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Résultat n°1

Appel à projet d'initiative locale (APIL) : N°047641 : institut français des formateurs risques majeurs et protection de l'environnement (Ifforme), mémoire de Seine de l'eau dans la ville, stratégie de sensibilisation et d'éducation auprès des établissements scolaires soumis au risque d'inondation.

Date

2009-2012

Cote

3170W/108

Résultat n°2

N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et Ris-Orangis, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CAECE).

Date

2010-2012

Cote

3170W/61

Résultat n°3

DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (91-2010-00024)

Date

2010-2012

Cote

2776W/29

Résultat n°4

DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF contentieux.

Date

2011-2014

Cote

2776W/4/2

Résultat n°5

94/91, DUP prélèvement et rejet en Seine, autorisation traitement et distribution/Syndicat des eaux de l'Ile-de-France (SEDIF).

Date

2004-2010

Cote

2776W/1/1

Résultat n°6

Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan d'épandage des boues produites par la station d'épuration Seine-Amont située sur Valenton, au bénéfice du Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne, arrêté du maire de MOIGNY-SUR-ECOLE du 28 juillet 2009 interdisant l'épandage de boues issues du traitement des eaux usées de la STEP de Seine-Amont située sur Valenton (644) (2007-2009).

Date

2007-2009

Cote

2518W/17

Résultat n°7

Dossier de demande d'autorisation de renforcement des berges de la Seine sur SOISY-SUR-SEINE en vue de prévenir un danger grave et présentant un caractère d'urgence, contentieux (336) (1998-1999) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé Ferme de Nonserve sur BOUVILLE au bénéfice de la société civile d'exploitation agricole (SCEA) de Noncerve, contentieux (479) (2002-2007).

Date

1998-2007

Cote

2518W/2

Résultat n°8

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoral 94/91 : érosion des Berges de la Seine ; dossier de portée de connaissance de l'opération de restructuration de la demi-pension du collège Denis Diderot à MASSY ; dossier Inter préfectorale 94/91 (Bouchardeau) : autorisation de réaliser des aménagements du débouchés des Berges du Ru de Rongis (Val-de-Marne) sur les communes de Rungis et WISSOUS par la commune de RUNGIS.

Date

1998-2003

Cote

2137W/92

Résultat n°9

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

Date

1998-2003

Cote

2137W/89

Résultat n°10

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

Date

2004-2005

Cote

2137W/77

Résultat n°11

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

Date

1998-2003

Cote

2137W/74

Résultat n°12

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°392 : DIG et autorisation de réaliser des travaux du rû à TIGERY - ETIOLLES par le Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine ; n°393 : réouverture et réhabilitation écologique à BREUILLET.

Date

1998-2005

Cote

2137W/47

Résultat n°13

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°377 : DIG et autorisation de construire une station de relèvement de eaux du rû à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par le Syndicat Mixte de Sénart VAL DE SEINE ; n°378 : rejet des eaux pluviales au niveau des étangs de VIRY par le SIVU DE VIRY-CHATILLON.

Date

1998-2005

Cote

2137W/44

Résultat n°14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°338 bis: DIG et autorisation de construire 1 clapet mobile à SERMAISE par le SIVOA ; n°339 : enrochement des berges de Seine à RIS-ORANGIS - ELF-ANTARGAZ (Dossier non soumis à la loi sur l'eau) ; n°341 : DIG et autorisation de réhabiliter les ouvrages hydrauliques par le SIARCE à BOUTIGNY et COURDIMANCHE.

Date

1998-2005

Cote

2137W/41

Résultat n°15

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°351: rejets des eaux pluviales (sté RENAULT) à LARDY ; autorisation n°342 : DIG et autorisation de réhabiliter des ouvrages (SIARCE) à CORBEIL-ESSONNES ; n° 344 : rejets EP en SEINE (société française de Meunerie-ICPE ) ; n°350 : exploitation d'une STEP (SARIA-ICPE) à ETAMPES ; autorisation temporaire n° 354 : travaux de réfection (SNCF) à FONTENAY-LE-VICOMTE.

