LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE REGIONALE.

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Cote/Cotes extrêmes

1394W/1-12

Date

1966-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

12 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-8, 11-12 Logement : généralités, programmes, comptes-rendus de réunions de diverses commissions ; 10-11 villes nouvelles : généralités, programmation des logements ; 9 dossiers examinés en conférence administrative régionale (1986-1992).

Langue des unités documentaires

Français

Généralités sur le logement : aides à l'amélioration de l'habitat, programmes (1984-1985), rapport sur les besoins en logements dans l'Essonne (1984), enquête du Groupe d'études urbaines (GETUR), (1985), mesures en faveur du logement social et des quartiers dégradés (1988) ; enquête DRE sur l'équilibre habitat-emploi en Essonne (1988), aides de l'état et de la région, rapport de la commission Bloch-Lainé (1989). Commission départementale de conciliation (1989-1990). Loyers des logements locatifs sociaux et remboursement d'emprunt (1989-1990). Projet de transformation de l'Office public d'Habitation à Loyer Modéré (HLM) interdépartemental de l'Essonne, des Yvelines et du Val d'Oise en Office public d'aménagement et de construction (OPAC), (1989). Commission départementale des rapports locatifs (1985-1990). La Grande Borne : subventions (1983-1986).

Cote/Cotes extrêmes

1394W/6

Date

1983-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L URBANISME ET DES TRANSPORTS (service producteur)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/06/2004