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E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

ESSONNE

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Gif-sur-Yvette.

Cote/Cotes extrêmes

E/761

Date

1753-1779

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Réclamation du sieur MERAULT, seigneur de GIF, à l'occasion  de la cession faite au Roi par M. de MACHAULT, d'une partie de la terre de SEVRES, qui était mouvante, moitié de la terre de GIF et moitié de celle de la TOUR-DE-CHAUMONT-DU-BEC ;
  • rapport de M. GIBERT, inspecteur général du domaine de VERSAILLES ; arrêt du Conseil-d'Etat qui accorde à M. MERAULT à titre d'indemnité, une rente annuelle de 502 livres 7 sols 1 deniers ;
  • lettres patentes rendues sur arrêt qui confirment au sieur DEBONNAIRE, seigneur de GIF, la propriété de la rente accordée au sieur MERAULT.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/11/2002

Mots clés lieux

SAINT-AUBIN

Mots clés matières

seigneurie