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707 résultats

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Résultat n°1

De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent !

Date

vendredi 16 avril 2021

Cote

JAL1/562/23834/1

Résultat n°2

Les habitants n'échapperont pas à une hausse d'impôt

Date

samedi 27 mars 2021

Cote

JAL1/561/23817/1

Résultat n°3

"J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"

Date

lundi 1er mars 2021

Cote

JAL1/561/23794/1

Résultat n°4

Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette, Saint-Pierre-du-Perray, Bondoufle.

Date

2017-2018

Cote

3123W/269

Résultat n°5

Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Soisy-sur-Seine, Villabé.

Date

2016-2017

Cote

3123W/260

Résultat n°6

n°41-50; n°1-13

Date

Entre le 1er juin 2012 et le 30 juin 2017

Cote

PER560/3

Résultat n°7

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux, Brétigny-sur-Orge, Igny, Évry.

Date

2015-2016

Cote

3123W/224

Résultat n°8

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

Date

2014-2015

Cote

3123W/167

Résultat n°9

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

Date

2014-2015

Cote

3123W/124

Résultat n°10

La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

Date

2015

Cote

3256W/3

Résultat n°11

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES ; SAINT-VRAIN ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

Date

2007-2015

Cote

2737W/179

Résultat n°12

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/3

Résultat n°13

Saint-Pierre-du-Perray à Saulx-les-Chartreux.

Date

2013-2014

Cote

3123W/63

Résultat n°14

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

Date

2014

Cote

2858W/34

Résultat n°15

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

Date

2013-2014

Cote

3255W/2

Résultat n°16

Saint-Germain-les-Corbeil, les guerres et leurs morts

Date

2011

Cote

PER589/4/132/3

Résultat n°17

Procès-verbaux d'inspection : n°00/020 Est-Alu - VIRY-CHATILLON (2010) ; n°00/062 CFPB/Bati Construction/Av construction, chantier MONTGERON (2010) ; n°00/106 Sarl Georges création - MONTGERON (2010) ; n°99/09 Monteiro, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°96/47 Chloe - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2006) ; n°9/576 Rousseau Offrainville (76), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/58 ATZ - Verneuil (60), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/59 Restaurant Méditerranée - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2006) ; n°96/067 Garage Champrosay - DRAVEIL (2006) ; n°96/16 TP Ouest, chantier ATHIS-MONS (2006) ; n°96/44 Guilleminot, chantier VIRY-CHATILLON (2006).

Date

2006-2010

Cote

2244W/8

Résultat n°18

Autorisation aménagement de la liaison TCSP sur Saint-Pierre-du-Perray/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2009-00008).

Date

2009-2010

Cote

2776W/22/1

Résultat n°19

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jean Macé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2526W/65

Résultat n°20

n°35-38; n°1-41

Date

Entre le 1er mars 2000 et le 31 décembre 2010

Cote

PER560/2

Résultat n°21

Procès-verbaux d'inspection : n°99/096 Effetec Paris, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/097 Lafinelec Aubervilliers, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/098 Efetec Paris, chantier VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/039 Ideal Décor - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°00/02 Sodico Intermarché - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2010) ; n°99/089 ATGT - TIGERY (2009) ; n°98/084 Etra Coulogne (62), chantier ATHIS-MONS (2008) ; n°98/095 Bricorama - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°98/025 Création réalisation Imagination - VIGNEUX-SUR-SEINE (2008) ; n°98/052 Sofajoint - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°99/047 Atac - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2009).

Date

2008-2010

Cote

2244W/9

Résultat n°22

n° 2-13 (octobre 2009-juin 2012)

Date

Entre le 1er octobre 2009 et le 30 septembre 2010

Cote

PER1023/1

Résultat n°23

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Date

2006-2009

Cote

2137W/24

Résultat n°24

Etablissements adultes handicapés, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, 5 Sens (2000-2009).

Date

2000-2009

Cote

2603W/36

Résultat n°25

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2526W/36

Résultat n°26

Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de RIS-ORANGIS à SAINT PIERRE DU PERRAY (2004-2008).

Date

2004-2008

Cote

2278W/5

Résultat n°27

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

Date

2005-2008

Cote

2518W/12

Résultat n°28

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Paul Eluard à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jean Macé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Paul Bert à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Les Gâtines à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Jean Mermoz à SAVIGNY-SUR-ORGE (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2526W/12

Résultat n°29

Recensement complémentaire de la population 2008 : Journal officiel du 27 juin 2003, liste des codes INSEE des communes et années de recensement. Courriers de l'INSEE : diffusion des chiffres des communes de moins de 10000 habitants et des plus grandes de la région Ile-de-France, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, demande de recensement de la commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courrier de la commune de VILLABE concernant les personnes sans abri, courrier du Préfet aux Sous-Préfets concernant le recensement.

Date

2008

Cote

2749W/11/2

Résultat n°30

Guide de golf et de tourisme. L'Essonne tout en swing !.

Date

2008

Cote

PBR/2476

Résultat n°31

Regards sur... Le CESO (Centre Essonne Seine Orge) c'est ici ! Métamorphose d'un territoire d'Ile-de-France.

Date

2008

Cote

PBR/2401

Résultat n°32

N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.

Date

2007

Cote

2865W/43/2

Résultat n°33

Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

Date

2007

Cote

INQUARTO/3348

Résultat n°34

Recensement complémentaire de la population 2007 : courrier de l'INSEE chiffres clés 2007 sur CD-R (et impression papier des données). Tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : arrêtés du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE concernant les chiffres de certaines communes, transmission des chiffres par l'INSEE à la Préfecture sur les communes de moins de 10000 habitants et les plus grandes de la région Ile-de-France. CORBEIL-ESSONNES : courriel de la Préfecture concernant les chiffres de la commune, courriers de la commune, extrait du registre des délibérations du conseil municipal demandant la validation des chiffres du recensement, courrier de la Préfecture au Maire, courrier de l'INSEE au Préfet, note du 22 janvier 2007 au Préfet. Courrier de la Préfecture aux Maires du 17 avril 2007 : fiche de présentation des recensements, feuilles récapitulatives des communes (CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Communes demandant un recensement : FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Communes ne souhaitant pas de recensement : PALAISEAU, LARDY. Courriers INSEE : courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 6 avril 2007, fiche de présentation des recensements, courriers relatifs au recensement, courrier de la Préfecture aux Maires du 17/ avril 2007, fiche de présentation des recensements.

Date

2007

Cote

2749W/11/1

Résultat n°35

N° 60 Sarl du clos des grillons Saint-Pierre-du-Perray 91280.

Date

2007

Cote

2865W/21/1

Résultat n°36

N° 160 Rest du golf Saint-Pierre-du-Perray.

Date

2007

Cote

2865W/37/1

Résultat n°37

Monuments aux morts en Essonne. T. 4 : canton de Morsang-sur-Orge à canton de Yerres

Date

2007

Cote

INQUARTO/3350

Résultat n°38

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, Cèdres (1994-2006).

Date

1994-2006

Cote

2617W/126

Résultat n°39

Regards sur... La diversité des tissus résidentiels en centre Essonne Seine Orge 2006

Date

2006

Cote

GBR/3581

Résultat n°40

Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

Date

2006

Cote

2749W/10/3

Résultat n°41

Associations, financement : dossiers de subventions : ADEE ; ASAPA ; ASE ; ACEF ; TEPHAL ; communauté de Mitsamiarli ; Forces vives ; Maison du Monde ; Renaissance et culture ; Extrême Racing Team ; ASPA les 2 rivières ; Aventure au bout du monde ; Moto club de VILLABE ; club clair village ; les pêcheurs en herbe ; Patchwork évasion ; Vivre à Saint-Pierre ; Informatique Palaisienne ; les bouts de chou ; Avance  ; Ludothèque la souris verte, Association les familles de MONTGERON ; Automobile club de l'ouest.

Date

2006

Cote

2551W/4

Résultat n°42

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

Date

2005

Cote

2491W/383

Résultat n°43

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/25

Résultat n°44

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°377 : DIG et autorisation de construire une station de relèvement de eaux du rû à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par le Syndicat Mixte de Sénart VAL DE SEINE ; n°378 : rejet des eaux pluviales au niveau des étangs de VIRY par le SIVU DE VIRY-CHATILLON.

Date

1998-2005

Cote

2137W/44

Résultat n°45

Contrats départementaux triennaux : dossiers SIVOA, TORFOU, VARENNES-JARCY, SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2005).

Date

2005

Cote

2491W/121

Résultat n°46

Recensement complémentaire de la population 2005 : brochure d'information de l'INSEE sur le recensement. Tableau par ordre alphabétique des communes. Courriers de l'INSEE : dossier de presse de l'INSEE, transmission des résultats à la Préfecture, enquête budget de famille, enquête sur les modes de vie des ménages, enquête sur le cadre de vie et la sécurité des ménages en France, contrôle de la qualité du recensement. Textes officiels : arrêtés du 23 décembre 2005 portant modification du chiffre de la population de certaines communes ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : GOMETZ-LE-CHATEL : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, CORBEIL-ESSONNES, ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS (extrait du registre des délibérations du conseil municipal). Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire (PALAISEAU, LARDY) ; courriers aux Maires : fiche de présentation des recensements, recensement des agglomérations nouvelles, courrier aux Maires pour le recensement complémentaire.

Date

2005

Cote

2749W/10/2

Résultat n°47

Associations, financement : dossiers de subventions : Maison du monde ; Fabrik d'étoiles ; CRE ; association du Conseil du Prud'hommes ; Europe aux loges ; AFAVC ; LOK 5ème ; vivre à Saint-Pierre ; association M¨PANGALA-Mayana ; Amicale du Jardin de Paul Jovet ; droit pour tous ; association des familles de WISSOUS ; La voix des jeunes ; Dream Team ; Union touristique des amis de la nature ; Arc'HELVEZ ; radio ETAMPES ; FISAA ; AEPECIT ; GLAD Air Club ; Les argonautes ; MCLC ; Microtel Club ; Volontés Citoyennes ; AVAG ; Association Jeunesse culture et éducation ; AFHAVIE, Centre d'étude sur l'île de Pâques et la Polynésie.

Date

2005

Cote

2551W/3

Résultat n°48

PER879/1

Date

2003-2005

Cote

PER879/1

Résultat n°49

La céramique ornée mérovingienne dans l'environnement de la basilique Saint-Denis

Date

2004

Cote

PER1012/12/297/2

Résultat n°50

Vivre en région parisienne sous l'Occupation. La Seine-et-Oise dans la guerre (1940-1944)

Date

2004

Cote

INOCTAVO/3649

Résultat n°51

Etablissements médico-sociaux. - Maisons de retraite, expertise technique réalisée à Degommier à CERNY ; Galignani à CORBEIL-ESSONNES ; la Maison de retraite publique à LA FERTE-ALAIS ; la Maison d'accueil temporaire à JANVILLE-SUR-JUINE ; Notre-Dame de l'Espérance à MILLY-LA-FORET ; File Etoupe à MONTLHERY ; la Pie Voleuse à PALAISEAU ; les Fontaines à QUINCY-SOUS-SENART ; le Cèdre Bleu à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; Charaintru à SAVIGNY-SUR-ORGE : rapports.

Date

2004

Cote

1743W/3

Résultat n°52

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Date

1998-2004

Cote

1883W/20

Résultat n°53

Recensement complémentaire de la population 2004 : plaquette et brochure d'information de l'INSEE sur le recensement 2004, tableaux par ordre alphabétique des communes (tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, 2000 habitants et plus, plus de 2 500 habitants, 2 500 à 3 500 habitants, moins de 3 500 habitants, 3 500 habitants et plus , 3 500 à 9000 habitants , 5000 habitants et plus, moins de 9 000 habitants, 9 000 habitants et plus, 20 000 habitants et plus, 30 000 habitants et plus), homologation ( JO arrêtés du 30/12/2004 portant modification du chiffre de la population de certaines communes), circulaires (circulaires aux Maires et courriers du Préfet aux agglomérations nouvelles), courrier de l'INSEE (courrier, enquête statistique sur les loyers, enquête sur la participation culturelle et sportive, contrôle de la qualité du recensement de la population, enquête sur les ressources et les conditions de vie), feuilles récapitulatives des communes (GUIBEVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY), réponses positives des mairies (CORBEIL-ESSONNES, MASSY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal, VERRIERES-LE-BUISSON extrait du registre des délibérations du conseil municipal), réponses négatives des mairies ( courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LARDY, PALAISEAU, SACLAY).

