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690 résultats

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Résultat n°1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°3

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ""Société des sapeurs-pompiers de SAINT-CYR- et FONTAINE-LA-RIVIERE"", n°235 (1895-1963) SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", ""société de secours mutuel de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", n°81 (1864-1926) ; SAINT-ESCOBILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", SAINT-ESCOBILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°470 (1908-1917) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ""société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers (1885) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ""société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°184 (1875 - 1920) ; SAINT-VRAIN, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°204 (1889-1929), ""union familiale"", n°400 (1905-1915) ; SAULX-LES-CHARTREUX, ""société de secours mutuel de SAULX-LES-CHARTREUX"", n° 32 (1853 - 1931) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, ""société de secours mutuel de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°336 (1912-1918), ""Caisse mutuelle et de retraite de SAVIGNY-SUR-ORGE"", n°480 (1908-1918) ; SOISY-SUR-ECOLE, ""Société de secours mutuel de SOISY-SUR-ECOLE n°71 (1862-1925) ; SOISY-SUR-SEINE, ""société de secours mutuel de SOISY-SUR-ETIOLLES"" n°112 (1868-1926), ""Mutualité scolaire de SOISY-SUR-ETIOLLES"", n°513 (1912-1913) ; SOUZY-LA-BRICHE, ""les frères"", n°218 (1893-1926) ; TORFOU, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU,n° 390 (1904-1917) ; LE VAL SAINT GERMAIN, ""société de secours mutuel du VAL-SAINT-GERMAIN"", n°316 (1901-1912) ; VAUHALLAN, ""l'Orphéon"", n°107 (1864-1912), VERRIERES-LE-BUISSON, ""Saint-Jean l'évangéliste, n°94 (1863-1929), ""Mutualité scolaire de retraite"" n°359 (1903-1917).

Date

1862-1929

Cote

4X/11

Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

Date

1805-1952

Cote

2X/22

Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31

Résultat n°6

Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

Date

2016

Cote

3307W/14

Résultat n°7

La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

Date

2015

Cote

3256W/3

Résultat n°8

TRAVAUX PUBLICS DU SOISY (Soisy-sur-Ecole).

Date

2004

Cote

3239W/559

Résultat n°9

N°2013-03960 : travaux d'urgence sur la filière boues de la STEP à Soisy-sur-Ecole.

Date

2013-2014

Cote

3170W/169

Résultat n°10

N°2009-06607 : schéma directeur d'assainissement (SDA) de Soisy-sur-Ecole.

Date

2010-2014

Cote

3170W/168

Résultat n°11

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

Date

2015-2016

Cote

3129W/25

Résultat n°12

N° 132 De oliveira Soisy-sur-école 91840.

Date

2007

Cote

2865W/28/3

Résultat n°13

N°34 La ferme de soisy Soisy-sur-école 91840.

Date

2006

Cote

2865W/3

Résultat n°14

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/25 GRIGNY, n°86/26 CHAMPCUEIL - CHEVANNES-AUVERNAUX (octobre 1986) ; n°86/27 COURCOURONNES, n°86/28 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/29 VILLEJUST, n°86/30 MASSY, n°86/31 CHAMPLAN (novembre 1986) ; n°86/37 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°86/35 VILLIERS-SUR-ORGE, n°86/36 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/34 DOURDAN, n°86/32 VERRIERES-LE-BUISSON (décembre 1986 ; n°86/31 SOISY-SUR-ECOLE, n°86/29 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (octobre 1986).

Date

1986

Cote

2657W/48

Résultat n°15

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/01 SAULX-LES-CHARTREUX (janvier 1986) ; n°86/02 CHAMPLAN, n°86/03 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°86/04 LONGJUMEAU, n°86/05 SOISY-SUR-ECOLE (février 1986) ; n°86/06 VERRIERES-LE-BUISSON, n°86/07 FORGES-LES-BAINS (mars 1986). Jugements d'indemnisation n°85/58, n°85/59, n°85/60, n°85/61, n°86/01 (janvier 1986) ; n°86/02 (février 1986) ; n°86/05 (mars 1986) ; n°86/06 (avril 1986). Jugements en appel n°86/01, n°86/02 (février 1986).

