Successions 1969-1979 ; actes-sous-seing-privé, 1978-1979 ; recettes 1998.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2021W/5-191

Date

1969-1998

Origine

CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Centre d'Arpajon : fiches décès (1969-1977) ; déclarations de succession (1969-1977) ; baux et actes sous seing privé (1969-1977).

Centres d'Arpajon Est et Ouest mélangés : fiches décès (1978-1979) ; déclarations de successions (1978-1979) ; baux et actes sous seing privé (1978-1979).

Recette principale d'Arpajon : Bordereaux des actes déposés (1969-1998) ; état des loyers et des taxes, état des exonérés au droit de bail (1997-1998) ; bordereau récapitulatif des déclarations de droit de bail (1997-1998) ; droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail, classé par communes.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2021W/161-191

Date

1969-1998

Origine

RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

Présentation du contenu

Bordereaux des actes déposés (1969-1998) ; état des loyers et des taxes, état des exonérés au droit de bail (1997-1998) ; bordereau récapitulatif des déclarations de droit de bail (1997-1998) ; droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail, classé par communes.

Cote/Cotes extrêmes

2021W/185-191

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, SERMAISE, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN.

Cote/Cotes extrêmes

2021W/186

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français