91/78 DIG, autorisation programme entretien de la Bièvre et ses affluents 2009-2013/Syndicat intercommunal de la vallée de la Bièvres (SIAVB) (91-2008-00035).
Date
2008-2009
Cote
2776W/11
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Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'intérêt général (DIG).
- 91/78 DIG, autorisation programme entretien de la Bièvre...
Producteur :
ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)