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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
BOISSY-LE-CUTTE, PME 97 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (12 décembre 1995 - 18 juin 1999) ; ORMOY, PME 96 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (24 novembre 1995 -3 août 1998) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PME 97 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (5 juillet 1996 - 18 juin 1999) ; ITTEVILLE, PME 97 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 3 septembre 1997 (25 juin 1996 - 17 août 2000) ; BREUILLET, PME 97 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (20 septembre 1996 - 17 décembre 1998) ; NOZAY, PME 96 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (3 juin 1996 - 13 avril 1999) ; ETIOLLES, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (14 octobre 1996 - 3 avril 2000) ; SAINTRY-SUR-SEINE, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite, annulé travaux réalisés (7 novembre 1996 - 24 septembre 1998) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 97 (+ 2000 habitants), Commission Permanente du 1 er septembre 1997 (18 octobre 1996 - 16 février 1999) ; ORSAY, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (6 février 1997 - 17 avril 1997) ; MONTHLERY, PME 97 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (18 février 1997 - 4 août 1999) ; CHAMPCUEIL, PME 97 (+2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (23 janvier 1997 - 1er mars 1999).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
BOISSY-LE-CUTTE, ORMOY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ITTEVILLE, BREUILLET, NOZAY, ETIOLLES, SAINTRY-SUR-SEINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ORSAY Commune, MONTLHERY Commune, CHAMPCUEIL
