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Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription au titre des sites du Prieuré de Blancheface et ses abords, implantation d'une station hertzienne de Télécom, dossier de la CDS ; SENART : classement de la Forêt de Sénart ; SACLAY : site des Rigoles du Plateau de Saclay, SAINT-AUBIN : dossier CDS, installation d'un centre de recherche pharmaceutique de la société Synthélabo ; Vallée de l'ECOLE : demande de classement au titre des sites ; VERRIERES-LE-BUISSON : travaux dans le Parc du Château ; VIRY-CHATILLON : classement du Pavillon Choiseul et du site Benoist Préau.

2136W/63

1995-2005

SERMAISE, SENART (FORET DE), SACLAY, SAINT-AUBIN, ECOLE (COURS D EAU), VERRIERES-LE-BUISSON, VIRY-CHATILLON Commune

DOSSIER DE CLASSEMENT

Feux de forêts : lettres aux chefs de Centre de Secours Principal (CSP), rapports d'intervention, colonne de renfort, plans (bois d'Aigrefon, bois des Grais, MILLY-LA-FORÊT, NAINVILLE-LES-ROCHES, forêt de Sénart, FONTENAY-LES-BRIIS).

2006W/108

1971-1989

MILLY-LA-FORET Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SENART (FORET DE), AIGREFON (FORET D), GRAIS (FORET DES)

correspondance, rapport, plan

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

1772W/3

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

1772W/2

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

1772W/1

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

Urbanisme, EVRY, bois de St Eutrope, massif de Sénart ; Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

1673W/1

1988-1998

EVRY Commune, SENART (FORET DE)

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SENART (FORET DE), SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), DRAVEIL Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, MOLIERES (LES), BAULNE, GOMETZ-LE-CHATEL, MASSY Commune, MENNECY Commune

document audiovisuel, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, schéma directeur

Eau : Autorisation : lac et parc de Sénart ; rue des Préhauts, complexe d'assainissement de VALENTON ; plans et étude d'impact ; Satese ; pollution vernis soudés à FLEURY-MEROGIS (1981-1993).

1479W/24

1981-1993

FLEURY-MEROGIS, SENART (FORET DE)

plan, étude

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1ère partie.

1378W/4

1993

MASSY Commune, SACLAY, ORSAY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, REGION ILE-DE-FRANCE, SENART (FORET DE)

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre l'Etat et FROSIS, exploitant forestier à DRAVEIL : cession d'un ensemble de parcelles boisées de 34 890 m² contre une parcelle de terrain de 5 450 m² à DRAVEIL (3 plans parcellaires, 1 plan d'ensemble), (1951-1956). Echange de terrains à DRAVEIL entre l'Etat et l'Assistance publique de Paris : cession de 2 parcelles boisées de 5 ha contre 8 parcelles boisées de 5 ha dépendant de la forêt des Hospices de Paris (bois de CHAMPROSAY), (3 plans parcellaires), (1948-1951). Echange entre l'Etat et la Régie nationale des Usines Renault : l'Etat cède 12 ha dans la forêt de MEUDON contre 58 ha contigüs à la forêt de SENART à ETIOLLES ; correspondance (3 plans), (1954-1957). Remise au service des Ponts et Chaussées, aux fins d'aménagement de la déviation de la RN 5 à MONTGERON, d'une bande de terrain de 5 ha : procès-verbal d'incorporation, correspondance (1 plan), (1957).

1232W/1

1948-1957

DRAVEIL Commune, MONTGERON Commune, SENART (FORET DE), ETIOLLES

procès-verbal, correspondance

Cabinet Pruneiras : actes administratifs (3 mars 1971 - 9 juillet 1976) ; Forêt de Sénart : actes administratifs (6 avril 1972 - 16 mars 1978).

1186W/1

1971-1978

ESSONNE, SENART (FORET DE)

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et de SENART, syndicat intercommunal du centre d'enseignement secondaire de BALLANCOURT, syndicat intercommunal du centre d'enseignement secondaire de CROSNE-YERRES, syndicat intercommunal du programme d'habitation de MENNECY.- Tutelle préfectorale : budgets (1964-1973).

1005W/169

1964-1973

YERRES (VAL D) (COURS D EAU), SENART (FORET DE), YERRES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CROSNE, MENNECY Commune

budget, dossier de procédure

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et de SENART, syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée supérieure de l'ECOLE, syndicat communautaire d'aménagement (SCA) ROUGEAU-SENART, syndicat intercommunal de VIRY-CHATILLON et de JUVISY pour l'abattoir public. - Tutelle préfectorale (1976).

1005W/67

1976

ECOLE (BASSIN DE L), YERRES (VAL D) (COURS D EAU), SENART (FORET DE), VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Service d'incendie et de protection civile : incendie en forêt de SENART ; remerciements aux maires (1959) ; raccordement des sirènes au réseau de télécommande (1958-1960) ; nominations, grèves, affaires générales (1961-1962).

997W/13

1958-1962

SEINE-ET-MARNE, SENART (FORET DE), CORBEIL Arrondissement

rapport

Seconde guerre mondiale et après-guerre.

982W/4

1940-1946

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement, BRUNOY Commune, SEINE-ET-OISE, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, ALLEMAGNE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MENNECY Commune, MESPUITS, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORVEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Canton, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, RIS-ORANGIS Commune, SENART (FORET DE), WISSOUS, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHEPTAINVILLE, COURCOURONNES, EVRY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-GRAND, VIDELLES, VILLIERS-SUR-ORGE

affiche, circulaire, coupure de presse, liste nominative

ESSONNE (Département de l'). - Plan de la forêt de Sénart et de ses abords, s. d. Ech. 1/20 000. Calque. N et B. Dim. 0,82 x 0,98 m. [1 plan].

784W/587

s.d

ESSONNE, SENART (FORET DE)

plan

MONTGERON. - Route nationale 5, déviation de Montgeron, terrassements et assainissements, projet d'exécution : schéma des terrassements, plan des emprunts en forêt de Sénart, s. d. Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,385 x 1,60 m, 0,71 x 1,49 m. [2 plans].

784W/468

s.d

MONTGERON Commune, SENART (FORET DE)

plan

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

8S/4

1806-1938

D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SENART (FORET DE)

procès-verbal, déclaration, rapport, inventaire, plan, arrêté préfectoral, correspondance

Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

8S/1

1800-1939

MENNECY Commune, ORMOY, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (VALLEE DE L), SENART (FORET DE)

statistique, correspondance, règlement, texte officiel, rapport, pétition, procès-verbal

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Proposition de tracé sur la partie comprise entre Paris et Melun (1845), tracé dans la forêt de Sénart (1846) ; déviation d'un chemin vicinal à Epinay-Sous-Sénart (1846), subvention de la Compagnie pour l'entretien de la route départementale 32 à Brunoy (1847), prise d'eau dans l'Yerres à Brunoy pour le chemin de fer (1849), demande d'une station au Petit-Quincy (1849), location d'un bureau à Brunoy (1851) ; tableaux des superficies de terrains acquises pour la construction du chemin de fer de Paris à Lyon qui sont devenues inutiles et qui peuvent être revendues sur les communes de Vigneux, Montgeron, Quincy, Yerres, Brunoy, Boussy-Saint-Antoine (1851 - 1852) ; rapport sur une demande d'alignement pour plantation d'arbres adressée par le maire de Brunoy (1851).

5S/68

1845-1852

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SENART (FORET DE), YERRES (COURS D EAU)

arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M. - Etudes : 3 notices sur le chemin de fer de Paris à Lyon par la Bourgogne, Paris, imprimerie de Félix Malteste, 57 pages (1841) , 2 rapports 'chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne entre Paris et Châlon-sur-Saône', Paris, imprimerie Félix Malteste, 62 pages (1841), 3 cartes du chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne [s.d.], procès-verbal de la commisssion d'enquête du département de l'Yonne, imprimerie Perriquet (1842), carte du chemin de fer et de la Loire au Rhône et au Rhin et Paris à Lille (1842), 4 affiches chemin de fer de Paris à Lyon, enquête préalable (1842), 2 mémoires sur les différentes directions qu'il est possible de suivre pour aller de Paris à Lyon ou sur celle qu'il convient de préférer par l'ingénieur en chef (1842), fascicule : le Chemin de fer de Paris à Dijon par Troyes et la haute Seine avec embranchement à Troyes du chemin de fer de Paris à Strasbourg, imprimerie Lange Lévy et Cie (1843) ; enquête sur le plan parcellaire : projet, plans, presse (l'Abeille du 21.3.1846), 2 rapports sur les projets présentés par les ingénieurs du chemin de fer de Paris à Lyon pour les ouvrages à exécuter sur les chemins vicinaux et les cours d'eau non navigables ni flottables dans le département de Seine et Oise (1847) ; 5 publications d'un jugement d'expropriation (l'Abeille du 10.12.1846) et jugement du tribunal civil de 1ère instance de l'arrondissement de Corbeil, 5.11.1846 ; indemnités de dommages (1845 - 1851) ; extraction de matériaux et occupations temporaires de terrains : 2 plans-calques 'Traversée de la forêt de Sénart' (1849), 1 plan claque commune de Brunoy (1848), 1 plan calque communes d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-Saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart, 1 plan calque commune de Montgeron (1846), 1 plan calque commune de Yerres (1846), 1 plan calque commune de Boussy (1846) ; secours aux ouvriers (1849-1851) ; comptabilité, travaux publics extraordinaires exercice 1845 (1845 - 1852).