Date

1986

Cote

2657W/44

Résultat n°16

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/352

Résultat n°17

Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SOISY-SUR-ECOLE, ORSAY, SAINTRY-SUR-SEINE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/329

Résultat n°18

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

Date

1997-2006

Cote

2359W/48

Résultat n°19

Centre de secours de SOISY-SUR-ECOLE, dossier de recolement plans (1995-1996).

Date

1995-1996

Cote

2246W/156

Résultat n°20

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/19

Résultat n°21

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°22

Plan n°599 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à SOISY-SUR-ECOLE (08/02/2001).

Date

2001

Cote

2159W/2182

Résultat n°23

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°544 : réalisation d'un forage à LEUDEVILLE - INRA - Dossier ICPE ; n°623 : rejet des eaux pluviales autoroute A10/route départementale RD36 à PALAISEAU - Direction Départementale de l'Equipement de l'Essonne ; n°624 : rejet des eaux pluviales et des eaux usées à DOURDAN - Société SARL du Moulin Dourdan Choiselier ; n°630 : extension de la station d'épuration de BOISSY-LA-RIVIERE ; n°629 : création d'un forage de reconnaissance à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; n°602 (91-2006-00053) : modification des rejets des eaux pluviales à EPINAY-SUR-ORGE - Société GHCM syndic de coproprieté ; n° 562 : réhabilitation du secteur de l'ancien site du triton à YERRES - SIARV ; n° 622 : travaux d'aménagement hydraulique - Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORET ; n°621 : création d'un forage de reconnaissance à VIDELLES - SIE vallée de l'Ecole ; n°617 : plan d'épandage de la STEP - commune de SOISY-SUR-ECOLE.

Date

2002-2009

Cote

2137W/13

Résultat n°24

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA TAMARIS (direction des relations sociales, groupe Acco) à EVRY, SARL TEA (Transports Européens d'Automobiles) LA NORVILLE et TEA PARIS à FLEURY-MEROGIS, SA TECHNICATOME (centre d'études de Saclay) à GIF-SUR-YVETTE, Pharmacie du Théâtre à LONGJUMEAU, SA THERMO QUEST France Les ULIS, SARL Le TOURELLES (maison de retraite) à MAISSE, SARL TOYS R US (jouets) à LISSES, Société TRAVAUX PUBLICS URBAUNS à BALLAINVILLIERS, SARL TROCUEME 91 (mécanique générale et de précision) à IGNY, Société TROLYT (protections électroniques) à LONGJUMEAU, SA UNITOL à EPINAY-SOUS-SENART, SA VELUX France à MORANGIS, SA VERRERIE D'ART à SOISY-SUR-ECOLE, Société VIRY CENTRE AUTO à VIRY-CHATILLON (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2119W/127

Résultat n°25

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, SA SALIES à PALAISEAU, SARL SALAMANDRE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SA SANITRA Services (pour l'eau et l'environnement) à MONTGERON, SA SAPEGO (mécanique de précision) à WISSOUS, SARL SAPLI à CORBEIL-ESSONNES, SARL SATIPLUGS (câbles et cordons) à CROSNE, SA SEBO France (matériels, produits d'entretien des tapis et moquettes) à ARPAJON, SARL SED ENSEIGNES à BRETIGNY-SUR-ORGE, SARL SEDI (fibres optiques) à COURCOURONNES, SA SDTPC à DRAVEIL, SA SEMESSONNE (Société d'Économie Mixte d'étude, d'aménagement et de développement de l'Essonne) à EVRY, SARL SEMIO OFFICE à BIEVRES, SA SENIOR FLEXONICS à DOURDAN, SA SERARE (groupe ACCOR, Courtepaille) à EVRY, SA SIHN (Société Internationale des Hotels Novotel) à EVRY, SA SODIMA (électronique informatique) à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA SOPHIC (Caméra photo vidéo son) à MASSY, SA S'PRINT (micro-informatique, photocopieurs, télécopieurs, impression numérique, bureautique professionnelle) à EVRY, SARL STI France à LISSES, SA STMI (Société des Techniques en Milieu Ionisant) à GIF-SUR-YVETTE, SARL SYNOPSE à ORSAY, SA SNS (Systems and Networks Solutions) aux ULIS, SARL TDO (fibre optique) à RIS-ORANGIS, SA TECHNILOG (conseil, ingénierie, assistance) à GRIGNY, SA TEKTRONICS aux ULIS, Société TELLAC APPLICATIONS (édition de logiciels) à BREUILLET, SARL TEXARME (courroies et bandes pour transmissions et manutentions) à BALLANCOURT, Société THETA SCAN aux ULIS, SA TPS (Travaux Publics de Soisy) à SOISY-SUR-ECOLE, SA TRUFFAUT à LISSES, Société TWINSOFT aux ULIS, SARL VARIELEC (variation électronique de puissance courant continu) à VERRIERES-LE-BUISSON, Société Civile de Moyen VIABIO à ATHIS-MONS, Société LE VIEUX CHATEAU à CROSNE, SARL WINTIX aux ULIS (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

2119W/120

Résultat n°26

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA CARMA (vente de contrats d'assurance IARD aux particuliers) à EVRY, société Les CARS MATIGNON à ETAMPES, CCRH (cabinet Conseil en Communication et Relations Publiques) à EVRY, Clinique de l'ISLE à CROSNE, société CLOMEG à CORBEIL-ESSONNES, société COBS ( microinformatique, reprographie, création graphique, photogravure, imprimerie) à MONTGERON, société COCREATE SOFTWARE (développement, distribution et service après vente de produits électroniques de tout genre) et société COLTREGE (étiquettes, systèmes d'étiquetage) à EVRY, Les COMPAGNONS VAUCEL ( métallerie, serrurerie, chaudronnerie, charpente métallique, cloisons amovibles, menuiserie aluminium) à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SA COPELEVAGE (négoce de petits matériels pour l'élevage et l'agriculture) LES ULIS, SA Corderie PRIEUR GUILBERT (fabrication de ficelles] à BREUILLET, SA COSYTEC (développement de logiciels avancés) à ORSAY, société CSEE TRANSPORT (conception, fabrication, installation, vente de systèmes de transport, équipements signalétiques des lignes de chemin de fer) LES ULIS, Groupe DARBONNE à MILLY-LA-FORÊT, société DBLAND LES ULIS, SA DIPROPNEU (commerce de gros de pneumatiques) à BONDOUFLE, SA DUBOCQ (maçonnerie) à EVRY, société DOC'LINE (photocomposition, photogravure, impression) à IGNY, SA DYPO (emballage plastique) SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, EGEME à EPINAY-SUR-ORGE, SA ELEXIENCE à VERRIERES-LE-BUISSON, SARL ELTEC International (commercialisation de cartes informatiques industrielles) à PALAISEAU, Essonne Soudure Tuyauterie Montage (ESTM) à VAUGRIGNEUSE, SARL ETCE (tous corps d'état du bâtiment : plomberie, chauffage, peinture, menuiserie) à SOISY-SUR-ECOLE, société ETICONCEPT (systèmes industriels d'étiquetage) LES ULIS, SA EURISO-TOP (production et négoce de produits chimiques) à SAINT-AUBIN, société EUROFO (fibre optique appliquée) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

2119W/109

Résultat n°27

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société RD Service à EVRY, société REFLETS de PARIS à WISSOUS, société ROSPART (plomberie) à JUVISY-SUR-ORGE, SEDI (Société Européenne de Distribution Industrielle) à EVRY, SEMIP (bâtiments, travaux publics) à BALLAINVILLIERS, société MONOPRIX SEMME à BRUNOY et à MONTGERON, SARL SERMMAS (mécanique de précision, études et prototypes, moules et machines spéciales) à MEREVILLE, société SLC MASSON à VERRIERES-LE-BUISSON, SMA (Société des Magasins Auxerrois) centre commercial Val d'Yerres à QUINCY-SOUS-SENART, SMI (plafonds suspendus, isolation et décoration) à SAVIGNY-SUR-ORGE, SNS (Systems and Networks Solutions, société de conseil informatique) aux ULIS, SMTPSE (Société de Matériel et de Travaux Publics du Sud de l'Essonne) à CORBEIL-ESSONNES, société S'PRINT (vente et entretien de matériel de bureau) à EVRY, STA (Société de Transport par Autocars) à MENNECY, entreprise SOMOREL (installations électriques) à MORANGIS, société TEKTRONIX aux ULIS, société THETA SCAN à CHILLY-MAZARIN, S.A VERRERIE D'ART à SOISY-SUR-ECOLE, société VESTALIA à EVRY, Groupe VOISIN (création et entretien des parcs et jardins) aux ULIS (1988-1993).

Date

1988-1993

Cote

2119W/84

Résultat n°28

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAVIGNY-SUR-ORGE : chambre syndicale des entrepreneurs de serrurerie, ferronnerie, charpente en fer et industries connexes de l'arrondissement de CORBEIL (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal et assimilés (1947), syndicat Force Ouvrière des communaux (1948), syndicat des commerçants non sédentaires de la vallée de l'Orge (1964), groupe des enseignants autonome du lycée COROT (1968), syndicat du personnel communal CGT (1971), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite de CHARAINTRU (1976), syndicat de la psychiatrie , section de l'Essonne (1978), syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (1980), syndicat indépendant des agents de trains de PARIS-AUSTERLITZ et Rive Gauche (1981-1990), fédération nationale des syndicats indépendants des agents de train (1990), syndicat professionnel du personnel territorial (1995), syndicat national du commerce moderne de l'Équipement de la Maison (1995), groupement syndical des services d'ambulances de la Grande Couronne section 91 (1997-1998) ; SOISY-SUR-ECOLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SOISY-SUR-SEINE : syndicat des ouvriers jardiniers (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; SOUZY-LA-BRICHE : syndicat agricole local (1945-1947) ; THIONVILLE : syndicat agricole local (1930-1947) ; TIGERY : syndicat départemental de l'action sociale (1972-1973) ; ULIS (LES) : syndicat national des entreprises de drainage et d'hydraulique (1982-1992), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1983), centre national de transfusion sanguine (1986-1987), syndicat CGT des employés du centre national de transfusion sanguine (1986), syndicat des fabricants et importateurs de matériel de dessin (1992-1995), syndicat CGT des salariés de PRODIM (1994), syndicat CGT de la société STPEE (1996), syndicat CGT des employés, cadres et techniciens du Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) (1996), syndicat des travailleurs de la fonction publique territoriale et d'associations parapubliques (1997), syndicat CGT de la Société Financière du Meuble (SFM) (1997), syndicat solidaire unitaire et démocratique des collectivités territoriales de la région Ile-de-France (1997), syndicat des chirurgiens dentistes du département (1966-1997).

Date

1930-1997

Cote

2119W/44

Résultat n°29

Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; MENNECY : procès-verbal des opérations de remembrement (1963) ; MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1994) ; MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1964) ; MONDEVILLE, CHAMPCUEIL, SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1959).

Date

1959-1994

Cote

2117W/6

Résultat n°30

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Tes-Ver (1992-1996)

Date

1992-1996

Cote

2024W/1101

Résultat n°31

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Soi-Syn (1986-1997)

Date

1986-1997

Cote

2024W/1100

Résultat n°32

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Ric-Sfb (1994-1998)

Date

1994-1998

Cote

2024W/1099

Résultat n°33

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Mei-Pre (1989-1997)

Date

1989-1997

Cote

2024W/1098

Résultat n°34

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Mai-Med (1989-1997)

Date

1989-1997

Cote

2024W/1097

Résultat n°35

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Lag-Los (1992-1996)