Date

2002-2009

Cote

2137W/3

Résultat n°16

Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site Inscrit, dossier d'inscription, étude paysagère, création d'un périmètre sensible autour des Rives de Seine, délibération du Conseil Général, consultation des communes, modification de l'arrêté d'inscription à l'inventaire des sites de l'ensemble des Rives de Seine.

Date

1995-2005

Cote

2136W/62

Résultat n°17

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement :classeur n °3, classeur n °4, classeur n °5 (1993-1994).

Date

1993-1994

Cote

2092W/42

Résultat n°18

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement:classeur n°1, classeur n °2 (1993).

Date

1993

Cote

2092W/41

Résultat n°19

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : contrôle technique, convention SIARCE n °91-005 lot n°1, marché SAFEGE n °91-004 lot n °2, convention SIARCE N°91-006 lot n °3, correspondances diverses, commandes factures AP CP gestion comptabilité (1990-1997).

Date

1990-1997

Cote

2092W/40

Résultat n°20

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau - comission permanente, CDAO, insertion ), procédures 2 (permis de construire, enquête parcellaire, arrêtés préfectoraux, réception), conventions, travaux supplémentaire (1990-1994).

Date

1990-1994

Cote

2092W/39

Résultat n°21

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : enquêtes publiques, lettres préfet, DDE, POS Ormoy, questionnaires enquête publique (1990-1992).

Date

1990-1992

Cote

2092W/38

Résultat n°22

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 7 station 2 / Louis Baudoin automatisme, classeur 8 station 2 / Louis Baudoin automatisme (suite), classeur 9 station 3 / voies SNCF MONTARGIS automatisme, classeur 10 station 4 / voies SNCF MONTEREAU automatisme (1994-1995).

Date

1994-1995

Cote

2092W/37

Résultat n°23

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 4-02/02 station O/pompage d'Ormoy automatisme (suite), classeur 5 station 1 /Morsang automatisme, classeur 6 station 1 / Morsang automatisme(suite) (1994-1995).

Date

1994-1995

Cote

2092W/36

Résultat n°24

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 3 et 4-01/02 station O / pompage d'ORMOY automatisme (1993-1994).

Date

1993-1994

Cote

2092W/35

Résultat n°25

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 1 et 2 station O / pompage d'ORMOY électricité (1993-1995).

Date

1993-1995

Cote

2092W/34

Résultat n°26

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises :sous dossier 3 pièces dessinées (décembre 1991).

Date

1991

Cote

2092W/33

Résultat n°27

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises: sous dossier 1, sous dossier 2 annexes (décembre 1991).

Date

1991

Cote

2092W/32

Résultat n°28

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot N °2 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), station de pompage , eau brute DN 1200 acier usine de MORSANG-SUR-SEINE, canalisation EB DN 1000 béton rejet d'eau dans l'Essonne, canalisation EB DN 1500 béton prise d'eau dans l'Essonne, eau brute DN 1200 acier CD 137, eau brute DN 1200 acier propriété IBM (1993-1995).

Date

1993-1995

Cote

2092W/31

Résultat n°29

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n °1 et n°3 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), eau usée coté impair DN 200 boulevard John Kennedy lot n °3, eau brute DN 1200 fonte chemin des Ronfleurs lot n°1 lot n°3, eau brute DN 1200 fonte boulevard John Kennedy lot 1 lot N°3, bassin de dépollution rue Paul Bert lot n°3, eau brute DN 400 fonte lot n°1 lot n°3, conduites connexes rue de la Ferté lot n°3, conduites connexes rue des Vignes lot n°3, bassin de dépollution Chemin des Bas Vignons lot N°3, conduites connexes rue Paul Bert rue des Marais lot n°3 (1993-1995).

Date

1993-1995

Cote

2092W/30

Résultat n°30

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril 1992).

Date

1992

Cote

2092W/29

Résultat n°31

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril 1992).

Date

1992

Cote

2092W/28

Résultat n°32

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises sous dossier 3 pièces dessinées (avril 1992).

Date

1992

Cote

2092W/27

Résultat n°33

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises sous dossier 1, sous dossier 2 annexes (avril 1992).

Date

1992

Cote

2092W/26

Résultat n°34

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n ° 92-021 sous dossier n °3 pièces dessinées (plans) original (1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

2092W/25

Résultat n°35

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021 sous dossier 1 original, sous dossier 2 original (1992-1994).

Date

1992-1994

Cote

2092W/24

Résultat n°36

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021, avenant n°2, décision de poursuivre les travaux, actes spéciaux, cahier des clauses administratives particulières (octobre 1992), 1A-acte d'engagement lots n°1 et n°2 (octobre 1992), 1b-acte d'engagement lot n °3 (octobre 1992), contrat EDF, comptes rendus commission permanente (1992-1999).

Date

1992-1999

Cote

2092W/23

Résultat n°37

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : demandes d'autorisations d'occupation du domaine public: commune de MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL ESSONNES, ORMOY, DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE l'EQUIPEMENT DE L'ESSONNE (RN7), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE L'ESSONNE (autoroute A6) (1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

2092W/22

Résultat n°38

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : plan de récolement CORBEIL ESSONNES (1993-1994).

Date

1993-1994

Cote

2092W/21

Résultat n°39

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : permis de construire à ORMOY lieudit les Rayères 02/05/1994, avenant n ° 2, réception lots n°1 et n °2, état supplémentaire n °1 des prix forfaitaires du lot n°2, état des engagements 31/08/1993 au 30/04/1994, Darblay Semessone acquisition parcelle de terre à CORBEIL-ESSONNES, étude de sols et fondations rapport d'études, passage de deux tuyaux diamètre 1000 sous le lit de la rivière, syndicat intercommunal d'assainissement de la région Corbeil-Essonnes, Darblay, Semessone, Safege:correspondances, devis, copie d'acte authentique (1992-1995).

Date

1992-1995

Cote

2092W/20

Résultat n°40

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : direction départementale de l'Equipement travaux RN7, état des engagements au 30/11/1993 et 31/03/1994, rapport de maîtrise d'oeuvre sur la modification du délai global d'exécution, note de la maîtrise d'oeuvre eau brute DN 1500 mm, travaux supplémentaires fonçage PARIS-MONTEREAU report tir d'essai -regard OEHO fondations spéciales-station de pompage fondations spéciales, facture SIARCE, correspondances diverses (1991-1998).

Date

1991-1998

Cote

2092W/19

Résultat n°41

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché de travaux avenant n°1 du lot n °3 dossier constitutif novembre 1993 : pièce administrative , cahier des clauses techniques particulières janvier 1994, justificatif des prix nouveaux, bordereau des prix nouveaux, devis descriptif et quantitatif des travaux, plans (1993-1994).

Date

1993-1994

Cote

2092W/18

Résultat n°42

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : rapport d'analyse des candidatures Liaison ESSONNE -SEINE, passage sous autoroute A6, courriers plans d'exécution, lot n°2 fonçage SEINE explosifs air liquide, lot n°2 fonçage SEINE, lot n°2 fonçage ESSONNE, lot n°2 diamètre 1500 SOUS A6 prise d'eau, lot n °2 diamètre 1200 sur RD 137(1991-1994).

Date

1991-1994

Cote

2092W/17

Résultat n°43

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021 mémoire de réclamations demandées par le groupement d'entreprises 15/03/1995, réclamation du groupement d'entreprises rapport du maitre d'oeuvre du lot n°2 août 1995 (1995).

