SAINT-ESCOBILLE - Recherche

1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

2

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

3

Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

Date

1970-1982

Cote

905W/42

Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

4

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Contexte : LOTISSEMENTS.
Dossiers administratifs des associations syndicales...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

5

Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

Date

1921-1923

Cote

4U/893

Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple...

Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

1 media

ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, MEROBERT, SAINT-ESCOBILLE, SAINVILLE [Eure-et-Loir]. - Adjudication, en un seul lot, au rabais, sur soumissions cachetées, de travaux de construction en cailloutis sur le chemin vicinal de grande communication n° 21 d'Etampes à Chartres (Eure-et-Loir), 22 mai 1841.

Date

1841

Cote

18FI/1417

Contexte : AFFICHES
ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, MEROBERT, SAINT-ESCOBILLE,...

7

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de N à Z.

Date

1999

Cote

1637W/299

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE,...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

8

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

9

LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Travaux sur berges : déclaration du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (1995). DRAVEIL. - Base de loisirs, remblaiement d'un plan d'eau fermé : déclaration du syndicat mixte d'étude, d'aménagement et de gestion de plein-air et de loisirs (1996). ARPAJON. - Echangeur nord, rejet des eaux pluviales dans le milieu naturel : déclaration de la direction départementale de l'équipement (DDE) de l'Essonne (1996). YERRES. - Bassin d'infiltration : déclaration de Logement Français (1996). ETRECHY. - Liaison de deux plans d'eau : déclaration de M. et Mme Huet (1996). SAINT-ESCOBILLE. - Etang, création : déclaration de M. Cammas (1996). - Forage, création : déclaration de M. Monjanel (1997). AUVERNAUX. - Forage : déclaration de Pascal Bonlieu (1996). DOURDAN, LONGVILLIERS (Yvelines). - Unité de traitement des eaux usées, création : déclaration de la mairie de Dourdan (1996).

Date

1995-1997

Cote

1434W/3

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

10

SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/347

Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...
SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (1893-1925), création du bureau (1912), statistiques (1919) ; ROINVILLIERS (1893-1925) ; SACLAS (1891-1925), statistiques (1919) ; SACLAY (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1919-1933) ; SAINT-AUBIN (1893-1925) ; SAINT-CHERON (1803-1925), comptes de gestion (1935-1958), états statistiques (1919) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1828-1925), statistiques (1920) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1804-1925), statistiques (1919) ; SAINT ESCOBILLE (1893-1925), création du bureau (1912),statistiques (1919) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1810-1925), statistiques (1888-1920) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1833-1925), statistiques (1888-1929).

Date

1803-1958

Cote

2X/21

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.

Date

1968-1973

Cote

945W/65

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...
Constructions scolaires du premier degré, affaires...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

13

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/395

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

14

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

Date

1941-1967

Cote

982W/60

Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...
Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

15

SAINT-ESCOBILLE, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.

Date

1945-1960

Cote

903W/86

Contexte : REMEMBREMENT RURAL
SAINT-ESCOBILLE, réorganisation de la propriété foncière...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

16

SAINT-ESCOBILLE. - Matrice générale (1931-1935).

Date

1931-1935

Cote

2P/961

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
SAINT-ESCOBILLE. - Matrice générale (1931-1935).

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI, MEROBERT, RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE. - Tables décennales des actes d'état-civil [1792-1801 ; conservées aux Archives départementales des Yvelines].

Date

1792-1801

Cote

1MI/310/14

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives publiques.
Registres paroissiaux et tables décennales.
Authon-la-Plaine
AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

18

Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

Date

2007-2016

Cote

3129W/19

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
Clôturés en 2016.
Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...

Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

19

1 media

SAINT-ESCOBILLE.- Vente par adjudication d'une maison avec jardin et droit de passage par ruelle, d'une étable et d'une grange appartenant aux héritiers FOURNIER, 4 décembre 1898.

Date

1898

Cote

18FI/978

Contexte : AFFICHES
SAINT-ESCOBILLE.- Vente par adjudication d'une maison...

20

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de SACLAS : syndicat agricole (1929-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat autonomes des médecins de l'Essonne (1980), syndicat Force Ouvrière de la clinique des Chalouettes (1992-1993) ; SACLAY : syndicat CGT-FO des travailleurs de l'État du centre d'essais moteurs et hélices de SACLAY (1950-1953), syndicat agricole intercommunal de la région de SACLAY (1945-1960), syndicat des artisans ruraux du bois et du fer (1962-1971), union CGT des syndicats de l'Énergie Atomique (1970-1984), syndicat des travailleurs du centre d'études nucléaires (1970), syndicat CGT-FO de l'énergie nucléaire du CEN et des personnels rattachés (1973-1985), fédération CFT autonome nationale de l'énergie nucléaire (1973), syndicat des ingénieurs, cadres et chercheurs du CEN (1981), syndicat CGT-FO de l'ORIS Industrie (1986), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre d'études nucléaires (1969-1971) ; SAINT-AUBIN : groupement de défense contre les ennemis des cultures du plateau de SACLAY (1958-1959) ; SAINT-CHERON : syndicat agricole de SAINT-CHERON et environs (1935-1945), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat autonome des travailleurs de la société ORAY (1968) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : syndicat agricole (1929-1930) ; SAINT-ESCOBILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : syndicat de la cordonnerie (1936), syndicat agricole intercommunal (1944-1947), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et de LA NORVILLE (1946-1947), syndicat CGT des travailleurs des établissements ISOREL (1971), union locale des syndicats CGT de la région d'ARPAJON (1969-1974) ; SAINT-HILAIRE : syndicat agricole local (1945-1947).

Date

1920-1993

Cote

2119W/42

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Syndicats professionnels : statuts, composition des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

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LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

Producteur :

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

Cote

Contexte : LOTISSEMENTS.

Producteur :

Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

Date

Cote

Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

Producteur :

ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, MEROBERT, SAINT-ESCOBILLE, SAINVILLE [Eure-et-Loir]. - Adjudication, en un seul lot, au rabais, sur soumissions cachetées, de travaux de construction en cailloutis sur le chemin vicinal de grande communication n° 21 d'Etampes à Chartres (Eure-et-Loir), 22 mai 1841.

Date

Cote

Contexte : AFFICHES

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de N à Z.

Date

Cote

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

Cote

Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...

Producteur :

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : REMEMBREMENT RURAL

Producteur :

SAINT-ESCOBILLE. - Matrice générale (1931-1935).

Date

Cote

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI, MEROBERT, RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE. - Tables décennales des actes d'état-civil [1792-1801 ; conservées aux Archives départementales des Yvelines].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.