Filtrer les résultats
Multimédias
  • 619
  • 102
Période
  • 3
  • 4
  • 6
  • 10
  • 14
  • 28
  • 43
  • 103
  • 582
  • 57
Nom de l'inventaire
  • 105
  • 29
  • 25
  • 21
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 721
  • 209
  • 185
  • 184
  • 175
Afficher plus
Typologies
  • 109
  • 75
  • 51
  • 41
  • 30
Afficher plus
Sujets
  • 526
  • 121
  • 75
  • 41
  • 41
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus

721 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Adèle de CHAMPAGNE, reine de France, 1160-1206 : sa vie, ses actes, manuscrit de Gustave ESTOURNET [s. d. ; pages 1 à 44 : sa vie, son influence, dot ou douaire, pages 45 à 93 : catalogue de 128 actes].

Date

s.d

Cote

1J/107

Résultat n°2

Infiny Radio prend son envol

Date

jeudi 04 février 2021

Cote

JAL7/519/3960/5

Résultat n°3

La nouvelle passerelle de la Fouille Loury a été installée

Date

jeudi 18 juin 2020

Cote

JAL7/517/3927/3

Résultat n°4

Ils ouvrent leurs portes aux soignants

Date

vendredi 27 mars 2020

Cote

JAL1/549/23505/1

Résultat n°5

Sécurité : la future passerelle sera-t-elle à la hauteur ?

Date

vendredi 07 février 2020

Cote

JAL1/548/23463/1

Résultat n°6

Saintry-sur-Seine.

Date

2019

Cote

2939W/71

Résultat n°7

La passerelle de la Fouille Loury sera vite remplacée

Date

jeudi 12 décembre 2019

Cote

JAL1/546/23414/3

Résultat n°8

Saintry-sur-Seine et Briis-sous-Forges.

Date

2009-2016

Cote

3129W/35

Résultat n°9

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

Date

2016

Cote

3307W/30

Résultat n°10

La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

Date

2015

Cote

3256W/3

Résultat n°11

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/3

Résultat n°12

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

Date

2014

Cote

2858W/34

Résultat n°13

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

Date

2013-2014

Cote

3255W/2

Résultat n°14

Une tragédie sociale en 1908. Les grèves de Draveil-Vigneux et Villeneuve-Saint-Georges

Date

2014

Cote

INOCTAVO/4713

Résultat n°15

Aides des appels à projet des associations sportives d'Arpajon, Breuillet, Corbreuse, Dourdan, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Mérobert, Milly-la-Forêt, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Tigery, Viry-Châtillon.

Date

2013-2014

Cote

3255W/1

Résultat n°16

LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON le 14 février 2011.

Date

2011

Cote

2737W/135

Résultat n°17

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINTRY-SUR-SEINE, Champlatreux (2007-2010).

Date

2007-2010

Cote

2617W/116

Résultat n°18

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, SAINTRY SUR SEINE A YERRES (2010).

Date

2010

Cote

2364W/71

Résultat n°19

Procès-verbaux d'inspection : n°99/082 Belliard Frères (53), chantier QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°00/105 Pyramid'exo - DRAVEIL (2010) ; n°00/05 Confort Service Brunoy, chnatier BRUNOY (2010) ; n°99/015 Cash Converters - BOUSSY-SAINt-ANTOINE (2009) ; n°99/011 Société Générale - TIGERY (2009) ; n°99/0047 Restaurant au bonheur - BRUNOY (2009) ; n°99/027 Advantech Aéronautique - BRUNOY (2009) ; n°99/021 But Quincy expansion - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/020 Gemo (2009) ; n°99/077 GSN (2009) ; n°99/038 Saint-Maclou - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/035 sarl Pochat et Co - ATHIS-MONS (2009) ; n°99/080 Lemaitre - VIGNEUX-SUR-SEINE (2009).

Date

2009-2010

Cote

2244W/12

Résultat n°20

n° 2-13 (octobre 2009-juin 2012)

Date

Entre le 1er octobre 2009 et le 30 septembre 2010

Cote

PER1023/1

Résultat n°21

Saintry-sur-Seine, Camping Les Sablons, 130 route de Morsang, inspections suite à une plainte, reclassement.

Date

1969-2009

Cote

3073W/458

Résultat n°22

Regards sur... Le CESO (Centre Essonne Seine Orge) c'est ici ! Métamorphose d'un territoire d'Ile-de-France.

Date

2008

Cote

PBR/2401

Résultat n°23

Contrôle alimentaire des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD) d'ARPAJON à SAINTRY-SUR-SEINE.

Date

2007

Cote

2685W/62

Résultat n°24

Monuments aux morts en Essonne. T. 4 : canton de Morsang-sur-Orge à canton de Yerres

Date

2007

Cote

INQUARTO/3350

Résultat n°25

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINTRY SUR SEINE (2007).

Date

2007

Cote

2491W/175

Résultat n°26

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : LBL COMMUNICATION (Saintry sur Seine) Action du service (lettres d'observations) (2002) ; DECAUVILLE (Corbeil) Hygiène Sécurité (1985-2007), Emploi (chômage partiel) (1997-2001) ; CFI (Lisses) Action du Service (1978-2004), Hygiène Sécurité (dérog. machine, MP, CHSCT) (1984-2003), Emploi (licenciement économique) (2003-2004) ; CFI Technologies (Lisses) Représentants du personnel (2004).

Date

1978-2007

Cote

2254W/45

Résultat n°27

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MONTGERON, MAUCHAMPS, MARCOUSSIS, ATHIS MONS, SAINTRY, YERRES (2007).

Date

2007

Cote

2491W/406

Résultat n°28

Regards sur... La diversité des tissus résidentiels en centre Essonne Seine Orge 2006

Date

2006

Cote

GBR/3581

Résultat n°29

Archives nationales : Greffiers des bâtiments de Paris. Procès-verbaux d'expertises : Régence, Z1j 521 à 556 : années 1715-1723

Date

2006

Cote

INV/2196

Résultat n°30

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/25

Résultat n°31

Procès-verbaux d'inspection : n°42/95 Société CIBA Paris chantier, place Marx Domoy - VIGNEUX-SUR-SEINE (2005) ; n°71/95 Société Dameme chantier résidence Tiphaine - SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS (Seine-et-Marne) (2005) ; n°70/95 Société Gougnaud Mouilleron le Captif (85) chantier - ATHIS-MONS (2005) ; n°69/95 Société ES4C Bougival (78), chantier BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2005) ; n°68/95 Decaux Services Neuilly (92), chantier SAINTRY (2005) ; n°48/95 Eurl Continant - ETIOLLES (2005) ; n°47/95 Sietam - VIRY-CHATILLON (2005) ; n°11/95 Société Serrao, chantier MONTGERON (2005) ; n°29/95 Aclairance - CROSNE (2005) ; n°13/95 Devillette Chossadon Bagneux, accident VIRY-CHATILLON (2001); n°40/90 Ayala Paris, chantier - DRAVEIL (2000).

Date

2000-2005

Cote

2244W/5

Résultat n°32

Histoire et archives : la procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle

Date

2004

Cote

INOCTAVO/3675

Résultat n°33

Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SOISY-SUR-ECOLE, ORSAY, SAINTRY-SUR-SEINE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/329

Résultat n°34

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°35

Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans les écoles : ATHIS MONS (diverses écoles), arrêté n° 97-3955 du 30 septembre 1997, arrêté n° 97-4708 du 3 novembre 1997, arrêté n° 97-4710 du 3 novembre 1997, arrêté n° 97-4711 du 3 novembre 1997, arrêté n° DCAE/2-0271 du 28 juillet 1998, arrêté annulation (du 0271) n° DCAI/2 21 du 11 mars 2002, arrêté n° DCAE/2-0270 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAI/2-80 du 2 septembre 2002 (caducité), arrêté n° DCAE/2 99-0099 du 3 août 1999, arrêté n° 97-4709 du 3 novembre 1997, arrêté n° DCAE/2 99-100 du 3août 1999, arrêté n° DCAI/2 132 du 20 septembre 2001, arrêté n° DCAI/2 025 du 4 mars 2003 (caducité), arrêté n° DCAI/2 327 du 15 décembre 2003 (annulation du 025), arrêté n° DAI/2 024 du 22 mars 2004 ; BOUSSY SAINT ANTOINE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0117 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAI/2-090 du 26 septembre 2002, arrêté n° 95-4565 du 26 octobre 1995 ; BRETIGNY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0116 du 29 septembre 1999 ; BRUNOY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0141 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-016 du 7 mars 2002 (annulation du 0141), arrêté n° DCAE/2-99-0142 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-017 du 7 mars 2002 (annulation du 0142), arrêté n° DCAE/2-99-0143 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-22 du 15 mars 2002 (annulation du 0143), arrêté n° DCAE/2-99-0144 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-020 du 7 mars 2002 (annulation du 0144), arrêté n° DCAE/2-99-0151 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-018 du 7 mars 2002 (annulation du 0151), arrêté n° DCAE/2-99-0152 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-015 du 7 mars 2002 (annulation du 0152), arrêté n° DCAE/2-99-0153 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-019 du 7 mars 2002 (annulation du 0153), arrêté n° DCAE/2-99-0094 du 27 juillet 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0112 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0113 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0119 du 7 octobre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0120 du 7 octobre 1999 ; BURES-SUR-YVETTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0168 du 2 décembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0170 du 2 décembre 1999, arrêté n° 94-5541 du 26 décembre 1994, arrêté n° 95-4643 du 31 octobre 1995 ; CHAMPCUEIL (école du centre et hameau de Beauvais), arrêté n° 97-1312 du 18 avril 1997 ; CHILLY-MAZARIN (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0145 du 18 novembre 1999, arrêté n°DCAE/2-99-0146 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0147 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0148 du 18 novembre1999, arrêté n° DCAE/2-99-0149 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/299-0150 du 18 novembre 1999, arrêté n° 95-1358 du 14 avril 1995 ; CORBEIL-ESSONNES (GS Théodore Steeg), arrêté n° DCAE/2-99-0101 du 3 août 1999 ; CORBREUSE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0339 du 25 août 1998, arrêté n° DCAE/2-99-0115 du 29 septembre 1999 ; COURSON-MONTELOUP (école primaire), arrêté n° DCAE/2-2000-001 du 5 janvier 2000 ; DOURDAN (école Charles Peguy), arrêté n° 95-2842 du 6 juillet 1995 ; EPINAY-SOUS-SENART (diverses écoles), arrêté n° 97-2412 du 21 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0292 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0293 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0294 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0295 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0296 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-2000-002 du 6 janvier 2000 ; ETAMPES (diverses écoles), arrêté n° 96-4341 du 7 octobre 1996, arrêté n° 97-3402 du 20 août 1997, arrêté n° 97-3403 du 20 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0323 du 7 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0548 du 22 octobre 1998, arrêté n° DCAE/2-0547 du 22 octobre 1998 ; EVRY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2 99-0102 du 16 août 1999, arrêté n° DCAE/2-010 du 20 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-026 du 22 mars 2004, arrêté n° DCAE/2-2000-003 du 11 janvier 2000, arrêté n° DAI/2-025 du 22 mars 2004 ; FERTE ALAIS (LA) (Groupe Scolaire L Moreau), arrêté n° 95-1357 du 14 avril 1995, arrêté n° 96-2898 du 1er juillet 1996, arrêté n° 96-3350 du 12 août 1996 ; FLEURY-MEROGIS (diverses écoles), arrêté n° 94-5543 du 26 décembre 1994, arrêté n° DCAI/2-053 du 28 mars 2001, arrêté n° 95-4641 du 31 octobre 1995 ; FORGES LES BAINS (Groupe Scolaire J de la Fontaine), arrêté n° DCAE/2-99-0192 du 29 décembre 1999 ; GIF- SUR-YVETTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-009 du 20 janvier 2000, arrêté n° DCAI/2-027 du 6 mars 2003 (caducité), arrêté n° DCAI/2-107 du 2 juillet 2003 (annulation de la caducité), arrêté n° DCAE/2-99-0193 du 29 décembre 1999, arrêté n° DCAI/2-089 du 26 septembre 2002 (annulation), arrêté n° 95-4561 du 26 otobre 1995 ; GOMETZ LA VILLE (diverses écoles), arrêté n° 95-5401 du 5 décembre 1995 (erreur sur devis , pas de versement), arrêté n° 97-1313 du 18 avril 1997 ; GRIGNY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0283 du 4 août 1997, arrêté n°DCAE/2-0284 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0285 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0286 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0287 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0337 du 19 août 1998, arrêté n° DCAI/2-79 du 30 août 2002, arrêté n° DCAI/2-219 du 21 décembre 2001, arrêté n° DCAE/2-99-0191 du 29 décembre 1999, arrêté n° DCAI/2-026 du 4 mars 2003 (caducité école du bélier/cerf), arrêté n° 97-5032 du 21 novembre 1997 ; JANVILLE SUR JUINE (école primaire la pierre levée), arrêté n° DCAE/2-99-0164 du 25 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-091 du 26 septembre 2002 (annulation du solde) ; JUVISY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2122 du 12 juin 1995, arrêté n° DCAI/2-85 du 11 septembre 2002 ; LARDY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0166 du 25 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-164 du 4 décembre 2002 (annulation du solde), arrêté n° DCAE/2-99-0165 du 25 décembre 1999 ; LEUVILLE SUR ORGE (Groupe Scolaire), arrêté n° DCAE/2-0288 du 4 août 1998 ; LIMOURS (groupe E Henriot), arrêté n° 95-2123 du 12 juin 1995 ; MASSY (école A Camus), arrêté n° DCAE/2-0273 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAI/2-195 du 10 décembre 2001 (caducité) ; MENNECY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-005 du 17 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-006 du 17 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-007 du 17 janvier 2000 ; MONTGERON (diverses écoles), arrêté n° 97-4288 du 15 octobre 1997, arrêté n° 97-4289 du 15 octobre 1997 ; MONTLHERY (école parc du Mirablon), arrêté n° DCAE/2-99-0128 du 29 octobre 1999 ; MORSANG SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2898 du 10 juillet 1995, arrêté n° DAI/2-118 du 24 août 2004 (annulation solde) ; NORVILLE (LA) (école Pasteur), arrêté n° DCAE/2-0340 du 25 août 1998 ; ORSAY (école Mondétour et Pont de Pierre), arrêté n° 95-5540 du 26 décembre 1994, arrêté n° DCAI/2-170 du 8 novembre 2000 (caducité arrêté n° 5540) ; PALAISEAU (école élémentaire P Langevin), arrêté n° DCAE/2-99-0103 du 17 août 1999 ; PARAY VIEILLE POSTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0130 du 29 octobre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0137 du 18 novembre 1999 ; RIS ORANGIS (école boulesteix), arrêté n° DCAI/2-046 du 30 mars 2000, arrêté n° DCAI/2-047 du 3 mars 2000, arrêté n° DCAI/2-045 du 30 mars 2000 ; SAINTE GENEVIEVE DES BOIS (écoles Jean Macé), arrêté n° 95-0269 du 27 janvier 1995, arrêté n° 95-5400 du 5 décembre 1995, arrêté n° DCAE/2-0068 du 10 mai 1999, arrêté n° 97-3255 du 12 août 1997, arrêté n° 99-0187 du 21 décembre 1999, SAINTRY SUR SEINE (Groupe Scolaire du Parc), arrêté n° 95-4566 du 26 octobre 1995 ; SAVIGNY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0096 du 3 août 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0097 du 3 août 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0098 du 3 août 1999, arrêté n° 95-4642 du 31 octobre 1995, arrêté n° DCAI/2-054 du 28 mars 2001 ; LES ULIS (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0266 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0267 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0268 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0269 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-99-0114 du 29 septembre 1999 ; VAUHALLAN (école maternelle les Sablons), arrêté n° DCAE/2-99-0138 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0139 du 18 novembre 1999 ; VERRIERES LE BUISSON (diverses écoles), arrêté n° DCAI/2-044 du 28 mars 2000, LA VILLE DU BOIS (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0289 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0290 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0291 du 4 août 1998, VILLIERS SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2121 du 12 juin 1995, arrêté n° 96-3780 du 27 août 1996, arrêté n° DCAI/2-154 du 5 novembre 2002 ; WISSOUS (Groupe Scolaire La Fontaine et Groupe scolaire S Baloche), arrêté n° DCAE/2-99-0136 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0140 du 18 novembre 1999 ; YERRES (Groupe Scolaire des Tournelles et des Camaldules), arrêté n° 95-5353 du 1er décembre 1995.

Date

1994-2004

Cote

1942W/1

Résultat n°36

Signalements de faits de violences dans les écoles maternelles et élémentaires. - BONDOUFLE, François Mauriac - BRETIGNY SUR ORGE, Jean Macé - CHAMARANDE, Bastard - CHILLY MAZARIN, Les Saules - CORBEIL ESSONNES, Paul Eluard, La Source, Paul Langevin - COUDRAY MONCEAUX (Le), André Malraux - EPINAY SUR ORGE, Albert Camus - EVRY, Jacques Cartier, François Mauriac, Alexandre Dumas, Condorcet, Ma Poule Rousse - ETAMPES, La Fontaine - GRANGES LE ROI (Les) - GRIGNY, Le Buffle, Jean Perrin, Jean Moulin - LA FERTE ALAIS, Les Vieilles Vignes - LISSES, Jean Baptiste Corot, Mistral, Du Bellay - LONGJUMEAU, Saint Exupéry - MASSY, Jean Jaurès - MENNECY, L'Ormeteau - MORANGIS, Edouard Herriot - OLLAINVILLE, Les Boutons d'Or - RIS ORANGIS, Maurice Guerton, La Ferme du Temple - SAINT GERMAIN LES ARPAJON, Paul Langevin - SAINTRY SUR SEINE, Le Parc - SAINT MICHEL SUR ORGE, Jules Ferry - SERMAISE (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2057W/8

Résultat n°37

SAINTRY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 10 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/237/42

Résultat n°38

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Berthomieux / Zemmam / Hallrer / Moreau / Hurter / Ferry / Zimol / Bellec ; ST GOBAIN (Auvers St Georges) - Belkacem ; CHAUFFAGE CLIMATISATION (Saintry) - Bresson ; TOY'S R US (Lisses) - Ballestro / Bouhaddou / Kerangal /David / Madelage ; MDRI (Corbeil) - Malieux ; REMI BASTIEN (Fontenay le Vicomte) - Seznec ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) - Rodrigues da Costa (2003).

Date

2003

Cote

2254W/11

Résultat n°39

°1-28, 1-6

Date

1994-2003

Cote

PER171/2

Résultat n°40

SAINTRY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 10 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/237/41

Résultat n°41

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne, passation d'un contrat de développement urbain avec l'Etat ; dotation exceptionnelle d'équilibre accordée par l'Etat ; situation financière du SAN : rapports (2001). Recours gracieux du président du SYMEP contre l'arrêté du 27 décembre 2002 portant admission des communes de MORSANG-SUR-SEINE et SAINTRY-SUR-SEINE au sein du SAN de Sénart-en-Essonne. Documentation. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'ETAMPES. Communauté de communes d'ETAMPES-DOURDAN, projet de création : arrêté préfectoral fixant la liste des communes intéressées ; détermination du périmètre : correspondance du sous-préfet d'ETAMPES, liste des commuens, cartes, projets, note à l'attention du ministre délégué aux libertés locales et au préfet ; concurrence de deux projets, l'un autour d'ETAMPES, l'autre autour d'ETAMPES-DOURDAN : extraits des délibérations des conseil municipaux concernés, documentation, coupure de presse (2002 - 2003). Intercommunalité autour de BRETIGNY-ARPAJON, concurrence de deux projets [la communauté d'agglomération autour de BRETIGNY-ARPAJON, d'une part, la communauté de communes de l'Arpajonnais, d'autre part]. Arrêté préfectoral du 23 août 2002 fixant le périmètre de la communauté de communes aux communes du canton d'ARPAJON et à trois communes du canton de SAINT-CHERON. Réalisation des projets : correspondance du préfet avec les maires, notes, délibérations des conseils municipaux, documentation, carte, liste des syndicats intercommunaux existant sur le périmètre (2002). Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Audience du préfet du 24 octobre 2002 accordée au président et aux maires de la communauté d'agglomérations du Val d'Orge : arrêté préfectoral de création de la communauté d'agglomérations (2000), projet d'extension, délibérations des conseils municipaux (2002). Plusieurs projets d'intercommunalité dans le Val d'Yvette autour de SACLAY, MASSY et LONGJUMEAU : délibérations des conseils municipaux (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dénommée ""Val d'Yvette et Plateaux"" : délibérations des conseils municipaux des ULIS et de BURES-SUR-YVETTE (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dite du ""Plateau de SACLAY, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette"" : délibération du conseil municipal de VAUHALLAN, tableau (2001). Projet d'intercommunalité autour de LONGJUMEAU : note de présentation, carte, tableau (2003).

Date

2000-2003

Cote

1883W/13

Résultat n°42

Signalements de faits de violences dans les écoles maternelles et élémentaires. - ANGERVILLE - ATHIS MONS, Groupe scolaire Curie et Kergomard, Pasteur - BALLANCOURT - BRETIGNY SUR ORGE, Etablissement catholique Jeanne d'Arc, Louise Michel - BRIIS SOUS FORGES - BRUNOY, Ecole élémentaire Talma - CHILLY MAZARIN, Louis Pasteur ­- CORBEIL ESSONNES, Le Paradis, Jean Macé, Les Quatre Vents - CORBREUSE -COURCOURONNES, Paul Gauguin - DRAVEIL, Ecole élémentaire du Hameau de Mainville, Saint Exupéry - EGLY, Jules Michelet - EPINAY SOUS SENART, Georges Brassens, Jacques Brel, Le Pré aux Agneaux - EVRY, Champs Elysées, Condorcet, Marco Polo, Maurice Genevoix, François Mauriac - ETAMPES, La Fontaine - ETRECHY, Robert Schuman - GRIGNY, Le Buffle, L'Autruche, Elsa Triolet, Gabriel Péri - JUVISY SUR ORGE, Edmond Michelet, Saint Exupéry, Dolto - LEUVILLE SUR ORGE, Le Parc - LONGJUMEAU, Maryse Bastié, Georges Guynemer - MASSY, Jean Jaurès, Gambetta - MORANGIS, Louis Moreau - OLLAINVILLE, La Roche - PALAISEAU, Jean Macé - QUINCY SOUS SENART, Fontaine Cornaille - RIS ORANGIS, La Ferme du Temple, Orangis - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, Fernand Bisson - SAINT GERMAIN LES ARPAJON, Frédéric Joliot-Curie - SAINTRY SUR SEINE, Le Parc - SAVIGNY SUR ORGE, Jules Ferry - VERRIERES LE BUISSON, Le Clos Fleuri - VIGNEUX, Paul Langevin - VIRY CHATILLON Jules Verne (2002 - 2003).