Date

1995

Cote

2092W/16

Résultat n°44

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : conduites connexes CORBEIL lot n °03 marché 92-021 urbaine de travaux /travaux routiers travaux supplémentaire, autorisation engagements et paiement rémunération maîtrise d'oeuvre SIARCE rémunération SEMESSONNE, réglement des travaux lot n °03 décompte n °01à 22 - octobre 1992 à septembre 1994 (1992-1995).

Date

1992-1995

Cote

2092W/14

Résultat n°45

Liaison ESSONNE seine à CORBEIL : marché 92-021 règlement travaux lot n °1conduites connexes CORBEIL échéancier -préavis-engagement-paiement : situation n °28 mai 1995,situation n °25 décembre 1994, situation n °24 décembre 1994, décompte n °23 octobre 1994, décompte n °22 septembre 1994, décompte n °21 août 1994, décompte n °20 juillet 1994,décompte n °19 juin 1994,décompte n °18 mai 1994, décompte n ° 17 avril 1994, décompte n °16 mars 1994, décompte n °15 février 1994, décompte n °14 situation janvier 1994, décompte n °13 situation décembre 1993, décompte n °12 situation novembre 1993, décompte n °11 situation octobre 1993, décompte n °10 situation septembre 1993, décompte n °09 situation août 1993, décompte n °08 situation juillet 1993, situation n °07 juin 1993, situation n °06 mai 1993, situation n °05 avril 1993, situation n °04 mars 1993, situation n°3 février 1993, situation n °02 janvier 1993, situation n °01 avance forfaitaire janvier 1993 (1992-1997).

Date

1992-1997

Cote

2092W/13

Résultat n°46

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché 92-021 urbaine de travaux les travaux routiers règlement des travaux lot n°2: situation 25- décembre 1994, situation 24-décembre 1994, décompte n °23 octobre 1994, décompte n°22 septembre 1994, décompte n °21 août 1994, décompte n °20 juillet 1994, décompte n °19 juin 1994, décompte n °18 mai 1994 , lot n°2 décompte n°17 avril 1994, décompte n°16 mars 1994, décompte n°15 février 1994, décompte n°14 janvier 1994, décompte n°13 décembre 1993, décompte n°12 novembre 1993, décompte n°11 octobre 1993, décompte n °10 septembre 1993, décompte n °09, décompte n °08 juillet 1993, décompte n °07 juin 1993, décompte n °06 mai 1993, décompte n °05 avril 1993, décompte n °4 mars 1993, décompte n °03 février 1993, décompte n °02 janvier 1993, décompte n °01 avance forfaitaire (1992-1997).

Date

1992-1997

Cote

2092W/12

Résultat n°47

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : correspondances DDE/communes autorisation diverses, règlement maîtrise d'oeuvre lot n°1 SIARCE lot n°2 SAFEGE, lots n°1 et n°2 maîtrise d'ouvrage déléguée rémuneration SEMESSONNE, délibérations notes AP CP (1991-1997).

Date

1991-1997

Cote

2092W/11

Résultat n°48

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n°1-2 marché n°92-021 travaux supplémentaires urbaines de travaux /travaux routiers, décision de poursuivre les travaux n°1, état supplémentaire n°2 de prix forfaitaires des lots n°1-2, fiches d'engagements AP-CP (1990-1996).

Date

1990-1996

Cote

2092W/10

Résultat n°49

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n°92-021 comptes rendus de chantier 1-3 (1993-1995).

Date

1993-1995

Cote

2092W/9

Résultat n°50

Liaison ESSONNE seine à CORBEIL : réception des travaux,courriers Mairie VILLABE plan d'occupation des sols projet de mise en comptabilité du plan de zonage commune d'ORMOY avant projet détaillé, enquête publique: mémoire de présentation, délibération du Conseil Général de l'Essonne du 22/06/1990, avis du comité régional de l'eau de l'Ile-de- France du 07/02/1989, avis de la mission Interministerielle déléguée de bassin Seine Normandie du 30/03/1989, étude de traitabilité de l'eau de l'Essonne, analyse de l'eau de l'Essonne LED IRCHA, modalités d'exploitation, dispositions de surveillance de la qualité de l'eau de l'Essonne, étude de faisabilité, rapport de l'hydrogéologie agrée en matière d'hygiène publique, état parcellaire des périmètres de protection et des servitudes, plans parcellaires, avant projet détaillé des ouvrages de la liaison Essonne-Seine, plans de situation de pompage, étude d'impact (1989-1995).

Date

1989-1995

Cote

2092W/8

Résultat n°51

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avenant n°1 SAFEGE marché 91-004/91005, avenant n°2 les urbaines de travaux marché n°92-021, avenant n°3, marché et convention de maîtrise d'oeuvre forfaits définitifs de rémunération accord avenant n °2 travaux, situation AP -CP avenants maîtrise d'oeuvre, rapport du maitre d'oeuvre du lot n °2, assainissement CORBEIL maitre d'ouvrage - ville de CORBEIL (1990-2000).

Date

1990-2000

Cote

2092W/7

Résultat n°52

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : accompte IMP lots n° 1-2-3 : rapport de maîtrise d'oeuvre juillet 1992, contrôle de légalité lot 1 et 2 EVRY lot 3 CORBEIL, convention SIARCE lot n°1 convention SIARCE lot n°3, marché SAFEGE lot n°2, contrôle de légalité maîtrise d'oeuvre, projet rapport au bureau contrat de maîtrise d'oeuvre, convention de réalisation et de financement des ouvrages de Liaison, convention de réalisation et de financement des ouvrages de liaison, arrêtés relatifs à l'exécution des travaux sur la voie publique (1991-1995).

Date

1991-1995

Cote

2092W/6

Résultat n°53

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier travaux CORBEIL subventions diverses répartition des travaux EU- EP- AEP, dossier de déviation de la circulation sur le RD 137, dossier SPIE -TRINDEL, plan d'hygiène et de la sécurité, marché travaux n° 92-021:acceptation de sous-traitants; lot n°2 : copie des réceptions partielles épreuves, essais, marché de travaux avenant n °1 du lot n° 3 dossier constitutif , cahier des clauses techniques particulières, justificatif des prix nouveaux, bordereau des prix nouveaux, devis descriptif et quantitatif des travaux, plans (1989-1994).

Date

1989-1994

Cote

2092W/5

Résultat n°54

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : station de pompage à ORMOY permis de construire, dossier de demande de raccordement électrique, étude d'impact (1991-1995).

Date

1991-1995

Cote

2092W/4

Résultat n°55

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avant projet détaillé provisoire 1990 (1989-1990).

Date

1989-1990

Cote

2092W/3

Résultat n°56

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avant projet détaillé définitif volume 3 dossier technique des ouvrages mars 1991, avant projet détaillé définitif annexes mars 1991, avant projet détaillé définitif volume 1 mémoire descriptif explicatif et justificatif mars 1991, avant projet détaillé définitif annexe 4 sondages de reconnaissance des réseaux concessionnaires mars 1991, avant projet détaillé volume 1 mémoire descriptif et justificatif avril 1990, avant projet détaillé définitif volume 2 évaluation détaillée mars 1991, plantation d'alignement boulevard J. KENNEDY tronçon compris entre le carrefour de la demi-lune et le COUDRAY MONTCEAUX octobre 1992 (1990-1993).

Date

1990-1993

Cote

2092W/2

Résultat n°57

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL et ITTEVILLE : plan topographique section ZC 15/01/1991, SNCF dossier canalisation d'eau brute, acquisition terrain DARBLAY, courriers notaires, dossier France TELECOM convention relative à un déplacement d'un réseau de télécommunications (1991-1997).

