du marché de construction de la bourse du travail. Correspondance avec monsieur le préfet du Val-d'Oise sur la création et le fonctionnement de la maison départementale des syndicats.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1345W/172

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Maison des syndicats à EVRY. - Recrutement d'un gardien....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  34. Résultat n°34

    ETRECHY. - Route nationale RN 20 à la hauteur de la déviation, déviation en service : 13 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (7 octobre 1957) ; 4 photographies, NB, 13x18 cm, Express, (1956) ; 1 photographie, NB, 18x24 cm, Express, (1956) ; inauguration : 3 photographies, NB, 11x8 cm, [s.d.]. LINAS. - Route nationale RN20 à la hauteur de la déviation, vues de la déviation en service : 4 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Greff, (11 avril 1954). LONGJUMEAU. - Route nationale RN20 à la hauteur de la déviation, vues de la déviation en travaux : 5 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Greff, (17 avril 1954) ; déviation en service : 3 photographies, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (novembre 1954) ; vues de la déviation en service à la sortie de Longjumeau : 4 photographies, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (9 avril 1957) ; vues de la déviation de nuit : 4 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, [s.d.]. MONNERVILLE. - Route nationale RN20 à la hauteur de la déviation, déviation avant travaux, terrassement, remblai, agrandissement du terrain argileux, propriété Boucher (fouilles, fosse à pulpe, terrassement), saignée pour assainissement, fosse à pulpe, travaux et fondations calcaires du carrefour nord, carrefour sud (début des travaux, terrassement, aménagement de la chaussée, circulation par demie-chaussée), assainissement, sous-couche de roulement, bordures, carrefours nord et sud après travaux : 10 pochettes soit 85 photographies, NB, 11x8 cm avec négatifs 6x9 cm ; déviation en service : 6 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (24 juillet 1956) ; 1 photographie, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). MONTGERON. - Route nationale RN6 à la hauteur de la déviation, vues de la déviation en travaux : 22 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (9 avril 1957 ; septembre 19163-1964) ; vues de la déviation en travaux, construction d'un pont, passage du train : 19 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (juin 1965). ANGERVILLE, ARPAJON, ETAMPES, ETRECHY, LINAS, LONGJUMEAU, MONNERVILLE. - Route nationale RN20, vues des déviations : 58 photographies, NB, 11x8 cm, collées sur 10 planches en papier cartonné. BIEVRES, ECOUEN (Val-d'Oise), MESNIL-AUBRY (LE) (Val-d'Oise), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Vues des déviations autoroute du sud de Gambetta à Savigny-sur-Orge, autoroute de l'ouest, chemin de fer au-dessus de l'Orge : 72 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier. BIEVRES, ECOUEN (Val-d'Oise), MESNIL-AUBRY (LE) (Val-d'Oise), LUZARCHES (Val-d'Oise), MORSANG-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Autoroutes du sud et de l'ouest, Vues des déviations en travaux et en service : 23 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). SACLAY. - Autoroutes, vues du carrefour du Christ en service : 8 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, [s.d.].

    Date

    1954-1965

    Cote

    1236W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DE L'AUTOROUTE A6.

    • ETRECHY. - Route nationale RN 20 à la hauteur de la...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Stations radioélectriques privées, 1965-1966. Assignations à résidence, 1961-1963 : mesures rapportées, instructions. Liste départementale des commissaires-enquêteurs : liste des personnes saisies ; liste des commissaires-enquêteurs pour la Seine-et-Oise, l'Eure, le Loiret, le Val d'Oise, l'Oise, 1966.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1223W/43

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Stations radioélectriques privées, 1965-1966. Assignations...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise) en 1961 : cantons de MARINES, MARLY-LE-ROI, MEULAN, MONTFORT-L'AMAURY, MONTMORENCY, POISSY, PONTOISE, RAINCY (le), RAMBOUILLET, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, SEVRES, TAVERNY, VERSAILLES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.

    Date

    1961

    Cote

    1200W/25

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Extraits de registres d'écrou et bulletins de remise de détenus transférés vers la prison de CORBEIL (1957-1969) ; étranger détenu à CORBEIL passible d'expulsion (1968) ; notices de situation des condamnés à une longue peine de la maison d'arrêt de CORBEIL (1950-1953) ; carnet anthropométrique d'interdiction de séjour (1948).

    Date

    1948-1969

    Cote

    1141W/22

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Extraits de registres d'écrou et bulletins de remise...
  38. Résultat n°38

    MEREVILLE, MAISSE, NERVILLE-LA-FORET.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1958

    Cote

    1018W/64

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • MEREVILLE, MAISSE, NERVILLE-LA-FORET.- Commissions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  39. Résultat n°39

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL. Affaires communes à toutes les lignes. Brochures imprimées.- brochure de Monsieur Allantaz (géomètre) sur le projet d'un chemin de fer mixte desservant le cimetière et les communes de Saint-Leu, Taverny, Bessancourt, Méry (1867). Opinion d'un habitant de la vallée de Montmorency sur le projet de cimetière à établir à Méry et le chemin de fer destiné à le desservir (1867). Réponse aux habitants de la vallée de Montmorency relative au projet d'un chemin de fer mixte de Paris à Méry (1867). La question du rachat des chemins de fer par l'Etat, extraits des registres des délibérations des chambres de commerce d'Albi, d'Aurillac, de Bordeaux, de Lille, de Lyon, de Nancy, de Reims, de La Rochelle, de Roubaix, de Saint-Quentin, de Sedan, de Toulouse (1880), extrait du procès-verbal de la chambre de commerce de Saint-Omer (1880), lettre de la chambre de commerce d'Orléans, de Toulon et du Var (1880). Revue bi-mensuelle sur la réforme des chemins de fer, journal des transports à bon marché, deuxième année n° 22 et 26 du 1er au 15 août 1880. La question des chemins de fer (extraits de journaux) numéros du 15 avril, du 1er mai , du 15 mai, du 15 juin 1880. La question du rachat des chemins de fer (1902). Rapport sur l'évolution des grands réseaux de chemins de fer en 1934 (1935).

    Date

    1867-1935

    Cote

    5S/1

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL. Affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    REV112/81

    Date

    1968

    Cote

    REV112/81

    • Contexte : VIE DES DIOCESES. PONTOISE, VERSAILLES, CORBEIL-ESSONNES...

    • REV112/81