Date

2002-2003

Cote

2057W/4

Résultat n°43

Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Saclay, Saintry, Saulx-les-Chartreux, Savigny-sur-Orge [1778-1779] : 1 bande, 5 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/230/1

Résultat n°44

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35976 MAISSE (2003), n°20463 CORBREUSE (2001), n°36140 MEREVILLE (2002), n°36136 SAINTRY-SUR-SEINE (2002), n°36022 ANGERVILLE (2003), n°35980 SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (2003), n°36137 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2002), n°36138 ECHARCON (2002), n°20493 VARENNES-JARCY (2001)

Date

2001-2003

Cote

1919W/2

Résultat n°45

La rue de La Barre, prévôt de Corbeil

Date

2003

Cote

JAL7/379/3039/3

Résultat n°46

7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

Date

1977-2002

Cote

3073W/263

Résultat n°47

Les notabilités du Premier Empire. Leurs résidences en Ile-de-France. T. II : Le Tribunat, le corps législatif, les autres commis de l'Empire, les militaires, le clergé, le personnel des maisons civiles et militaires, les intellectuels et les milieux scientifiques, les fournisseurs civils et militaires, les financiers, les salons, les acteurs occasionnels

Date

2002

Cote

INQUARTO/2367

Résultat n°48

Les villae gallo-romaines en Essonne. Des centres de grands domaines ruraux

Date

2002

Cote

GBR/2837

Résultat n°49

Terriers et plans-terriers du XIIIe au XVIIIe siècle. Actes du colloque de Paris (23-25 septembre 1998)

Date

2002

Cote

INOCTAVO/3302

Résultat n°50

Signalements de faits de violence dans les écoles maternelles et élémentaires. - BONDOUFLE ; CORBEIL-ESSONNES ; COURCOURONNES ; DRAVEIL ; EGLY ; EPINAY-SOUS-SENART ; EVRY ; GRIGNY ; LARDY ; LISSES ; MORANGIS ; MORSANG-SUR-ORGE ; QUINCY-SOUS-SENART ; RIS-ORANGIS ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAVIGNY-SUR-ORGE ; VARENNES-JARCY ; VIGNEUX-SUR-SEINE ; VIRY-CHATILLON ; YERRES. Enfants en danger dans les écoles maternelles et élémentaires. - ATHIS-MONS ; DOURDAN ; DRAVEIL ; ETAMPES ; EVRY ; GRIGNY ; MONTGERON ; MORSANG-SUR-ORGE ; PALAISEAU ; SAINT-CHERON ; LES ULIS ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; VIRY-CHATILLON.

Date

2001-2002

Cote

1755W/12

Résultat n°51

30 rue de Villededon, Code fiche n°223, arrêté d'abrogation le 5 juillet 2001.

Date

1986-2001

Cote

3073W/262

Résultat n°52

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE - VAYRES-SUR-ESSONNE.

Date

2001

Cote

1700W/11

Résultat n°53

Jean-Benjamin de Laborde, ou le bonheur d'être fermier-général

Date

2001

Cote

INSEIZE/1043

Résultat n°54

128 route de Morsang, Code fiche n°336, arrêté d'abrogation le 5 septembre 2001.

Date

1988-2001

Cote

3073W/261

Résultat n°55

Rapports accident du travail : n°160/91 Société Sermet (95), chantier à DRAVEIL, société Caritey (70) cité la Cilof - VIRY-CHATILLON, Société FIR, chantier DRAVEIL, société Socram, chantier école Jean Jaurès - JUVISY-SUR-ORGE, société Marinkovic Corbeil, chantier QUINCY-SOUS-SENART (2001) ; n°157/91 Société Sereg, chantier VIGNEUX-SUR-SEINE (2001) ; n°120/91 Société Diccico, chantier YERRES (2001) ; n°48/90 société Vergers des terrasses - SAINTRY-SUR-SEINE (2000).

Date

2000-2001

Cote

2244W/11

Résultat n°56

Contrats départementaux triennaux : dossiers SOUZY-LA-BRICHE, JUVISY-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORÊT, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTRY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES (2001).

Date

2001

Cote

2491W/17

Résultat n°57

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°58

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL EGIDE VOYAGES à VILLEJUST, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à CORBEIL-ESSONNES, SCOP EUROBAT à GRIGNY, SARL FERELEC INDUSTRIE à BONDOUFLE, SA FINANCIERE KIRCHHEIM aux ULIS, SA FISA à SAVIGNY-SUR-ORGE, SARL FDV (Française De Vue) à VILLEJUST, SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile-de-France à MASSY, SARL GENSOFT à SACLAY, SARL GEXEL Recouvrement (recouvrement de créances, renseignements commerciaux) à MONTHLERY, SARL GRINCOURT (spécialiste de la lame) à BONDOUFLE, SAS GRANIOU à CHAMPLAN, Cabinet Eric BEURIER (expert comptable) à GRIGNY, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à LA VILLE-DU-BOIS, Laboratoire BIO7 à ATHIS-MONS, SA BRAKE FRANCE SERVICES (services pour les professionnels de la restauration) à GRIGNY, SA CENTRALE D'ENTRETIEN à WISSOUS, SARL CGF JARRY (expertise comptable) à IGNY, SA CHAPEAU à SAINTRY-SUR-SEINE, SARL CIRIS Informatique à YERRES, SA CLG Informatique à GIF-SUR-YVETTE, SARL CPI à VIRY-CHATILLON, SA EDP Sciences aux ULIS, SARL EDIP ELECTRONIQUE aux ULIS, SA EASI (Études Assistance Services Installations) à EVRY, SA DELPHARM (laboratoire pharmaceutique de façonnage) à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY à NOZAY (1999-2000).

Date

1999-2000

Cote

2119W/122

Résultat n°59
SAINTRY-SUR-SEINE. - Les allées.

1 media

SAINTRY-SUR-SEINE. - Les allées.

Date

s.d

Cote

2FI164/8

Résultat n°60

MEMOIRE DE MESDAMES MENUT ALICE ET BROGUET MARTINE

Date

2000

Cote

6AV/7

Résultat n°61
SAINTRY-SUR-SEINE. - La grande rue [Editeur Mardelet].

1 media

SAINTRY-SUR-SEINE. - La grande rue [Editeur Mardelet].

Date

s.d

Cote

2FI164/10

Résultat n°62
SAINTRY-SUR-SEINE. - Les Fouilles sur la Seine[Editeur ND, timbre à 5 centimes].

1 media

SAINTRY-SUR-SEINE. - Les Fouilles sur la Seine[Editeur ND, timbre à 5 centimes].

Date

s.d

Cote

2FI164/13

Résultat n°63

BOISSY-LE-CUTTE, PME 97 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (12 décembre 1995 - 18 juin 1999) ; ORMOY, PME 96 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (24 novembre 1995 -3 août 1998) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PME 97 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (5 juillet 1996 - 18 juin 1999) ; ITTEVILLE, PME 97 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 3 septembre 1997 (25 juin 1996 - 17 août 2000) ; BREUILLET, PME 97 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (20 septembre 1996 - 17 décembre 1998) ; NOZAY, PME 96 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (3 juin 1996 - 13 avril 1999) ; ETIOLLES, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (14 octobre 1996 - 3 avril 2000) ; SAINTRY-SUR-SEINE, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite, annulé travaux réalisés (7 novembre 1996 - 24 septembre 1998) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 97 (+ 2000 habitants), Commission Permanente du 1 er septembre 1997 (18 octobre 1996 - 16 février 1999) ; ORSAY, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (6 février 1997 - 17 avril 1997) ; MONTHLERY, PME 97 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (18 février 1997 - 4 août 1999) ; CHAMPCUEIL, PME 97 (+2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (23 janvier 1997 - 1er mars 1999).

Date

1996-2000

Cote

1355W/144

Résultat n°64
SAINTRY-SUR-SEINE. - Champlâtreux, château [Editeur Raymon].

1 media

SAINTRY-SUR-SEINE. - Champlâtreux, château [Editeur Raymon].

Date

s.d

Cote

2FI164/17

Résultat n°65

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/12

Résultat n°66

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/4

Résultat n°67

RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, /SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/30

Résultat n°68

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - VIRY-CHATILLON.

Date

1997-2000

Cote

1736W/8

Résultat n°69
SAINTRY-SUR-SEINE. - Propriété de la Demi-Lune [Editeur Mardelet].

1 media

SAINTRY-SUR-SEINE. - Propriété de la Demi-Lune [Editeur Mardelet].

Date

s.d

Cote

2FI164/7

Résultat n°70

Signalements de faits de violence aux collèges. - ATHIS-MONS : Mozart ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : le Saussay ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE : Dunoyer de Ségonzac ; BRETIGNY-SUR-ORGE : Paul Eluard, Pablo Néruda ; BRIIS-SOUS-FORGES : Jean Monnet ; CORBEIL-ESSONNES : les Tarterêts ; COURCOURONNES : Paul Fort ; CROSNE : Bellevue ; DOURDAN : Condorcet ; DRAVEIL : Alphonse Daudet ; ETRECHY : le Roussay ; EVRY : Paul Eluard, Montesquieu, le Village, les Pyramides ; LA FERTE-ALAIS : Albert Camus ; GIF-SUR-YVETTE : J. Adam ; JUVISY-SUR-ORGE : Fernand Buisson ; LISSES : Rosa Luxembourg ; MASSY : Denis Diderot ; MEREVILLE : H. Robert ; MONTLHERY : Paul Fort ; MORSANG-SUR-ORGE : Charles Péguy, J. Zay ; PALAISEAU : Charles Péguy ; RIS-ORANGIS : Albert Camus ; SAINT-CHERON : Pont de Bois ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : Roland Garros ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : la Tuilerie ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Jean Moulin ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Jules Ferry, J. Macé ; SAULX-LES-CHARTREUX : Pablo Picasso ; SAVIGNY-SUR-ORGE : les Gâtines ; LES ULIS : Mondétour ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Paul Eluard, Henri Wallon ; VILLEBON-SUR-YVETTE : Jules Verne ; VIRY-CHATILLON : les Sablons. F. Esclangon.

Date

1999-2000

Cote

1755W/4

Résultat n°71

VILLIERS-SUR-ORGE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (2 juillet 1993 - 19 décembre 2000) ; CHAMARANDE, contrat départemental - éclairage public, décision Commission Permanente du 22 novembre 1993 (30 mars 1999 - 29 mai 2000) ; BROUY, contrat départemental, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (30 juin 1998 - 25 novembre 1999) ; SAINTRY-SUR-SEINE, programme de feux colorés, décision Commission Permanente du 16 novembre 1998 (20 janvier 1998 - 20 novembre 1998) ; LONGJUMEAU, Contrat régional, dossier sans suite (12 décembre 1994 - 15 février 1996 - 27 octobre 1994).

Date

1993-2000

Cote

1355W/157

Résultat n°72

FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental - éclairage public, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (16 septembre 1997 - 20 mars 2000) ; SAINTRY-SUR-SEINE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (27 novembre 1997 - 21 mars 2000) ; LEUDEVILLE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 22 novembre 1999 (26 mars 1999 - 25 février 2000) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, contrat départemental, dossier sans suite (22 avril 1998 - 21 mai 1999) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 25 mai 2000 (22 avril 1998 - 2 juin 2000) ; NAINVILLE-LES-ROCHES, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (8 septembre 1997 - 8 septembre 2000) ; VAUGRINEUSE, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (5 mars 1997 - 15 décembre 2000) ; TORFOU, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (1er mars 1999 - 8 septembre 2000).

Date

1997-2000

Cote

1355W/171

Résultat n°73
SAINTRY-SUR-SEINE. - Les Brosses, rue Pasteur [Photo-éditions ].

1 media

SAINTRY-SUR-SEINE. - Les Brosses, rue Pasteur [Photo-éditions ].

Date

s.d

Cote

2FI164/1

Résultat n°74

Les procès-verbaux du directoire exécutif an V - an VIII Tome I 16 pluviôse-10 prairial an V

Date

2000

Cote

INV/1867

Résultat n°75
SAINTRY-SUR-SEINE. - Champlâtreux, propriété [Editeur Mardelet].

1 media

SAINTRY-SUR-SEINE. - Champlâtreux, propriété [Editeur Mardelet].

Date

s.d

Cote

2FI164/11

Résultat n°76

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°77
SAINTRY-SUR-SEINE. - La mairie [Editeur Mardelet].

1 media

SAINTRY-SUR-SEINE. - La mairie [Editeur Mardelet].

Date

s.d

Cote

2FI164/15

Résultat n°78
SAINTRY-SUR-SEINE. - Monument aux enfants de Saintry morts pour la France [Editeur Thévenet, timbre à 10 centimes].

1 media

SAINTRY-SUR-SEINE. - Monument aux enfants de Saintry morts pour la France [Editeur Thévenet, timbre à 10 centimes].

Date

s.d

Cote

2FI164/16

Résultat n°79

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

Date

2000

Cote

1950W/9

Résultat n°80

Aménagement et équipements des bibliothèques (dossiers des communes) : BOUTIGNY, BRUNOY, GRIGNY, IGNY, LA-FORET-LE-ROI, LARDY, SAINTRY, VIGNEUX (1992 - 2000) : délibération du 27/7/1993, ATHIS-MONS, BURES-SUR-YVETTE, EPINAY-SOUS-SENART, GOMETZ-LA-VILLE, LA-FORET-LE-ROI, LES ULIS (1992 - 1998) : délibération du 16/5/1995.

Date

1992-2000

Cote

1547W/14