Date

1991-1997

Cote

2092W/1

Résultat n°58

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : emprise des travaux parcellaire, avenants maîtrise d'oeuvre passage en terrain privé: variante 2 diamètre 1000 en rivière, variante DN 1200 passage en terrain privé, variante DN1200 passage en terrain privé, variante 2 diamètre 1000 en rivière, demande d'autorisation de défrichement DARBLAY, arrêté d'autorisation des travaux sur RN7 CORBEIL ESSONNES, stade MAURICE HERZOG construction d'un bâtiment R+1, COURRIER SEMESSONNE /MADEL (1990-1996).

Date

1990-1996

Cote

2092W

Résultat n°59

Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

Date

1996-2003

Cote

1962W/29

Résultat n°60

Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

Date

1999-2001

Cote

1962W/28

Résultat n°61

Franchissement de SEINE, Secteur de CORBEIL ESSONNES : dossier proposition d'études, dossier étude de trafic, dossier étude d'économie et de planification, dossier étude de trafic et d'opportunité, dossier transport et urbanisme (1992).

Date

1992

Cote

1962W/23

Résultat n°62

EVRY 1 : Logements de fonction : rapport de la commission centrale pour le logement des fonctionnaires civils de l'Etat (1966). Locaux sociaux : programmation des logements sociaux mis en chantier, notes manuscrites, circulaire sur les locaux collectifs résidentiels, circulaire sur l'utilisation des locaux collectifs résidentiels (1965-1972). Logements-foyers : correspondance, situation des foyers pour travailleurs migrants gérés par l'AFTAN, convention, note sur les logements-foyers, communiqué sur la construction de logements-foyers avec le bénéfice des primes et prêts à la construction, circulaire sur les caractéristiques des logements-foyers (1967 - 1972). Mission d'étude BASSE-SEINE : correspondance, rapport sur le projet de schéma d'aménagement de la Basse-Seine (1968). Conjoncture : bulletins départementaux de conjoncture, correspondance (1968-1970). Statistiques : répartition des logements commencés et terminés, correspondance, catalogue d'éléments statistique sur la Région parisienne (1967 - 1968)

Date

1965-1972

Cote

1776W/218

Résultat n°63

3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

Date

1996

Cote

1705W/87

Résultat n°64

Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES, VILLABE. Associations de communes pour le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la Région d'Ile-de-France SDAURIF. Projet de Syndicat Orge-Seine.

Date

1983-1995

Cote

1673W/14

Résultat n°65

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

Résultat n°66

Habitations flottantes. Stationnement de bateaux-logements sur la Seine : jugements, arrêtés préfectoraux, correspondance et cartes.

Date

1982-1994

Cote

1568W/9

Résultat n°67

ECOUTE-S'IL-PLEUT. - Travaux d'aménagement entre la route nationale et la Seine : correspondance, notes, pièces jointes, plans, dossier d'exécution.

Date

1978-1980

Cote

1523W/2151

Résultat n°68

EVRY : Université d'EVRY, documents remis par l'entreprise Ballot pour la construction du bâtiment 1er cycle : rapport de sols, plans Conforama, plans géomètre, plans de terrassement (1ère phase), planning d'exécution, relevés météorologiques, photographies des fondations, correspondance avec le SCARIF concernant l'équipement audiovisuel, notes, pièces jointes, (1992-1993). ECOUTE-S'IL-PLEUT. - Bassin versant entre l'autoroute A 6 et la Seine, étude Sauveterre sur l'orientation de l'assainissement pluvial : étude, plan, (1989). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, étude Sauveterre sur l'assainissement pluvial du secteur sud-ouest : correspondance, notes, mémoire explicatif, plans, (1983).

Date

1983-1993

Cote

1523W/1881

Résultat n°69

BONDOUFLE, COURCOURONNES. - Rue Noël-Marteau et route des Folies, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, marché 92-0078 avec les Travaux Routiers, avenant n° 1, (1992). BONDOUFLE. - Quartiers des Cinquante Arpents, de la Marinière et des Bordes, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, offres de service pour la réalisation de peintures, sculptures et mobilier urbain : correspondance, notes, (1982-1985). EVRY. - Bords de Seine (partie nord), aménagement : dossiers d'enquête préalable et parcellaire (1986).

