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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2Z/4
Date
1795-1856
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative
  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°2
Cote
3X/7
Date
1831-1910
Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

Cote
2X/22
Date
1805-1952
Lieu
SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°4
Cote
3255W/15
Date
2014
Lieu
SACLAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ULIS (LES) Commune, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS
Type de document -
  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Saclay, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Vauhallan,...
Résultat n°5
Cote
3213W/5
Date
2014-2015
Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP...
Résultat n°6
Cote
3170W/158
Date
2010-2013
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE DE LA REGION D ANGERVILLIERS
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°2010-06689 : création d'une usine de traitement des...
Résultat n°7
Cote
3170W/107
Date
2009-2012
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE DE LA REGION D ANGERVILLIERS
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°9339 : étude préalable à la construction d'une usine...
Résultat n°8
Cote
3129W/19
Date
2007-2016
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2016.
  • Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...
Résultat n°9
Cote
3073W/455
Date
1970-2003
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Saint-Maurice-Montcouronne, Parc résidentiel La Fontaine,...
Résultat n°10
Cote
2939W/69
Date
2019
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
cahier de doléances
  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Saint-Maurice-Montcouronne.
Résultat n°11
Cote
2858W/36/16
Date
2017
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, les 10 et 17 décembre 2017...
Résultat n°12
Cote
2776W/13
Date
2008-2011
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
  • Dossier 2.
Résultat n°13
Cote
2776W/12
Date
2008-2011
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
  • Dossier 1.
Résultat n°14
Cote
2737W/178
Date
2009-2015
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-HILAIRE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; SAINT-HILAIRE.
Résultat n°15
Cote
2737W/125
Date
2009
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BURES-SUR-YVETTE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; BURES-SUR-YVETTE ; MAROLLES-EN-HUREPOIX...
Résultat n°16
Cote
2657W/41
Date
1983
Lieu
COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier individuel, texte officiel
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°17
Cote
2491W/483
Date
1998-2005
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°18
Cote
2491W/413
Date
2001
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, VAUHALLAN, BRIERES-LES-SCELLES, BAULNE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°19
Cote
2491W/390
Date
2006
Lieu
DRAVEIL Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ARRANCOURT
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°20
Cote
2491W/351
Date
2000-2001
Lieu
PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...
Résultat n°21
Cote
2491W/290
Date
2000
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE,...
Résultat n°22
Cote
2491W/224
Date
2009
Lieu
CHEVANNES, FORGES-LES-BAINS, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), LINAS, MONDEVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-YON, VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°23
Cote
2491W/215
Date
2007
Lieu
BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Syndicat Intercommunal...
Résultat n°24
Cote
2491W/144
Date
2006
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON,...
Résultat n°25
Cote
2226W/8
Date
2004
Lieu
PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°26
Cote
2159W/2042
Date
1996
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 ASS H : Planche H 1000e du réseau d'assainissement...
Résultat n°27
Cote
2159W/2041
Date
1996
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 ASS G : Planche G 1000e du réseau d'assainissement...
Résultat n°28
Cote
2159W/2040
Date
1994
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 ASS G A : Planche G 1250e du réseau d'assainissement...
Résultat n°29
Cote
2159W/2039
Date
2005
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 ASS F : Planche F 1000e du réseau d'assainissement...
Résultat n°30
Cote
2159W/2038
Date
1996
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 ASS E : Planche E 1000e du réseau d'assainissement...
Résultat n°31
Cote
2159W/2037
Date
2000
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 ASS D : Planche D 1000e du réseau d'assainissement...
Résultat n°32
Cote
2159W/2036
Date
2005
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 ASS C : Planche C 1000e du réseau d'assainissement...
Résultat n°33
Cote
2159W/2035
Date
2002
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 ASS B : Planche B 1000e du réseau d'assainissement...
Résultat n°34
Cote
2159W/2034
Date
1992
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 ASS A : Planche A 1000e du réseau d'assainissement...
Résultat n°35
Cote
2159W/2033
Date
1990
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 ASS 00 EP : réseau d'assainissement Plan...
Résultat n°36
Cote
2159W/2032
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 T 01 : réseau d'eau potable Conduite de...
Résultat n°37
Cote
2159W/2031
Date
1986
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 T 01 03 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°38
Cote
2159W/2030
Date
1981
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 S 02 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal...
Résultat n°39
Cote
2159W/2029
Date
2004
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 S 01 : réseau d'eau potable Rue Station...
Résultat n°40
Cote
2159W/2028
Date
1980
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 R 02 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde...
Résultat n°41
Cote
2159W/2027
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 R 01 03 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°42
Cote
2159W/2026
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 R 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°43
Cote
2159W/2025
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 R 01 01 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°44
Cote
2159W/2024
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 P 01 : réseau d'eau potable Résidence du...
Résultat n°45
Cote
2159W/2023
Date
1999
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 O 03 : réseau d'eau potable Résidence les...
Résultat n°46
Cote
2159W/2022
Date
1996
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 O 02 : réseau d'eau potable Résidence de...
Résultat n°47
Cote
2159W/2021
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 M 02 : réseau d'eau potable Lotissement...
Résultat n°48
Cote
2159W/2020
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 M 01 : réseau d'eau potable Rue Moque Bouteille...
Résultat n°49
Cote
2159W/2019
Date
1986
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 L 02 02 : réseau d'eau potable Lotissement...
Résultat n°50
Cote
2159W/2018
Date
1988
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 L 02 01 : réseau d'eau potable Lotissement...
Résultat n°51
Cote
2159W/2017
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 For 01 : réseau d'eau potable Forage à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE...
Résultat n°52
Cote
2159W/2016
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 F 03 : réseau d'eau potable Rue de la Fontaine...
Résultat n°53
Cote
2159W/2015
Date
1979
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 F 01 03 : réseau d'eau potable Rue la Tuilerie...
Résultat n°54
Cote
2159W/2014
Date
1979
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 F 01 02 : réseau d'eau potable Rue la Tuilerie...
Résultat n°55
Cote
2159W/2013
Date
1979
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 F 01 01 : réseau d'eau potable Rue la Tuilerie...
Résultat n°56
Cote
2159W/2012
Date
1996
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 E 04 : réseau d'eau potable Rue de l'Eglise...
Résultat n°57
Cote
2159W/2011
Date
2000
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 D 01 : réseau d'eau potable Chemin Départ...
Résultat n°58
Cote
2159W/2010
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 C 02 05A : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°59
Cote
2159W/2009
Date
1996
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 C 02 05 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°60
Cote
2159W/2008
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 C 02 04 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°61
Cote
2159W/2007
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 10 02 : réseau d'eau potable Allée de...
Résultat n°62
Cote
2159W/2006
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 10 01 : réseau d'eau potable Allée de...
Résultat n°63
Cote
2159W/2005
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 08 12 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°64
Cote
2159W/2004
Date
1986
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 08 04 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°65
Cote
2159W/2003
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 07 03 : réseau d'eau potable Chemin de...
Résultat n°66
Cote
2159W/2002
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 07 01 : réseau d'eau potable Chemin de...
Résultat n°67
Cote
2159W/2001
Date
1996
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 05 03 : réseau d'eau potable Rue de Bourguignette...
Résultat n°68
Cote
2159W/2000
Date
1996
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 05 02 : réseau d'eau potable Rue de Bourguignette...
Résultat n°69
Cote
2159W/1999
Date
2005
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 03 : réseau d'eau potable Lotissement...
Résultat n°70
Cote
2159W/1998
Date
1991
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 02 : réseau d'eau potable Lotissement...
Résultat n°71
Cote
2159W/1997
Date
1988
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 01 03 : réseau d'eau potable Rue de Berchevilliers...
Résultat n°72
Cote
2159W/1996
Date
1996
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 01 01 : réseau d'eau potable Rue du Pressoir...
Résultat n°73
Cote
2159W/1995
Date
1997
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 A 01 : réseau d'eau potable Rue Hameau Ardenelle...
Résultat n°74
Cote
2159W/1994
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...
Résultat n°75
Cote
2137W/83
Date
1998-2003
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BREUILLET, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Prises d'eaux...
Résultat n°76
Cote
2137W/13
Date
2002-2009
Lieu
LEUDEVILLE, PALAISEAU Commune, DOURDAN Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, EPINAY-SUR-ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°77

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : syndicat agricole local (1947) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : syndicat autonome des agents communaux et des services publics du département de l'Essonne (1973), syndicat CGT du personnel actif et retraité de la commune (1972-1974), syndicat départemental de podologie (1982) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : syndicat intercommunal de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945-1947) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-VRAIN : syndicat Force Ouvrière du parc animalier (1974-1975) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : syndicat du personnel communal actif et retraité des bâtiments publics communaux et assimilés (1964-1965), syndicat agricole local (1947-1952), syndicat local des marchés ambulants et forains (1945-1947), syndicat unitaire des travailleurs du bâtiment (1933-1934), union locale CGC de l'Orge (1978), union locale Force Ouvrière (1973-1974), syndicat CGT de la société CARREFOUR (1967), union locale CGT (1968), syndicat CGT de la société TAILLEUR INDUSTRIE (1990-1992) ; SAINTRY : syndicat agricole local (1945-1947), compagnie nationale des experts en armes et munitions près les cours d'appel (1997-1998) ; SAULX-LES-CHARTREUX : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1955), groupement des cultivateurs maraîchers (1938), syndicat des cultivateurs (1911-1913), syndicat du personnel actif et retraité (1979), syndicat d'exploitants agricoles (1977).

Cote
2119W/43
Date
1911-1998
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-VRAIN
Type de document
statut, déclaration
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...
Résultat n°78
Cote
2107W/10
Date
1952-1982
Lieu
SACLAS, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CONGERVILLE-THIONVILLE
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - SACLAS : procès-verbal des opérations...
Résultat n°79
Cote
2021W/186
Date
1998
Lieu
ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
bail
  • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

  • Recette principale d'Arpajon.
  • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
  • ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LA NORVILLE, OLLAINVILLE,...
Résultat n°80
Cote
2016W/8
Date
1989-1997
Lieu
ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, BROUY, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, FLEURY-MEROGIS, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), GUIBEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LISSES, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MEREVILLE Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ORSAY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-VRAIN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, PALAISEAU Commune, VAL-DE-MARNE, ETAMPES Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note
  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements...