Liaison ESSONNE seine à CORBEIL : réception des travaux,courriers Mairie VILLABE plan d'occupation des sols projet de mise en comptabilité du plan de zonage commune d'ORMOY avant projet détaillé, enquête publique: mémoire de présentation, délibération du Conseil Général de l'Essonne du 22/06/1990, avis du comité régional de l'eau de l'Ile-de- France du 07/02/1989, avis de la mission Interministerielle déléguée de bassin Seine Normandie du 30/03/1989, étude de traitabilité de l'eau de l'Essonne, analyse de l'eau de l'Essonne LED IRCHA, modalités d'exploitation, dispositions de surveillance de la qualité de l'eau de l'Essonne, étude de faisabilité, rapport de l'hydrogéologie agrée en matière d'hygiène publique, état parcellaire des périmètres de protection et des servitudes, plans parcellaires, avant projet détaillé des ouvrages de la liaison Essonne-Seine, plans de situation de pompage, étude d'impact (1989-1995).

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AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

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Cote/Cotes extrêmes

2092W/1-42

Date

1989-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

42 articles

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Aménagement de la liaison entre l'ESSONNE et la SEINE à CORBEIL.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2092W/8

Date

1989-1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Images fixes

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/03/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques