SAINT-AUBIN (Prévôté de Saint-Aubin).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (20 juin 1741-13 juillet 1745), (8 février 1746-11 mai 1751) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746-1777) ; une déclaration de biens à Saint Aubin par un marchand de bois faite à monsieur Saint -Aubin en 1694

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2637

Date

1741-1777

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE SAINT-AUBIN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1777

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques