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469 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SAINT-AUBIN (Prévôté de Saint-Aubin).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (20 juin 1741-13 juillet 1745), (8 février 1746-11 mai 1751) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746-1777) ; une déclaration de biens à Saint Aubin par un marchand de bois faite à monsieur Saint -Aubin en 1694

    Date

    1741-1777

    Cote

    B/2637

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAINT-AUBIN (Prévôté de Saint-Aubin).- Procédure criminelle :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    SAINT-AUBIN. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc, dressé par SCHMID, Ech. 1/110 perches, Dim. 60 x 45 cm.

    1 media

    SAINT-AUBIN. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc, dressé par SCHMID, Ech. 1/110 perches, Dim. 60 x 45 cm.

    Date

    1786

    Cote

    C3/20

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • SAINT-AUBIN. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
    SAINT-AUBIN, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux d'arpentage.

    4 medias

    SAINT-AUBIN, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1785

    Cote

    C6/24

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • SAINT-AUBIN, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (18 au 31 décembre 1928) [minute du 19 décembre 1928 -Dépôt de procuration et substitution Tinière- : acte signé par Georges Pinon et Robert Morel, notaire à Paris] [Présence d'une grosse datée de 1931 -Mainlevée par Monsieur Andrieu à Monsieur et Madame Boucher-]

    Date

    1928

    Cote

    2E80/622

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (18 au 31 décembre...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  5. Résultat n°5

    N° 45 - Vente d'un terrain de 830 m2 à Saint-Aubin, lieu-dit Billou, faite par Jules-Merille Sincé, cultivateur demeurant à Villiers-le-Bâcle et Jeanne-Louise Le Grontec sa femme, à, Henri-Etienne Grandjean, bijoutier demeurant à Levallois-Perret [Hauts-de-Seine], rue Greffulhe et Berthe-Angélina Bernier sa femme, moyennant la somme de 4150 francs [un plan noir et blanc, ech. : 0 m 005 p.m., 30 cm ht x 22 cm L] (17 octobre 1932).

    Date

    1932

    Cote

    2E80/696

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (octobre 1932).
    • N° 45 - Vente d'un terrain de 830 m2 à Saint-Aubin,...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 4 - Vente de grange à Saint-Aubin, lieu-dit Les Fonds Guérins, avec 59 ares 71 centiares de terre audit lieu, faite par Henri-Georges Diot, cultivateur demeurant audit Saint-Aubin, à, Yves-Marie Lévénez, facteur des Postes demeurant à Paris, faubourg Saint-Martin et Jeanne-Louise Le Roux sa femme, moyennant la somme de 8000 francs (3 novembre 1933).

    Date

    1933

    Cote

    2E80/717

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (novembre 1933).
    • N° 4 - Vente de grange à Saint-Aubin, lieu-dit Les...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 14 - Vente d'un terrain de 70 m2 à Saint-Aubin, lieu-dit Billou, faite par Jules-Mérille Sincé, cultivateur demeurant à Villiers-le-Bâcle et Jeanne-Louise Le Grontec sa femme, à, Henri-Etienne Gandjean, bijoutier demeurant à Levallois-Perret [Hauts-de-Seine] et Berthe-Angélina Bernier sa femme, moyennant la somme de 350 francs (22 mai-4 juin 1934).

    Date

    1934

    Cote

    2E80/727

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (juin 1934).
    • N° 14 - Vente d'un terrain de 70 m2 à Saint-Aubin,...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  8. Résultat n°8
    SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1710, 1737-1747).

    110 medias

    SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1710, 1737-1747).

    Date

    1692-1747

    Cote

    4E/2472

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  9. Résultat n°9
    SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1748-1759).

    63 medias

    SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1748-1759).

    Date

    1748-1759

    Cote

    4E/2473

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  10. Résultat n°10
    SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1760-1770).

    40 medias

    SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1760-1770).

    Date

    1760-1770

    Cote

    4E/2474

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  11. Résultat n°11
    SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1771-1780).

    60 medias

    SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1771-1780).

    Date

    1771-1780

    Cote

    4E/2475

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  12. Résultat n°12
    SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1781-1792).

    53 medias

    SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1781-1792).

    Date

    1781-1792

    Cote

    4E/2476

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-AUBIN. Paroisse Saint-Aubin d'Angers : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  13. Résultat n°13
    SAINT-AUBIN. Tables décennales (1792-1902).

    47 medias

    SAINT-AUBIN. Tables décennales (1792-1902).

    Date

    1792-1902

    Cote

    4E/2477

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-AUBIN. Tables décennales (1792-1902).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  14. Résultat n°14
    SAINT-AUBIN. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1793-1872). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir JOUY-EN-JOSAS, dans les YVELINES].

    477 medias

    SAINT-AUBIN. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1793-1872). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir JOUY-EN-JOSAS, dans les YVELINES].

    Date

    1793-1872

    Cote

    4E/2479

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-AUBIN. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  15. Résultat n°15
    SAINT-AUBIN. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1873-1892).

    90 medias

    SAINT-AUBIN. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1873-1892).

    Date

    1873-1892

    Cote

    4E/3435

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-AUBIN. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  16. Résultat n°16
    SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    91 medias

    SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1893-1912

    Cote

    4E/5282

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  17. Résultat n°17
    SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    39 medias

    SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1913-1927

    Cote

    4E/5283

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Ballainvilliers.

    Date

    1721-1790

    Cote

    E/106

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Ballainvilliers.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Titres féodaux et de familles. - DEBONNAIRE (Marie-Charles LOUIS), seigneur de GIF.

    Date

    1474-1779

    Cote

    E/760

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - DEBONNAIRE (Marie-Charles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Gif-sur-Yvette.

    Date

    1753-1779

    Cote

    E/761

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Gif-sur-Yvette.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)