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LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

1128W/4

1969-1974

NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

3307W/33

2016

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

1355W/68

1995-1998

VILLEJUST, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-ESCOBILLE, BOUVILLE, PECQUEUSE, CORBREUSE, VIDELLES, GOMETZ-LE-CHATEL, PUISELET-LE-MARAIS, MOLIERES (LES), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, BURES-SUR-YVETTE, PUSSAY, VILLECONIN, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, RICHARVILLE

contrat

Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

905W/42

1970-1982

SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

934W/59

1943-1956

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

correspondance

Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

4U/893

1921-1923

MEREVILLE Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MESPUITS, MONNERVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE

minute juridictionnelle

ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, MEROBERT, SAINT-ESCOBILLE, SAINVILLE [Eure-et-Loir]. - Adjudication, en un seul lot, au rabais, sur soumissions cachetées, de travaux de construction en cailloutis sur le chemin vicinal de grande communication n° 21 d'Etampes à Chartres (Eure-et-Loir), 22 mai 1841.

18FI/1417

1841

ETAMPES Commune, MEROBERT, SAINT-ESCOBILLE, EURE-ET-LOIR, CHALO-SAINT-MARS

affiche

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de N à Z.

1637W/299

1999

SAINT-ESCOBILLE

déclaration de douane

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

2016W/9

1989-1996

ORMOY-LA-RIVIERE, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

note, délibération

LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Travaux sur berges : déclaration du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (1995). DRAVEIL. - Base de loisirs, remblaiement d'un plan d'eau fermé : déclaration du syndicat mixte d'étude, d'aménagement et de gestion de plein-air et de loisirs (1996). ARPAJON. - Echangeur nord, rejet des eaux pluviales dans le milieu naturel : déclaration de la direction départementale de l'équipement (DDE) de l'Essonne (1996). YERRES. - Bassin d'infiltration : déclaration de Logement Français (1996). ETRECHY. - Liaison de deux plans d'eau : déclaration de M. et Mme Huet (1996). SAINT-ESCOBILLE. - Etang, création : déclaration de M. Cammas (1996). - Forage, création : déclaration de M. Monjanel (1997). AUVERNAUX. - Forage : déclaration de Pascal Bonlieu (1996). DOURDAN, LONGVILLIERS (Yvelines). - Unité de traitement des eaux usées, création : déclaration de la mairie de Dourdan (1996).

1434W/3

1995-1997

LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, ARPAJON Commune, YERRES Commune, ETRECHY Commune, SAINT-ESCOBILLE, AUVERNAUX, DOURDAN Commune, YVELINES

SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

1O/347

1916-1923

SAINT-ESCOBILLE

ETAT D IMPOSITION

BUREAUX DE BIENFAISANCE.

2X/21

1803-1958

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.

945W/65

1968-1973

SERMAISE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

2491W/395

2006

MOIGNY-SUR-ECOLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-ESCOBILLE, SACLAS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE L ARPAJONNAIS, CHAMARANDE

rapport

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

982W/60

1941-1967

ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

procès-verbal, correspondance, liste nominative

SAINT-ESCOBILLE, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.

903W/86

1945-1960

SAINT-ESCOBILLE

dossier de procédure

SAINT-ESCOBILLE. - Matrice générale (1931-1935).

2P/961

1931-1935

SAINT-ESCOBILLE

matrice d'imposition

AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI, MEROBERT, RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE. - Tables décennales des actes d'état-civil [1792-1801 ; conservées aux Archives départementales des Yvelines].

1MI/310/14

1792-1801

AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, GRANGES-LE-ROI (LES), MEROBERT, RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE

table décennale

Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

3129W/19

2007-2016

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

contrat

SAINT-ESCOBILLE.- Vente par adjudication d'une maison avec jardin et droit de passage par ruelle, d'une étable et d'une grange appartenant aux héritiers FOURNIER, 4 décembre 1898.

18FI/978

1898

SAINT-ESCOBILLE

affiche