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Résultat n°1

Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

Date

1761

Cote

A/197

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus aux seigneurs de PERIGNY pour le fief du Carrefour à BRIE-COMTE-ROBERT, pour le fief dit Le Buisson de la Reine, en forêt de SENART et appartenant au chapitre de PARIS et pour le fief du Jardin à SOISY.

Date

1411-1789

Cote

A/697

Résultat n°3

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure criminelle : dix neuf registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (un extrait de 1553), (17 janvier 1713-24 décembre 1715), (4 janvier 1716-17 décembre 1718), (25 janvier 1719-29 décembre 1719), (20 février 1720-30 décembre 1720), (25 janvier 1721-15 décembre 1722), (26 janvier 1723-31 décembre 1723), (11 janvier 1724-30 septembre 1724), (5 février 1725-2 décembre 1726), (11 janvier 1727-20 décembre 1728), (23 janvier 1729-16 décembre 1729), (9 janvier 1730-27 novembre 1731), (14 janvier 1732-19 mars 1733), (19 mars 1733-16 décembre 1734), (5 janvier 1735-3 décembre 1736), (10 janvier 1737-15 janvier 1738), (23 janvier 1738-1er octobre 1738), (20 octobre 1738-10 décembre 1739), (14 janvier 1740-aout 1740)

Date

1553-1740

Cote

B/2774

Résultat n°4

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1588-1602, 1643, 1646,1679,1681,1684-1685,1688, 1690-1691, 1693-1694, 1696-1697, 1699) ; (1700-1710) [rôle des pauvres de la paroisse de Soisy en 1709]

Date

1588-1710

Cote

B/2775

Résultat n°5

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1711-1720) [foi et hommage de monsieur de Bailleul seigneur d'Etiolles au Roi en 1716]

Date

1711-1720

Cote

B/2776

Résultat n°6

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ( 1721-1727) [4 pièces signées de monsieur de Bailleul au sujet de la vente du fief des Coudrays et d'une maison à Soisy (1716-1721)]

Date

1716-1727

Cote

B/2777

Résultat n°7

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1728-1735)

Date

1728-1735

Cote

B/2778

Résultat n°8

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle (1710-1735).

Date

1710-1735

Cote

B/2779

Résultat n°9

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736-août 1740) ; un registre d'écrous (9 novembre 1731-10 février 1738)

Date

1731-1740

Cote

B/2780

Résultat n°10

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (13 septembre 1740-2 mai 1748), (10 juillet 1749-12 janvier 1758), (9 mars 1758-6 décembre 1759), (6 décembre 1759-9 novembre 1765), (8 juin 1769-5 décembre 1776), (13 février 1777-22 avril 1790)

Date

1740-1790

Cote

B/2781

Résultat n°11

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (septembre 1740-1750)

Date

1740-1750

Cote

B/2782

Résultat n°12

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1753) ; [procédure civile entre Pierre Crubier entrepreneur de terrassement et Edmé Charles Mercier serrurier au sujet d'une construction dans une cour (1751-1753)

Date

1751-1753

Cote

B/2783

Résultat n°13

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1762)

Date

1754-1762

Cote

B/2784

Résultat n°14

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1763-1767, 1769-1772, 1774-1783)

Date

1763-1783

Cote

B/2785

Résultat n°15

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784-1790) ; qualités et dispositifs de sentence (1748-1765)

Date

1748-1790

Cote

B/2786

Résultat n°16

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Qualités et dispositifs de sentence (1770-1790) ; un registre des bannières (24 octobre 1783-4 octobre 1786) ; un registre des communications et productions de pièces et actes (18 novembre 1783-21 décembre 1789) ; règlement général de police pour la terre et seigneurie de Soisy-sur-Seine (1761) ; un registre des rapports de garde verdurier du 16 mai 1744

Date

1744-1790

Cote

B/2787

Résultat n°17
SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 90 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

1 media

SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 90 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

Date

s.d

Cote

C3/17

Résultat n°18
SOISY-SOUS-ETIOLLES, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

SOISY-SOUS-ETIOLLES, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1786

Cote

C6/20

Résultat n°19

Rôles de tailles. - SOISY-SOUS-ETIOLLES.

Date

1790

Cote

C20/12

Résultat n°20

N° 82 - Vente de fonds d'activité de peintre-vitrier en bâtiment et décors à Brunoy, fait par Charles-Antoine Saugy, peintre-vitrier demeurant audit Brunoy, à, François-Antoine Ollier, ouvrier peintre demeurant à Soisy-sous-Etiolles [Soisy-sur-Seine], moyennant la somme de 800 francs, comprenant divers outils de travail comme échelle, marmites, tinettes, couteaux, brosses à peindre, pierres à broyer, tréteaux, tables à coller, bâches, etc. (15 octobre 1839).

Date

1839

Cote

2E14/94

Résultat n°21

N° 81 - Cahier des charges pour vente par adjudication de 52 ares 303 centiares de terre à Draveil, lieux-dits Le Robe, Les Sables et La Croix de Mainville, fait à la requête de Clément Chamblain, propriétaire demeurant à Soisy-sous-Etiolles [Soisy-sur-Seine], de (...)-Louise Ciron sa femme et de Marie-Julienne Mercier, propriétaire demeurant à Champrosay, commune dudit Draveil, veuve de Jean-Louis Ciron (28 décembre 1856).

Date

1856

Cote

2E20/143

Résultat n°22

CORBEIL. - Louis Cros : minutes (Mars - Avril 1912).

Date

1912

Cote

2E20/327

Résultat n°23

CORBEIL II. - CROS Louis : minutes (janvier 1926)

Date

1926

Cote

2E20/435

Résultat n°24

CORBEIL. - Jean-François Mallat : minutes.

Date

1779-1780

Cote

2E42/73

Résultat n°25

CORBEIL, SOISY-SUR-SEINE. - Jacques Regnault : déclarations d'héritages pour la seigneurie de Soisy-sur-Seine (1588-1631, 1644) ; Nicolas Regnault : déclarations d'héritages (1629-1662, 1685).

Date

1588-1685

Cote

2E42/223

Résultat n°26

SOISY-SUR-SEINE. - Pièces de procédure relative à Louis COQUERET, marchand de bois à Soisy-sous-Etiolles et divers (1644-1715).

Date

1644-1775

Cote

2E42/247

Résultat n°27

SOISY-SUR-SEINE. - Pièces de procédure relative à Louis COQUERET, marchand de bois à Soisy-sous-Etiolles et divers (1644-1715).

Date

1644-1775

Cote

2E42/248

Résultat n°28

SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES. - Jacques Regnault : terrier de Soisy-sur-Seine (1588) avec table alphabétique. [feuillets 13 à 117] ; règlement général de police pour la terre et seigneurie de Soisy-sur-Seine (1761). (imprimé] ; pièces de procédure pour Eléonore de CHOISEUL, veuve du Comte de Vezin, dame de Soisy (Fin XVIIIème siècle) ; plan de lieu-dit La Folie (SOISY-SUR-SEINE) (1792) ; état de la terre, seigneurie et fief de Monsieur LENORMANT d'Etiolles, château et dépendances (XVIIIème siècle).

Date

1588-1792

Cote

2E42/250

Résultat n°29

Vente de 2 ares 5 centiares de terre à VIRY-CHATILLON, lieu-dit la Rue des Gâtinais, faite par Emile-Auguste HIRTZ, coiffeur et marchand de nouveautés demeurant à Soisy-sous-Etiolles (SOISY-SUR-SEINE) et Augustine-Hyacinthe VILLAIN sa femme, et Louis-Philippe VILLAIN, propriétaire demeurant audit SOISY, à, la société en nom collectif A. BOUTON ET CH. PIKETTY, au siège à PARIS, avenue Henri IV, représentée par Charles PIKETTY, ingénieur demeurant à PARIS, boulevard BOURDON et actuellement boulevard de la Contrescarpe, moyennant la somme de 200 francs.

Date

vendredi 1er avril 1898

Cote

2E69/450/39

Résultat n°30

SOISY. - Mathis Jacques : minutes (26 septembre 1654), [2 actes] ; (19 mai-22 décembre 1655), [22 actes] ; (24 janvier-30 décembre 1656), [13 actes] ; (19 mars-27 novembre 1657), [35 actes] ; (04 janvier-22 octobre 1658), [11 actes] ; (22 avril-27 novembre 1659), [25 actes] ; (31 mars-09 novembre 1660), [14 actes] ; (21 mars-16 août 1661), [5 actes] ; (26 février-22 novembre 1662), [10 actes] ; (21 janvier-05 décembre1663), [28 actes] ; (06 janvier-29 décembre 1664), [29 actes] ; (27 janvier-29 décembre 1665), [23 actes] ; (07 février-13 décembre 1666).

Date

1654-1666

Cote

2E99/1

Résultat n°31

SOISY. - Mathis Jacques : minutes (04 janvier-17 décembre 1667), [27 actes] ; (03 janvier-11 décembre 1668), [34 actes] ; (15 janvier-27 décembre 1669), [34 actes] ; (26 janvier-19 décembre 1670), [28 actes] ; (12 janvier-28 décembre 1671), [20 actes] ; (21 avril-18 décembre 1672), [33 actes] ; (08 janvier-27 décembre 1673), [44 actes], (25 janvier-26 décembre 1674), [46 actes] ; (06 janvier-06 juin 1675), [18 actes].

Date

1667-1675

Cote

2E99/2

Résultat n°32

CORBEIL. - Gorsat Jean-Thomas fils : minutes (1er vendémiaire an XIII - 5e jour complémentaire an XIII / 23 septembre 1804 - 22 septembre 1805).

Date

1804-1805

Cote

2E99/117

Résultat n°33
SOISY-SUR-SEINE. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1660-1663, 1693-1722).

2 lots 310 medias

SOISY-SUR-SEINE. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1660-1663, 1693-1722).

Date

1660-1722

Cote

4E/2751

Résultat n°34
SOISY-SUR-SEINE. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1723-1745). [Lacunes : B.M.S. (1735-1736). Nota bene : B.M.S. (1733), septembre à décembre seulement].

129 medias

SOISY-SUR-SEINE. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1723-1745). [Lacunes : B.M.S. (1735-1736). Nota bene : B.M.S. (1733), septembre à décembre seulement].

Date

1723-1745

Cote

4E/2752

Résultat n°35
SOISY-SUR-SEINE. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1746-1762).

162 medias

SOISY-SUR-SEINE. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1746-1762).

Date

1746-1762

Cote

4E/2753

Résultat n°36
SOISY-SUR-SEINE. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1763-1776).

183 medias

SOISY-SUR-SEINE. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1763-1776).

Date

1763-1776

Cote

4E/2754

Résultat n°37
SOISY-SUR-SEINE. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1777-1791).

178 medias

SOISY-SUR-SEINE. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1777-1791).

Date

1777-1791

Cote

4E/2755

Résultat n°38
SOISY-SUR-SEINE. Tables décennales (1802-1902).

169 medias

SOISY-SUR-SEINE. Tables décennales (1802-1902).

Date

1802-1902

Cote

4E/2756

Résultat n°39
SOISY-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1792-an VII). [mariages (an VII), voir 4E637].

226 medias

SOISY-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1792-an VII). [mariages (an VII), voir 4E637].

Date

1792-1799

Cote

4E/2757

Résultat n°40
SOISY-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VIII-an XI). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E639].

110 medias

SOISY-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VIII-an XI). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E639].

Date

1799-1803

Cote

4E/2758