Date

1992-1996

Cote

2024W/1096

Résultat n°36

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Gre-Lab (1990-1997)

Date

1990-1997

Cote

2024W/1095

Résultat n°37

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Com-Gaz (1987-1997)

Date

1987-1997

Cote

2024W/1094

Résultat n°38

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Che-Col (1991-1996)

Date

1991-1996

Cote

2024W/1093

Résultat n°39

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Boy-Cha (1990-1996)

Date

1964-1996

Cote

2024W/1092

Résultat n°40

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Ass-Bou (1989-1996)

Date

1989-1996

Cote

2024W/1091

Résultat n°41

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Acan-Asdp (1989-1997)

Date

1989-1997

Cote

2024W/1090

Résultat n°42

MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT.

Date

1998

Cote

2023W/159

Résultat n°43

MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE.

Date

1997

Cote

2023W/141

Résultat n°44

RIS-ORANGIS, SOISY-SUR-ECOLE,VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

Date

1996

Cote

2023W/133

Résultat n°45

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Résultat n°46

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Résultat n°47

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Se à W).

Date

1985

Cote

2006W/488

Résultat n°48

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de CORBEIL-ESSONNES pour les communes de RIS-ORANGIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ÉCOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL.

Date

1975-1981

Cote

2006W/447

Résultat n°49

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de SAINT-GER à VA.

Date

1956-1969

Cote

2006W/407

Résultat n°50

Etablissements classés pour les communes P à T.

Date

1949-1957

Cote

2006W/399

Résultat n°51

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°52

Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de MILLY-LA-FORET, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS, BALLANCOURT, VERT-LE-PETIT, ITTEVILLE, SAINT-VRAIN et CHAMPCUEIL).

Date

1980

Cote

2006W/99

Résultat n°53
Plans minutes de conservation : SOISY-SUR-ECOLE : tableau d'assemblage ech. 1/10000 (1936-1964), D2, G4, ech. 1/1250 (1936), sections B3, E, F, ech. 1/2500 (1936) ; section C3, ech. 1/1250 (1936-1953) ; sections A2, B1, B2, C1, C2, D1, D2, F, G2, G3, H, I1, I2, ech. 1/1250 (1936-1964) ; sections ZA, ZB, ZC, ech. 1/2000 (1962), NB, papier, 105x80 [23 plans].

23 medias

Plans minutes de conservation : SOISY-SUR-ECOLE : tableau d'assemblage ech. 1/10000 (1936-1964), D2, G4, ech. 1/1250 (1936), sections B3, E, F, ech. 1/2500 (1936) ; section C3, ech. 1/1250 (1936-1953) ; sections A2, B1, B2, C1, C2, D1, D2, F, G2, G3, H, I1, I2, ech. 1/1250 (1936-1964) ; sections ZA, ZB, ZC, ech. 1/2000 (1962), NB, papier, 105x80 [23 plans].

Date

1936-1964

Cote

2002W/83

Résultat n°54

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/25

Résultat n°55

Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

Date

1997

Cote

1950W/15

Résultat n°56

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°57

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

Date

2000

Cote

1950W/9

Résultat n°58

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°59

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 599 à 635 SOISY-SUR-ECOLE à VAUHALLAN (1990).

Date

1990

Cote

1947W/15

Résultat n°60

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/132

Résultat n°61
SOISY-SUR-ECOLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1936, Ech. 1/10000 ; plans des sections A2, B1, B2, C1, C2, C3, D1, D2, G2, G3, G4, I1, I2, 1936, Ech. 1/1250, sections B3, E, F, H, 1936, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, 1962, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [21 plans].

21 medias

SOISY-SUR-ECOLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1936, Ech. 1/10000 ; plans des sections A2, B1, B2, C1, C2, C3, D1, D2, G2, G3, G4, I1, I2, 1936, Ech. 1/1250, sections B3, E, F, H, 1936, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, 1962, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [21 plans].

