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  1. Résultat n°1

    Appel à projet d'initiative locale (APIL) : N°047641 : institut français des formateurs risques majeurs et protection de l'environnement (Ifforme), mémoire de Seine de l'eau dans la ville, stratégie de sensibilisation et d'éducation auprès des établissements scolaires soumis au risque d'inondation.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/108

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Appel à projet d'initiative locale (APIL) : N°047641...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et Ris-Orangis, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CAECE).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (91-2010-00024)

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/29

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF contentieux.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2776W/4/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF + contentieux.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    94/91, DUP prélèvement et rejet en Seine, autorisation traitement et distribution/Syndicat des eaux de l'Ile-de-France (SEDIF).

    Date

    2004-2010

    Cote

    2776W/1/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 94/91, DUP prélèvement et rejet en Seine, autorisation...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan d'épandage des boues produites par la station d'épuration Seine-Amont située sur Valenton, au bénéfice du Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne, arrêté du maire de MOIGNY-SUR-ECOLE du 28 juillet 2009 interdisant l'épandage de boues issues du traitement des eaux usées de la STEP de Seine-Amont située sur Valenton (644) (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2518W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier de demande d'autorisation de renforcement des berges de la Seine sur SOISY-SUR-SEINE en vue de prévenir un danger grave et présentant un caractère d'urgence, contentieux (336) (1998-1999) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé Ferme de Nonserve sur BOUVILLE au bénéfice de la société civile d'exploitation agricole (SCEA) de Noncerve, contentieux (479) (2002-2007).

    Date

    1998-2007

    Cote

    2518W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de renforcement des...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/89

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2137W/77

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°392 : DIG et autorisation de réaliser des travaux du rû à TIGERY - ETIOLLES par le Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine ; n°393 : réouverture et réhabilitation écologique à BREUILLET.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/47

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°377 : DIG et autorisation de construire une station de relèvement de eaux du rû à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par le Syndicat Mixte de Sénart VAL DE SEINE ; n°378 : rejet des eaux pluviales au niveau des étangs de VIRY par le SIVU DE VIRY-CHATILLON.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/44

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°338 bis: DIG et autorisation de construire 1 clapet mobile à SERMAISE par le SIVOA ; n°339 : enrochement des berges de Seine à RIS-ORANGIS - ELF-ANTARGAZ (Dossier non soumis à la loi sur l'eau) ; n°341 : DIG et autorisation de réhabiliter les ouvrages hydrauliques par le SIARCE à BOUTIGNY et COURDIMANCHE.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site Inscrit, dossier d'inscription, étude paysagère, création d'un périmètre sensible autour des Rives de Seine, délibération du Conseil Général, consultation des communes, modification de l'arrêté d'inscription à l'inventaire des sites de l'ensemble des Rives de Seine.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/62

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement :classeur n °3, classeur n °4, classeur n °5 (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2092W/42

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement:classeur n°1, classeur n °2 (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2092W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de récolement:classeur...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : contrôle technique, convention SIARCE n °91-005 lot n°1, marché SAFEGE n °91-004 lot n °2, convention SIARCE N°91-006 lot n °3, correspondances diverses, commandes factures AP CP gestion comptabilité (1990-1997).

    Date

    1990-1997

    Cote

    2092W/40

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : contrôle technique,...

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    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau - comission permanente, CDAO, insertion ), procédures 2 (permis de construire, enquête parcellaire, arrêtés préfectoraux, réception), conventions, travaux supplémentaire (1990-1994).

    Date

    1990-1994

    Cote

    2092W/39

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau...

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    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : enquêtes publiques, lettres préfet, DDE, POS Ormoy, questionnaires enquête publique (1990-1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    2092W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : enquêtes publiques,...

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    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 7 station 2 / Louis Baudoin automatisme, classeur 8 station 2 / Louis Baudoin automatisme (suite), classeur 9 station 3 / voies SNCF MONTARGIS automatisme, classeur 10 station 4 / voies SNCF MONTEREAU automatisme (1994-1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2092W/37

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 4-02/02 station O/pompage d'Ormoy automatisme (suite), classeur 5 station 1 /Morsang automatisme, classeur 6 station 1 / Morsang automatisme(suite) (1994-1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2092W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 3 et 4-01/02 station O / pompage d'ORMOY automatisme (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2092W/35

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...

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    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique, classeur 1 et 2 station O / pompage d'ORMOY électricité (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    2092W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier technique,...

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    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises :sous dossier 3 pièces dessinées (décembre 1991).

    Date

    1991

    Cote

    2092W/33

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises: sous dossier 1, sous dossier 2 annexes (décembre 1991).

    Date

    1991

    Cote

    2092W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot N °2 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), station de pompage , eau brute DN 1200 acier usine de MORSANG-SUR-SEINE, canalisation EB DN 1000 béton rejet d'eau dans l'Essonne, canalisation EB DN 1500 béton prise d'eau dans l'Essonne, eau brute DN 1200 acier CD 137, eau brute DN 1200 acier propriété IBM (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    2092W/31

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot N °2 (canalisation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2092W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril...

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    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2092W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : appel d'offre (avril...

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    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises sous dossier 3 pièces dessinées (avril 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2092W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...

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  33. Résultat n°33

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation des entreprises sous dossier 1, sous dossier 2 annexes (avril 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2092W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : dossier de consultation...

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    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n ° 92-021 sous dossier n °3 pièces dessinées (plans) original (1991-1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2092W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n ° 92-021...

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    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021 sous dossier 1 original, sous dossier 2 original (1992-1994).

    Date

    1992-1994

    Cote

    2092W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021...

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    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021, avenant n°2, décision de poursuivre les travaux, actes spéciaux, cahier des clauses administratives particulières (octobre 1992), 1A-acte d'engagement lots n°1 et n°2 (octobre 1992), 1b-acte d'engagement lot n °3 (octobre 1992), contrat EDF, comptes rendus commission permanente (1992-1999).

    Date

    1992-1999

    Cote

    2092W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021,...

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    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : demandes d'autorisations d'occupation du domaine public: commune de MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL ESSONNES, ORMOY, DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE l'EQUIPEMENT DE L'ESSONNE (RN7), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE L'ESSONNE (autoroute A6) (1991-1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2092W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : demandes d'autorisations...

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    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : plan de récolement CORBEIL ESSONNES (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2092W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : plan de récolement...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché de travaux avenant n°1 du lot n °3 dossier constitutif novembre 1993 : pièce administrative , cahier des clauses techniques particulières janvier 1994, justificatif des prix nouveaux, bordereau des prix nouveaux, devis descriptif et quantitatif des travaux, plans (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2092W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché de travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : rapport d'analyse des candidatures Liaison ESSONNE -SEINE, passage sous autoroute A6, courriers plans d'exécution, lot n°2 fonçage SEINE explosifs air liquide, lot n°2 fonçage SEINE, lot n°2 fonçage ESSONNE, lot n°2 diamètre 1500 SOUS A6 prise d'eau, lot n °2 diamètre 1200 sur RD 137(1991-1994).

    Date

    1991-1994

    Cote

    2092W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : rapport d'analyse...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021 mémoire de réclamations demandées par le groupement d'entreprises 15/03/1995, réclamation du groupement d'entreprises rapport du maitre d'oeuvre du lot n°2 août 1995 (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2092W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n °92-021...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : conduites connexes CORBEIL lot n °03 marché 92-021 urbaine de travaux /travaux routiers travaux supplémentaire, autorisation engagements et paiement rémunération maîtrise d'oeuvre SIARCE rémunération SEMESSONNE, réglement des travaux lot n °03 décompte n °01à 22 - octobre 1992 à septembre 1994 (1992-1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    2092W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : conduites connexes...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : correspondances DDE/communes autorisation diverses, règlement maîtrise d'oeuvre lot n°1 SIARCE lot n°2 SAFEGE, lots n°1 et n°2 maîtrise d'ouvrage déléguée rémuneration SEMESSONNE, délibérations notes AP CP (1991-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2092W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : correspondances DDE/communes...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n°1-2 marché n°92-021 travaux supplémentaires urbaines de travaux /travaux routiers, décision de poursuivre les travaux n°1, état supplémentaire n°2 de prix forfaitaires des lots n°1-2, fiches d'engagements AP-CP (1990-1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    2092W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n°1-2 marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n°92-021 comptes rendus de chantier 1-3 (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    2092W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : marché n°92-021 comptes...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avenant n°1 SAFEGE marché 91-004/91005, avenant n°2 les urbaines de travaux marché n°92-021, avenant n°3, marché et convention de maîtrise d'oeuvre forfaits définitifs de rémunération accord avenant n °2 travaux, situation AP -CP avenants maîtrise d'oeuvre, rapport du maitre d'oeuvre du lot n °2, assainissement CORBEIL maitre d'ouvrage - ville de CORBEIL (1990-2000).

