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799 résultats

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  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

    Date

    1805-1952

    Cote

    2X/22

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Saclay, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Wissous.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/15

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Saclay, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Vauhallan,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/5

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  6. Résultat n°6

    N°2010-06689 : création d'une usine de traitement des pesticides à Saint-Maurice-Montcouronne, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Région d'Angervilliers (SIAE).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/158

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°2010-06689 : création d'une usine de traitement des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°9339 : étude préalable à la construction d'une usine de traitement des pesticides à Saint-Maurice-Montcouronne, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Région d'Angervilliers (SIAE).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/107

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°9339 : étude préalable à la construction d'une usine...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/19

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Saint-Maurice-Montcouronne, Parc résidentiel La Fontaine, Les Longs Champs, ouverture, inspection, classement.

    Date

    1970-2003

    Cote

    3073W/455

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saint-Maurice-Montcouronne, Parc résidentiel La Fontaine,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Saint-Maurice-Montcouronne.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/69

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Saint-Maurice-Montcouronne.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  11. Résultat n°11

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, les 10 et 17 décembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/16

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, les 10 et 17 décembre 2017...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier 2.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2776W/13

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
    • Dossier 2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Dossier 1.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2776W/12

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
    • Dossier 1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; SAINT-HILAIRE.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2737W/178

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; SAINT-HILAIRE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  15. Résultat n°15

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; BURES-SUR-YVETTE ; MAROLLES-EN-HUREPOIX ; le 16 novembre 2009 ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN le 7 décembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/125

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; BURES-SUR-YVETTE ; MAROLLES-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  16. Résultat n°16

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°83/31 COURSON-MONTELOUP, n°83/32 FONTENAY-LES-BRIIS, n°83/33 SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (novembre 1983) ; n83/02 Bis ATHIS-MONS, n°83/34 LONGJUMEAU - SAULX LES CHARTREUX - CHAMPLAN, n°83/35 GIF-SUR-YVETTE (décembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2657W/41

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers SAINT MAURICE MONTCOURONNE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/483

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers BOISSY SOUS SAINT YON, VAUHALLAN, BRIÈRES LES SCELLÉS, BAULNE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/413

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports DRAVEIL, MAROLLES EN BEAUCE, LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, ARRANCOURT (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/390

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/351

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/290

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/224

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrats communautaires : dossiers Syndicat Intercommunal BREUILLET, BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/215

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats communautaires : dossiers Syndicat Intercommunal...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/144

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plan n°568 ASS H : Planche H 1000e du réseau d'assainissement à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (28/11/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2042

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 ASS H : Planche H 1000e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan n°568 ASS G : Planche G 1000e du réseau d'assainissement à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (28/11/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2041

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 ASS G : Planche G 1000e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan n°568 ASS G A : Planche G 1250e du réseau d'assainissement à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (01/12/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/2040

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 ASS G A : Planche G 1250e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plan n°568 ASS F : Planche F 1000e du réseau d'assainissement à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (20/01/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/2039

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 ASS F : Planche F 1000e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan n°568 ASS E : Planche E 1000e du réseau d'assainissement à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (28/11/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2038

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 ASS E : Planche E 1000e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plan n°568 ASS D : Planche D 1000e du réseau d'assainissement à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (30/03/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/2037

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 ASS D : Planche D 1000e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plan n°568 ASS C : Planche C 1000e du réseau d'assainissement à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (01/08/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/2036

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 ASS C : Planche C 1000e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan n°568 ASS B : Planche B 1000e du réseau d'assainissement à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (22/02/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/2035

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 ASS B : Planche B 1000e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan n°568 ASS A : Planche A 1000e du réseau d'assainissement à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (01/11/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2159W/2034

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 ASS A : Planche A 1000e du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plan n°568 ASS 00 EP : réseau d'assainissement Plan Général Eaux Pluviales à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (15/06/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/2033

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 ASS 00 EP : réseau d'assainissement Plan...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan n°568 T 01 : réseau d'eau potable Conduite de Refoulement à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2032

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 T 01 : réseau d'eau potable Conduite de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan n°568 T 01 03 : réseau d'eau potable Route de la Touche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (07/08/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2159W/2031

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 T 01 03 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan n°568 S 02 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal n°4 à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (01/01/1981).

    Date

    1981

    Cote

    2159W/2030

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 S 02 : réseau d'eau potable Chemin Vicinal...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plan n°568 S 01 : réseau d'eau potable Rue Station à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (22/01/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2159W/2029

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 S 01 : réseau d'eau potable Rue Station...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plan n°568 R 02 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (18/09/1980).

    Date

    1980

    Cote

    2159W/2028

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 R 02 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  41. Résultat n°41

    Plan n°568 R 01 03 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2027

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 R 01 03 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plan n°568 R 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2026

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 R 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  43. Résultat n°43

    Plan n°568 R 01 01 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2025

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 R 01 01 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plan n°568 P 01 : réseau d'eau potable Résidence du Pressoir à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2024

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 P 01 : réseau d'eau potable Résidence du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  45. Résultat n°45

    Plan n°568 O 03 : réseau d'eau potable Résidence les Ormes à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (08/11/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/2023

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 O 03 : réseau d'eau potable Résidence les...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  46. Résultat n°46

    Plan n°568 O 02 : réseau d'eau potable Résidence de l'Orée du Bois à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (18/10/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2022

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 O 02 : réseau d'eau potable Résidence de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  47. Résultat n°47

    Plan n°568 M 02 : réseau d'eau potable Lotissement le Petit Mernet à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2021

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 M 02 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  48. Résultat n°48

    Plan n°568 M 01 : réseau d'eau potable Rue Moque Bouteille à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2020

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 M 01 : réseau d'eau potable Rue Moque Bouteille...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  49. Résultat n°49

    Plan n°568 L 02 02 : réseau d'eau potable Lotissement de la belle Etoile à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (07/08/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2159W/2019

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 L 02 02 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plan n°568 L 02 01 : réseau d'eau potable Lotissement de la belle Etoile à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (17/02/1988).

    Date

    1988

    Cote

    2159W/2018

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 L 02 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  51. Résultat n°51

    Plan n°568 For 01 : réseau d'eau potable Forage à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2017

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 For 01 : réseau d'eau potable Forage à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  52. Résultat n°52

    Plan n°568 F 03 : réseau d'eau potable Rue de la Fontaine du Saule à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2016

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 F 03 : réseau d'eau potable Rue de la Fontaine...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  53. Résultat n°53

    Plan n°568 F 01 03 : réseau d'eau potable Rue la Tuilerie à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (08/03/1979).

    Date

    1979

    Cote

    2159W/2015

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 F 01 03 : réseau d'eau potable Rue la Tuilerie...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plan n°568 F 01 02 : réseau d'eau potable Rue la Tuilerie à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (09/03/1979).

    Date

    1979

    Cote

    2159W/2014

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 F 01 02 : réseau d'eau potable Rue la Tuilerie...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  55. Résultat n°55

    Plan n°568 F 01 01 : réseau d'eau potable Rue la Tuilerie à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (07/03/1979).

    Date

    1979

    Cote

    2159W/2013

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 F 01 01 : réseau d'eau potable Rue la Tuilerie...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  56. Résultat n°56

    Plan n°568 E 04 : réseau d'eau potable Rue de l'Eglise à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (03/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2012

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 E 04 : réseau d'eau potable Rue de l'Eglise...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  57. Résultat n°57

    Plan n°568 D 01 : réseau d'eau potable Chemin Départ n°27 à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (28/06/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/2011

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 D 01 : réseau d'eau potable Chemin Départ...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plan n°568 C 02 05A : réseau d'eau potable Route de Courson à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2010

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 C 02 05A : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  59. Résultat n°59

    Plan n°568 C 02 05 : réseau d'eau potable Route de Courson à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (03/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2009

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 C 02 05 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plan n°568 C 02 04 : réseau d'eau potable Route de Courson à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2008

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 C 02 04 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  61. Résultat n°61

    Plan n°568 B 10 02 : réseau d'eau potable Allée de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2007

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 10 02 : réseau d'eau potable Allée de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plan n°568 B 10 01 : réseau d'eau potable Allée de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2006

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 10 01 : réseau d'eau potable Allée de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  63. Résultat n°63

    Plan n°568 B 08 12 : réseau d'eau potable Route de Bruyeres à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2005

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 08 12 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  64. Résultat n°64

    Plan n°568 B 08 04 : réseau d'eau potable Route de Bruyeres à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (07/08/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2159W/2004

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 08 04 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  65. Résultat n°65

    Plan n°568 B 07 03 : réseau d'eau potable Chemin de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2003

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 07 03 : réseau d'eau potable Chemin de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  66. Résultat n°66

    Plan n°568 B 07 01 : réseau d'eau potable Chemin de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2002

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 07 01 : réseau d'eau potable Chemin de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  67. Résultat n°67

    Plan n°568 B 05 03 : réseau d'eau potable Rue de Bourguignette à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (02/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2001

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 05 03 : réseau d'eau potable Rue de Bourguignette...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  68. Résultat n°68

    Plan n°568 B 05 02 : réseau d'eau potable Rue de Bourguignette à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (02/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2000

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 05 02 : réseau d'eau potable Rue de Bourguignette...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  69. Résultat n°69

    Plan n°568 B 03 : réseau d'eau potable Lotissement le Bois Bourdon à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (12/04/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/1999

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 03 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  70. Résultat n°70

    Plan n°568 B 02 : réseau d'eau potable Lotissement Bati France à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (26/06/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/1998

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 02 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  71. Résultat n°71

    Plan n°568 B 01 03 : réseau d'eau potable Rue de Berchevilliers à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (17/02/1988).

    Date

    1988

    Cote

    2159W/1997

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 01 03 : réseau d'eau potable Rue de Berchevilliers...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  72. Résultat n°72

    Plan n°568 B 01 01 : réseau d'eau potable Rue du Pressoir à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (03/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/1996

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 01 01 : réseau d'eau potable Rue du Pressoir...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  73. Résultat n°73

    Plan n°568 A 01 : réseau d'eau potable Rue Hameau Ardenelle à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (03/12/1997).

    Date

    1997

    Cote

    2159W/1995

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 A 01 : réseau d'eau potable Rue Hameau Ardenelle...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  74. Résultat n°74

    Plan n°568 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1994

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  75. Résultat n°75

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Prises d'eaux : MORSANG-VIRY et VIGNEUX par la Lyonnaise des eaux et pièces complémentaires aux dossiers n°41, 418 et 419 ; BREUILLET/SAINT-MAURICE-MONTCOURONNES - Golf Taiyo (3ème partie du dossier).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/83

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Prises d'eaux...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°544 : réalisation d'un forage à LEUDEVILLE - INRA - Dossier ICPE ; n°623 : rejet des eaux pluviales autoroute A10/route départementale RD36 à PALAISEAU - Direction Départementale de l'Equipement de l'Essonne ; n°624 : rejet des eaux pluviales et des eaux usées à DOURDAN - Société SARL du Moulin Dourdan Choiselier ; n°630 : extension de la station d'épuration de BOISSY-LA-RIVIERE ; n°629 : création d'un forage de reconnaissance à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; n°602 (91-2006-00053) : modification des rejets des eaux pluviales à EPINAY-SUR-ORGE - Société GHCM syndic de coproprieté ; n° 562 : réhabilitation du secteur de l'ancien site du triton à YERRES - SIARV ; n° 622 : travaux d'aménagement hydraulique - Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORET ; n°621 : création d'un forage de reconnaissance à VIDELLES - SIE vallée de l'Ecole ; n°617 : plan d'épandage de la STEP - commune de SOISY-SUR-ECOLE.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : syndicat agricole local (1947) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : syndicat autonome des agents communaux et des services publics du département de l'Essonne (1973), syndicat CGT du personnel actif et retraité de la commune (1972-1974), syndicat départemental de podologie (1982) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : syndicat intercommunal de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945-1947) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-VRAIN : syndicat Force Ouvrière du parc animalier (1974-1975) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : syndicat du personnel communal actif et retraité des bâtiments publics communaux et assimilés (1964-1965), syndicat agricole local (1947-1952), syndicat local des marchés ambulants et forains (1945-1947), syndicat unitaire des travailleurs du bâtiment (1933-1934), union locale CGC de l'Orge (1978), union locale Force Ouvrière (1973-1974), syndicat CGT de la société CARREFOUR (1967), union locale CGT (1968), syndicat CGT de la société TAILLEUR INDUSTRIE (1990-1992) ; SAINTRY : syndicat agricole local (1945-1947), compagnie nationale des experts en armes et munitions près les cours d'appel (1997-1998) ; SAULX-LES-CHARTREUX : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1955), groupement des cultivateurs maraîchers (1938), syndicat des cultivateurs (1911-1913), syndicat du personnel actif et retraité (1979), syndicat d'exploitants agricoles (1977).

    Date

    1911-1998

    Cote

    2119W/43

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Remembrement rural - SACLAS : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1965); SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1976); SOUZY-LA-BRICHE : procès-verbal des opérations de remembrement (1954-1955); SAINT-CHERON : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1955-1982), (1955-1961); SAINT-CYR-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952) ; SAINT-ESCOBILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1979) ; THIONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951).

    Date

    1952-1982

    Cote

    2107W/10

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - SACLAS : procès-verbal des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  79. Résultat n°79

    ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, SERMAISE, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/186

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LA NORVILLE, OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  80. Résultat n°80

    Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ARPAJON, BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BRIIS SOUS FORGES, BRUYERES LE CHATEL, BURES SUR YVETTE, BROUY, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, COURDIMANCHE SUR ESSONNE, CORBEIL ESSONNES, FLEURY MEROGIS, GOMETZ LA VILLE, GRANGES LE ROI, GUIBEVILLE, LEUVILLE SUR ORGE, LISSES, MARCOUSSIS, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MEREVILLE, LA NORVILLE, OLAINVILLE, ORSAY, QUINCY SOUS SENART, SACLAY, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT MAURICE MONTRCOURONNE, SAINT VRAIN, VILLEBON SUR YVETTE, VIRY CHATILLON, WISSOUS ; Syndicat d'agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART, Société anonyme d'économie mixte de construction et d'aménagement de la ville de PALAISEAU, Etablissement public d'aménagement de SENART ; Base de plein air et de loisirs d'ETAMPES.

    Date

    1989-1997

    Cote

    2016W/8

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)