Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Qualités et dispositifs de sentence (1770-1790) ; un registre des bannières (24 octobre 1783-4 octobre 1786) ; un registre des communications et productions de pièces et actes (18 novembre 1783-21 décembre 1789) ; règlement général de police pour la terre et seigneurie de Soisy-sur-Seine (1761) ; un registre des rapports de garde verdurier du 16 mai 1744

Cote/Cotes extrêmes

B/2787

Date

1744-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE SOISY-SUR-SEINE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

SOISY-SUR-SEINE

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, garde forestier, police, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle, rapport