5S/67

1841-1852

BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, SENART (FORET DE)

étude, rapport, rapport d'expertise, carte, affiche, plan, minute juridictionnelle, pièce comptable

Tome XIII (1983)

REV102/13/13

1983

CERNY, BRUNOY, SENART (FORET DE), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE

publication périodique, publication périodique

Juvisy au XVIIIè siècle, le détournement du pavé royal de Lyon, ses conséquences économiques et humaines

REV102/11/11/1

1975

RIS-ORANGIS, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, LONGPONT-SUR-ORGE, BOISSY-LA-RIVIERE, MONTLHERY, JUVISY-SUR-ORGE, EVRY, SAVIGNY-SUR-ORGE, SENART (FORET DE), SEQUIGNY (FORET DE), ATHIS-MONS, VIRY-CHATILLON, ORGE (COURS D EAU), BALLAINVILLIERS, MARCOUSSIS, WISSOUS, CORBEIL-ESSONNES, FLEURY-MEROGIS, AUVERS-SAINT-GEORGES, GRIGNY, NORVILLE (LA)

publication périodique, publication périodique

Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de terrains à la S.N.C.F. pour la déviation de la ligne de Paris à Lyon, communes d'EPINAY-SOUS-SENART et de BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2 plans).

2Q/32

1938-1942

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SENART (FORET DE)

Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains boisés avec VACHER : rapports du conservateur des Eaux et Forêts, correspondance.

2Q/31

1933-1934

SENART (FORET DE)

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à DRAVEIL avec le contre-amiral Sir HEATON ELLIS : cession de parcelles boisées de 2 ha contre 3 ha de bois (1 plan parcellaire).

2Q/30

1924-1931

DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)

Forêt domaniale de SENART. - Echange avec GAUTIER à DRAVEIL : un jardin de 5 ares et le droit de passage par la porte Pacôme pour se rendre du poste forestier de l'Ermitage dans la forêt contre un jardin de 5 ares (1 plan couleur).

2Q/29

1891-1911

DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec le comte CAHEN D'ANVERS : 5 parcelles boisées contre 3 parcelles ; rapports d'experts, calculs des surfaces, démembrement et cubage des arbres de futaie ; télégrammes, correspondance (2 plans sur calque en couleur).

2Q/28

1883-1884

DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)

Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).

2Q/27

1872-1887

DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)

rapport, correspondance

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre l'Etat et les successeurs de maître JOUBERT, avoué, au sujet de 2 000 francs d'honoraires non réglés relatifs à l'instance soutenue par les Domaines contre la commune de DRAVEIL.

2Q/26

1882-1884

DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines et la commune de DRAVEIL : fermeture d'un chemin communal par une barrière mobile ; jugement du tribunal de CORBEIL, jugement du greffe de la justice de paix de BOISSY-SAINT-LEGER, correspondance.

2Q/25

1876-1882

SENART (FORET DE)

minute juridictionnelle

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

2Q/24

1838-1894

DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)

procès-verbal

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec la Société de chasse des bois de VILLEPECLE à QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY et ETIOLLES : rapports d'experts, correspondance (6 plans aquarellés, 2 plans sur calque en couleur).

2Q/23

1825-1882

ETIOLLES, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SENART (FORET DE)

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre l'Etat et la veuve BERANGER née DARBLAY : le bois LABRUSE et une partie du bois SAINT-JEAN (53 ha) dans la forêt de SENART contre les droits de BERANGER dans le Bois-Princier (MEUSE) indivis par moitié avec l'Etat et des parcelles contigües à la forêt de RAMBOUILLET (43 ha), soit le bois PERINEAU, le bois du MOULINET, le bois SAINT-HUBERT, le bois de la Minoterie, le bois des Plauviettes et le pré du JONCQUAY ; vente du bois SAINT-HUBERT, an VIII ; échange de prés entre l'Etat et DUCAMBART, 1789 ; arpentage du pré, 1824 ; achat du pré par BOURGEOIS, 1865 ; vente de l'Etang du Moulinet, 1857 ; vente de la ferme de la MARRE à BOURGEOIS, 1806 ; inventaire après décès de BERANGER ; rapports d'experts ; cubage des arbres de futaie (2 plans sur calque en couleur, 1887).

2Q/22

1789-1888

SENART (FORET DE)

District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

1Q/4

1792-1793

CORBEIL-ESSONNES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRUNOY Commune, MARCOUSSIS, CORBEIL Arrondissement, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, LONGPONT-SUR-ORGE, PARIS Commune, SENART (FORET DE), MONTGERON Commune, YERRES Commune, LINAS, VAL-DE-MARNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VARENNES-JARCY, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRUYERES-LE-CHATEL, SEQUIGNY (FORET DE), MORSANG-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, TIGERY, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

affiche

PER924/1

PER924/1

2004

SENART (FORET DE), DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune

publication périodique

Les héros ne meurent jamais

PER655/10/421/2

2004

MONTGERON, SENART (FORET DE)

publication périodique

Découverte d'un bornage ancien en forêt de Sénart

PER247/3/3/1

2017

SENART (FORET DE)

publication périodique, publication périodique

Après l'incendie

PER162/10/48/1

janvier 2020

SENART (FORET DE)

presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

Une énigme judiciaire en forêt de Sénart

PER162/9/47/1

décembre 2019

SENART (FORET DE)

presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle