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1 241 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

    Date

    1805-1952

    Cote

    2X/22

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/32

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Saint-Vrain : BE ; Saint-Yon : Les - Ph ; Sermaise : FL ; Val-Saint-Germain : J.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3213W/6

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Saint-Vrain : BE ; Saint-Yon : Les - Ph ; Sermaise...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  7. Résultat n°7

    N°2012-06919 : mise en conformité des branchements communaux des bâtiments à Saint-Yon.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3170W/171

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2012-06919 : mise en conformité des branchements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/188

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  9. Résultat n°9

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2657W/17

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/352

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-YON, SAINT-HILAIRE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/295

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-YON, SAINT-HILAIRE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/224

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/218

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-YON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, OLLAINVILLE, BOURAY-SUR-JUINE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BOULLAY-LES-TROUX,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan n°581 ASS A 05 : réseau d'assainissement à SAINT-YON (09/11/1979).

    Date

    1979

    Cote

    2159W/2181

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 ASS A 05 : réseau d'assainissement à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°581 ASS C : réseau d'assainissement à SAINT-YON (10/02/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2159W/2180

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 ASS C : réseau d'assainissement à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°581 ASS B : réseau d'assainissement à SAINT-YON (13/10/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2159W/2179

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 ASS B : réseau d'assainissement à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan n°581 ASS A : réseau d'assainissement à SAINT-YON (01/01/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2159W/2178

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 ASS A : réseau d'assainissement à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°581 ASS 00 : réseau d'assainissement à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2177

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 ASS 00 : réseau d'assainissement à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan n°581 R 04 01 : réseau d'eau potable CR n°15 à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2176

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 R 04 01 : réseau d'eau potable CR n°15 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan n°581 R 01 06 : réseau d'eau potable à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2175

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 R 01 06 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plan n°581 R 01 05 : réseau d'eau potable à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2174

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 R 01 05 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plan n°581 R 01 04 : réseau d'eau potable à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2173

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 R 01 04 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan n°581 R 01 03 : réseau d'eau potable à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2172

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 R 01 03 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plan n°581 R 01 02 : réseau d'eau potable à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2171

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 R 01 02 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan n°581 R 01 01 : réseau d'eau potable à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2170

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 R 01 01 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan n°581 V 03 10 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal 1 à SAINT-YON (02/09/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/2169

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 V 03 10 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plan n°581 V 03 09 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal 1 à SAINT-YON (02/09/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/2168

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 V 03 09 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan n°581 V 03 08 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal 1 à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2167

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 V 03 08 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plan n°581 V 03 07 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal 1 à SAINT-YON (s.d).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2166

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 V 03 07 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plan n°581 V 03 06 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal 1 à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2165

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 V 03 06 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan n°581 V 03 05 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal 6 à SAINT-YON (s.d).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2164

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 V 03 05 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan n°581 F 03 01 : réseau d'eau potable Rue de la Fontaine du Saule à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2163

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 F 03 01 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plan n°581 F 01 01 : réseau d'eau potable Résidence des Jardins de Feugères à SAINT-YON (06/01/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/2162

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 F 01 01 : réseau d'eau potable Résidence...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan n°581 D 01 02 : réseau d'eau potable CD 19 à SAINT-YON (02/09/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/2161

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 D 01 02 : réseau d'eau potable CD 19 à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan n°581 C 02 02 : réseau d'eau potable Rue des Conardières à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2160

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 C 02 02 : réseau d'eau potable Rue des Conardières...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan n°581 C 02 01 : réseau d'eau potable Route des Cosnardières à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2159

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 C 02 01 : réseau d'eau potable Route des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plan n°581 B 03 01 : réseau d'eau potable Lotissement Blondeau à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2158

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 B 03 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plan n°581 B 02 01 : réseau d'eau potable Sentier des Bas Rideaux à SAINT-YON (27/06/1987).

    Date

    1987

    Cote

    2159W/2157

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 B 02 01 : réseau d'eau potable Sentier des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  41. Résultat n°41

    Plan n°581 87 16 : réseau d'eau potable à SAINT-YON

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2156

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 87 16 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plan n°581 87 15 : réseau d'eau potable à SAINT-YON

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2155

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 87 15 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  43. Résultat n°43

    Plan n°581 87 14 : réseau d'eau potable à SAINT-YON (27/05/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/2154

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 87 14 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plan n°581 87 13 : réseau d'eau potable à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2153

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 87 13 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  45. Résultat n°45

    Plan n°581 87 11 : réseau d'eau potable Rue de St Yon CD 26 à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2152

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 87 11 : réseau d'eau potable Rue de St Yon...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  46. Résultat n°46

    Plan n°581 87 10 : réseau d'eau potable Rue des Conardières à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2151

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 87 10 : réseau d'eau potable Rue des Conardières...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  47. Résultat n°47

    Plan n°581 87 09 : réseau d'eau potable Lieu dit La Madeleine à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2150

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 87 09 : réseau d'eau potable Lieu dit La...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  48. Résultat n°48

    Plan n°581 87 08 : réseau d'eau potable Rue des Conardières à SAINT-YON (27/02/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/2149

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 87 08 : réseau d'eau potable Rue des Conardières...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  49. Résultat n°49

    Plan n°581 87 07 : réseau d'eau potable Rue des Conardières à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2148

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 87 07 : réseau d'eau potable Rue des Conardières...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plan n°581 87 04 : réseau d'eau potable à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2147

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 87 04 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  51. Résultat n°51

    Plan n°581 87 04 : réseau d'eau potable à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2146

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 87 04 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  52. Résultat n°52

    Plan n°581 87 04 : réseau d'eau potable à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2145

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 87 04 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  53. Résultat n°53

    Plan n°581 87 03 : réseau d'eau potable Chemin de la Fontaine à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2144

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 87 03 : réseau d'eau potable Chemin de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plan n°581 87 02 : réseau d'eau potable CD 82 à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2143

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 87 02 : réseau d'eau potable CD 82 à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  55. Résultat n°55

    Plan n°581 84 38 : réseau d'eau potable CD 26 Les Graviers à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2142

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 84 38 : réseau d'eau potable CD 26 Les Graviers...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  56. Résultat n°56

    Plan n°581 84 37 : réseau d'eau potable D 82 Dampue à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2141

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 84 37 : réseau d'eau potable D 82 Dampue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  57. Résultat n°57

    Plan n°581 84 25 : réseau d'eau potable CR n°16 à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2140

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 84 25 : réseau d'eau potable CR n°16 à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plan n°581 84 24 : réseau d'eau potable CD 26 à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2139

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 84 24 : réseau d'eau potable CD 26 à SAINT-YON...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  59. Résultat n°59

    Plan n°581 V 04 : réseau d'eau potable Rue de St Yon à SAINT-YON (12/01/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2159W/2138

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 V 04 : réseau d'eau potable Rue de St Yon...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plan n°581 V 03 04 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal n°1 à SAINT-YON (02/09/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/2137

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 V 03 04 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  61. Résultat n°61

    Plan n°581 V 03 03 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal n°1 à SAINT-YON (02/09/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/2136

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 V 03 03 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plan n°581 V 03 02 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal n°1 à SAINT-YON (02/09/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/2135

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 V 03 02 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  63. Résultat n°63

    Plan n°581 V 03 01 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal n°1 à SAINT-YON (02/09/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/2134

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 V 03 01 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  64. Résultat n°64

    Plan n°581 H 01 : réseau d'eau potable Lotissement du Haut Fuyaux à SAINT-YON (26/03/1975).

    Date

    1975

    Cote

    2159W/2133

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 H 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  65. Résultat n°65

    Plan n°581 C 03 : réseau d'eau potable Lotissement La Cordelle à SAINT-YON (26/11/1979).

    Date

    1979

    Cote

    2159W/2132

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 C 03 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  66. Résultat n°66

    Plan n°581 B 01 : réseau d'eau potable Rue des Bas Jardins à SAINT-YON (20/12/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2159W/2131

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 B 01 : réseau d'eau potable Rue des Bas...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  67. Résultat n°67

    Plan n°581 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à SAINT-YON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2130

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°581 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  68. Résultat n°68

    Remembrement rural - SAULX-LES-CHARTREUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1959) ; SAINT-YON avec extension sur le territoire de la commune d'EGLY : procès-verbal des opérations de remembrement (1995) ; TORFOU avec extension sur le territoire des communes d'AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, LARDY : procès-verbal des opérations de remembrement (1989), VALPUISEAUX (1957).

    Date

    1957-1995

    Cote

    2117W/9

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - SAULX-LES-CHARTREUX : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Remembrement de la commune de SAINT-YON : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1952-1995), rapport de l'inspecteur (1995), registres des réclamations (1992-1995), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (18 septembre 1989, 14 novembre 1991, 22 mai 1992, 26 août 1992, 4 janvier 1994, 24 février 1994, 24 janvier 1995, 9 juin 1995), étude d'impact de remembrement (octobre 1994), 1 plan avant-projet de voirie communale (1993), projet de travaux connexes, 1 plan de classement (1995), 4 plans de projet de remembrement (1995), 6 plans de classement des terres (1994-1995).

    Date

    1952-1995

    Cote

    2108W/12

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement de la commune de SAINT-YON : Renseignements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Remembrement rural de la commune de BOIS-HERPIN : plan de classement des terres de la section C dite du Village (1933), registre des propriétés (1951). Remembrement rural de la commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1988-1995), procès-verbaux de la Commission communale (18 septembre 1989, 14 novembre 1991, 22 mai 1992, 26 août 1992, 4 janvier 1994, 24 février 1994, 13 juin 1994, 24 janvier 1995, 9 juin 1995), registre des réclamations (1995), etude d'impact sur l'environnement (1995), 2 plans de délimitation du périmètre de la commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, 15 plans de classement des terres et recherche des propriétaires réels (1994), 9 plans des projets (1995), plan de création d'un chemin d'exploitation (1994), projet de travaux connexes, avant-projet de voirie communale (1993), extension sur EGLY (1995), étude schématique de la voirie.

    Date

    1933-1995

    Cote

    2108W/3

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune de BOIS-HERPIN : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  71. Résultat n°71

    ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, SERMAISE, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/186

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LA NORVILLE, OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  72. Résultat n°72

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2016W/9

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  74. Résultat n°74

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes en Sa).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/487

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  75. Résultat n°75

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ARPAJON pour les communes de SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES, SAINT-YON, VERT-LE-GRAND.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/433

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  76. Résultat n°76

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de SAINT-GER à VA.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/407

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Etablissements classés pour les communes P à T.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/399

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes P à T.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  79. Résultat n°79
    Plans minutes de conservation : SAINT-YON : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1932), sections A, B2, ech. 1/2500 (1932) ; section B2, ech. 1/2500 (1932-1969), NB, papier, 105x80 [4 plans].

    4 medias

    Plans minutes de conservation : SAINT-YON : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1932), sections A, B2, ech. 1/2500 (1932) ; section B2, ech. 1/2500 (1932-1969), NB, papier, 105x80 [4 plans].

    Date

    1932-1969

    Cote

    2002W/81

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SAINT-YON : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/25

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)