Date

1982-1992

Cote

1523W/1859

Résultat n°70

EVRY. - Participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipement hors la zone d'aménagement concerté (ZAC) 902 : bilans des comptes pour l'aménagement des bords de Seine, l'aire d'accueil des nomades, l'extension de la crèche de l'Agora et le refuge pour animaux, (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 904 : bilan des comptes pour les maternelles préfabriquées (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 905 : bilans des comptes pour l'école Alexandre-Dumas, l'école maternelle du Petit-Dragon, l'école Jules-Verne, l'école maternelle de la Poule-Rousse, le centre de loisirs, le collège d'enseignement secondaire d'EVRY I, la crèche de 20 berceaux, le groupe scolaire Maurice-Genevoix, le groupe scolaire du Bois-Sauvage, le transfert des classes mobiles du quartier des Epinettes, le parc des Loges (1ère à 4ème tranches), la plaine de jeux d'EVRY I, le parc de l'entrée de ville, l'école Raymond-Queneau, la décoration des écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et de la maternelle d'EVRY I, (1974-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements : bilans des comptes pour le centre de protection maternelle et infantile (PMI) dans le quartier des Pyramides à EVRY I, le terrain de football dans le quartier des Malines, la piscine de Lisses, le foyer logements résidence Eurolot à EVRY, les ateliers du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), l'Agora, le centre de services dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, les oeuvres d'art sur la ville nouvelle, le stand de tir à Bondoufle, le COSEC de Bondoufle, le centre ornithologique du quartier de Saint-Eutrope, les jardins familiaux du quartier de Saint-Eutrope, (1976-1983).

Date

1974-1987

Cote

1523W/1568

Résultat n°71

EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux de modification de l'école le-Temps-des-Cerises : lettres de commandes à Henri Barnoud et la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, réparation de la passerelle du parking silo du centre commercial régional (CCR) : lettre de commande au Bureau de conception et de coordination du bâtiment (BCCB), correspondance, pièces financières, (1988) ; travaux de maçonnerie sur les façades des locaux du Crédit Lyonnais : correspondance, notes, pièces jointes, projet de contrat de mandat, (affaire sans suite) (1985-1989) ; entretien et maintenance des parkings des Passages et de la Butte Creuse : projet de convention avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), correspondance, notes, pièces jointes, (affaire sans suite) (1986-1987) ; quartier des Galants Courts, remplacement du transformateur électrique du transport urbain : lettre de commande à Saunier-Duval, pièces financières, (1988) ; équipements universitaires, programmation : lettre de commande à Quaternaire Programmation, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; locaux du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), décoration et aménagement intérieur : lettre de commande, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1989) ; quartier des Aunettes, réalisation du local collectif résidentiel (LCR) n° 2 : acte d'engagement 89-14 avec Henri Barnoud, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1989). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réaménagement du hall d'entrée de l'hôpital Louise-Michel : lettre de commande, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; réalisation du local collectif résidentiel (LCR) n° 3 : acte d'engagement 89-01 avec Vlada Kulundzic, contrat 89-2017 avec le bureau Veritas, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; réalisation du stade d'athlétisme : acte d'engagement 88-119 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988-1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), mise à disposition d'un informaticien pour l'assistance technique sur tous les problèmes liés à l'équipement micro-informatique : contrat 89-02 avec le Centre d'application de management stratégique (CAMS), avenants n° 1 et 2, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988-1989) ; projet de création d'une association des maires pour la défense des intérêts communs des communes concernées par la Francilienne entre la Seine et l'Orge : projet des statuts (affaire sans suite) (1989) ; mission d'assistance technique à la ville de Dunkerque demandée par le groupement d'intérêt économique (GIE) Villes nouvelles de France : convention de sous-traitance 89-2003, correspondance, pièces financières, (1989) ; assistance pour l'analyse des polices d'assurances : contrat 88-75 avec la société Lange, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). BONDOUFLE. - Lotissement, réalisation : projet (manuscrit) de convention avec Foncyel 78 déterminant la répartition financière du chacune des partie, correspondance, notes, pièces jointes, (affaire sans suite) (1989) ; quartiers des Cinquante Arpents et de la Marinière : acte d'engagement 89-18 avec le cabinet Merlin, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1989). LISSES. - Quartier du Clos aux Pois, assistance et conseil portant sur l'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrats 88-92 et 89-2019 avec la société Menighetti, correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, RIS-ORANGIS. - Bords de Seine, aménagement entre l'écluse d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY et la limite de la commune de Ris-Orangis : acte d'engagement avec Barbara Facquez, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1987-1991). VERT-LE-PETIT. - Centre sportif la Cheminée blanche, réalisation de la 2ème tranche des vestiaires : acte d'engagement 88-102 avec Patrick Seguin, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988-1989).

Date

1985-1989

Cote

1523W/1214

Résultat n°72

BONDOUFLE, RIS-ORANGIS. - Rû de l'Ecoute s'il Pleut, travaux d'assainissement (eau pluviale) : correspondance, notes, pièces jointes, (1979). RIS-ORANGIS. - Quartier du Plateau, travaux d'assainissement primaire (eau potable, eaux usées) (deuxième tranche) : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1984) ; Rû de l'Ecoute s'il Pleut, travaux de renforcement des berges au débouché de la Seine au titre de l'assainissement primaire (eau pluviale) : correspondance, notes, pièces jointes, (1983). BONDOUFLE, EVRY, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, travaux d'alimentation électrique : conventions EDF (1970-1980).

Date

1970-1984

Cote

1523W/123

Résultat n°73

Ouvrage d'art, pont. - Passerelle pour piétons à JUVISY, profils en long et en travers ; informations générales sur les ponts détruits par dommages de guerre sur CORBEIL-ESSONNES, EVRY-PETIT-BOURG, RIS-ORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE, (1955) ; pont de CORBEIL sur la Seine, marché par adjudication restreinte, (1951) ; petits ouvrages détruits par faits de guerre en 1944, (1946-1947) ; reconstruction des ponts, ressources en matériaux ; pont de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, réparation suite aux dommages produits par faits de guerre. Possibilité de franchissement de la Seine, de la Marne et de l'Oise (bateau transformé en passerelle d'accès), (1944-1945) ; ponts détruits par faits de guerre, (1939-1940) : correspondance.

Date

1939-1955

Cote

1502W/685

Résultat n°74

Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES sur la Seine ; Service Central d'Etudes Techniques : dessins.

Date

1950

Cote

1502W/424

Résultat n°75

Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL sur la Seine, matériaux de construction : rapports, plans.

Date

1946-1953

Cote

1502W/310

Résultat n°76

Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES sur la Seine, projet présenté par le service central d'études techniques : avant-projet, plans, correspondance.

Date

1950-1952

Cote

1502W/252

Résultat n°77

Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES sur la Seine, projet présenté par l'entreprise Boussiron : avant-projet, plans, rapports, correspondance.

Date

1946-1949

Cote

1502W/250

Résultat n°78

Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES sur la Seine, projet présenté par l'entreprise Boussiron : avant-projet, plans, rapports, correspondance.

Date

1946-1951

Cote

1502W/247

Résultat n°79

Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES sur la Seine : plans, rapports, correspondance.

Date

1952-1955

Cote

1502W/246

Résultat n°80

Routes nationales 7, 20, 188, 447. - Grande rocade ; pont sur la Seine : plans, correspondance.

Date

1941-1942

Cote

1502W/23