Date

1936-1962

Cote

1890W/83

Résultat n°62

SOISY-SUR-ECOLE, église. - Correspondance concernant travaux, (1966-1970) . VALPUISEAUX, église. - Restauration du portail ouest : correspondance, devis, (1959-1960) . LE VAL-SAINT-GERMAIN, château du marais. - Rapport sur l'état des différentes parties classées parmis les monuments historiques ou inscrites à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, (1963) ; travaux de refection du chauffage central, du service d'eau chaude, de l'installation éléctrique, des sanitaires et construction d'un poste de transformation : correspondance, plan, (1961-1962) ; dossier des réquisitions pour dégâts immobilier pour cause de guerre : correspondance, devis estimatif des dégâts constatés à la suite de l'occupation de l'armée américaine, (1947-1950) ; un article du Canard Enchainé du 7 mars 1969 ; correspondance concernant la restauration de la grille de la cour d'honneur, (1967-1968) ; correspondance concernant la restauration des couvertures des communs, (1967) ; correspondance concernant la restauration des pavillons de la cour d'honneur, (1965-1967) ; restauration des couvertures : correspondance, devis descriptif et estimatif, un article de La Marseillaise de l'Essonne (sans date), (1963-1971) ; travaux d'entretient du château : correspondance, mémoires concernant les travaux, (1966-1968) . Eglise. - Desaffectation d'une partie de l'église en vue de travaux : correspondance, (1964)

Date

1947-1971

Cote

1798W/37

Résultat n°63

MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et de l'Aulnaye : correspondance, dossier d'étude, plans, adjudication des travaux (affiche publique), formalités après adjudication, règlement et exécution des travaux (1959-1961) ; extension : plans (1960-1962).

Date

1959-1962

Cote

1781W/115

Résultat n°64

BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).

Date

1837-1963

Cote

1781W/114

Résultat n°65

Direction départementale de l'Equipement, subdivision de LA FERTE-ALAIS.- Routes nationales et départementales, comptabilité : livres de comptabilité, carnet d'attachement par communes et par entreprises, bordereau des pièces comptables (1974).

Date

1974

Cote

1781W/112

Résultat n°66

LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans, 13 photographies (1983). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). ITTEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 2 photographies (1982). MAISSE.- Demande de permis de démolir : plans, 2 photographies (1982). MILLY-LA-FORET.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 5 photographies (1981-1983). MOIGNY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983). MONDEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). ORVEAU.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). SOISY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1981). VIDELLES.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983).

Date

1981-1983

Cote

1781W/111

Résultat n°67

Chemin départemental 141.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Soisy-sur-Ecole : arrêtés d'autorisation de travaux (1966-1979), (1985-1988). Chemin départemental 142.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Milly-la-Forêt : arrêtés d'autorisation de travaux (1959-1988).

Date

1959-1988

Cote

1781W/88

Résultat n°68

Chemin départemental 83.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à la Ferté-Alais et Soisy-sur-Ecole : arrêtés d'autorisation de travaux (1967-1979), (1985-1988).

Date

1967-1988

Cote

1781W/84

Résultat n°69

DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE et SOISY-SUR-ECOLE, Entretien des enrobés des chaussées des voies communales : marchés publics (1980-1985). SUBDIVISION DE LA FERTE-ALAIS (DDE).- Communes de BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, et VIDELLES, programme de soutien économique : dossier pour l'obtention de subventions (1975-1976).

Date

1975-1985

Cote

1781W/47

Résultat n°70

SOISY-SUR-ECOLE.- Construction de chaussée et pose de bordures sur l'ex-chemin de fer de grande banlieue (1975-1976) ; aménagement du carrefour du chemin départemental n° 83 dit rue des Fournaux (1974-1975) ; aménagement du carrefour de la rue des Fournaux et de la rue Saint-Spire (1984-1986) ; assainissement du chemin de Mennecy (1979).

Date

1974-1986

Cote

1781W/38

Résultat n°71

ONCY-SUR-ECOLE.- Assainissement de la Grande Rue (1971-1978) ; construction de la chaussée du Chemin Royal et assainissement de la Grande Rue (1977-1978). ORVEAU. - Pose de bordures sur le chemin vicinal n°2 (1975-1977) ; assainissement et réfection de la rue du Cimetière et autres voies communales (1979-1980). PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Assainissement de la rue des Courtils (1975-1977). SOISY-SUR-ECOLE.- Aménagement et assainissement du carrefour de la rue de la Bourgogne et du chemin rural n° 11 (1975-1979).

Date

1971-1980

Cote

1781W/19

Résultat n°72

DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE et SOISY-SUR-ECOLE, entretien des chemins communaux : acte d'engagement, cahier des clauses particulières, avenant, comptabilité (1974-1979).

Date

1974-1979

Cote

1781W/18

Résultat n°73

PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Pose de bordures et assainissement rue de la Vallée (1975-1979) ; construction de la chaussée du chemin de Pan Plaine (1974-1977). SOISY-SUR-ECOLE.- Assainissement de la rue des Fournaux (1973-1976) ; pose de bordures Grande Rue et rue Saint-Spire (1973-1974). VAYRES-SUR-ESSONNE.- Construction de la chaussée du chemin du Lotissement (1976) ; assainissement de la route de la Ferté-Alais (1975). VIDELLES.- Pose de bordures et construction de chaussée rue des Lavandières (1975-1976) ; assainissement de la mare du Gazon (1970-1976) ; pavage de la place de l'Eglise (1976).

Date

1970-1979

Cote

1781W/8

Résultat n°74

Signalements de faits de violence dans les écoles maternelles et élémentaires. - ANGERVILLE ; ARPAJON ; ATHIS-MONS ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; BRETIGNY-SUR-ORGE ; BRIIS-SOUS-FORGES ; CHAMPCUEIL ; CORBEIL-ESSONNES ; COURCOURONNES ; DOURDAN ; DRAVEIL ; EPINAY-SOUS-SENART ; ETAMPES ; EVRY ; GRIGNY ; LISSES ; LONGJUMEAU ; MASSY ; MENNECY ; MONTGERON ; MORANGIS ; MORSANG-SUR-ORGE ; LA NORVILLE ; PALAISEAU ; RIS-ORANGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERMAISE ; SOISY-SUR-ECOLE ; LES ULIS ; VIGNEUX-SUR-SEINE ; YERRES.

Date

1999-2000

Cote

1755W/6

Résultat n°75

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°76

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - VIRY-CHATILLON.

Date

1997-2000

Cote

1736W/8

Résultat n°77

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE - VAYRES-SUR-ESSONNE.

Date

2001

Cote

1700W/11

Résultat n°78

Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - Courriers sucrerie, Plan topo-BOISSY-LA-RIVIERE et BOUTERVILLIERS ; dossier de consultation des entreprises-BOUVILLE, LA FERTE-ALAIS et BOISSY-LA-RIVIERE ; dossier laboratoire régional de l'ouest parisien ; RD116-SERMAISE-étude préalable avant projet ; chantiers expérimentaux sur communes de BOUTIGNY, SOISY-SUR-ECOLE, ANGERVILLE, BOUVILLE, CHAMPMOTTEUX, GOMETZ-LA-VILLE.

Date

1996-1999

Cote

1688W/37

Résultat n°79

Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - RN191 à AUVERS-SAINT-GEORGES, RD49 à ORMOY-LA-RIVIERE, RD948 à AUVERNAUX (lieu-dit le Jeu de Paume), RD449 à ITTEVILLE (lieu-dit la Grande Saussaie), RD837 à MAISSE (lieu-dit le Petit Noyer), RD83 à SOISY-SUR-ECOLE (lieu-dit les 40 Arpents), RD83 à VIDELLES (lieu-dit les Bois du Roi), RD63 à CHAMPMOTTEUX (lieu-dit la Cave), RD63 à ETAMPES (lieu-dit les Bourdeaux), RD837 à Bonvilliers.

Date

1996

Cote

1688W/36

Résultat n°80

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de SAVIGNY-SUR-ORGE à YERRES.

Date

1998-1999

Cote

1671W/6