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448 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le prieuré, haut lieu de création

    Date

    samedi 16 mars 2024

    Cote

    JAL1/597/24745/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24732-24757 (mars 2024)
    • N° 24745 (16 mars 2024)
    • Le prieuré, haut lieu de création
  2. Résultat n°2

    Qui héritera des encombrants déblais du Grand Paris Express ?

    Date

    lundi 03 mai 2021

    Cote

    JAL1/563/23847/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23847-23871 (mai 2021)
    • 23847 (3 mai 2021)
    • Qui héritera des encombrants déblais du Grand Paris...
  3. Résultat n°3

    Non au déversement des terres de remblais

    Date

    jeudi 04 mars 2021

    Cote

    JAL7/519/3964/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3964
    • Non au déversement des terres de remblais
  4. Résultat n°4

    1,4 millions de m3 de déchets inertes du Grand Paris déposés dans le village pendant 8 ans

    Date

    jeudi 04 mars 2021

    Cote

    JAL7/519/3964/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3964
    • 1,4 millions de m3 de déchets inertes du Grand Paris...
  5. Résultat n°5

    1,5 million de m3 de déblais du Grand Paris sur cette parcelle agricole ?

    Date

    mercredi 24 février 2021

    Cote

    JAL1/560/23790/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23770-23793 (février 2021)
    • 23790
    • 1,5 million de m3 de déblais du Grand Paris sur cette...
  6. Résultat n°6

    SAINT-HILAIRE, les 3 et 10 décembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/15

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • SAINT-HILAIRE, les 3 et 10 décembre 2017 : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Boissy-la-Rivière ; Boullay-les-Troux ; Saint-Hilaire.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3307W/26

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat rural (CRUR).
    • Boissy-la-Rivière ; Boullay-les-Troux ; Saint-Hilaire.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/19

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/34

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

    Date

    2013-2015

    Cote

    3129W/24

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; SAINT-HILAIRE.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2737W/178

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; SAINT-HILAIRE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  12. Résultat n°12

    Liste des médaillés de Sainte-Hélène recensés en 1856 à Etampes

    Auteur

    CHARDON, Gérard

    Date

    2010

    Cote

    GBR/3721

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Liste des médaillés de Sainte-Hélène recensés en 1856...
  13. Résultat n°13

    Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique hall des archives de l'Essonne et parc du domaine départemental de Chamarande, du 5 juin au 17 décembre 2010

    Auteur

    GIARD, François

    Date

    2010

    Cote

    PBR/2588

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique...
  14. Résultat n°14

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS le 29 mars 2010. CHAMPLAN ; SAINT-HILAIRE ; VILLIERS-LE-BACLE le 10 mai 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/129

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  15. Résultat n°15

    La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3229

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme
  16. Résultat n°16

    Saint-Hilaire, un espace dans le temps

    Auteur

    GATINEAU, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    INOCTAVO/4341

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Saint-Hilaire, un espace dans le temps
  17. Résultat n°17

    La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3228

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme
  18. Résultat n°18

    Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-HILAIRE, projet de Réserve Biologique Intégrale à VERRIERES.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2136W/42

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3348

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes...
  20. Résultat n°20

    Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés Route Départementale 24 à PECQUEUSE et LIMOURS, Route Départementale 60 à VAUHALLAN, Route Départementale 41 à BOULLAY-LES-TROUX, Route Départementale 97 à FONTENAY LES BRIIS, Route Départementale 82 à SAINT-HILAIRE : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, comptes-rendus de réunion de chantier ; Réparation de 3 ouvrages en béton - Route Départementale 29 à ATHIS MONS, Route Départementale 35 à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, dossier de récolement, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2012W/56

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    La subsistance des pauvres dans la prévôté d'Etampes. L'assistance à la fin du règne de Louis XIV 1709)

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/109/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 109
    • La subsistance des pauvres dans la prévôté d'Etampes....
  22. Résultat n°22

    Mémoires de cressonniers en Essonne. Livret d'exposition. Exposition réalisée par les Archives départementales de l'Essonne en partenariat avec le parc naturel régional du Gâtinais français, du 17 novembre 2005 au 30 mars 2006

    Auteur

    GUERIF, Marie-Paule

    Date

    2005

    Cote

    GBR/3382

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Mémoires de cressonniers en Essonne. Livret d'exposition....
  23. Résultat n°23

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/25

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers SAINT HILAIRE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/474

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON, SACLAS, PALAISEAU, SAINT-HILAIRE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/107

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports PARAY VIEILLE POSTE, ORSAY, SAINT HILAIRE, OLLAINVILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/382

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de...
  28. Résultat n°28

    Vivre en région parisienne sous l'Occupation. La Seine-et-Oise dans la guerre (1940-1944)

    Auteur

    RICHARD, Thibault

    Date

    2004

    Cote

    INOCTAVO/3649

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Vivre en région parisienne sous l'Occupation. La Seine-et-Oise...
  29. Résultat n°29

    Minutiers d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariages. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis suite du bulletin n° 100

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/100/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 100
    • Minutiers d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariages....
  30. Résultat n°30

    La famille Jabineau, étude descendante

    Auteur

    BLIN, Pierre

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • La famille Jabineau, étude descendante
  31. Résultat n°31

    Réponses

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Réponses
  32. Résultat n°32

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  33. Résultat n°33

    Sous la terre, le passé Francilien ; 40 années de prospection en Ile-de-France

    Auteur

    BESSE, François

    Date

    2004

    Cote

    INQUARTO/3050

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Sous la terre, le passé Francilien ; 40 années de prospection...
  34. Résultat n°34

    Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis (fin de relevé)

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/102/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 102
    • Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de...
  35. Résultat n°35

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/354

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers BRIÈRES LES SCELLÉS, AVRAINVILLE, SAINT HILAIRE, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/417

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-HILAIRE, SAINT-GERMAIN-LÈS-CORBEIL, SAINT-CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/55

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-HILAIRE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : compte-rendu de chantier, bordereau-navette (2001 - 2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    1911W/30

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  39. Résultat n°39

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier de consultation des entreprises (2001), avant-projet (1997), inspection télévisée (2001 - 2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    1911W/33

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier de consultation...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  40. Résultat n°40

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier administratif (1997 - 2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    1911W/28

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  41. Résultat n°41

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - RIS-ORANGIS - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/10

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Signalement d'enfants en danger, écoles maternelles et élémentaires : ATHIS-MONS, CHAMARANDE, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DOURDAN, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETAMPES, EVRY, GRIGNY, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE, LA VILLE-DU-BOIS, LES ULIS, LISSES, LONGJUMEAU, MAISSE, MENNECY, PALAISEAU, QUINCY-SOUS-SENART, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE, YERRES (2000-2001). Signalement d'enfants en danger, collèges, DOURDAN : Condorcet ; LES ULIS : Mondétour ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Paul Eluard, Jean Macé ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Camille Claudel ; ORSAY : Alexandre Fleming ; VIRY-CHATILLON : Olivier de Serres (2000-2001). Signalement d'enfants en danger, lycées, CERNY : Alexandre Denis ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Léonard de Vinci (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1806W/8

    • Contexte : FAITS DE VIOLENCE, ENSEIGNEMENT DES LANGUES ET CULTURES...

    • Signalement d'enfants en danger, écoles maternelles...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/351

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-YON, SAINT-HILAIRE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/295

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-YON, SAINT-HILAIRE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  46. Résultat n°46
    CHALO-SAINT-MARS. - Veüe d e St-Hilaire de dessus le chemin de Longuetoise, (d'après gravure de Flamen de 1664). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque. Collection Paul Allorge.

    1 media

    CHALO-SAINT-MARS. - Veüe d e St-Hilaire de dessus le chemin de Longuetoise, (d'après gravure de Flamen de 1664). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque. Collection Paul Allorge.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI40/35

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CHALO-SAINT-MARS
    • CHALO-SAINT-MARS. - Veüe d e St-Hilaire de dessus le...
  47. Résultat n°47
    CHALO-SAINT-MARS. - Veüe de Longuetoise du costé des préz et du chemin de St-Hilaire, (d'après gravure de Flamen de 1664). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque. Collection Paul Allorge.

    1 media

    CHALO-SAINT-MARS. - Veüe de Longuetoise du costé des préz et du chemin de St-Hilaire, (d'après gravure de Flamen de 1664). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque. Collection Paul Allorge.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI40/36

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CHALO-SAINT-MARS
    • CHALO-SAINT-MARS. - Veüe de Longuetoise du costé des...
  48. Résultat n°48

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête préalable à la DUP et à la mise en compatibillité du POS (1997), dossier de levée des réserves (1998), POS de SAINT-HILAIRE, dossier loi sur l'eau (2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1911W/27

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  49. Résultat n°49

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/12

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/4

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  51. Résultat n°51

    RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, /SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/30

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Parlement des enfants, écoles élémentaires, CORBEIL-ESSONNES : les Quatre Vents, DOURDAN : Jean-François Régnard, DRAVEIL : le Belvédère, ETAMPES : Gaston Ramon, MONTLHERY : Parc Mirablon, ORSAY : le Guichet, PALAISEAU : Jules Ferry, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Youri Gagarine, VIRY-CHATILLON : F. Esclangon, YERRES : les Calmaldules (1997-1998) ; BRETIGNY-SUR-ORGE : Langevin, Wallon, EPINAY-SOUS-SENART : G. Brassens, EVRY : M. Genevois, JUVISY-SUR-ORGE : Jean Jaurès, ORSAY : cours secondaire, PALAISEAU : R. Ferdinand, PECQUEUSE : école élémentaire, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : R. Rolland, SAINT-HILAIRE : école élémentaire, YERRES : Centre (1998-1999) ; DRAVEIL : Champrosay, EVRY : N.J. Conté, LES GRANGES-LE-ROI : école primaire, MASSY : Roux-Tenon, MEREVILLE : J.J. de Laborde, MONTGERON : Ferdinand Buisson, MONTLHERY : Parc Mirablon, ORSAY : le Guichet, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : R. Rolland, VIRY-CHATILLON : Jules Verne (1999-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1806W/7

    • Contexte : FAITS DE VIOLENCE, ENSEIGNEMENT DES LANGUES ET CULTURES...

    • Parlement des enfants, écoles élémentaires, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  53. Résultat n°53
    CHALO-SAINT-MARS. - Vu du costé de Saint-Hilaire, (d'après gravure de Flamen de 1664). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque. Collection Paul Allorge.

    1 media

    CHALO-SAINT-MARS. - Vu du costé de Saint-Hilaire, (d'après gravure de Flamen de 1664). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque. Collection Paul Allorge.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI40/39

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CHALO-SAINT-MARS
    • CHALO-SAINT-MARS. - Vu du costé de Saint-Hilaire, (d'après...
  54. Résultat n°54

    L'évènement le plus important de la Révolution : la vente des biens nationaux; préface de Jean-Marc Moriceau

    Auteur

    BODINIER, Bernard

    Date

    2000

    Cote

    INOCTAVO/3297

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'évènement le plus important de la Révolution : la...
  55. Résultat n°55

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/7

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/9

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  59. Résultat n°59

    SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 - route nationale RN191 : dossiers des personnes expropriées : Plan 2 : Consorts CORVELLEC, BESSIERES ; Plan 3 : Consorts BROUDIC, OVER, CROCHOT, DESHAYES, LUCEAU, BOURDELOT, DESAUGE, GUERARD, VAN DEN ABEELE, PILLIAS ; Plan 4 : Consorts BARBERON, WALTER ; Plan 5 : Consorts BORDERIEUX, GENET ; Plans 6, 30 : COCHETEAU Denis ; Plan 7 : Consorts BEAUREPAIRE de LOUVAGNY, BERNERD, GANAY ; Plan 8 : Consorts NOGRETTE, MULTON ; Plans 9, 15, 17, 20, 28, 29, 31, 32, 33, 34, 35 : JUDLIN Guy ; Plans 10, 11, 13, 25 : SCI JUDLIN, GAILLARD ; Plans 12, 19 : LUCEAU Yolande ; Plan 14 : MAIN Danielle ; Plan 16 : GLATRE Michel ; Plan 18 : JUDLIN Yves ; Plans 21, 22, 23, 26 : Consorts JUDLIN ; Plan 24 : Consorts CARCENAC ; Plan 27 : Consorts CRONIER, SACHOT ; Plan 36 : SAGOT Christine ; Plan 37 : Consorts MICHAUT, MASSET ; Plan 38 : MICHAUT Norbert ; Plan 39 : Consorts SAGOT, VIVIEN ; Plan 40 : VAILLANT Jean Claude ; Dossiers locataires : Plans 9, 14, 15, 17, 20, 28, 29, 31 à 35 : DORLET Philippe, Plan 27 : Consorts NIOCHE, Plan 36 : SAGOT Xavier (1993-1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    2359W/25

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 -...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  60. Résultat n°60

    Installations classées. - SAINT CYR LA RIVIERE : Colinet, Crochet, commune (décharge de Saclas), Jarty, Marchaudon, Murit, Renault ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : meubles MCM, Mairie ; SAINTE-ESCOBILLE : Haudoin Cutté, Martin ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : Villevet ; SAINT-HILAIRE : Valleteau de Muillac, litige contre CHALO-SAINT-MARS a/s station d'épuration, SAINT-YON : Gaillet, Guerre ; SAINTRY-SUR-SEINE : Chaupitre, Douardy, Imbert, Le Breton, Jérome, le Houx, Petit, Plaie, Raba, Robert, Mansuet, Sté des eaux de St Germain les Corbeil, Saint-Jean, Volmier, Wattremez.

    Date

    1940-1999

    Cote

    1540W/57

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - SAINT CYR LA RIVIERE : Colinet,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : avant-projet (1996 - 1997), enquêtes parcellaires (1997 - 1999), étude de faisabilité (1996), plans parcellaires(1996 - 1997).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1911W/29

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : avant-projet (1996...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  62. Résultat n°62

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/21

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  63. Résultat n°63

    SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 - route nationale RN191 : plans de l'ancien dossier d'enquêtes parcellaire et de Déclaration d'Utilité Publique, planches 1 et 2 de l'avant projet sommaire, dossiers d'enquêtes (09/1997-12/1997) préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols, délibération du Conseil Général pour le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes, ordonnance du Tribunal Administratif nommant le Commissaire enquêteur, journaux, dossier de levée de réserves, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté sous-préfecture d'Etampes ouverture enquête parcellaire, dossier enquête parcellaire, journaux, rapport Commissaire enquêteur, documents d'arpentage, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, ordonnance Tribunal de Grande Instance de transport sur les lieux, certification de non pourvoi (1993-1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    2359W/24

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 -...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  64. Résultat n°64

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-HILAIRE, de N à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/301

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-HILAIRE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-HILAIRE, de A à M.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/300

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-HILAIRE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Aménagement rural : commune de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, contrat départemental 97, décision du 23 juin 1997 (CP) (21 novembre 1996 - 1er octobre 1997) ; ETIOLLES, contrat départemental 97, décision du 27 octobre 1997 (CP) (14 décembre 1995 - 18 février 1998) ; SAINT-HILAIRE, contrat départemental 94, décision du 19 juillet 1994 (CP) (6 mars 1992 - 24 décembre 1996) ; CERNY, contrat départemental 95, décision du 5 juillet 1995 (CP) (16 juin 1993 - 17 juin 1996).

    Date

    1992-1998

    Cote

    1355W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : commune de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  67. Résultat n°67

    RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/11

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    SAINT-HILAIRE, liaison RD 821-RN 33 : mise en compatibilité du POS (1994), étude géotechnique pour la desserte agricole, étude géologique, avant-projet sommaire (1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1911W/31

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD 821-RN 33 : mise en compatibilité...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  70. Résultat n°70

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Route départementale 26, déviation (1987 - 1988). SAINT-HILAIRE. - Routes départementales 821 et 191 (1997).

    Date

    1987-1997

    Cote

    1690W/15

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Route départementale 26, déviation...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  71. Résultat n°71

    Bornes d'alignement et d'angle en grès

    Date

    1973-1997

    Cote

    98J92

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Aménagement des bordures des voies de communications
    • Bornage
    • Les bornes frontières
    • Bornes d'alignement et d'angle en grès

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  72. Résultat n°72

    Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/15

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Finances (1800-1940) Répertoire numérique des sous-séries: 1P Trésor pubblic et comptabilité générale 2P Contributions directes, sous la direction de Françoise Jenn et Arnaud Ramière de Fortanier

    Auteur

    BEDIOU, Françoise

    Date

    1997

    Cote

    INV/1976

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Finances (1800-1940) Répertoire numérique des sous-séries:...
  74. Résultat n°74

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : plans d'assurance qualité (1997 - 2001), plan de sécurité et de protection de la santé (2002), catalogue de formulations de la centrale d'enrobage d'ETAMPES (1992), manuel qualité de la centrale d'enrobage d'ETAMPES (1999), plans d'assurance qualité réalisés par HADEL, SACER et les concessionnaires (2001), maîtrise d'oeuvre par Fau et Simon (2000 - 2002), rapport d'inspection télévisée (2002), test d'étanchéité du réseau d'eaux pluviales (2001).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1911W/32

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : plans d'assurance...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  75. Résultat n°75

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossiers des personnes expropriées - Propriétaires et propriétaires exploitants : Plan 1 M. Claude CHARMETEAU, Plan 2 M. MASURE Daniel, prop. expl., Plans 3-8-9-10-11-12-13-15 M. KHAYATT DE CHESSE Jean-Pierre, prop. expl., Plan 7 M. TREGAUX Michel, Plans 14-21 Mme FRINAULT Françoise épouse SALAH Ali, Plan 16 Mme PENOT née BONTEMPS René, prop. expl., Plans 17-18 Consorts THEVENEAU, Plan 19 Mme SOYMIE née PIERRE Nicole, Plan 22 Mme LEFEVRE Françoise (soeur Marie-Françoise), Plans 23 Mme GROSSIN DE BOUVILLE Cécile veuve JUDLIN, Plan 24 Mme DEJEAN née PIERRE Françoise, Plans 25-30 M. PIERRE Daniel, prop. expl., Plans 27-29-33-34 M. et Mme SAGOT Xavier prop. expl., Plan 28 Commune d'Etampes, Plans 31-32 Consorts CORMIER, Plans 37, 38 : CARCENAC Marie, Plan 39 : DADOU Marc, Plan 40 : BIMONT Jacques, Plan 41 Mme BLOT née PENOT Pierrette, Plan 42 Mme LEBON née CARCENAC Anne-Marie prop. expl., Plans 43-45 M. CHEVELIER Pierre, Plan 44 M. MARCILLE Julien, Plan 47 M. COQUET Christian prop. expl., Plan 48 Consorts PENOT (consignation), Plans 50-55 Commune de Boutervilliers, Plan 52 Mme MAGNY née PARAGOT Yvonne, Plan 54 M. BALDE Jacques, Plan 56 Consorts PIEBOURG (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/62

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  76. Résultat n°76

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/61

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  77. Résultat n°77

    SAINT-HILAIRE. - Cressonnières du Moulin de la PLANCHE au PUISET. Dim. 12,5 x 18,5. N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/605

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • SAINT-HILAIRE. - Cressonnières du Moulin de la PLANCHE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des personnes expropriées : Plan 67 M. et Mme MAYET René, Plans 68-74 M. THOMAS Charles, Plan 69 M. et Mme BARBERY Fernand, Plan 70 Consorts GENET, Plan 71 M. BOURDEAU René, Plan 72 M. et Mme PETRIMOLT Raymond, Plan 73 M. et Mme BORE Fernand, Plan 75 M. et Mme THOMAS Charles, Plan 76 M. et Mme MAYET Serge prop. expl., Plan 77 Mme DESPREZ née BARBERY Germaine, Plan 78 : MARCILLE Etienne, Plan 79 : MARCILLE Gilbert, Plans 80, 83 : LIENARD Jean, Plan 82 : TEXIER Marcel, Plans 84-90 M. et Mme FAUQUET Claude, Plans 85-86-(92 enquête complémentaire) Consorts MAYET, Plans 87-98-107-109 M. BORDES Claude prop. expl., Plan 88 Consorts PIERRE, Plan 89 M. LIMPENS Jean-Claude, Plans (93 enquête complémentaire)-103-104-105-106-108-115-116-117 Consorts THIROUIN/MAUNOURY, Plan 94 M. HARDOUIN Robert, Plan 95 M. CHATAIGNER Jean, Plan 96 M. CHAUVEAU Lucien, Plan 99 M. et Mme MAUNOURY Louis, Plan 100 (Acte amiable) Consorts GENTY/LECLERT, Plan 102 Mme HAURY née LECLERT Suzanne, Plan 110 Consorts GASNIER/HUET, Plans 111-114 M. et Mme THIROUIN Michel prop. expl., Plan 112 M. MAYET René, Plan 113 Consorts TEXIER, Plan 118 Consorts GILBERT, Plans 119-120 M. et Mme MESNIER Michel (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/63

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  79. Résultat n°79

    SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN-SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE

    Date

    1940-1996

    Cote

    98J/251

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Fouilles archéologiques : géologie, préhistoire, antiquité,...
    • Essonne
    • SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN,...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  80. Résultat n°80

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 4 M. et Mme PAILLOUX Thierry, Plan 5 Consorts SCHEITEL, Plan 20 GFA des Hautes Mélites, Plan 26 M. et Mme DEMOLLIERE Joël, Plan 46 Mme Vve BIMONTPaulette et M. BIMONT Jean-Jacques, Plans 49-127 Consorts BOURDELOUP, Plan 51 Consorts IMBAULT, Plan 53 Consorts BALDE, Plan 91 M. et Mme DESPREZ Philippe, Plan 92 Consorts CAILLET/MAYET (appel)10 (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/64

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)