Date

2004

Cote

2749W/10/1

Résultat n°54

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2004).

Date

2004

Cote

2491W/90

Résultat n°55

La déchristianisation du district de Corbeil sous la Révolution. Bibliographie analytique et critique

Date

2004

Cote

INOCTAVO/3197

Résultat n°56

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/83

Résultat n°57

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°58

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT PIERRE DU PERRAY, FORGES LES BAINS, GOMETZ LE CHATEL, MASSY (2004).

Date

2004

Cote

2491W/370

Résultat n°59

Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

Date

2003

Cote

2749W/9/2/2

Résultat n°60

Conseils d'administration des collèges, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Nicolas Boileau, Jean Moulin ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Paul Eluard, Jean Macé, Jules Ferry.

Date

2002-2003

Cote

1773W/13

Résultat n°61

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°532 : autorisation de réaliser l'aménagement d'un bassin de stockage et de régulation des eaux pluviales d'une partie de la ZAC du Trou Grillon sur SAINT-PIERRE-DU-PERRAY/EPA Sénart ; n°533 : autorisation de rejeter les eaux pluviales issues de l'aménagement de la liaison RD 59 et RD 117 sur CHAMPLAN/Commune de Champlan.

Date

1998-2003

Cote

2137W/79

Résultat n°62

Signalements de faits de violences dans les collèges. - GIF SUR YVETTE, Juliette Adam, Les Goussons - GRIGNY, Jean Vilar, Pablo Neruda - GUIGNEVILLE, Léonard de Vinci - IGNY, Emile Zola - JUVISY SUR ORGE, Ferdinand Buisson - MARCOUSSIS, Pierre Mendès France - MASSY, Denis Diderot, Gérard Philipe - MENNECY, Parc de Villeroy - MEREVILLE, Hubert Robert - MILLY LA FORET, Jean Rostand - MONTGERON, Eréa Jean Isoard - MORANGIS, Michel Vignaud - MORSANG SUR ORGE, Charles Péguy - NORVILLE (la), Jean Moulin - NOZAY, Louise Weiss - OLLAINVILLE, Eréa - ORSAY, Alexandre Fleming - PALAISEAU, César Franck - PARAY VIELLE POSTE, Pierre de Ronsard - RIS ORANGIS, Albert Camus - ST CHERON, Pont de Bois - ST GERMAIN LES ARPAJON, Roland Garros - SAINT MICHEL SUR ORGE, Nicolas Boileau, Jean Moulin - SAINT PIERRE DU PERRAY, Camille Claudel - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, Jules Ferry, Jean Macé - SAULX LES CHARTREUX, Pablo Picasso - SAVIGNY SUR ORGE, Les Gâtines, Jean Mermoz - SOISY SUR SEINE, Ermitage - ULIS (les), Les Amonts - VERRIERES LE BUISSON, Jean Moulin - VIGNEUX SUR SEINE, Paul Eluard - VILLEMOISSON SUR ORGE, Blaise Pascal - VIRY CHATILLON, Félix Esclangon - VIRY CHATILLON, Les Sablons - VIRY CHATILLON, Olivier de Serres - YERRES, Guillaume Budé (2002 - 2003).

Date

2002-2003

Cote

2057W/2

Résultat n°63

Signalements de faits de violence aux collèges. - DRAVEIL : Eugène Delacroix ; EPINAY-SUR-ORGE : André Maurois ; ETAMPES : Guinette ; EVRY : Paul Eluard, Montesquieu, le Village, les Pyramides, Galilée ; LA FERTE-ALAIS : Albert Camus ; GIF-SUR-YVETTE : J. Adam, les Goussons ; GRIGNY : Jean Vilar : IGNY : Emile Zola ; JUVISY-SUR-ORGE : Fernand Buisson ; LISSES : Rosa Luxembourg ; LONGJUMEAU : Louis pasteur ; MARCOUSSIS : Pierre Mendès-France ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : Saint-Exupéry ; MASSY : Gérard Philippe, Denis Diderot, Blaise Pascal ; MENNECY : Parc de Villeroy ; MEREVILLE : H. Robert ; MILLY-LA-FORET : Jean Rostand ; MONTGERON : Georges Pompidou, Weiler, EREA ; MONTLHERY : Paul Fort ; MORANGIS : J. Zay ; MORSANG-SUR-ORGE : Charles Péguy ; LA NORVILLE : Albert Camus, Jean Moulin ; NOZAY : L. Weiss ; OLLAINVILLE : EREA ; ORSAY : Alain Fournier, Alexander Fleming ; PALAISEAU : J. Bara, Charles Péguy, C. Franck ; PARAY-VIEILLE-POSTE : P. de Ronsard ; SAINT-CHERON : Pont de Bois ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : Roland Garros ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : la Tuilerie ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Nicolas Boileau, Jean Moulin ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Camille Claudel ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Jules Ferry, J. Macé, Paul Eluard ; SAULX-LES-CHARTREUX : Pablo Picasso ; SAVIGNY-SUR-ORGE : Paul Bert, Jean Mermoz ; LES ULIS : les Amonts ; VERRIERES-LE-BUISSON : Jean Moulin ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Paul Eluard, Henri Wallon ; VILLEBON-SUR-YVETTE : Jules Verne ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : Blaise Pascal ; VIRY-CHATILLON : les Sablons. O. de Serres ; YERRES : Guillaume Budé.

Date

2001-2002

Cote

1755W/13

Résultat n°64

Ecoles maternelles et élémentaires, plaintes des parents, section LISSES - YERRES. - LISSES ; LONGJUMEAU ; LONGPONT-SUR-ORGE ; MAROLLES-EN-HUREPOIX ; MASSY ; MENNECY ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; LES MOLIERES ; MONTGERON ; MONTLHERY ; MORIGNY-CHAMPIGNY ; MORSANG-SUR-ORGE ; NOZAY ; OLLAINVILLE ; ORSAY ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; QUINCY-SOUS-SENART ; SAINT-CHERON ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERMAISE ; LES ULIS ; VIGNEUX-SUR-SEINE ; VILLABE ; VILLIERS-SUR-ORGE ; VIRY-CHATILLON ; WISSOUS ; YERRES.

Date

2001-2002

Cote

1755W/11

Résultat n°65

Les villae gallo-romaines en Essonne. Des centres de grands domaines ruraux

Date

2002

Cote

GBR/2837

Résultat n°66

Collèges, plaintes des parents. - DRAVEIL : Eugène Delacroix ; ETAMPES : Guettard, Guinette, Marie Curie ; ETRECHY : le Roussay ; EVRY : le Village, Montesquieu ; GIF-SUR-YVETTE : les Goussons, J. Adam ; GRIGNY : Jean Vilar, pablo Néruda ; GUIGNEVILLE : léonard de Vinci ; IGNY : Saint-Nicolas ; ITTEVILLE : Robert Doisneau ; JUVISY-SUR-ORGE : Fernand Buisson ; LIMOURS : M. Vignaud ; LISSES : Rosa Luxembourg ; LONGJUMEAU : Louis Pasteur ; MASSY : Gérard Philippe, Diderot ; MEREVILLE : H. Robert ; MILLY-LA-FORET : Jean Rostand ; MONTGERON : Georges Pompidou ; MONTLHERY : Paul Fort ; MORSANG-SUR-ORGE : J. Zay ; ORSAY : Alain Fournier, Alexander Fleming ; RIS-ORANGIS : Albert Camus ; SAINT-CHERON : Pont de Bois ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : Roland Garros ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : la Tuilerie ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Camille Claudel ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : J. Macé ; SAULX-LES-CHARTREUX : pablo Picasso ; SAVIGNY-SUR-ORGE : Jean Mermoz ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Paul Eluard, Henri Wallon ; VIRY-CHATILLON : O. de Serres, les Sablons ; YERRES : Guillaume Budé. Lycées, plaintes des parents. - ETAMPES : Louis Blériot, geoffroy Saint-Hilaire ; EVRY : Auguste Perret, Parc des Loges ; GIF-SUR-YVETTE : Vallée de Chevreuse ; LONGJUMEAU : Jacques Prévert, J. Perrin ; MASSY : Parc de Vilgénis, Gustave Eiffel ; MENNECY : Paul Cézanne ; MORANGIS : Marguerite Yourcenar ; ORSAY : Blaise Pascal ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Paul langevin ; SAVIGNY-SUR-ORGE : Jean-Baptiste Corot.

Date

2001-2002

Cote

1755W/15

Résultat n°67

Signalements de faits de violence aux lycées. - DRAVEIL : Nadar ; ETAMPES : Geoffroy Saint-Hilaire, Louis Blériot ; ETIOLLES : lycée hôtelier ; EVRY : Charles Baudelaire, Parc des Loges ; GIF-SUR-YVETTE : Vallée de Chevreuse ; LONGJUMEAU : Jacques Prévert, J. Perrin ; MASSY : Fustel de Coulanges, Parc de Vilgénis, Gustave Eiffel ; MENNECY : Marie Laurencin ; MORANGIS : Marguerite Yourcenar ; ORSAY : Blaise Pascal ; QUINCY-SOUS-SENART : Frères Moreau ; RIS-ORANGIS : Pierre Mendès-France ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Léonard de Vinci ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Paul Langevin, Albert Einstein ; SAVIGNY-SUR-ORGE : Corot ; LES ULIS : Essouriau ; YERRES : Louis Armand.

Date

2001-2002

Cote

1755W/14

Résultat n°68

Recueil des historiens de la France. Obituaires. vol. V. L'obituaire de Saint-Michel-sur-Orge

Date

2002

Cote

INOCTAVO/3273

Résultat n°69

Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.

Date

2002

Cote

2749W/9/1/2

Résultat n°70

Quelques éléments de l'histoire de Saint-Pierre

Date

2001

Cote

GBR/3029

Résultat n°71

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE - VAYRES-SUR-ESSONNE.

Date

2001

Cote

1700W/11

Résultat n°72

Collèges, plaintes des parents : DOURDAN : Condorcet ; EPINAY-SUR-ORGE : André Maurois; ETRECHY : le Roussay ; ETAMPES : Marie Curie ; EVRY : Montesquieu, Galilée, le Village ; GIF-SUR-YVETTE : les Goussons ; GRIGNY : Jean Vilar ; ITTEVILLE : Doisneau ; LA NORVILLE : Albert Camus ; LIMOURS : Vignaud ; LES ULIS : les Amonts ; LONGJUMEAU : Pasteur ; MARCOUSSIS : Pierre Mendès-France ; MASSY : Blaise Pascal, Denis Diderot ; MORSANG-SUR-ORGE : Jean Zay, Charles Péguy ; ORSAY : Fleming, Fournier ; PALAISEAU : Joseph Bara ; SAINT-CHERON : le Pont de Bois ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : Roland-Garros ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : la Tuilerie ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Jean Moulin ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Paul Eluard, Jules Ferry ; SAULX-LES-CHARTREUX : Pablo Picasso ; SAVIGNY-SUR-ORGE : René Cassin, Paul Bert ; VERRIERES-LE-BUISSON : Jean Moulin ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Henri Wallon (2000-2001). Lycées, plaintes des parents : ETAMPES : Geoffroy Saint-Hilaire ; LES ULIS : l'Essouriau ; LIMOURS : Jules Verne (2000-2001). Ecoles maternelles et élémentaires, plaintes des parents : ARPAJON, ATHIS-MONS, BRETIGNY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES, EPINAY-SOUS-SENART, ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, GIF-SUR-YVETTE, IGNY, LINAS, LONGJUMEAU, MONTGERON, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAVIGNY-SUR-ORGE, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, YERRES, WISSOUS (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

1806W/4

Résultat n°73

Réponses positives des mairies : feuilles récapitulatives des communes de LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, TIGERY, EVRY, LE PLESSIS-PATE, ECHARCON, NOZAY ; demandes de recensement des communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de COURCOURONNES. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LE PLESSIS-PATE, PALAISEAU, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON.

Date

2000-2001

Cote

2749W/8/2/2

Résultat n°74

Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, projet face complémentaire 1998 -tranche A/B, décision Assemblée Départementale du 26 novembre 1998 (12 octobre 1998 - 13 janvier 1999) ; SICAE de LA FERTE-ALAIS, programme 1999 -tranche A/B-face spécial environnement tranche C, décision Assemblée Départementale du 23 septembre 1999 (11 mai 1999 - 6 janvier 2000) ; Syndicat Agglomération Nouvelle ROUGEAU-SENART, PME, aménagement Chemin de Brie à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997, subvention annulée (2 mai 1991 - 28 octobre 1997) ; SAN d'EVRY, PME, rénovation de la voirie dans la route des Cendrennes au square Rozanoff à BONDOUFLE, Commission Permanente du 18 décembre 1995, annulé (13 mars 1992 - 26 mars 1998) ; COURSON-MONTELOUP, PME, réfection du CV 2, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995, subvention annulée (13 août 1993 - 4 août 1997) ; ETAMPES, PME ( 2000 habitants), renforcement des aménagement de la chaussée et des trottoirs avenue Geoffroy Saint Hilaire, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (6 mai 1995 - 18 juin 1999) ; BALLANCOURT, PME ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (10 novembre 1994 - 5 octobre 1999) ; MEREVILLE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 2 septembre 1996 (1er décembre 1994 - 17 mars 1999) ; CHAMPLAN, PME ( 2000 habitants)1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (21 mars 1995 - 18 novembre 1999) ; BOUVILLE, PME(- 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (30 janvier 1995 - 4 mars 1999) ; LEUDEVILLE, PME ( 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (4 novembre 1994 - 20 mars 2001) ; BRUNOY, PME ( 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (22 septembre 1994 - 14 décembre 1998) ; NOZAY, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (24juillet 1995 - 21 octobre 1999).

Date

1993-2001

Cote

1355W/143

Résultat n°75

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°76

Agglomérations nouvelles : courrier de l'INSEE concernant les agglomérations nouvelles, courriers du Préfet aux Maires concernés, feuille récapitulative de la commune de BONDOUFLE, courriers de la mairie de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY concernant le recensement et feuille récapitulative.

Date

1999-2000

Cote

2749W/7/2/2

Résultat n°77
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Château du Perray (les dépendances) [Editeur BF].

1 media

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Château du Perray (les dépendances) [Editeur BF].

Date

s.d

Cote

2FI159/3

Résultat n°78

Actes des Journées Archéologiques d'Ile-de-France (9-10 décembre 2000)

Date

2000

Cote

INQUARTO/2190

Résultat n°79

Collèges, plaintes des parents, section MARCOUSSIS - VIRY-CHATILLON. - MARCOUSSIS : Pierre mendès-France ; MASSY : Denis Diderot, Gérard Philippe ; MEREVILLE : H. Robert ; MILLY-LA-FORET : Jean Rostand ; MONTGERON : EREA, J. Isoard ; MORANGIS : M. Vignaud ; MORSANG-SUR-ORGE : J. Zay ; OLLAINVILLE : EREA ; ORSAY : Alexander Fleming, Blaise Pascal ; PALAISEAU : C. Franck ; PARAY-VIEILLE-POSTE : P. de Ronsard ; RIS-ORANGIS : Albert Camus ; SAINT-CHERON : Pont de Bois ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Nicolas Boileau, Jean Moulin ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Paul Eluard, Jules Ferry, J. Macé ; SAULX-LES-CHARTREUX : Pablo Picasso ; SAVIGNY-SUR-ORGE : les Gâtines, Jean Mermoz ; SOISY-SUR-SEINE : l'Ermitage ; VERRIERES-LE-BUISSON ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Paul Eluard, Henri Wallon ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : Blaise Pascal ; VIRY-CHATILLON : O. de Serres, F. Esclangon, les Sablons.

Date

1999-2000

Cote

1755W/9

Résultat n°80

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/12