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LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE REGIONALE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
1-8, 11-12 Logement : généralités, programmes, comptes-rendus de réunions de diverses commissions ; 10-11 villes nouvelles : généralités, programmation des logements ; 9 dossiers examinés en conférence administrative régionale (1986-1992).
Langue des unités documentaires
Généralités sur le logement : aides à l'amélioration de l'habitat, programmes (1984-1985), rapport sur les besoins en logements dans l'Essonne (1984), enquête du Groupe d'études urbaines (GETUR), (1985), mesures en faveur du logement social et des quartiers dégradés (1988) ; enquête DRE sur l'équilibre habitat-emploi en Essonne (1988), aides de l'état et de la région, rapport de la commission Bloch-Lainé (1989). Commission départementale de conciliation (1989-1990). Loyers des logements locatifs sociaux et remboursement d'emprunt (1989-1990). Projet de transformation de l'Office public d'Habitation à Loyer Modéré (HLM) interdépartemental de l'Essonne, des Yvelines et du Val d'Oise en Office public d'aménagement et de construction (OPAC), (1989). Commission départementale des rapports locatifs (1985-1990). La Grande Borne : subventions (1983-1986).
Caractéristiques physiques
BUREAU DE L URBANISME ET DES TRANSPORTS (service producteur)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