    Date

    1990-2000

    Cote

    2092W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avenant n°1 SAFEGE...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : station de pompage à ORMOY permis de construire, dossier de demande de raccordement électrique, étude d'impact (1991-1995).

    Date

    1991-1995

    Cote

    2092W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : station de pompage...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avant projet détaillé provisoire 1990 (1989-1990).

    Date

    1989-1990

    Cote

    2092W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : avant projet détaillé...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL et ITTEVILLE : plan topographique section ZC 15/01/1991, SNCF dossier canalisation d'eau brute, acquisition terrain DARBLAY, courriers notaires, dossier France TELECOM convention relative à un déplacement d'un réseau de télécommunications (1991-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2092W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

    • Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL et ITTEVILLE : plan...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

    Date

    1996-2003

    Cote

    1962W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  60. Résultat n°60

    Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1962W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  61. Résultat n°61

    Franchissement de SEINE, Secteur de CORBEIL ESSONNES : dossier proposition d'études, dossier étude de trafic, dossier étude d'économie et de planification, dossier étude de trafic et d'opportunité, dossier transport et urbanisme (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1962W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Franchissement de SEINE, Secteur de CORBEIL ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

    Date

    1996

    Cote

    1705W/87

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES, VILLABE. Associations de communes pour le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la Région d'Ile-de-France SDAURIF. Projet de Syndicat Orge-Seine.

    Date

    1983-1995

    Cote

    1673W/14

    • Contexte : URBANISME.

    • Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES,...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Habitations flottantes. Stationnement de bateaux-logements sur la Seine : jugements, arrêtés préfectoraux, correspondance et cartes.

    Date

    1982-1994

    Cote

    1568W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Habitations flottantes. Stationnement de bateaux-logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  67. Résultat n°67

    ECOUTE-S'IL-PLEUT. - Travaux d'aménagement entre la route nationale et la Seine : correspondance, notes, pièces jointes, plans, dossier d'exécution.

    Date

    1978-1980

    Cote

    1523W/2151

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • ECOUTE-S'IL-PLEUT. - Travaux d'aménagement entre la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    EVRY. - Participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipement hors la zone d'aménagement concerté (ZAC) 902 : bilans des comptes pour l'aménagement des bords de Seine, l'aire d'accueil des nomades, l'extension de la crèche de l'Agora et le refuge pour animaux, (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 904 : bilan des comptes pour les maternelles préfabriquées (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 905 : bilans des comptes pour l'école Alexandre-Dumas, l'école maternelle du Petit-Dragon, l'école Jules-Verne, l'école maternelle de la Poule-Rousse, le centre de loisirs, le collège d'enseignement secondaire d'EVRY I, la crèche de 20 berceaux, le groupe scolaire Maurice-Genevoix, le groupe scolaire du Bois-Sauvage, le transfert des classes mobiles du quartier des Epinettes, le parc des Loges (1ère à 4ème tranches), la plaine de jeux d'EVRY I, le parc de l'entrée de ville, l'école Raymond-Queneau, la décoration des écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et de la maternelle d'EVRY I, (1974-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements : bilans des comptes pour le centre de protection maternelle et infantile (PMI) dans le quartier des Pyramides à EVRY I, le terrain de football dans le quartier des Malines, la piscine de Lisses, le foyer logements résidence Eurolot à EVRY, les ateliers du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), l'Agora, le centre de services dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, les oeuvres d'art sur la ville nouvelle, le stand de tir à Bondoufle, le COSEC de Bondoufle, le centre ornithologique du quartier de Saint-Eutrope, les jardins familiaux du quartier de Saint-Eutrope, (1976-1983).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/1568

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Participations financières de l'établissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  71. Résultat n°71

    EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux de modification de l'école le-Temps-des-Cerises : lettres de commandes à Henri Barnoud et la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, réparation de la passerelle du parking silo du centre commercial régional (CCR) : lettre de commande au Bureau de conception et de coordination du bâtiment (BCCB), correspondance, pièces financières, (1988) ; travaux de maçonnerie sur les façades des locaux du Crédit Lyonnais : correspondance, notes, pièces jointes, projet de contrat de mandat, (affaire sans suite) (1985-1989) ; entretien et maintenance des parkings des Passages et de la Butte Creuse : projet de convention avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), correspondance, notes, pièces jointes, (affaire sans suite) (1986-1987) ; quartier des Galants Courts, remplacement du transformateur électrique du transport urbain : lettre de commande à Saunier-Duval, pièces financières, (1988) ; équipements universitaires, programmation : lettre de commande à Quaternaire Programmation, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; locaux du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), décoration et aménagement intérieur : lettre de commande, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1989) ; quartier des Aunettes, réalisation du local collectif résidentiel (LCR) n° 2 : acte d'engagement 89-14 avec Henri Barnoud, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1989). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réaménagement du hall d'entrée de l'hôpital Louise-Michel : lettre de commande, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; réalisation du local collectif résidentiel (LCR) n° 3 : acte d'engagement 89-01 avec Vlada Kulundzic, contrat 89-2017 avec le bureau Veritas, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; réalisation du stade d'athlétisme : acte d'engagement 88-119 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988-1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), mise à disposition d'un informaticien pour l'assistance technique sur tous les problèmes liés à l'équipement micro-informatique : contrat 89-02 avec le Centre d'application de management stratégique (CAMS), avenants n° 1 et 2, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988-1989) ; projet de création d'une association des maires pour la défense des intérêts communs des communes concernées par la Francilienne entre la Seine et l'Orge : projet des statuts (affaire sans suite) (1989) ; mission d'assistance technique à la ville de Dunkerque demandée par le groupement d'intérêt économique (GIE) Villes nouvelles de France : convention de sous-traitance 89-2003, correspondance, pièces financières, (1989) ; assistance pour l'analyse des polices d'assurances : contrat 88-75 avec la société Lange, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). BONDOUFLE. - Lotissement, réalisation : projet (manuscrit) de convention avec Foncyel 78 déterminant la répartition financière du chacune des partie, correspondance, notes, pièces jointes, (affaire sans suite) (1989) ; quartiers des Cinquante Arpents et de la Marinière : acte d'engagement 89-18 avec le cabinet Merlin, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1989). LISSES. - Quartier du Clos aux Pois, assistance et conseil portant sur l'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrats 88-92 et 89-2019 avec la société Menighetti, correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, RIS-ORANGIS. - Bords de Seine, aménagement entre l'écluse d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY et la limite de la commune de Ris-Orangis : acte d'engagement avec Barbara Facquez, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1987-1991). VERT-LE-PETIT. - Centre sportif la Cheminée blanche, réalisation de la 2ème tranche des vestiaires : acte d'engagement 88-102 avec Patrick Seguin, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988-1989).

    Date

    1985-1989

    Cote

    1523W/1214

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux de modification...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES sur la Seine ; Service Central d'Etudes Techniques : dessins.

    Date

    1950

    Cote

    1502W/424

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL sur la Seine, matériaux de construction : rapports, plans.

    Date

    1946-1953

    Cote

    1502W/310

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES sur la Seine, projet présenté par le service central d'études techniques : avant-projet, plans, correspondance.

    Date

    1950-1952

    Cote

    1502W/252

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES sur la Seine, projet présenté par l'entreprise Boussiron : avant-projet, plans, rapports, correspondance.

    Date

    1946-1949

    Cote

    1502W/250

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES sur la Seine, projet présenté par l'entreprise Boussiron : avant-projet, plans, rapports, correspondance.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1502W/247

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES sur la Seine : plans, rapports, correspondance.

    Date

    1952-1955

    Cote

    1502W/246

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrage d'art, RN191. - Reconstruction du pont de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Routes nationales 7, 20, 188, 447. - Grande rocade ; pont sur la Seine : plans, correspondance.

    Date

    1941-1942

    Cote

    1502W/23

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes nationales 7, 20, 188, 447. - Grande rocade...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)