B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (13 septembre 1740-2 mai 1748), (10 juillet 1749-12 janvier 1758), (9 mars 1758-6 décembre 1759), (6 décembre 1759-9 novembre 1765), (8 juin 1769-5 décembre 1776), (13 février 1777-22 avril 1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/2781

Date

1740-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE SOISY-SUR-SEINE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011